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Rappel : de la procédure législative/Censeur ANTONICUS
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GAIUS Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 1236 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Mar 29 Aoû 2006
	Sénateurs Je viens ici vous rappeller étape par étape la procédure legislatvie telle qu'elle a toujours été pratiquée en nos murs par nos pères et les pères de nos pères. 1ère étape : le sénateur ayant un projet de loi à proposer doit d'abord vérifier de la pertinence de son projet. Il est ainsi inutile de lancer la lourde procédure législative sur un projet qui n'a pas de sens. Pour en vérifier la pertinence donc, l'auteur du projet doit présenter dans les grande ligne son texte dans la salle de politique intérieure : le but de son texte, la raison qui le pousse à faire un tel texte et les éventuels renseignements qu'il pourrait ajouter pour donner du crédit à son projet. En aucun cas, il ne doit lors de cette étape détailler article par article sa loi. 2nde étape : Si après la première étape, il s'avère que le projet ne fait pas l'unanimité, l'auteur peut choisir d'abandonner purement et simplement son texte. Si par contre, le proejt semble pertinent alors, l'auteur du projet saisit les consuls et leur demande de faire passer son texte, cette fois ci article par article, dans la salle des débats sur les projets de loi. Là, la loi sera decortiquée et épluchée article par article et étudiée par tous. 3ème étape : lorsque les consuls estiment que les débats sont terminés, ils mettent alors la loi aux votes. La loi suit alors la procédure habituelle : vote des sénateurs, prises des augures et vote des comices. 4ème étape : si les 2 premières étapes se sont bien passées, le Censeur est content. ANTONICUS Cornelius _________________ La liberté est le droit de faire tout ce que les lois permettent. Consulaire 56 ans Membre du Parti Legaliste ---------------------- Sénateur depuis 330 Questeur 338 Edile 342 Préteur 343 Général vainqueur des troupes crotoniennes en 340 Qui pisse contre le vent se lave les dents.
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Dim 18 Mar 2007
	Toutes personnes votant plus que le nombre de poste à pourvoir aura une amende ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power

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