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Revision du Codex : Lex sur la Préture
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PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Ven 18 Jan 2013
	Le problème questeur, c'est le faible nombre de magistrats disponible et volontaires, nous risquons de créer une pénurie de magistrats en imposant un nombre minimum de magistrature a effectuer. Sur la base des commentaires, je suis ouvert à changer la condition à trois magistratures successives. Pour ce qui est des pouvoirs des Preteurs, je crains que la supervision des enquetes des Ediles nous plonge dans des conflits de juridiction, les Ediles pourvoient aux enquetes, les Preteurs jugent, avec une possibilité de compelements d'enquetes par les assesseurs mais je reste fondamentalement persuadé que l'Enquete doit être sous la responsabilité de l'Edile. Je sais que le débat fut abordé et j'ai moi même approuvé l'idée d'un service d'enquete mixte vigile/assesseurs mais en l'etat des discussions comme rien n'est tranché par le sénat je n'ai pas inclu cette conception nouvelle dans le texte de la reforme. Pour tout dire Sénateur Moirus, l'ajout de ce licteur était fait dans l'optique de differencier la Preture des six licteurs pontificaux. Il me paraissait delicat d'ôter au Pontife un de ses licteurs, nous avions donc opter pour un ajout d'un licteur.... La symbolique de l'Edile Sergius est intéressante mais finalement hors de la reflexion de la Commission qui était à la base de normaliser le nombre de licteurs pontificaux par rapport aux Magistratures, car fondamentalement le Pontificiat n'en a aucun aspect et la commission pronait un déclassement en une charge non cumulative avec une magistrature à imperium. Le fait est que le Legislateur Dobrasus a presenter un reforme religieuse et que le texte de la Commission a été mis de coté en attendant l'acceptation ou le refus de ce projet...je n'avais donc pas revu le texte sur la preture sur ce point parrallèllement. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
CORNELIUS SCIPIO Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 2287 Inscrit le : Mar 17 Avr 2012	Posté le : Ven 18 Jan 2013
	Je suis plutôt favorable, personnellement, à l'idée de limiter à deux le nombre de magistratures consécutives. Nos glorieux pères n'ont pas institué, après avoir expulsé les rois, l'annualité des magistratures pour que le pouvoir soit détenu trop longtemps par les mêmes hommes en continu. ---------------------- Imperator - Triomphe sur les Insubres en 394. Victorieux des Lucaniens en 402. Censeur 404-405, 406-407. Consul 391, 395, 396, 397, 400, 401, 402, 408. Préteur 386, 387, 388. Édile 382, 383, 384. Questeur 380, 381.
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Le problème Edile, et je le comprends a travers vos remarques est de prevoir des renouvellements suffissament important pour avoir toujours suffissament de candidats pour occuper les magistratures...en certains periodes, il fut difficile de parvenir à toutes les occupés et le principe de collegialité et leur bon fonctionnement en ont certaines fois subit les consequenses. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Le texte revisé est le suivant : Citer Loi sur la Préture, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls XXX et XXX, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine. Article I : Des conditions d’éligibilité à la Préture Chaque année, deux Préteurs sont élus parmi les Sénateurs. Ils doivent : •Avoir 36 ans et avoir inscrit sur leur cursus honorum la magistrature Edilitaire. •Ne pas avoir été Préteurs les trois années précédentes consécutivement. •Etre présent à Rome et ce pour toute la durée du vote. •Ne pas être en procès au moment des candidatures et durant le vote. •Ne devoir aucune somme à l’Etat, à quelque titre que ce soit, incluant amendes, tributum et autres impôts ou pénalités. •N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation infamante •Avoir rendu son rapport de fin de charge sous peine d'annulation de l'élection. Article II : La Postesta des Préteurs : Les Préteurs sont précédés de VII licteurs. Ils possèdent la Postesta nécessaire à la bonne exécution de leur magistrature. Ces pouvoirs sont : •Intercessio : Droit de veto sur les décisions prises par son co-magistrats et les magistrats ne possédant pas l'Imperium •Edictum : Droit d'émettre des Edits se rapportant à la sphère de ses attributions, et ayant force de loi obligatoire pendant la durée de sa Magistrature. •Cognitum : Droit de faire examiner par les Ediles les affaires et d'ouvrir les plaintes que les Préteurs jugent nécessaires relative aux infractions au Droit ou à l’intérêt de Rome. •Juris Dictio : Droit de dire le droit, c’est-à-dire de rendre des jugements •Coercitio : Droit de contraindre par son jugement qui leur assure le moyen de punir ceux qui contreviennent à leurs édits et aux lois se rapportant à la sphère de ses attributions •Delegatio : Droit de déléguer à un autre Sénateur, à un Equite ou à un citoyen ayant une connaissance parfaite du droit pour les procès, tout ou parti de la Postesta pour la conduite d'une mission définie, dans ses attributions et sa durée par Edit, en tant que Juges ou Légats. •Officium : Droit d'organiser, de commander, de recruter, de licencier, de gérer les finances, de fixer les salaires, de pourvoir aux promotions de l'administration prétorienne sous leur responsabilité, et selon les besoins de l'année. •Imperium Domi Minor: Autorité civile à l'intérieur de l'Urbs s'appliquant à tous, donnant droit de commander et de faire appel à la force publique. •Imperium Militiae Minor : Autorité civile et militaire à l'extérieur de l'Urbs s'appliquant à tous, donnant droit de commander aux légions, droit au pouvoir judiciaire militaire, de lever des troupes sur décisions des Consuls ou du Sénat. •Auspicium : Droit de prendre les Auspices sur les jugements et décisions qu'ils prennent. Les jugements, une fois rendus et validés par les Augures, sont irrévocables éternellement. Art. III : Les Fonctions et Responsabilités des Preteurs : Ils sont responsables du bon fonctionnement du pouvoir judiciaire et civil, Ils : •Acceptent ou refusent les plaintes en fonction des éléments porter à leur connaissance. •Conduisent les procès ou nomment les juges les conduisant. •Sont garants de l’impartialité de la justice et rendent des jugements au nom du Peuple romain et du Sénat. •Créer les juridictions extraordinaires avec l’accord du Sénat en cas de besoins. •Exerce les fonctions des Consuls en cas d'absence des deux Consuls de Rome, sous le Contrôle du Censeur. Article IV : Les Obligations des Préteurs : Sous le contrôle du Censeur, les Préteurs rendent endéans les trois mois de sa sortie de charge un rapport exhaustif de son action et de celles de ses légats [HJ: sens global d'une delegatio] Article V : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Thimestia de l’an 250 sur la Préture ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine. SPQR ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -

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