| Amendement Regulus De censore |
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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 Posté le : Ven 04 Juil 2008 |
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Depuis plus de 3 ans, notre système de vote des lois est assez chaotique. De nombreux projets ont été débattus mais aucune lois n'a été mise au vote du Sénat et des comices.
Je pense donc qu'il est grand temps de faire un peu le point.
Je demande donc au sénateur qui est à l'initiatve de ce projet de loi de me dire si nous devons considérer ce projet comme abandonner ou en cours de débat ou prêt à être mis au vote du Sénat.
S'il est prêt à être mis au vote, je demande au sénateur de me donner la version finale à mettre au vote du Sénat et des comices.
Sans réponse du sénateur, je cloturerais ce débat !
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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ATILIUS REGULUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 340
Inscrit le : Ven 19 Avr 2024
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Posté le : Dim 06 Juil 2008 |
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| Citer | L’amendement à la Lex Caro de 346 sur la Censure, adoptée en l'an XXX
après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls XXX et XXX, sur
proposition du sénateur Marcus Atilius Regulus, est applicable à partir
de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.
Art. I : L’article VI de la Lex Caro de 346 A.U.C sur la Censure est abrogé.
Art. II : Est ajouté l’article suivant qui remplace l’article VI abrogé
: « En tant que plus haute autorité morale de la République, le Censeur
place sous son patronage la bonne marche des débats au sein de la Curie,
dans le respect de la Vertu, de la Morale et des Valeurs civiques, et
peut le cas échéant infliger une amende, comme prévu par l’article III.
Conformément à la Lex Publius Cornelius Scipio de 250 sur le Consulat,
seuls les Consuls, de par leur Imperium Domi, peuvent mettre une Loi aux
votes du Sénat et du Peuple romains. Le Censeur n’a donc aucune
prérogative législative autre que celle de présider au vote sénatorial
et d’assurer le bon déroulement de celui-ci. Il peut cependant ouvrir un
débat sur un projet, prérogative qu’il partage avec les Consuls.
Art. III : Est ajouté l'article suivant : "Le Censeur, soit en personne soit par le truchement de l'Archiviste des Lois de la République, a le devoir de rendre un avis consultatif d'ordre technique et juridique sur la conformité du projet étudié avec le corpus des Lois et la Tradition, à titre informatif pour le Sénat. Cette avis est hautement souhaité, mais n'entraîne pas l'impossibilité de mettre le projet au vote par les Consuls."
SPQR |
Voici la tablette avec le projet finalisé, Consul Decinus. Tu peux le mettre au vote.
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Marcus Regulus, des Atilii.
Sénateur patricien
devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République
Questeur 354
Respublica Defensor |
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Dim 06 Juil 2008 |
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LE DEBAT EST CLOS ET LE PROJET DE LOI EST MIS AUX VOTES !
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
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MJ Fanum
Autorisation : Membre
Nb de messages : 48
Inscrit le : Mar 02 Déc 2008
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Posté le : Jeu 11 Déc 2008 |
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