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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Detrita: Des sodalités
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Lex Detrita: Des sodalités
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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En effet le temps est cours mais je vais m'y atteler très rapidement.

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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/Vers Felix Petronius.

Il est trop occupé à raconter que j'ai fraudé le tributum.

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Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Citer
La loi "Des sodalités", adoptée en 395 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls CORNELIUS SCIPIO Publius et SEPTIMUS Flavius, sur proposition du sénateur DETRITUS CAMPANUS Julius, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.

Préambule :

La République Romaine reconnaît l’intérêt pour les commerçants et artisans ayant des activités similaires de se regrouper afin de convenir d’une politique commerciale commune. Ces regroupements appelés Sodalités, doivent se conformer à la présente loi.

Titre 1 : Des sodalités


Art. 1 : Les sodalités sont des organisations regroupant et représentant les travailleurs d’une même activité. Tous les citoyens témoignant d’une activité régulière dans l’année, dans les domaines réservés, peuvent prétendre s’affilier à une sodalité correspondant à son activité.
Elles sont de deux natures différentes, les sodalités majeures et les sodalités mineures.

Art. 2 : Les sodalités majeures sont toutes placées sous la protection d’un dieu tutélaire. Le Sénat de Rome est le seul apte à décréter le rang majeur pour une sodalité par l’amendement de la présente loi.

Les Sodalités suivantes sont reconnues majeures :

Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la terre.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manuelles et manufacturières.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à la construction ou l’entretien des édifices et infrastructures.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Janus, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.

Art. 3 : Les sodalités mineures sont libre de choisir un protecteur de leur choix, à condition que ce dernier ne porte pas atteinte aux intérêts de la République. Le Sénat de Rome pourra invalider le choix d’un protecteur par l’intermédiaire d’un SC.

Titre 2 : De l’appartenance aux sodalités.


Art. 1 : Les sodalités sont ouvertes à tous les citoyens et affranchis de la République Romaine et la parole y est libre. Un citoyen ou un affranchi témoignant d’une activité dans l’année peut prétendre entrer dans une sodalité correspondant à cette activité.

Art. 2 : Il est décidé d’un examen d’affiliation, mené par le maître de la sodalité. La sodalité doit en effet contrôler la moralité de ses membres et des citoyens souhaitant s’affilier à elle. Lors de la toute première affiliation, elle vérifie donc si un nouveau membre correspond bien à ses activités et s’il répond à des critères de moralité de base. Un nouveau membre ne doit pas être en dette avec la justice ou la République, il ne doit pas avoir été condamné pour mauvaises mœurs par le censeur de Rome.

Art. 3 : Si un citoyen répond à tous les critères et qu’il est rejeté par un maître de sodalité, il peut solliciter le Censeur pour arbitrer la décision. La Décision du Censeur prévaut sur toutes autres décisions.

Art. 4 : Il est interdit de changer de sodalité au cours d’une même année, et d’être affilié à deux sodalités en même temps.

Art. 5 : Un membre d’une sodalité peut à tout moment faire l’objet d’un examen d’affiliation, par le maître de sodalité et seulement lui. En cas d'exclusion, il peut solliciter le Censeur pour arbitrer la décision. La Décision du Censeur prévaut sur toutes autres décisions.

Titre 3 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.


Art. 1 : Chaque sodalité est dirigé par un maître de sodalité élu par l'ensemble des membres de sa sodalité. Tout citoyen âgé de trente ans peut être élu maître de sodalité. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.

Art. 2 : Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l’ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.

Art. 3 : Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il reçoit de la questure le budget global des sodalités majeures, qu’il répartit librement entre elles. Ce budget est déterminé librement par la Questure. Les dons privés aux sodalités mineures et majeures sont autorisés. Ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.

Art. 4 : Le procurateur peut librement siéger à l’hôtel de l’ordre équestre et au sénat, à condition de remplir les conditions nécessaires et en y respectant les lois et coutumes en vigueur. Il peut s’y exprimer et voter pour tous les sujets.

Art. 5 : Tout citoyen âgé de trente ans et membre d’une sodalité majeure peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.

Art. 6 : Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité.

Art. 7 : L’élection du procurateur se déroule le premier jour de l’été, en deux étapes. Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sages, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection. Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n’obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s’affrontent au second tour, à la majorité relative.

Art. 8 : Le procurateur est élu pour trois ans, renouvelable deux fois non consécutivement.

Titre 4 Du conseil des sodalités.

Art. 1 : Le conseil des sodalités regroupe les maîtres de sodalités majeures élus. Le conseil des sodalités assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.

Art. 2 : Le conseil des sodalités veille à la bonne gestion des sodalités et règle tous les conflits entre elles, sur la recommandation du procurateur.

Art. 3 : Un membre du conseil des sodalités peut décider de le quitter. Cette décision n’est soumise à aucun vote et est irrévocable.

Art. 4 : Le conseil des sodalités peut destituer un procurateur : il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d’une saison.

Titre 5 : De l’ancienne loi des sodalités.

Art. 1 : La loi Dobrasus de 382 concernant les sodalités est abrogée ainsi que tout autre article de loi intervenant sur le même thème que les articles présent ci-dessus.



Regard noir au Censeur

Voilà ma nouvelle proposition. Elle redonne de la liberté aux sodalités pour s'administrer et se faire représenter. Le conseil des sages est remplacé par un Conseil des sodalités renouvelé chaque année et dont la vocation est simplement de garantir le bon fonctionnement des sodalités. Le Censeur intervient en cas de besoin.

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Posté le : Mer 21 Oct 2015    

Edile Détritus où sont passés les sodalités de Minerve, d'Apollon, de Mercure, de Neptune et de Bacchus ? Elles ne figurent plus dans la liste des sodalités majeures

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Centurion lors de la campagne Boienne, Tribun lors de la campagne Venete, Administrateur des travaux 395, Flamine de Mercure 396- ,Questeur 399, Legat au Bruttium 403,
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Mer 21 Oct 2015    

Concentré

Oui comme dans ma première proposition, je te remercie de faire cette remarque sénateur Petronius. J'ai gardé seulement 4 sodalités qui me semblent essentielles de part leurs activités. J'ai écarté les sodalités qui me semblaient moins importantes, notamment Minerve, les usuriers, que je trouve impensable d'être reconnue comme une sodalité majeure.

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Posté le : Mer 21 Oct 2015    

Sur le fonds je suis d'accord avec toi Edile Détritus, l'usure n'est pas une activité digne d'un romain mais en déclassant cette sodalité, j'ai peu que nous nous perdions un certain contrôle sur cette sodalité.

Si elle devient mineure, nous aurons des dizaines de petites sodalités d'usuriers a travers l'italie...il est plus difficile alors de contraindre ou de négocier avec les usuriers tel que cela avait été fait pour les intérêts des prêt touchant aux prisonniers et aux vétérans de nos légions.

Au delà de ma remarque, je trouve le titre 2 trop détaillé, le travail législatif du Sénat n'est-il pas de définir un cadre légal. Je l'aurais limité à la seule obligation de s'affilier a une sodalité pour l'année entière selon son activités.
Les modalités d'affiliation, de refus ou d'expulsion sont définies par la sodalité. En cas de litige, cela regarde la sodalité en temps qu'association et l'adhèrent, c'est donc du droit privé.

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Ven 23 Oct 2015    

/Lisant et intervenant par la suite.

Ne serai t il pas plus judicieux de mettre "les exploitants de la terre dans un cadre agricole" plutôt que "les travailleurs de la terre". Car avec cette dernière définition, les terrassiers et compagnies minières, voir même les vendeurs d'argile, peuvent devenir membre de cette sodalité. Et je vois mal le rapport entre un cultivateur et un vendeur de glaise.

/Souriant.

Bien entendu, j’admets que ma définition d'exploitants de la terre dans un cadre agricole peut être revu afin de trouver une dénomination plus agréable à lire.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Lun 26 Oct 2015    

En direction du sénateur Petronius

La définition de majeure ne veut pas dire qu'une sodalité qui ne l'est pas échappe à la juridiction Romaine. J'ai choisi les quatre sodalités qui sont pour moi les piliers de la République à savoir l'agriculture, l'artisanat, la construction et la justice. C'est le socle sur lequel Rome s'est bâti, mais cela n'empêche pas la reconnaissance d'autres métiers comme le commerce ou l'usure, que nous tolérons mais que nous n'encourageons pas.

Au passage la lex ne tolère pas l’existence de plusieurs sodalités ayant la même vocation, même mineure l'usure sera regroupée sous un seul maitre de sodalité avec lequel nous pourrons discuter si nécessaire.

J'ai également supprimé le titre 2 de ma proposition :


Citer
La loi "Des sodalités", adoptée en 395 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls CORNELIUS SCIPIO Publius et SEPTIMUS Flavius, sur proposition du sénateur DETRITUS CAMPANUS Julius, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.

Préambule :

La République Romaine reconnaît l’intérêt pour les commerçants et artisans ayant des activités similaires de se regrouper afin de convenir d’une politique commerciale commune. Ces regroupements appelés Sodalités, doivent se conformer à la présente loi.

Titre 1 : Des sodalités

Art. 1 : Les sodalités sont des organisations regroupant et représentant les travailleurs d’une même activité. Tous les citoyens témoignant d’une activité régulière dans l’année, dans les domaines réservés, peuvent prétendre s’affilier à une sodalité correspondant à son activité.
Elles sont de deux natures différentes, les sodalités majeures et les sodalités mineures.

Art. 2 : Les sodalités majeures sont toutes placées sous la protection d’un dieu tutélaire. Le Sénat de Rome est le seul apte à décréter le rang majeur pour une sodalité par l’amendement de la présente loi.

Les Sodalités suivantes sont reconnues majeures :

Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la culture de la terre.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manuelles et manufacturières.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à la construction ou l’entretien des édifices et infrastructures.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Janus, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.

Art. 3 : Les sodalités mineures sont libre de choisir un protecteur de leur choix, à condition que ce dernier ne porte pas atteinte aux intérêts de la République. Le Sénat de Rome pourra invalider le choix d’un protecteur par l’intermédiaire d’un SC.

Titre 2 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.

Art. 1 : Chaque sodalité est dirigé par un maître de sodalité élu par l'ensemble des membres de sa sodalité. Tout citoyen âgé de trente ans peut être élu maître de sodalité. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.

Art. 2 : Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l’ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.

Art. 3 : Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il reçoit de la questure le budget global des sodalités majeures, qu’il répartit librement entre elles. Ce budget est déterminé librement par la Questure. Les dons privés aux sodalités mineures et majeures sont autorisés. Ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.

Art. 4 : Le procurateur peut librement siéger à l’hôtel de l’ordre équestre et au sénat, à condition de remplir les conditions nécessaires et en y respectant les lois et coutumes en vigueur. Il peut s’y exprimer et voter pour tous les sujets.

Art. 5 : Tout citoyen âgé de trente ans et membre d’une sodalité majeure peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.

Art. 6 : Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité.

Art. 7 : L’élection du procurateur se déroule le premier jour de l’été, en deux étapes. Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sages, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection. Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n’obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s’affrontent au second tour, à la majorité relative.

Art. 8 : Le procurateur est élu pour trois ans, renouvelable deux fois non consécutivement.

Titre 3 Du conseil des sodalités.

Art. 1 : Le conseil des sodalités regroupe les maîtres de sodalités majeures élus. Le conseil des sodalités assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.

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Art. 4 : Le conseil des sodalités peut destituer un procurateur : il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d’une saison.

Titre 4 : De l’ancienne loi des sodalités.

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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opine du chef

Je n'ai pas d'autres remarques Edile Detritus, je pense que l’amélioration de la Lex est notable.

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Posté le : Ven 30 Oct 2015    

Merci sénateur Petronius.

Vers l'assemblée

Patres avez vous d'autres questions ou pouvons nous envisager de mettre ce texte aux votes ?

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Volaginius Domitianus Decimus



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De mon côté, je n'ai aucune questions

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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J'aime qu'il soit indiqué que le maître de sodalité ne peut pas être un sénateur. Qu'on maître de sodalité soit amené à siéger au sénat, suite à une élection, certes. Mais je pense sur le rôle premier d'un sénateur est d'être sénateur, non diriger une sodalité.

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DRUSUS GEMINUS Tulius
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Je rejoins les paroles du Censeur.

D'autre part, je ne vois pas ce que cette loi apporte de positif par rapport à la dernière, mis à part sa longueur peut-être...

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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a part la liberté de création des sodalités mineures ce qui résout un flou juridique levée par la création "illégale" de la sodalité de Macellarius ?

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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Questeur cette loi légifère en effet le flou juridique sur la création de nouvelles sodalités. C'était l'objectif principal.

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