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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Projet de Loi sur la Révision du Territoire
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Projet de Loi sur la Révision du Territoire
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Appius MARIUS Postumus
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Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
Posté le : Mar 15 Jan 2013    


Citer : Révision du Territoire

Loi de Révision du Territoire votée en l’an 382 sous l’égide des Consuls Appius MARIUS Postumus et Lucius ARIUS SAXA, sur proposition du Consul Appius MARIUS Postumus.

Depuis l'avènement de la République Romaine, le territoire naturel de Rome s'est élargi, cette loi récompense les peuple fidèles et punit les peuples soumis qui rejettent notre cité .

La présente Loi abroge les Lois, 363 - Intégration des provinces du Bruttium et de Calabre, 342 - Traité d’intégration de l’Apulie, 339 - Intégration du peuple marse dans la République, 324 - Citoyenneté des Vosques, 321 - Fondation d’une colonie à Victoriae, 321 - Annexion de l’Etrurie, 317 - Rapport annuel des autorités municipales au sénat, 312 - Fondation d’une colonie en Apulie, 253 - Intégration de la Sabine dans la République Romaine, 213 - Province de Spoletium.


Article 1

La présente Loi est un registre des territoires de droit romain et de droit latin sous juridiction de Rome.

Article 2

La présente Loi peut-être directement amendée par l'Archiviste de la République ou par le Censeur dans les cas suivants : Intégration d'une cité ou d'un territoire à la juridiction de Rome, Promotion ou Rétrogradation d'une cité ou d'un territoire sous juridiction de Rome, Création d'une colonie de Droit Romain, Défection d'une cité ou d'un territoire à Rome.

Article 3

Sont des territoires de droit romain, la province d'Aesium, la province de Bruttium, la province de Calabre, la province de Campanie, la province de Cosa, la province de Marses, la province de Perouse, la province de Populonia, la province de Sabine, la province de Victoria, la province de Voltera, la province de Vosques, la cité Italica Cornelia en Apulie.

Article 4

Sont des territoires de droit latin, la province d'Apulie, la province d'Arezzo, la province de Saturniae, la province de Tarquini, la province de Vetulonia et la cité de Metellum en Istrie.

Article 5

Les Lois abrogées sortent du codex mais passent dans la coutume, tous les citoyens pourront y faire mention pour faire valoir leurs droits.



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