LEX JUNIA DES CONFEDERATIONS MERCANTILES |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Mar 11 Mar 2008 |
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Après plusieurs jours, le Sénateur MARIUS revient dans le débat croyant voir les avis évolués vers le bon sens. D'un ton souriant, un peu géné pour JUNIUS tout de même.
Sénateurs, j'ai comparé le débat sur ton projet de loi à des choses... Inintéressantes... Je suis désolé mais je le maintiens. Explique moi pourquoi, alors que nos commerçants et nos citoyens peuvent très bien s'associer en signant un contrat devant un juriste de notre République, ils décideraient de créer une confédération... ?
En l'état, ce texte est un nouvelle impôt puisque les " parts " sont déclaratives dans le cens et que ces confédérations doivent payer un impôt sur leurs bénéficent en fonction de leur durée de vie.
Quelqu'un qui achète des " parts " va donc payer un impôt au lieu qu'aujourd'hui, un homme qui décide d'acheter du blé et bien possedera du blé mais ne payera pas d'impôt sur son stock de blé.
Je suis désolé que tu apportes si peu de crédits à mes propos, mais ta proposition se résume actuellement à plus d'impôt et à plus de contrôle sur l'activité des Citoyens. Même si le Sénat, aimable et sympa avec toi votait cette loi, Même si les auspices étaient favorables, et je doute très franchement, le Peuple lui n'accepterait jamais cette loi même des campagnes honnéreuses ne le feraient pas changer d'avis.
Alors, de grâce, réfléchit à ce que tu es entrain de proposer et de dire et n'agis pas toi même comme un " Bambins "
---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Ven 04 Juil 2008 |
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Depuis plus de 3 ans, notre système de vote des lois est assez chaotique. De nombreux projets ont été débattus mais aucune lois n'a été mise au vote du Sénat et des comices.
Je pense donc qu'il est grand temps de faire un peu le point.
Je demande donc au sénateur qui est à l'initiatve de ce projet de loi de me dire si nous devons considérer ce projet comme abandonner ou en cours de débat ou prêt à être mis au vote du Sénat.
S'il est prêt à être mis au vote, je demande au sénateur de me donner la version finale à mettre au vote du Sénat et des comices.
Sans réponse du sénateur, je cloturerais ce débat !
---------------------- Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
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Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Mer 09 Juil 2008 |
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Tu peu cloturer ce débat consul ce projet est abandonné
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Jeu 10 Juil 2008 |
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LES DEBATS SONT DONC CLOS ET LE PROJET ABANDONNE !
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