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372- Loi sur la Tenue des Procès
Auteur	Message
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Jeu 30 Jui 2011
	Appuie la dernière intervention d'un signe de tête ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Jeu 30 Jui 2011
	Personnellement, je suis contre l'idée qu'un rejet par les augures signifie le rejet du préteur. Cette interprétation va plus loin que ce que l'on veut faire dire aux augures. Cet article 17 est à proscrire selon moi. Par ailleurs, cette loi a le mérite de simplifier notre procédure judiciaire. Néanmoins, il faut se rendre compte que le préteur aura tout pouvoir en matière de procès et que, par conséquent, il ne faudra pas s'étonner qu'il coupe la parole d'un défenseur ou qu'il n'accepte pas de témoins. Il conduira son procès comme il l'entend. Par contre, je crois qu'il faudrait prévoir un article qui incluerait, comme le prévoit le gouverneur Tubbsarius, une démission d'un accusateur ou d'un défenseur, qui se serait absenté ou qui tirerait en longueur le procès par des voies dilatoires. ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
TUBBSARIUS Julius flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 1960 Inscrit le : Ven 16 Juil 2010	Posté le : Lun 31 Oct 2011
	Censeur, lorsqu'un magistrat ne rend pas son rapport de fin de charge, son année de magistrature peut etre annulée...? je ne comprends pas pourquoi un jugement des dieux qui affirme que le preteur se trompe dans le sien ne pourrait avoir le meme effet. ce sur quoi je compte, avec cet article, c'est sur la non promulgation de jugements à la va vite ou uniquement motivés par une haine ou d'autres raisons qui n'ont rien à voir avec la justice. peut etre pourrions nous entamer le vote du texte tel quel... et s'il est refusé, supposément à cause de cet article qui peut faire peur à ceux qui n'envisagent pas un proces comme ce qu'il est: rendre la justice sous l'oeil des dieux... nous pourrions revoir la forme? ---------------------- 376-377-378 Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375 373 372 371 Julius et la gens Tubbsarius

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