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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Detrita sur le tributum
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Lex Detrita sur le tributum
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SEVERUS Licius
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Dim 27 Jan 2008    


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si l'Etat a besoin urgent d'argent a le droit d'imposer le Tributum extraordinaire, aujourd'hui prevu dans nos lois seulement en cas de guerre.



Faut-il pouvoir le faire voter, ce qui réleve du parcours du combattant.

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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

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DARUS Cnaeus
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Posté le : Dim 27 Jan 2008    

Avant tout une réponse à Bellanius. Pour imposer sur les recettes, il faut les connaitre. il est terriblement difficile de juger précisément des revenus d'un citoyen. Déjà que nous n'arrivont pas à toucher un tributum sur le cens, si nous augmenter le degré de difficulté de plusieurs niveau nous ne nous en sortiront pas. un impôt sur les revenus, et non l'avoir, a été ma première réponse à notre problème, et j'ai étudié le problème pendant une petite année, mais je n'ai pas trouvé de système réellement efficace. Si tu peux arriver à mettre en place un système d'enregistrement et prélèvement des revenus, je t'écoute. C'est une excellent idée, mais elle nescessite un système financier plus clair, donc améliorons la situation jusqu'à ce que nous ayons l'occasion de mettre au point un tel projet.

A Marius et Detritus, je n'ai manifestement pas été clair. Il me semblait pourtant que prendre des examples concrets serait suffisemment simples. Surtout des examples vécus. Les chiffres ne sont pas tout à fait exact dans le cas du cens de 1.000.000, mais il s'agit ni plus ni moins que ce qui est arrivé à mon cousin il y a quelques années. L'autre est ce qui arrive a tous les jeunes sénateurs. Alors laissés moi réexpliqué vu que vous n'avez pas compris (j'ajouterai que j'ai parfaitement compris le projet, et que je ne me méprend pas sur la somme totale prélevée).

Un sénateur avec 10.000 as et 1.000 ares a 20.000 as de cens (une situation plus courante que l'on pourrait le croire ...). Dans la situation actuel il est imposé de 300 as, deux fois sur 2 ans pour 600 as. J'ai déjà proposé de commencer par une réduction de moitié du tributum, ce qui fait 2 prélèvements de 150 as pour 300 au total. Le projet du sénateur Detritus est de réduire la fréquence des prélèvements au lieux de leur valeur, pour le même résultat total : 300 as sur 2 ans. Maintenant où est le problème ?
Le jeune sénateur de l'example met ses terres en culture avec du blé, soit 200 as, restent 9.800 as sans compter le tributum. Louer 5 ares d'ager et les utiliser pour de l'élevage coute 2 as, pour un gain de 7 as au final. Si le sénateur paye tout de suite 300 as, il lui en reste 9.500 pour l'ager, soit 2.750 ares d'élevage qui font 33.250 as de gain.
Si il paye son tributum normalement (mais le tributum réduit de moitié comme je l'ai déjà dit), il lui reste 9.650 as pour mettre en culture, soit 375 ares de plus à mettre en élevage, qui rapportent 525 as de plus. Lorsqu'il paye le reste de son tributum l'année suivante, il est dans la même situation que le sénateur qui paye selon le projet Detritus, plus 525 as.
Et nous avons vu ce que 150 as rapportent à ce sénateur. Si il rentabilise autant cette somme c'est 1.312 as qu'il aur en plus après ces deux années.

Donc, pour un cas très réel car des centaines de personnes sont dans ce cas, en payant autant de tributum, si on compare la méthode Detritus et la méthode normale (mais divisée par deux comme proposé dans le projet de base), le sénateur gagne 1.837 as de plus. Ces 1.312 as représentent les 150 as de tributum qu'il a payé une année plus tard et qu'il a fait fructifié. En le faisant payer son tributum de deux années en une seul fois on lui inflige donc un manque a gagné d'a peu près 10 ans d'impôt.

Ai-je été assez clair ?
Je me répète, la sodalité de Minerve existe pour une bonne raison, payer une somme due plus tôt est très handicapant. Si quelqu'un n'est pas d'accord, je lui propose qu'il me verse son tributum 352 cet hiver, et je le verserai pour lui quand il le devra !

Je comprend que ce projet consiste à réduire le tributum, pour des raisons sur lesquels je me suis étendues en long et en large, et qui se trouve être mon grand projet de l'année, qui est déjà en cours d'ailleurs. Mais décaler les paiement n'est pas une solution.

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Posté le : Ven 16 Mai 2008    

/ Longtemps après le Questeur Junius rouvre le débat /

Manifestement ce projet de loi plus qu'interessant s'est heurté encore une fois au scepticisme pusillaniste et à la critique aveugle.

A coté du problème de perception du Tributum je pense qu'après tout le temps qui s'est écoulé depuis la création de ce texte par le sénateur Detritus on peu désormais se pencher sur une tel solution . Surtout quand on regarde les problèmes que nous rencontrons pour ne pas avoir agit à l'époque.

En tant que Questeur j'interpèle le Sénat sur ce projet de loi et l'exhorte à regarder encore une fois cette solution proposée. Pensez désormais que nous n'avons plus le loisirs de nous étendre sur des critiques stériles. Cette année j'ai alerté le Sénat à plusieurs reprises sur le probleme du Tributum et de l'administration , d'autre sénateurs l'ont fait avant moi et pourtant si peu de choses ont été effectués.

Aujourd'hui nous savons que si rien n'est entrepris nous irons dans le mur. C'est pourquoi sénateurs je vous encourage à bien examiner cette solution et de réfléchir comment cette proposition peut se montrer positif et non comment la faire tomber à l'eau

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 16 Mai 2008    

Sénateurs, je vous propose également de vous pencher sur le projet que j'ai moi même proposé, les taux sont à revoir à la hausse bien entendu, mais il permet plus de souplesses et de meilleurs revenus pour la République que cetteloi qui brise le système existant et sans contre partie.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 16 Mai 2008    

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Tu sais tordre la vérité sénateur Marius. Ta loi instaure l'affermage de l'impot... si ça ce n'est pas une contrepartie qu'est ce que c'est alors. Sans compter les barèmes.


Cette lex n'instaure qu'un changement qui soulagera bien des romains, se veut simple et va droit au but contrairement à tant d'autres loi .

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Sam 17 Mai 2008    

La loi que je propose, c'est l'affermage de l'impôt par les équites pour aléger l'administration Romaine qui peine à faire du bon travail, cela couplé avec une baisse des taux qui soulegera bien des Romains. Ainsi, l'affermage sera une douce mesure. Il n'est nul besoin d'augmenter les fonctionnaires de la Questure.

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Posté le : Sam 17 Mai 2008    

/ Sourit /

Et bien je t'encourage à relancer une séance sur ta loi. Ici nous débattons d'une autre.

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Sam 17 Mai 2008    

Il ne sert à rien de nous dispercer, appliquons nous à trouver la meilleur solution et sans partir dans plusieurs directions.

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Décinus Mairus
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Posté le : Ven 04 Juil 2008    

Depuis plus de 3 ans, notre système de vote des lois est assez chaotique. De nombreux projets ont été débattus mais aucune lois n'a été mise au vote du Sénat et des comices.

Je pense donc qu'il est grand temps de faire un peu le point.

Je demande donc au sénateur qui est à l'initiatve de ce projet de loi de me dire si nous devons considérer ce projet comme abandonner ou en cours de débat ou prêt à être mis au vote du Sénat.

S'il est prêt à être mis au vote, je demande au sénateur de me donner la version finale à mettre au vote du Sénat et des comices.

Sans réponse du sénateur, je cloturerais ce débat !

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