| Loi de destitution des magistrats et de leur immunité ! |
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Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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 Posté le : Jeu 12 Fév 2009 |
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Messieurs les sénateurs,
Au vue de la crise institutionnelle qui nous frappe, je vous propose en urgence une réforme de nos institutions afin de nous donner un moyen de sortir de cette crise le plus rapidemment possible.
Voici le projet de loi que je vous propose de mettre au vote du sénat.
Lex Decinus 357 - Destitution et plaintes contre les magistrats de Rome
La loi adoptée en l’an 357 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls DECINUS Mairus et FUGITIVUS Felix, sur proposition du consul DECINUS Mairus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine.
Cette loi amende toute loi sur la censure ou les magistratures.
Titre 1 : De l'immunité des magistrats
Article 1 : Tous les magistrats de Rome disposent d’une immunité empêchant toute action coercitive sur leur personne ou leurs biens et ne permettant aucune poursuite pour des délits contre eux le temps de leur mandat.
Article 2 : Toutefois, un magistrat pourra être accusé et jugé pour crime durant son mandat.
Article 3 : si l'accusation de crime est recevable, un procès pourra s'ouvrir. L'accusation et le procès ne seront pas suspensive du mandat de magistrat de l'accusé, ni des pouvoirs, prérogatives et missions afférantes à moins que ceux ci viennent entraver la procédure judiciaire entamé contre lui. Dans ce cas, un SC de destitution devra être lancé contre le magistrat accusé. Si ce SC n'est pas voté, le procès devra attendre la fin de charge du magistrat accusé.
Article 4 : si l'accusation concerne un Edile, l'accusateur devra s'adressé aux prêteurs pour le dépot de la plainte et l'enquete sera mené par les services de la preture.
Si l'accusation concerne un Prêteur, la plainte devra être déposé aux consuls qui se substitueront à la préture pour mener l'enquete et mener le procès.
Article 5 : Le Procès pour crime à l'encontre du magistrat pourra débuté durant le mandat de ce dernier. S'il est reconnait coupable, le magistrat est aussitot déchu de sa magistrature et le verdict pourra être appliqué aussitôt.
Titre 2 : De la destitution des magistrats
Article 6 : un senatus de destitution à l'encontre de n'importe quel magistrat de Rome peut être mis au vote du Sénat. Il suffit de 3 sénateurs ou d'un consul pour lancer la procédure et aucun magistrat, pas même le censeur, ou sénateur de Rome ne pourra s'opposer ou suspendre la procèdure de vote de ce senatus de destitution.
Article 7 : le senatus de destitution devra exposer les raisons ou les faits qui poussent ces sénateurs ou ce consul a demander un senatus de destitution.
Le vote de ce senatus de destitution devra durer au moins 2 mois (4 jours HJ)
Article 8 : si le senatus de destition est voté par la majorité du Sénat, il sera aussitot présenté au vote des comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution.
Article 9 : si les comices valident cette destitution, le magistrat concerné sera aussitôt démit de ses fonctions de magistrat de Rome.
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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SEVERUS Licius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2364
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Jeu 12 Fév 2009 |
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Cette loi est scandaleuse sur plusieurs points, elle soumet nos magistrats à la menace permanente de n'importe quel intrigue, paralysant du fait toute action sérieuse...
Mais de toute manière elle ne pourrait résoudre la " crise " actuelle vu que toute Loi a besoin de l'accord du Censeur pour être valide.
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Roma Est Imperare Orbi Universo.
Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.
Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.
Mail: severuslicius@yahoo.fr |
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MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
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Posté le : Jeu 12 Fév 2009 |
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Il n'est pas utile de proposer une Loi alors que la Loi nous permet de répondre à la situation. Pourquoi ne pas te proposer de la Dictature, Consul, Pourquoi laisse tu faire le Censeur ?
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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
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SEPTIMUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1152
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Jeu 12 Fév 2009 |
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Consul cette loi concoctée à la va vite pour répondre à un problème ponctuel n'apportera rien de bon. Nous devons, nous pouvons résoudre la crise actuelle en utilisant toutes les possibilités que nous offrent notre codex.
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Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
Aedilis 338-339
Praetor 340-341
Consul 343-345-349-352
Pontifex Maximus 359-363
Archiviste de la République 333-334-335-336.
Membre du Parti Légaliste
Décédé en 366 |
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Jeu 12 Fév 2009 |
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Consul,
ce texte de loi est fait dans la précipitation et mériterait de nombreux débats. Pour ma part, je suis loin d'être d'accord avec tout.
Ce qui pose problème dans la crise que nous vivons actuellement ce sont ces articles de la loi Harpax 320 sur les magistrature :
| Citer | XIII. Les magistrats disposent d’une immunité empêchant toute action coercitive sur leur personne ou leurs biens et ne permettant aucune poursuite contre eux le temps de leur mandat.
XIV. Un senatus consulte peut lever cette immunité.
XV. Cinq sénateurs peuvent demander au Censeur la mise aux voix d’un senatus consulte de destitution.
XVI. Si le Censeur donne son accord et que le SC est voté, le magistrat est présenté devant les comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution. |
Il suffirait de l'amender de la sorte :
| Citer | XIII. Les magistrats disposent d’une immunité empêchant toute action coercitive sur leur personne ou leurs biens et ne permettant aucune poursuite contre eux le temps de leur mandat.
XIV. Un senatus consulte peut lever cette immunité.
XV. Cinq sénateurs peuvent demander à un magistrat à Imperium ou au Censeur la mise aux voix d’un senatus consulte de destitution.
XVI. Si le magistrat donne son accord et que le SC est voté, le magistrat est présenté devant les comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution. |
C'est pour l'instant ce qui me semble le plus important.
Cependant, je rejoint l'avis du consulaire Septimus, nous n'avons pas vraiment le temp de légiférer, la crise qui nous attend est bien plus rapide que notre capacité à légiférer et il nous faut agir avec ce que notre codex nous laisse comme possibilités.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381- |
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CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 230
Inscrit le : Ven 12 Déc 2008
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Posté le : Jeu 12 Fév 2009 |
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Personnellement je suis assez favorable au fait que ce soit le sénat seul qui décide de la destitution d'un magistrat, sans avoir l'avis d'un autre magistrat, avec ou sans imperium.
Pour éviter les excès dans ces demandes de destitution on pourrait par contre demander à ce que ce soit les deux-tiers des sénateurs qui doivent être favorables à la destitution pour qu'elle soit effective.
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Archiviste des lois 357
Mail : fderp@yahoo.fr |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Jeu 12 Fév 2009 |
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Personnellement, je suis contre l'idée de changer la loi pour répondre à un problème ponctuel que nous rencontrons actuellement.
L'immunité des magistrats en charge est quelque chose de très important et leur permet de ne pas être soumis à des pressions permanentes de destitution en cours de mandat.
C'est un acquis qu'il ne faut pas brader à la va-vite.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 230
Inscrit le : Ven 12 Déc 2008
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Posté le : Ven 13 Fév 2009 |
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L'immunité comme la destitution des magistrats figure dans la loi. Le sénat confère un pouvoir à un homme, il a le droit de l'en déposséder s'il le juge indigne.
Mais je suis de l'avis du légat, ce n'est plus une urgence.
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Archiviste des lois 357
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TUBBSARIUS Flavius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Sam 14 Fév 2009 |
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comme à l'accoutumé, on cherche à résoudre un probleme par un remaniement du codex.
un magistrat devrait etre un sénateur en qui le sénat place sa confiance pour sieger et etre une voix incontournable de résolution d'un pan des affaires de rome.
diminuons le pouvoir des magistrats, et la république sera d'autant plus immobilisée que le sénat ne s'entend que rarement sur des points sur lesquels les magistrats parviennent à trancher du fait de la position que le sénat leur a donné.
quelle que soit la crise minime actuelle, le sénat est en mesure d'en contraindre les effets et l'ampleur.
au lieu de vouloir décreter par une loi que dorénavant les magistrats n'ont aucun pouvoir, au lieu de tout faire pour qu'un magistrat ne soit qu'un pantin
limitons les dégats, et tirons en des conséquences qui me semblent évidentes: ne votons pas en vertue de nos possibles accointances, ou pour nous faire "bien voir" de telle ou telle famille. votons pour celui qui sera en mesure selon nous de mener une charge selon notre conviction politique et rien d'autre!
le censeur actuel ne vous va pas? alors posez vous la question: pourquoi avez vous voté pour lui?
mais que cela cesse avec ces demandes de destitution que bien évidemment il n'acceptera pas, puisqu'il est convaincu d'etre dans le vrai et que la magistrature censoriale a été concue comme tel. que cela cesse avec cette mention de dictature à laquelle je m'opposerai de toutes mes forces, et ce encore plus s'il s'agit de donner du pouvoir à celui qui a permis qu'on agresse des grands pretres et a commandité des assassinats de citoyens romains, que cela cesse de discuter d'un décret invalide légalement qui serait passé inapercu si le sénat ouvrait son codex parfois...
d'ailleurs, quel est le pouvoir de la censure si ce n'est de geler les discussions du sénat et contraindre au respect de la morale? aucun pouvoir executif, me semble t il... aussi, à part offenser quelques égos, que peut le censeur sinon faire s'agiter le sénat et le pousser à connaitre un peu mieux son codex si souvent malmené?
en cela, il faudrait d'ailleurs peut etre le remercier. pour le reste, charge à chacun de nous de rester vigilants. le sénat a déjà tout ce qu'il lui faut pour limiter les exces d'un quelconque magistrat. mais encore faut il qu'il accepte de voir les choses en face et d'admettre qu'il vote aujourd'hui sans la sagesse dont il est censé faire preuve.
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Respublica defensor
Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329- |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Sam 14 Fév 2009 |
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Opine du chef à l'intervention du Pontife.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Mer 18 Fév 2009 |
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/ Soupir en entendant le Consul Décinus exposé sa loi /
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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