Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Des concessions/Septimus/341

Date du jeu : été 417

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Des concessions/Septimus/341
Auteur	Message
MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Mer 30 Aoû 2006
	La loi Des Concessions Exeptionnelles, adoptée en l'an XXX AUC, sous l'égide des Consuls XXX et YYY, sur proposition du Senateur Marcus SEPTIMUS, est applicable dès à présent sur tous les territoires de la République romaine. Préambule: Toutes les lois et/ou articles de Loi en contradiction avec la présente loi sont abrogés. Considerant, la necessité d'assurer a la République un approvisionnement optimal, Considérant, les evenements exeptionnel qui peuvent bouleverser l'approvisionement de la République, sont décidées les mesures qui suivent: Art1: Est définie comme "Concession Exeptionnelle" une procédure d'exeption mis en oeuvre en cas d'évenement important nécessitant un apport de blé supplémentaire. Art2: Ces évenements justifiant la mise en oeuvre des concessions Exeptionelles sont: Préparatifs de guerre, Guerre, Disette, mauvaises récoltes l'année précédente, niveau exeptionellement bas des greniers a blé de la République. Art3: Cette procédure doit etre mise en place sous l'egide des Ediles aprés que ceux ci aient receuillis l'avis positifs des Consuls. Cette decision des Ediles prendra la forme d'un Edit de l'Edilité. Il devra etre pris avant la fin du printemps. Art4:Cette procédure a une durée d'une année, elle peut etre reconduite l'année suivante par les Ediles si ceux ci l'estiment nécessaires. Art5:Cette procédure consiste en une augmentation de la surface de l'Ager publicus attribuée en concession. La surface maximale del'Ager publicus allouée aux concessions passe des lors de 10% à 25%. Art6: toutes les autres dispositions de la loi Tarantinus concernant les modalités de l'attribution des concessions restent en vigueur durant la durée de cette procédure d'exeption. S.P.Q.R ----------------------


BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	Pourquoi une loi sur cet argument? Preteur Septimus, pourrais-tu nous expliquer plus en profondeur la motivation de ce texte... y a-t-il eu des problemes dans l application des concessions speciales pour arriver a vouloir une loi a part? ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)


COLDEEUS VALENS Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 505 Inscrit le : Ven 19 Avr 2024	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	Cette loi est en effet inutile, toutes ces mesures peuvent être prises par Senatus Consulte, et aucun problème d'application n'est arrivé ! Mais cette loi fut proposée il y a bien longtemps, les décisions par SC ont fait leurs preuves depuis, le débat peut surement être clos. ---------------------- Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius 2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^


AGRIPPA Lucilius Autorisation : Membre Nb de messages : 507 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	Pourquoi encore et toujours proposer des Lois ? Les Lois auront raison de nous, et nous les Tarentais ! Les Senati Consulta suffisent amplement, pas besoin de créer une Loi de plus qui viendra alourdir notre Codex. ---------------------- Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité. SALLUSTE, Cat, I


SEPTIMUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 1152 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	En effet Patres, cette proposition de loi est fort ancienne, elle date d'il y a deux ans, au début de la campagne. Depuis lors la pratique à montré que les SC suffisaient amplement et qu'une telle loi n'était pas necessaire. ---------------------- Marcus Septimus Severus Senator ab 326 Quaestor 327-336 Aedilis 338-339 Praetor 340-341 Consul 343-345-349-352 Pontifex Maximus 359-363 Archiviste de la République 333-334-335-336. Membre du Parti Légaliste Décédé en 366


MARCELLUS Asianius Invité	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	Une loi en réponse à une situation qui fut un problème temporaire, n'est pas toujours une très bonne alternative. Le Sénatus-Consulte est déja un acte législatif pour ces situations. Le SC permet déja au Sénat de faire face à des problèmes exceptionnels par des mesures adéquates. La loi doit être vu dans un esprit plus grand. J'appuis la fin des débats sur ce projet proposé par le Sénateur Coldeeus Valens.


SEPTIMUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 1152 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	Moi aussi en tant que redacteur de cette loi je demande la cloture des débats. ---------------------- Marcus Septimus Severus Senator ab 326 Quaestor 327-336 Aedilis 338-339 Praetor 340-341 Consul 343-345-349-352 Pontifex Maximus 359-363 Archiviste de la République 333-334-335-336. Membre du Parti Légaliste Décédé en 366


AGRIPPA Lucilius Autorisation : Membre Nb de messages : 507 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	Acquiesce: Ce fut un débat agréable, mais tout a une fin mes amis. ---------------------- Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité. SALLUSTE, Cat, I


BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Sam 11 Nov 2006
	---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)

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