| amendement sur les ambassadeurs |
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COLDEEUS VALENS Lucius
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 Posté le : Sam 28 Oct 2006 |
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| Citer | L'amendement sur les ambassadeurs romains de la loi Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur adoptée en l’an 342 après la fondation de Rome, proposé, sous l’égide des Consuls FLAMINUS Gaius et DOBRASUS Romanus, par le sénateur COLDEEUS VALENS Lucius et applicable dès sa promulgation.
Article I : Tous les articles (Articles VI à XIX) du titre Des Ambassadeurs Romains de la loi Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur sont abrogés.
Article II : Il est ajouté à la loi Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur sous le titre Des Ambassadeurs Romains les articles suivants :
VI. Au printemps de chaque nouvelle année, les Consuls devront, devant le Sénat, décider de toutes les ambassades de l'année, de leurs missions, des nominations et des reconductions. Les Consuls peuvent, durant le courant de l'année, décider de nouvelles ambassades, devant le Sénat.
VII. Si cinq Sénateurs s'opposent à une ambassade ou à une mission, qu'il s'agisse d'une nomination ou d'une reconduction, celle-ci est suspendue. Un vote du Sénat décidera alors du maintien de la mission ou non, sous la forme d'un Senatus Consulte, sera alors organisé par le Censeur, selon les modalités prévues par la loi Hierarchie des Normes.
VIII. Tout sénateur peut se porter candidat au poste d’ambassadeur et sera nommé par les Consuls. Un ambassadeur est nommé pour une année renouvelable infiniment, et n'a pas besoin d'être à Rome pour être reconduit. Il peut être affecté à une ou plusieurs nations.
IX. Si cinq Sénateurs s'opposent à cette nommination ou reconduction, l'ambassadeur est suspendu de sa charge. Un vote du Sénat sera alors organisé par le Censeur, selon les modalités prévues par la loi Réforme et Codification électorale votée en 310 : La suspension est annulée s'il bénéficie d'un solde positif une fois la comparaison faite entre les voix exprimées Pour et Contre lui. Sinon, le Sénateur est refusé au poste d'Ambassadeur.
X. Le Consul rédigera alors l’ordre d’affectation de l’ambassadeur. Cet ordre mentionnera la ou les nations concernées, l’équipage affrété pour le transport de l’ambassadeur ainsi que l’escorte permanente allouée pour sa sécurité. Cette escorte ne devra pas entrer en contradiction avec la volonté de la puissance étrangère.
XI. Un ambassadeur doit envoyer un rapport aux consuls tous les ans faisant état des événements observés, du dernier état des troupes et forces de la puissance étrangère ainsi que de tout renseignent utile.
XII. Un ambassadeur peut négocier librement un engagement avec la puissance étrangère. Il devra tenir le consul au courant dès son intention d’entrer en négociation ou dès que la puissance étrangère aura manifesté cette intention. Il devra informer la nation que cet engagement ne sera tenu qu’à partir de la ratification par le Sénat ainsi que l’autorité suprême locale et tant qu’elle en respectera sa part. L’ambassadeur est autorisé à revenir à Rome pour débattre de cet engagement. Il devra toutefois repartir dès que le Sénat ce sera prononcé, à moins que le sénat ne décide de sa destitution (voir XVIII.)
XIII. Un ambassadeur a autorité sur tous les citoyens romains présents sur le territoire de la nation concernée. Il peut ordonner leur rapatriement immédiat si leur sécurité ou les intérêts de la République l’exige. Les citoyens ainsi renvoyés pourront se plaindre à Rome devant les Consuls de cette décision.
XIV. Le Consul peut transférer une part des fonds discrétionnaires consulaires aux ambassadeurs qui ne devront rendre compte de leur utilisation qu’aux seuls consuls.
XV. Un ambassadeur a aussi pour rôle d’assurer la bonne marche des affaires des marchands romains présents. Il doit donc œuvré pour la bonne intelligence de ces marchands avec les autres commerçants locaux ou étrangers.
XVI. Un ambassadeur peut démissioner et doit en prévenir les Consuls sans délai et devra rendre un rapport au Sénat pouvant donner lieu à des poursuites.
XVII. Un ambassadeur peut être rappelé à tout moment sur l’ordre d’un Consul qui doit en informer le Sénat, ce dernier pouvant alors s’opposer au rappel du Consul, ou être rappelé par le vote d’un Sénatus Consulte, selon les modalités prévues par la loi Hierarchie des Normes, auquel il ne pourra s'opposer.
XVIII. Le Sénat peut décider de la destitution d'un Ambassadeur. Un Senatus Consulte est alors lancé, selon les modalités prévues par la loi Hierarchie des Normes.
XIX. L’ambassadeur de retour à Rome doit faire un rapport au Sénat qui peut décider de le poursuivre s’il juge certains des ces actes répréhensibles.
Article III : La Loi Karmhanovia 250 – Du statut d’Ambassadeur de la République de Rome est abrogée.
La Loi Crassia 212 – Ambassade permanente (à Naples) est abrogée
La Loi Cesar 200 – Election des Ambassadeurs est abrogée. |
Concernant la destitution d'un Ambassadeur et des ses modalités, je vais attendre que le débat sur les SC se développent un peu.
Sinon, d'autes remarques ?
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Inscrit le : Dim 27 Aoû 2006
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Posté le : Dim 29 Oct 2006 |
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Pour ma part, je pense que cet amendement pourrait être mis aux votes. 
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* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
* Préteur 341-342
* Édile 340
* Questeur 338-339 |
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 505
Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
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Posté le : Dim 29 Oct 2006 |
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| Citer | <i>L'amendement sur les ambassadeurs romains de la loi Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur adoptée en l’an 342 après la fondation de Rome, proposé, sous l’égide des Consuls FLAMINUS Gaius et DOBRASUS Romanus, par le sénateur COLDEEUS VALENS Lucius et applicable dès sa promulgation.</i>
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<b>Article I :</b> Tous les articles (<b><i>Articles VI à XIX</b></i>) du titre <b>Des Ambassadeurs Romains</b> de la <i>loi Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur</i> sont abrogés.
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<b>Article II :</b> Il est ajouté à la <i>loi Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur</i> sous le titre <b>Des Ambassadeurs Romains</b> les articles suivants :
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<b><i>VI.</b></i> Au printemps de chaque nouvelle année, les Consuls devront, devant le Sénat, décider de toutes les ambassades de l'année, de leurs missions, des nominations et des reconductions. Les Consuls peuvent, durant le courant de l'année, décider de nouvelles ambassades, devant le Sénat.
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<b><i>VII.</b></i> Si cinq Sénateurs s'opposent à une ambassade ou à une mission, qu'il s'agisse d'une nomination ou d'une reconduction, celle-ci est suspendue. Un vote du Sénat décidera alors du maintien de la mission ou non, sous la forme d'un Senatus Consulte, sera alors organisé par le Censeur, selon les modalités prévues par la <i>loi Hierarchie des Normes</i>.
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<b><i>VIII.</b></i> Tout sénateur peut se porter candidat au poste d’ambassadeur et sera nommé par les Consuls. Un ambassadeur est nommé pour une année renouvelable infiniment, et n'a pas besoin d'être à Rome pour être reconduit. Il peut être affecté à une ou plusieurs nations.
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<b><i>IX.</b></i> Si cinq Sénateurs s'opposent à cette nommination ou reconduction, l'ambassadeur est suspendu de sa charge. Un vote du Sénat sera alors organisé par le Censeur, selon les modalités prévues par la <i>loi Réforme et Codification électorale</i> votée en 310 : La suspension est annulée s'il bénéficie d'un solde positif une fois la comparaison faite entre les voix exprimées Pour et Contre lui. Sinon, le Sénateur est refusé au poste d'Ambassadeur.
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<b><i>X.</b></i> Le Consul rédigera alors l’ordre d’affectation de l’ambassadeur. Cet ordre mentionnera la ou les nations concernées, l’équipage affrété pour le transport de l’ambassadeur ainsi que l’escorte permanente allouée pour sa sécurité. Cette escorte ne devra pas entrer en contradiction avec la volonté de la puissance étrangère.
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<b><i>XI.</b></i> Un ambassadeur doit envoyer un rapport aux consuls tous les ans faisant état des événements observés, du dernier état des troupes et forces de la puissance étrangère ainsi que de tout renseignent utile.
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<b><i>XII.</b></i> Un ambassadeur peut négocier librement un engagement avec la puissance étrangère. Il devra tenir le consul au courant dès son intention d’entrer en négociation ou dès que la puissance étrangère aura manifesté cette intention. Il devra informer la nation que cet engagement ne sera tenu qu’à partir de la ratification par le Sénat ainsi que l’autorité suprême locale et tant qu’elle en respectera sa part. L’ambassadeur est autorisé à revenir à Rome pour débattre de cet engagement. Il devra toutefois repartir dès que le Sénat ce sera prononcé, à moins que le sénat ne décide de sa destitution (voir <i><b>XVIII.</b></i>)
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<b><i>XIII.</b></i> Un ambassadeur a autorité sur tous les citoyens romains présents sur le territoire de la nation concernée. Il peut ordonner leur rapatriement immédiat si leur sécurité ou les intérêts de la République l’exige. Les citoyens ainsi renvoyés pourront se plaindre à Rome devant les Consuls de cette décision.
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<b><i>XIV.</b></i> Le Consul peut transférer une part des fonds discrétionnaires consulaires aux ambassadeurs qui ne devront rendre compte de leur utilisation qu’aux seuls consuls.
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<b><i>XV.</b></i> Un ambassadeur a aussi pour rôle d’assurer la bonne marche des affaires des marchands romains présents. Il doit donc œuvré pour la bonne intelligence de ces marchands avec les autres commerçants locaux ou étrangers.
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<b><i>XVI.</b></i> Un ambassadeur peut démissioner et doit en prévenir les Consuls sans délai et devra rendre un rapport au Sénat pouvant donner lieu à des poursuites.
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<b><i>XVII.</b></i> Un ambassadeur peut être rappelé à tout moment sur l’ordre d’un Consul qui doit en informer le Sénat, ce dernier pouvant alors s’opposer au rappel du Consul, ou être rappelé par le vote d’un Sénatus Consulte, selon les modalités prévues par <i>la loi Hierarchie des Normes</i>, auquel il ne pourra s'opposer.
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<b><i>XVIII.</b></i> Le Sénat peut décider de la destitution d'un Ambassadeur. Un Senatus Consulte est alors lancé, selon les modalités prévues par <i>la loi Hierarchie des Normes</i>.
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<b><i>XIX.</b></i> L’ambassadeur de retour à Rome doit faire un rapport au Sénat qui peut décider de le poursuivre s’il juge certains des ces actes répréhensibles.
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<b>Article III :</b> La <i>Loi Karmhanovia 250 – Du statut d’Ambassadeur de la République de Rome</i> est abrogée.
<br>La <i>Loi Crassia 212 – Ambassade permanente (à Naples)</i> est abrogée
<br>La <i>Loi Cesar 200 – Election des Ambassadeurs</i> est abrogée. |
Consul, je pense en effet que ce texte pourrait être mis aux votes ! 
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
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Atreus Leto
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Posté le : Lun 30 Oct 2006 |
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aux votes !!
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préteur flingueur. |
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FLAMINIUS Gaius
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Posté le : Lun 30 Oct 2006 |
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Loi mise aux votes
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Consul actif et ancien 'plein trucs'.
Qui a fait ca ? Je te trouverai... |
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Ven 17 Nov 2006 |
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La Loi pourrait-elle être présentée aux comices ?
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Sam 25 Nov 2006 |
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FLAMINIUS Gaius
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Posté le : Sam 25 Nov 2006 |
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Bein les commices ont du temps devant soi.
Peut-être l'an prochain...
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Consul actif et ancien 'plein trucs'.
Qui a fait ca ? Je te trouverai... |
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Sam 25 Nov 2006 |
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/arf ... les commices prennent des vacances ?  Zut, je voulais porter plainte parce que les Consuls bloquaient une Loi, portant atteinte au Peuple  / 
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FLAMINIUS Gaius
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Posté le : Dim 26 Nov 2006 |
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/ arf... c toujours de la faute des consuls, n'est ce pas ? /
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Consul actif et ancien 'plein trucs'.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Sam 09 Déc 2006 |
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HJ: ptêt qu'un petit rappel aux poulets sacrés... 
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FLAMINIUS Gaius
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Posté le : Lun 18 Déc 2006 |
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Fait
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 18 Déc 2006 |
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Je te remercie, Consul.
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