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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : 404 - La loi Langelus Statius "Des sodalités"
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404 - La loi Langelus Statius "Des sodalités"
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URSUS POUSSINUS Albator
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Inscrit le : Sam 26 Juil 2014
Posté le : Sam 13 Jan 2018    

Patres,

le sénateur Langelus est venu me porter sur cette nouvelle mouture de loi sur les sodalites.

Je vous laisse la lire et d'apporter vos impressions sur celle ci.

/s'installe dans sa chaise et attend les premières réactions/


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404 - La loi Langelus Statius "Des sodalités"

La loi "Des sodalités", adoptée en 404 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Detritus Campanus Julius et Ursus Poussinus Albator sur proposition du sénateur Langelus Statius, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.
Préambule :
La République Romaine reconnaît l’intérêt pour les citoyens ayant des activités similaires de se regrouper afin de convenir d’une politique commerciale commune. Ces regroupements appelés Sodalités, doivent se conformer à la présente loi.
Principes:

Les Sodalités sont des entités juridiques clairement définies et créées à des fins d’organisation de la vie économique.

Ce sont des groupements de citoyens formés par entente dont les règlements statutaires ne revendiquent de validité que pour ceux qui y sont inscrit.

L’appartenance à une Sodalité est une dignité qui anime les membres de ces sodalités d’un sentiment de respectabilité

Elles forment des structures d’encadrement des citoyens dont, majoritairement, la plèbe romaine principal moteur des activités économique, notamment a travers l'Ordre Equestre.

Se sont les activités économiques qui donnent à la Sodalité sa raison d’être. Le métier est réputé réellement exercé, lorsqu'un Pater familiae y consacre la plus grande part du patrimoine de la gens

Dans la vie économique, chaque activité avait sa propre hiérarchie : toutes les activités professionnelles ne peuvent être abordées sur un même plan, ni au sein d'une même Sodalité

Ceci étant dit et énoncé, il en découle ce qui suit :

Article 1 : Une Sodalité est une entité juridique créée à Rome,au sein de l'Urbs, par le dépôt de Statuts auprès des Tribuns de la Plèbe qui ont tout pouvoirs pour accepter ou refuser la création de la Sodalité.

Article 2 : Les Status de la Sodalité doit préciser la/les divinitée(s) tutélaire(s), son organisation, sa hierarchie, son fonctionnement, ses dignités et titres.
Les dispositions des status ne doivent pas contrevenir à la lex publica.

Article 3: Les sodalités offrent à leurs membres un cadre de vie communautaire, un espace collectif de partage et de convivialité. Les Membres d'une sodalité partagent tout d’abord des dévotions : Ce sont des groupes qui éprouvent leur cohésion lors de cérémonies rendues à leurs divinités tutélaires.
La Sodalité est un groupe festif, accordant une grande place à la commensalité, que la fête soit religieuse ou profane.
A ce titre elles se doivent de supporter les clergés, grand-prêtres et Flamines pour l'organisation des fêtes religieuses.

Article 4 : Les membres des sodalités sont amenés à délibérer dans le cadre d’assemblées : Ils expriment alors leurs suffrages, donnant leur assentiment à des propositions de décrets ou procédant à l’élection de dignitaires.

L’exercice de responsabilités est un moyen de distinction individuelle, par l’obtention de titres au sein de la Sodalité. Doivent être obligatoirement présent dans les statuts les dignités de Maitre de la Sodalité, de Trésorier, de Juge et l'organisation d'un collège de Curateurs a minima.

En cas de litiges entre membre d'une même Sodalité, le problème doit être régler par conciliation mené par un juge élu au sein de la Sodalité en respect de ses statuts et la lex publica

En cas de litige entre Sodalités ou d'appel d'un jugement rendu par un juge, l'affaire est porter devant les Tribuns de la Plèbe pour Arbitrage.

Si l'Arbitrage échoue, le litige doit suivre la voie légale normale avec le dépôt d'une plainte que le Magistrat responsable peut accepter, auquel cas il doit y avoir enquête et procès, ou refuser, auquel cas l'Arbitrage est reconnu valide et s'applique.

Article 5 : Les activités de la Sodalité supposent que les membres de la Sodalité détiennent des biens en commun

Les Sodalités disposent de caisses, d’arcae, qui sont alimentées par différents revenus. Certains proviennent de versements effectués à titre de donations, de cotisations des membres, d’amendes, des propriétés de biens fonciers dont ils tirent des revenus agricoles.

Article 6 : Une Sodalité peut créé des succursales dans d'autres cités du latium, autres provinces, colonies, voir même à l'étranger.
La Sodalité-"Mère", dites Sodalité Urbaine, est responsable légalement et juridiquement de ses Sodalités-"filles" ou quel se trouve sur le territoire romains ou à l'étranger.
Le dépôt des Statuts des sodalités-"filles" se fait auprès des Tribuns de la plèbe à Rome et ne doit pas contrevenir aux Statuts de la Sodalité urbaine, ni à la lex publica.
De ce fait, les sodalité-"filles" ont vocation a accueillir les citoyens romains et latins

Article 7 : L'inscription des citoyens pater familiae a une Sodalité est obligatoire.
Chacun des membres d’une Sodalité est considéré en lui-même et dans ses activités propres, abstraction faite des fonctions publiques qu’il peut exercer

La Sodalité attribuée corresponds à celle qui regroupe les activités économiques pour lesquels le Pater Familiae consacre la plus grande part de son patrimoine. Cette attribution est faite par le Censeur a chaque recensement.

Article 8: l’inscription dans une Sodalité étrangère à la parenté, d'un citoyen qui ne soit pas pater familiae ou d'un affranchi, mais aussi d'un Peregrin vassal, socii ou allié de Rome, ne répond pas à un principe d’automaticité.
Dans ce cas, il faut qu'un collègue de curateurs de la Sodalité valident l'inscription, avec le consentement du pater familiae pour ce qui est des citoyens et des affranchis d'une gens.

Article 9 : Des anciennes lois sur les Sodalités.
Les lois antérieur a la présente loi, ainsi que leur composant : Procurateur, Conseil des Sodalités, concernant les sodalités sont abrogées ainsi que tout autre article de loi intervenant sur le même thème que les articles présent ci-dessus.



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FADIUS PRISCUS Aulus



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Inscrit le : Mar 09 Jan 2018
Posté le : Jeu 18 Jan 2018    

Se lève pour prendre la parole pour la première fois

Permettez moi, sénateurs, de prendre la parole en premier pour faire quelques remarques, qui seront celles d'un débutant.

J'ai lu avec attention cette loi et voici quelques remarques

Elles forment des structures d’encadrement des citoyens dont, majoritairement, la plèbe romaine principal moteur des activités économique, notamment a travers l'Ordre Equestre.

Je pense que ce point nécessite un éclaircissement. Je lis que les « citoyens dont majoritairement la plèbe romaine » peuvent se réunir dans ces structures d’encadrement mais quelle est donc cette minorité ? S’il y a majorité, il y a minorité. Ainsi on reconnaît enfin le rôle de tous les citoyens, sans exception, dans la vie économique.


Article 3: Les sodalités offrent à leurs membres un cadre de vie communautaire, un espace collectif de partage et de convivialité. Les Membres d'une sodalité partagent tout d’abord des dévotions : Ce sont des groupes qui éprouvent leur cohésion lors de cérémonies rendues à leurs divinités tutélaires.
La Sodalité est un groupe festif, accordant une grande place à la commensalité, que la fête soit religieuse ou profane.
A ce titre elles se doivent de supporter les clergés, grand-prêtres et Flamines pour l'organisation des fêtes religieuses.


Les flamines et les grands-prêtres ont-ils un avis à donner sur la participation d’une sodalité à une cérémonie religieuse ? Il peut donc y avoir plusieurs sodalités placées sous la protection d’une même divinité ?

Article 4 :
En cas de litige entre Sodalités ou d'appel d'un jugement rendu par un juge, l'affaire est porter devant les Tribuns de la Plèbe pour Arbitrage.


Pourquoi porter l’affaire doit être portée devant les tribuns de la plèbe si l’on reconnaît que la plèbe ne forme qu’une majorité et non pas la totalité des membres. Une affaire portée devant les tribuns devra être jugée par les deux tribuns ou par un seul ?

Article 7 : L'inscription des citoyens pater familiae a une Sodalité est obligatoire.
J’approuve particulièrement cet article qui reconnaît à chaque pater familiae l’obligation d’être membre d’une sodalité

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Originaire de Pérouse. Sénateur ploutocrate depuis 404.
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LAGELUS Statius
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Posté le : Jeu 18 Jan 2018    


Citer : FADIUS PRISCUS Aulus

Elles forment des structures d’encadrement des citoyens dont, majoritairement, la plèbe romaine principal moteur des activités économique, notamment a travers l'Ordre Equestre.

Je pense que ce point nécessite un éclaircissement. Je lis que les « citoyens dont majoritairement la plèbe romaine » peuvent se réunir dans ces structures d’encadrement mais quelle est donc cette minorité ? S’il y a majorité, il y a minorité. Ainsi on reconnaît enfin le rôle de tous les citoyens, sans exception, dans la vie économique.



Sénateur Fadius Priscus, je vais preciser mon propos : Les Patriciens representent environ 700 gens au sein de toute l'italie romaine.
De fait je ne les exclu pas des sodalités au contraire il faut qu'ils les intègre mais il faut reconnaitre que ce sont les Plèbiens qui forment la très grande majorité de la population, et donc qu'ils sont les instruments d'une économie forte, le moteur étant plus particulièrement la plèbe riche, c'est à dire l'Ordre Equestre


Citer : FADIUS PRISCUS Aulus

Article 3: Les sodalités offrent à leurs membres un cadre de vie communautaire, un espace collectif de partage et de convivialité. Les Membres d'une sodalité partagent tout d’abord des dévotions : Ce sont des groupes qui éprouvent leur cohésion lors de cérémonies rendues à leurs divinités tutélaires.
La Sodalité est un groupe festif, accordant une grande place à la commensalité, que la fête soit religieuse ou profane.
A ce titre elles se doivent de supporter les clergés, grand-prêtres et Flamines pour l'organisation des fêtes religieuses.


Les flamines et les grands-prêtres ont-ils un avis à donner sur la participation d’une sodalité à une cérémonie religieuse ? Il peut donc y avoir plusieurs sodalités placées sous la protection d’une même divinité ?



Je ne conçois pas que cela puisse en être autrement, les sodalités peuvent avoir plus divinités tutelaires et de ce fait plusieurs sodalités peuvent venerer la même divinités.

Les sodalités doivent se placer comme soutien, financier et organisationnel, des clergés dans l'organisation des fêtes à Rome et à travers l'italie. De fait les flamines, plus que les Grand Prêtres, ont tout interet a s'attacher les sodalités pour l'organisation des cérémonies.
Idealement ce soutien devrait a terme permettre de faire disparaitre le versement d'un budget religieux via la Questure de part cette implication des sodalités


Citer : FADIUS PRISCUS Aulus
Article 4 :
En cas de litige entre Sodalités ou d'appel d'un jugement rendu par un juge, l'affaire est porter devant les Tribuns de la Plèbe pour Arbitrage.


Pourquoi porter l’affaire doit être portée devant les tribuns de la plèbe si l’on reconnaît que la plèbe ne forme qu’une majorité et non pas la totalité des membres. Une affaire portée devant les tribuns devra être jugée par les deux tribuns ou par un seul ?



Comme je l'ai dis la Plèbe forme la majorité de la population, mais elle est gouverner par exemple par un Sénat dont la majorité est patricien...et nous n'y voyons pas de problème particulier.
Je ne vois pas de problématique particulière a ce qu'une state dans la gestion des litiges soit du resort de la magistrature qui represente la majorité de la population composante des sodalités.
De plus le recours à la voie legal via depot de plainte à l'Edilité et jugement de la Preture existe toujours et sera respecté en application de la lex.


Citer : FADIUS PRISCUS Aulus
Article 7 : L'inscription des citoyens pater familiae a une Sodalité est obligatoire.
J’approuve particulièrement cet article qui reconnaît à chaque pater familiae l’obligation d’être membre d’une sodalité



Merci Sénateur. le Pater Familiae est le garant et le responsable de sa gens, il me semble important de le replacer dans le cadre de l'organisation de la population a travers les sodalités.

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FADIUS PRISCUS Aulus



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Posté le : Jeu 18 Jan 2018    

Merci pour ces éclaircissements, tribun Langelus.

Le point que tu ouvres sur le budget religieux est un autre dossier bien plus important que celui des sodalités et je ne pense pas qu'il faille lier les deux.Je pense plutôt pour l'idée que les sodalités feront preuve de piété, de civisme et d'évergétisme en accompagnant financièrement les cultes et les cérémonies consacrées à leur divinité tutélaire mais que cela représentera un apport supplémentaire non négligeable pour les flamines. Le budget religieux ne serait être mis en discussion sans l'aval du pontife.

Je voudrai tout de même revenir sur cette question des affaires portées devant les tribuns de la plèbe pour une précision. Qui prend l'arbitrage, les deux tribuns obligatoirement après conciliation ou l'un des deux tribuns seulement ?

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LAGELUS Statius
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Posté le : Jeu 18 Jan 2018    

Je suis tout à fait d'accord avec toi sénateur Fadius Priscus et je ne pousserais pas en avant plus que ce texte sans l'accord du Pontife.

Pour ce qui est du recours aux tribuns de la Plèbe, ils est dans leur prérogative de par la loi d'intervenir sur les affaires du commerce, parmi tant d'autre.
Je pense que l'arbitrage d'un seul tribun choisit par les deux parties est suffisant, si personne n'est d'accord l'affaire peut être présenter devant les deux tribuns mais cela tient plus des prérogatives des tribuns donc je n'estime pas qu'il soit nécessaire de l'indiquer dans le présente texte.

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ORLENUS PIUS Lucius
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Posté le : Ven 19 Jan 2018    


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Les sodalités doivent se placer comme soutien, financier et organisationnel, des clergés dans l'organisation des fêtes à Rome et à travers l'italie. De fait les flamines, plus que les Grand Prêtres, ont tout interet a s'attacher les sodalités pour l'organisation des cérémonies.
Idealement ce soutien devrait a terme permettre de faire disparaitre le versement d'un budget religieux via la Questure de part cette implication des sodalités



Tu vends l'indépendance financière de nos clergés aux sodalités, alors que notre religion est celle de nos dieux et de notre république.

Une telle proposition aura toujours mon veto

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LAGELUS Statius
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Posté le : Ven 19 Jan 2018    

Quel drôle de remarque Pontife...

Ton budget ne depent-il pas des Questeurs de rome et n'est-il pas plafonner par la Loi ? Le Pontife n'attribut-il pas lui même les budget selon sa propre decision ?
Je ne vois pas bien où est l'independance financière des clergés dans la situation actuelle.

Mais mon propos n'etait pas là : il était d'affirmer que les membres des Sodalités, à travers cette institution, doivent faire preuve d'evergetisme en venant en soutien aux clergés des divinités tutélaires de leur Sodalité.

L'autre option que j'ai avancé n'est qu'un voeu pieux et ne serait être pris en consideration du fait de ta position.

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ORLENUS PIUS Lucius
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Posté le : Ven 19 Jan 2018    

si l'évergétisme est obligatoire il n'est n est plus un sénateur.

Si nous devons compter que sur l'évergétisme, les dieux ne seront pas honorés.

Un budget limité de 700 000 as à 2 100 000 as laisse de la liberté sénateur, il est possible de faire lever cette limite si les trois questeurs sont d'accord.

Nos clergés sont indépendants, le budget versé n'est pas tributaire de l'implication de telle ou telle sodalité, ni du bon vouloir d'un maitre de sodalité.

Pas de politique, dans l'attribution du budget le pontife décide et attribue comme représentant et dirigeant des clergés.

Que les sodalités restent ou elles sont les clergés resteront seules maitres de l'organisation des cérémonies.

Point de politique et de clientèle dans les affaires des dieux.



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De fait les flamines, plus que les Grand Prêtres, ont tout interet a s'attacher les sodalités pour l'organisation des cérémonies.



hors de question


Avec ton projet, si les sodalités ne versent rien par "évergétisme" pas de cérémonie. Veux tu risquer le courroux des dieux ?

Moi pas

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Posté le : Mar 23 Jan 2018    

lit le projet avec intérêt

Pontife Orlenus, pour l'avoir vu moi même en temps que Flamine et l'avoir vu lorsque mon père était flamine, sollicité les sodalités a toujours été un moyen de compléter le budget religieux qui, je dois l'avoue suffit a organiser une grande cérémonie par an à Rome....mais pas du tout en province.

Le développement d'un culte dépends du soutien des évergètes locaux et ils ne s'y refuse jamais face à un Flamine actif.

Si l'évergétisme des sodalités est un complément au budget religieux, personnellement je n'y vois rien à redire.

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Centurion lors de la campagne Boienne, Tribun lors de la campagne Venete, Administrateur des travaux 395, Flamine de Mercure 396- ,Questeur 399, Legat au Bruttium 403,
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LAGELUS Statius
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Posté le : Mer 24 Jan 2018    


Citer : PETRONIUS PUGNATOR Felix
lit le projet avec intérêt
Si l'évergétisme des sodalités est un complément au budget religieux, personnellement je n'y vois rien à redire.



approuve de la tête les paroles du sénateur


Et c 'est tout mon propos, l'evergetisme des citoyens a travers les sodalités, n'est qu'evergetisme et vient en complement du budget religieux verser par la Questure au Pontife.

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ORLENUS PIUS Lucius
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Posté le : Mer 24 Jan 2018    

Dans ce projet , l evergetisme des qualités ne complète pas le budget religieux il le remplace.

Le sénateur à l origine du projet a indiqué vouloir à terme supprimer purement et simplement le versement d un budget religieux par la questure

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LAGELUS Statius
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Posté le : Mer 24 Jan 2018    

C'est effectivement ma vision a terme qui repose sur la reponsabilité et l'evergetisme de tous les citoyens, mais ce n'est pas Pontife, ce qui est incrit dans le projet de loi presenté.

Dans un soucis de comprehension je vais modificer l'article 3 :


Citer

Article 3: Les sodalités offrent à leurs membres un cadre de vie communautaire, un espace collectif de partage et de convivialité. Les Membres d'une sodalité partagent tout d’abord des dévotions : Ce sont des groupes qui éprouvent leur cohésion lors de cérémonies rendues à leurs divinités tutélaires.

La Sodalité est un groupe festif, accordant une grande place à la commensalité, que la fête soit religieuse ou profane.

A ce titre elles se doivent de supporter les clergés, grand-prêtres et Flamines pour l'organisation et le financement des fêtes religieuses par des actions d'evergetismes qui ne saurait, en aucun, cas se substituer au budget religieux attribué par les questeurs et reparti entre les clergés par le Pontife.



Est-ce que cela te convient Pontife ?

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ORLENUS PIUS Lucius
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Posté le : Mer 24 Jan 2018    

Cela est mieux

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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Posté le : Jeu 25 Jan 2018    

Peux tu préciser Tribun Langelus ce qui tu entends par principe d'automaticité ?

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LAGELUS Statius
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Posté le : Mar 30 Jan 2018    

Et bien l'adhésion à une sodalité est obligatoire pour tous les pater familiae selon leur activité principale mais il peut désiré avoir un représentant au sein d'une activité "secondaire". Cette adhésion n'est pas obligatoire selon le projet, donc elle n'est pas automatique : un collège de Curateurs de la Sodalité sollicitée devra jugé de la pertinence de la candidature et la valider ou non.

Prenons ton exemple, disons qu'en temps que Sénateur patricien, ton activité principale est la culture des céréales, ce qui est le cas de majoritairement tous les sénateurs, et bien tu seras inscrit de plein droit à la sodalité de Cérès.

Cependant si en ..sabine je crois, non ? Disons que si tu possèdes des vignes dans une autre province ou même au Latium, tu ne peux être aussi membre d'une sodalité de vigneron...alors tu peux souhaiter présenter ton frère, un neveu, un affranchi en temps que membre de la sodalité des vignerons pour assurer la défense de tes intérêts.

Cependant, c'est aux Curateurs de la dite sodalité de juger de la pertinence de la candidature. Par exemple si tu ne possède que 10ares de vignes qui ne produisent du vin que pour ta consommation personnelle, la sodalité a peu d'intérêt a compter ton candidat dans ses membres et sera libre de refuser la candidature.

Est-ce que cela réponds à ta question sénateur Petronius ?

vers le reste de l'assemblée
D'autre questions ?

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