Date du jeu : été 410
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Projet de loi : Des aides républicaines
Index Le Sénat de ROME jpem
Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes  



Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses
Projet de loi : Des aides républicaines
Auteur Message
CAIUS JULII Publicola aulus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 714
Inscrit le : Mer 05 Sep 2012
Posté le : Mer 14 Jan 2015    

Les consuls voudraient mettre au débat un projet de Loi, qu'ils ont eux même rédigés



Code
Des aides républicaines.


Préambule : La République romaine reconnaît le droit à tous les citoyens romains de disposer du minimum pour vivre. La République, mère de ses enfants, se doit d’aider les miséreux a se sortir de la pauvreté.


I Aide à la plèbe

Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à la plèbe. Au printemps, les tribuns formulent leurs demandes à la questure puis fixent conjointement le budget selon les besoins de la plèbe. Toutefois, sans l’accord de tous les protagonistes, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à un million d’as.

Article II : La questure est chargée de transmettre l’argent aux tribuns avant le début de l’automne. Ces derniers devront redistribuer cet argent sous forme de nourriture et de produit de premières nécessité au profit des miséreux de Rome.

Article III : En fin d’année, les tribuns devront faire un rapport public sur la façon dont ils ont distribué l’aide.

Article IV : Les services de l’édilité, et de la censure ont le droit de contrôler à tout moment le processus de distribution. Les tribuns devront tenir à jour leurs livres de comptes et les faire parvenir à l’édilité et/ou a la censure en cas de demande.


II les écoles de la République

Article I La République en vue de fournir un métier et un savoir-faire à chacun décide de la création des écoles des républiques. Une pour chaque sodalités, et sous protection du Dieu tutélaire de celle-ci.

Article II : Un chevalier sera nommé Directeur de chaque école, celui-ci devra recruter des professeurs parmi les membres de la sodalités concernés. L’école prendra la forme d'une villa Pauper, et chaque école disposera d'un budget de 40.000as par promotion.

Article III : La formation dispensée dans les écoles de la république durera 1an par promotion. Une promotion sera de 50 élèves par an et par écoles.

Article IV : Le sénat et ses magistrats pourront demander un rapport a chaque Directeur sur la gestion des écoles.

Article V : Les citoyens ayant validé leurs formations au sein des écoles de la république sont en liste prioritaire concernant les demandes d’aide à la Professionnalisation et à l’accession à la propriété agricole.


III Aide à la Professionnalisation

Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à la Professionnalisation. Au printemps, les tribuns formulent leurs demandes à la questure puis fixent conjointement le budget selon les besoins. Toutefois, sans l’accord de tous les protagonistes, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à cinq cent mille as.

Article II : L’Aide à la Professionnalisation est un processus de prêts sans intérêts pour les citoyens sans profession. Le prêt sera accordé pour répondre à l’achat de matériel et/ou le lancement d’une activité professionnel.

Article III : Le montant maximal par prêts et par personne est de 1000as. En aucun cas un citoyen pourra recevoir plus.

Article IV : Les citoyen devront au préalable recevoir la validation de leurs savoir-faire pas la sodalité concerner par l’activité professionnelle prévu ou avoir suivi une formation correspondante au sein des écoles de la république. Les Tribuns devront transmettre les demandes valides à la questure pour le versement des Prêts.

Article V : Les dits citoyens devront rembourser les prêts à hauteur de 10% de la somme par saison. Les premiers versements devront être fait 6 mois après l’obtention du prêts, si le citoyens ne peut rembourser une saisi sera effectuer par la préture pour rembourser la république.


IV Aide à l’accession à la propriété agricole

Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à l’accession à la propriété agricole. Au printemps, les tribuns formulent leurs demandes à la questure puis fixent conjointement le budget selon les besoins de la plèbe. Toutefois, sans l’accord de tous les protagonistes, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à cinq cent mille as.

Article II : Aide à l’accession à la propriété agricole est un processus de prêts sans intérêts pour les citoyens sans profession. Le prêt sera accordé pour répondre à l’achat ou location de terres.Les demandeurs seront prioritaire sur les terres en défrichage.

Article III : Le montant maximal par prêts et par personne est de 1000as. En aucun cas un citoyen pourra recevoir plus.

Article IV : Les citoyens devront au préalable recevoir la validation de leurs savoir-faire par la sodalité Cérès ou avoir suivi une formation correspondante au sein des écoles des républiques. Les Tribuns devront transmettre les demandes valides à la questure pour le versement des Prêts.

Article V : Les dits citoyens devront rembourser les prêts à hauteur de 10% de la somme par saison. Les premiers versements devront être fais 6 mois après l’obtention du prêts, si le citoyens ne peut rembourser une saisi sera effectuer par la préture pour rembourser la république.

Cette lois abroge la Loi Flaminius 325-Des aides à la plèbe



----------------------
Siemper Fidelis, Honor mea Vis.

Membre de la Force Modéré
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Jeu 22 Jan 2015    

Consul,

J'avoue que pour le coup, je comprends assez peu ta volonté de modifier l'aide à la plèbe.

l’éducation des enfants dépends des parents et éventuellement des sodalités qui forment les apprentis nécessaires aux Maitres mais ce n'est pas à la Rome de s'en chargé, surtout en période de faiblesse de notre trésor.

Quand au défrichage des terres, c'est aux Tribuns de la Plèbe de juger si cela est une mesure qu'ils veulent mettre en place, le tribun Carneus avait innové, il y a quelques années, en mettant en place des aides efficaces et non pas limité à la seul distribution de pains et de céréales.

A mon sens, ton projet Consul n'est valable qui si chacun d'entre nous oublie ou néglige ses devoirs de Romains et cela, je l'espère profondément, n'est pas le cas en ce moment.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
MJ Quirinus
Avatar

Autorisation : Administrateur
Nb de messages : 3720
Inscrit le : Sam 28 Mar 2020
Posté le : Jeu 22 Jan 2015    



Sénateur Ahenobarbus Droneos

Allons Pontife, quand tu parles de devoirs, tu parles de tes devoirs de patriciens mais les plébéiens ne souhaitent s'inclurent dans ta gens pour recevoir ton aumône.

Le projet du Consul est bien bâti et réponds aux nombreuses préoccupations que les Tribuns de la Plèbe rencontrent.

----------------------
PNJ Populares : Getebus Primus, Crassinius Felix, Langelus et Lanius Aulus
PNJ Imperialiste : Fabius Nautius Fabius, Martus Nerva Spurius
  Haut de page Bas de page 
 
CAIUS JULII Publicola aulus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 714
Inscrit le : Mer 05 Sep 2012
Posté le : Jeu 22 Jan 2015    


Citer : PETRONIUS SABINUS Publius
Consul,

J'avoue que pour le coup, je comprends assez peu ta volonté de modifier l'aide à la plèbe.

l’éducation des enfants dépends des parents et éventuellement des sodalités qui forment les apprentis nécessaires aux Maitres mais ce n'est pas à la Rome de s'en chargé, surtout en période de faiblesse de notre trésor.

Quand au défrichage des terres, c'est aux Tribuns de la Plèbe de juger si cela est une mesure qu'ils veulent mettre en place, le tribun Carneus avait innové, il y a quelques années, en mettant en place des aides efficaces et non pas limité à la seul distribution de pains et de céréales.

A mon sens, ton projet Consul n'est valable qui si chacun d'entre nous oublie ou néglige ses devoirs de Romains et cela, je l'espère profondément, n'est pas le cas en ce moment.



Depuis l’époque de mon père, le Tribun Socrate, l’époque ou toi même Pontife tu es rentrer a sénat, on parle de reformer l'aide a la plèbe, après 50ans de débat il serait temps de voter un texte sur le sujet.

Je ne parle pas de remplacer l'éducation parental, mais d'offrir un métier convenable et enrichissant pour les plus démunit.

Je ne compte me substituer a l'évergétisme non plus mais offrir autre chose que du paix ou des produits consommable. Donne un poisson a un homme, il mangera un jour, apprend lui a p^cher, il pourra se nourrir lui et sa famille tant la mers offrir du poisson.

Concernant le trésor, ma reformes engendrera des économie de prés de 2 millions comparé au dernière aide



Citer : MJ Quirinus


Sénateur Ahenobarbus Droneos

Allons Pontife, quand tu parles de devoirs, tu parles de tes devoirs de patriciens mais les plébéiens ne souhaitent s'inclurent dans ta gens pour recevoir ton aumône.

Le projet du Consul est bien bâti et réponds aux nombreuses préoccupations que les Tribuns de la Plèbe rencontrent.



Le Consul incline la tette au parole de "l’enragé". Puis a voix basse pour le Consul Badinus...

"As-tu d'autres précisions a apporter ?"

----------------------
Siemper Fidelis, Honor mea Vis.

Membre de la Force Modéré
  Haut de page Bas de page 
 
BADINUS AGRICOLA Lucius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1644
Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012
Posté le : Jeu 22 Jan 2015    

"Aucune."

----------------------
Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


RP (airlines13@gmail.com)
  Haut de page Bas de page 
 
CAIUS JULII Publicola aulus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 714
Inscrit le : Mer 05 Sep 2012
Posté le : Mar 27 Jan 2015    

Je présente au Sénat bientôt deux annexes supplémentaires sur l'as des veuves ainsi que sur les aides au migration vers nos colonies

----------------------
Siemper Fidelis, Honor mea Vis.

Membre de la Force Modéré
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mar 03 Fév 2015    

Je ne sache, Sénateur Droneos, que le poids de mon patronage est si lourd à porter.

Il ne me semble qu'aucun des romains qui est entrer dans ma clientèle, de longue date, ou suite à la grande Epidemie, ou encore ceux dont j'ai pris en charge le remboursement des leurs prêts et a qui je donne protection, travail et moyen de subsistance, et non pas une simple aumône, ont eu a ce plaindre de mon traitement.

Je ne fais qu'affirmer ici que le Sénat n'a pas a renforcer une administration qui ne doit pas gérer la désaffection de tout à chacun des citoyens romains de leur devoirs et responsabilité mais les situations exceptionnelles et ponctuelles !

Si un citoyen romain reste plusieurs années de suite dépendant de l'aide à la plèbe, il ferait mieux de prendre Patron et de partir comme colons, là où des terres lui seront distribuées : il s'enrichira de fait et soutiendra ainsi Rome en rependant notre influence et contrôle sur les territoires encore peu romanisé.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
SEPTIMUS Flavius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 701
Inscrit le : Sam 20 Mar 2010
Posté le : Mer 04 Fév 2015    

Je n'ai jamais été un grand défenseur de ces aides. Elles sont certes utiles, je ne le nie pas, pour aider les plus pauvres à subvenir à leur besoin, mais elles n'ont jamais réglé le moindre problème puisque d'année en année ce sont toujours les même qui en bénéficient...

Comme le souligne avec justesse le pontife, nous avons des traditions, une société fondée sur le clientélisme. Ce système , bénit par les dieux, peut justement aider ces plus démunis. J'ai moi même aidé plusieurs démunis à sortir de leur condition. Et il est vrai que certains pourraient prendre leur destin en main et avoir une vie bien plus agréable dans nos colonies qu'a Rome. Là bas grâce aux terres octroyées ils pourraient prendre un nouveau départ, et participer à la grandeur de la République. Peut être faudrait-il envisager un dispositif pour inciter les bénéficiaires de l'aide à la plèbe à faire ce choix qui leur serait profitable.

----------------------
Flavius Septimus Pius
Senator ab 366.
Quaestor 368, 370,376
Aedilis 377
Praetor 392, 393
Consul 394, 395
Flamen Martialis
Gens Septima.
  Haut de page Bas de page 
 
CAIUS JULII Publicola aulus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 714
Inscrit le : Mer 05 Sep 2012
Posté le : Lun 09 Fév 2015    

Voici l'annexe 5 du projet portant sur l'as des veuves et reprennent les termes de la Lex Marcellus de 361.


Citer
V L’As Des Veuves

Article I :Une veuve (épouse de citoyenne) qui serait dans l’impossibilité de retourner dans sa famille, et qui serait incapable d’assurer sa subsistance et sa protection, reçoit une pension (As des Veuves) de la république si son époux est mort alors qu’elle avait plus de 25 ans. (L’âge de la fertilité selon le codex).
Une veuve reçoit également la part de butin de son époux si celui-ci est décédé lors d’un service public au nom de la république.

Article II :L’as des veuves est versée aux bénéficiaires annuellement par la questure. Il s’agit du montant minimum pour qu’une personne seule puisse subsister au cours d’une année. L’as des veuves est fixé par la Questure. Le budget annuel minimum concernant l’as des veuves est fixés a 500.000as

Article III : Une veuve qui se remarie perd tous les privilèges dus à cette condition. Une femme de 25 ans et moins doit tenter de se remarier si elle le peut.

Article IV :Toute veuve épouse de citoyen romain, donc le mari est mort précédant l’établissement de cette loi, peut bénéficier de la réglementation de cette loi.



Je ferais présenter au vote le projet a la fin de la saison !

----------------------
Siemper Fidelis, Honor mea Vis.

Membre de la Force Modéré
  Haut de page Bas de page 
 
CAIUS JULII Publicola aulus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 714
Inscrit le : Mer 05 Sep 2012
Posté le : Dim 22 Mar 2015    

Le COnsul regard l'assemblée pour tenter d'observer les réactions des sénateurs

----------------------
Siemper Fidelis, Honor mea Vis.

Membre de la Force Modéré
  Haut de page Bas de page 
 
DETRITUS CAMPANUS Julius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1346
Inscrit le : Jeu 11 Sep 2014
Posté le : Lun 23 Mar 2015    

Se lève

« Donne un poisson a un homme, il mangera un jour, apprend lui à pêcher, il pourra se nourrir lui et sa famille tant la mer peut offrir de poisson »

Semble réfléchir un instant

Voilà des mots on ne peut plus sage Consul, ces mêmes mots qui me font dire que l’aide à la plèbe est aussi inutile que semer en automne.
Pour autant je suis conscient que nous devons trouver des solutions au problème posé par cette plèbe, pour moi nous avons trois piliers pour y répondre :

Ces hommes doivent se placer sous le patronage d’un citoyen, qui se chargera de les protéger en échange de leur force de travail.
Nous devons faciliter leur accès à l’ager publicus que nous obtenons dans le cadre de nos guerres lointaines.
Nous devons encourager ces hommes à rejoindre nos colonies nouvellement fondées pour avoir la chance de débuter une nouvelle vie.

Geste d’apaisement de la main

Je sais ce que les populistes du sénat vont me rétorquer, mais ce que je propose est concret.

Marque une courte pause

Le reste de tes articles me laissent dubitatif Consul.

Ironique

J’imagine que tu proposeras sous peu une caisse commune pour payer les soins des malades et une autre caisse pour financer ceux qui ne travaillent plus du fait de leur grand âge ?

Sérieux

Mes fils recevront les meilleurs précepteurs pour apprendre et comprendre notre monde, ils n’ont pas besoin d’école ou je ne sais quoi …

Un sénateur se lève et lui glisse quelques mots à l’oreille

Ah par Jupiter mais tu parles du petit peuple ? En ce cas ce n’est pas de cette manière qu’ils apprendront à cultiver la terre, mais par le travail dès le plus jeune âge !

Enchainant

Dois-je vraiment commenter l’amendement sur les veuves. Une veuve à un fils, un père ou un nouveau mari pour lui subvenir, ce n’est pas le rôle de la République.

Amical

Je me sens d’humeur à vous compter une petite histoire Patres, raconté par mon père, elle-même transmise par mon grand-père. Il y a des années, alors que les plus glorieux hommes gouvernaient la République, nous étions en guerre de toute part, humiliés par quelques cuisantes défaites contre les peuples voisins.
Le sénat dans sa grande sagesse pointa du doigt la faiblesse de nos légats et décida de fonder une académie militaire pour former ses futurs généraux. La suite vous la connaissez mieux que moi Patres, qui connaît cette académie ? Personne car elle n’existe tout simplement plus …

Des écoles et des aides en tous genre n’ont jamais traités les problèmes de notre République, seuls les dieux sont nos guides et décident de ce qui est bon pour chacun. Il y a dans chaque épreuve de notre vie un apprentissage, c’est ce qui a fait de Rome ce qu’elle est aujourd’hui : une grande et puissante République.

----------------------
Naples 390 à 393 Cérès 392 à ? 394 395 - 396 397 - 401 - 402 398 - 399 - 400 - 403 - 404 - 405

gensdetrita@gmail.com

Detritus Lupus Paulus (289-347) / Detritus Dives Tullius (322-390) / Detritus Campanus Julius (355-?)
  Haut de page Bas de page 
 
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses






  Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2020 Groupe FSB
Page générée en 11 requêtes