| Lex Maria Agraire |
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MERIDIUS Maximus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 32
Inscrit le : Mar 07 Aoû 2007
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 Posté le : Ven 31 Aoû 2007 |
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C'est une bonne idée que de faire ainsi questeur!
Pour confirmer l'idée de la plèbe face à cette nouvelle loi, j'ai interroger beaucoup de personnes du peuple et les avis sont très partagés;
une bonne partie prétend ne rien risquer en précisant que de toute façon ils ne possèdent rien, une autre partie, celle qui loue des terres, s'y oppose car ils ont peur de voir leur demandes rognées par le manque de terres, enfin une dernière partie (jai questionné quelques artisants) s'y oppose car ils ne savent pas vivre de la terre et ne veulent pas perdre le peu qu'ils ont.
En somme c'est une proposition très interressante et bonne pour l'état et le peuple, mais malheureusement ce dernier ne semble pas être très interressé...
Il faudrait que cette loi se base sur le volontaria, et non une généralisation de la population opposée à cette idée pourtant miraculeuse.
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L'insensé même, s'il se tait, peut passer pour sage. |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Ven 31 Aoû 2007 |
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Merci Sénateur, Tu sais, il n'y a jamais eu de mémoire de Romains une seule loi qui est eu une unanimoté totale !!
les Consuls pourraient-ils passer aux votes désormais afin que le Sénat donne clairement son avis. Si les dieux sont favorable, le Peuple de Rome réunit en comices pourra clairement donner son avis sur la question ! j'engage ma carrière sur ce projet.
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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mer 05 Sep 2007 |
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Vu qu'un vrai romain est propriétaire et que par conséquent les artisans sont à de rarissimes exceptions près des pérégrins, nous pouvons d'emblée les exclure de la réflexion.
HJ sauf si on a une foule d'artisans romains... mais alors quid du Cens qui serait pour eux alors nul ?
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Virtu, Valeur et Tradition
QUESTEUR 345
Edile suffect 346
Archiviste de la République |
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PHOEBUS Modestus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 228
Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007
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Posté le : Jeu 06 Sep 2007 |
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Patres,
Je souhaiterais apporter quelques réflexions sur ce texte proposé par le sénateur Marius.
Je ne se suis pas à Rome depuis suffisamment longtemps pour pouvoir juger de l’opportunité et de l’efficacité des mesures proposées, ainsi mes commentaires seront purement techniques.
Je commencerai par le Titre I de la loi.
L’article I de la loi prévoit l’octroi à certains plébéiens d’un usufruit de 10 ans sur 20 ares de terre et ce, à titre gratuit.
Cet article pose un problème en cas de décès de l’usufruitier avant le terme des dix ans. En effet, dans un tel cas l’usufruit ferait intégralement partie de la succession du défunt et serait réparti entre ses héritiers selon les règles en vigueur, en l’occurrence la loi AUGUSTINUS CARO Manius de 346. Une telle situation, outre qu’elle compliquerait les choses sur le plan administratif, pourrait être source de discordes au sein des familles et pourrait également mener à des situations où des héritiers non bénéficiaires de l’aide hériteraient malgré tout de l’usufruit d’une terre de l’Ager Publicus. Situation qui est, vous en conviendrez, choquante et contraire à l’esprit du projet de loi.
La loi devrait prévoir le sort de la terre dans une telle situation et fixer les conditions dans lesquelles le droit peut être transmis. Je propose qu’il ne puisse être transmis qu’à un héritier qui soit lui-même dans les conditions pour bénéficier de l’aide et qui n’en bénéficie bien entendu pas déjà lui-même.
Ensuite une petite remarque sur l’article II du titre I : prêt et usufruit ne sont pas la même chose. Il conviendrait donc de remplacer le terme prêt par celui d’usufruit.
L’article III prévoit le contrôle de la mise en exploitation des terres par le Tribun de la plèbe et par les questeurs. Je constate toutefois qu’aucune sanction n’est prévue pour le cas où la terre ne serait pas mise en valeur. Sans entrer dans les mesures de détails qui pourraient être laissées à l’appréciation des responsables des contrôles, il me semble important que la loi prévoit la possibilité de sanctions allant jusqu’à la révocation du droit.
Enfin, il me semble important de préciser que le bénéficiaire doit exploiter la terre lui-même et ne peut, par exemple la louer. A défaut le risque existerait que certaines personnes peu scrupuleuses se proposent de louer les terres aux usufruitiers qui de surcroit toucherait l’aide financière des quatre premières années.
Suite à ces remarques, je propose les ajouts et amendements suivants :
Au Titre I :
A l’article I rajouter in fine : "L’usufruitier a l’obligation d’exploiter personnellement la terre et ne peut la donner en location ou en tirer un profit autre que celui de son travail".
Ajout d’un article II : "le droit d’usufruit est personnel et ne peut être transmis aux héritiers du de cujus que pour autant que ces héritiers soient dans les conditions pour bénéficier de l’aide à la plèbe et qu’ils n’en bénéficient pas encore".
L’article II devient article III et les termes " Au terme du prêt" sont remplacés par "A l’échéance de l’usufruit".
L’article III devient article IV
Ajout d’un article V : "Afin de faire respecter la présente loi les Tribuns de la plèbe et la Questure sont autorisés à prendre des sanctions allant jusqu’à la révocation de l’usufruit. Quelle que soit la procédure mise en place, les sanctions sont prises de manière collégiale"
Ensuite un point de détail : je propose de "remonter" les articles I, II et III du titre II pour les inclure dans le titre I. Ces articles deviendraient les articles V, VI et VII du Titre I. Je pense que la lisibilité de la loi en serait améliorée. En effet l’aide financière prévue par ces trois articles est octroyée dans le cadre de la distribution des terres et il me semble peu logique de les insérer dans un titre consacré à l’aide purement financière.
Pour conclure sur le Titre I, je propose de le renommer car l’intitulé "Loi agraire" dans un titre de loi prête à confusion. Je propose de renommer le Titre I "de l’aide en nature"
Au tour du Titre II maintenant…
Simple question de bon sens, les articles devraient être renumérotés puisque les trois premiers passeraient dans le titre I…
Toutefois, et au lieu de reprendre la numérotation à I, je propose de poursuivre la numérotation en continu. Ainsi l’article actuellement IV du Titre II deviendrait l’article VIII de la loi, et non l’article I titre II. Pourquoi ? Simplement pour pouvoir s’y référer comme étant l’article VIII de la loi au lien de l’article I Titre II !!!
La même remarque vaut également pour le Titre III
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Expelliarmus |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Ven 07 Sep 2007 |
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Merci pour ces remarques constructives Sénateur, je m'en servirais je pense pour pofiner le texte final avant sa mise au vote.
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HELVETICIUS Ptolemeo
Autorisation : Membre
Nb de messages : 424
Inscrit le : Dim 27 Aoû 2006
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Posté le : Sam 08 Sep 2007 |
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Questeur Marius, s'il n'y a pas d'autres remarques, peux-tu me transmettre le texte final que je dois mettre aux votes?
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* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Sam 08 Sep 2007 |
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Cela sera fait Consul.
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HELVETICIUS Ptolemeo
Autorisation : Membre
Nb de messages : 424
Inscrit le : Dim 27 Aoû 2006
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Posté le : Sam 08 Sep 2007 |
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Fort bien, j'attends donc ton texte final!
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DRUSUS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 110
Inscrit le : Jeu 17 Mai 2007
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Posté le : Dim 09 Sep 2007 |
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Hum... J'attends le texte final, mais j'ai bien peur que cette loi soit un "manufacture à pets" comme on dit...
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Descendant en ligne directe de Lucius DRUSUS 8 fois Consul entre 199 et 207.
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Faciendum id nobis, quod parentes imperant. (Plaute)
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Il nous faut faire ce que commandent nos parents |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Dim 09 Sep 2007 |
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regarde le Sénateur
Libre à toi de ne pas voter la loi désormais qu'elle est aux votes, je te demanderais par la même de surveiller ton language...
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Ven 04 Juil 2008 |
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HJ : Cette Loi a passé le vote du Sénat déjà (dans la V1)...
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Dim 06 Juil 2008 |
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HJ : toutes les données ont été perdu, nous devons repasser devant le Sénat, j'attends donc ta version finale !
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Lun 07 Juil 2008 |
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La loi a déjà été voté dans la V1 et a receuilli une majorité de pour
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Lun 07 Juil 2008 |
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HJ : ça sert à rien de me relancer, on doit repasser aux votes alors donne moi la version finale !
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
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