Date du jeu : printemps 411
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Julia - Du préfet.
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Lex Julia - Du préfet.
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MJ Ajax



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Posté le : Mar 11 Jui 2019    

Un fonctionnaire de la Censure fait ouvrir un vote pour le projet de loi suivant (fin du vote a la mi-hiver)



Citer
Lex Julia - Du préfet.

Des Généralités


Article 1 – Dans chaque province de la république à l’exclusion de Rome et du Latium, est nommée un préfet. Le préfet est nommé par les consuls pour une durée de un an renouvelable. Il ne peut exercer plus de 5 ans dans une même province.

Article 2 - Le préfet est le représentant des magistrats de Rome dans une province à ce titre il leur est subordonné. Il est subordonné à l’éventuel gouverneur, aux questeurs pour les affaires fiscales, aux édiles pour les affaires de voirie et d’ordre public, aux préteurs pour les affaires de Justice, des consuls pour les affaires militaires.

Article 3 - Le préfet est toujours membre de l’ordre équestre. Un préfet appartient au cursus public plébeien au rang extraordinaire. Le préfet est logé gratuitement dans la préfecture. Il est révocable en cas de faute grave (trahison, détournement de fond, impiété, abus de position, incompétence).

Article 4 - Le préfet a un devoir d’information. Il doit rendre un rapport annuel sur l’état de sa province au Consuls. Il doit compiler l’ensemble des informations disponibles relatives à sa province en particulier dans les domaines de l’ager publicus, du tributum, de la population et de l’état des cultures. Les consuls peuvent en outre ordonner une mission de vérification exceptionnelle par un sénateur s’ils le jugent nécessaire.

Article 5- Le préfet siège automatiquement au Sénat Provincial de sa province, il y est le représentant du Senat de Rome. Il participe au Vote mais ne peut être élu a aucune magistrature provincial.


Des pouvoirs administratifs

Article 6- Le préfet a une fonction de contrôle. Il doit contrôler le financement et le fonctionnement des autorités provincial. Il contrôle aussi l’activité des publicains dans sa province. Il ne peut jamais être publicain. Il doit saisir les magistrats concernés en cas de constat de dysfonctionnement.

Article 7- Le préfet reçoit le commandement permanent de dix vigiles. Leurs salaires sont intégrés au budget de l’Edilité.

Article8 - Le préfet a un pouvoir de police. Il est chargé du maintien de l’ordre dans sa province. Il peut demander une attribution supplémentaire de vigiles par les Ediles. Il peut procéder à des arrestations avec l’accord du juge provincial.

Des pouvoirs militaires.


Article 9 – Le préfet a le devoir de protéger sa province contre toute attaque ou piraterie, les consuls pourront lui attribuer un commandement militaire si besoin est.

Article 10– Si le sénat décrète la levée d’une ou de plusieurs légion dans sa province, le préfet sera charger du recrutement et du commandement, jusqu’à l’arrivée du Légat en charge des troupes.

Artcile 11 – Le Préfet si il se voit incorporé dans la dites légion pourra prétendre a un poste de Tribun Militaire

Des pouvoirs diplomatiques


Artcile 12 – Le préfet était le représentant des magistrats du sénat il a vocation a parlé au nom du peuple du romain dans discutions diplomatiques avec les nations voisines ou commerçantes de sa provinces.

Article – 13 – Lors de négociations le préfet détient les prérogatives qu’un envoyé consulaire



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VALERIUS PUBLICOLA Primus
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Posté le : Ven 14 Jui 2019    

Automne 408

Pour l'article 3 qui détermine le manquement par incompétence et qui prononce la sanction ?

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Gens Valerii Publicolae

Naissance en 369 Historien de Rome

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Cursus honorum Flamine de Vesta (400 - ) Questeur : 401 Edile : 402, 403, 404
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Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité.

SALLUSTE, Cat, I
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