| Lex Caro Augustinus De Census |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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 Posté le : Ven 02 Mar 2007 |
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hj si je m'égare c'est pour rattrapper un faute de frappe vu que une fois que c'est tapé c'est tapé je respecte
De toute façon ceci est une dispersion. Je reviens au propos initial : pour moi le tributum est un impot citoyen proportionnel. Pour moi je trouve anormal que l'immobilier ne soit pas pris en compte alors que les terres sont surchargés...
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Ven 02 Mar 2007 |
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Je te rejoins sur ce point. Mais comme nous l'avons dit le problème c'est tous les coûs qu'amène la richesse. Location prohibitive, tributum et successions...
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Virtu, Valeur et Tradition
QUESTEUR 345
Edile suffect 346
Archiviste de la République |
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Dim 11 Mar 2007 |
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La Loi sur le Cens, adoptée en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Spurius VARUS et Marcus SEPTIMUS, sur la proposition du sénateur Manius AUGUSTINUS CARO est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République.
Préambule : Le Cens n’est pas seulement le cumul des biens possédés par un citoyen, il est aussi le repère que se donne un citoyen par connaître la place qu’il occupe dans la cité. Le principe de l’égalité géométrique fait qu’un citoyen au Cens élevé n’est en rien supérieur en valeur à un citoyen d’un Cens inférieur, il ne le dépasse qu’en devoirs et en responsabilités. Cependant, à chaque devoir doit correspondre un honneur et à chaque responsabilité une dignité. Ce sont les bases de l’autorité que confèrent les Dieux et les Moires en donnant un chaque homme un lot de départ et un destin.
Art. I : conformément à la loi sur la Censure, le Censeur dans le ressort duquel résident les citoyens concernés établit le Cens de chaque citoyen (ou paterfamilias) tous les deux ans.
Art. II : Le Cens est déclaratif, mais le Censeur peut toujours contrôler de lui-même les déclarations d’un citoyen.
Art. III : Dans sa déclaration, un citoyen doit tenir compte
- De la totalité de son numéraire
- De ses terres à raison de 10 as pour un are de terre possédé
- Les ares de terres possédés mais confiés à un fermier ne sont pas à comptabiliser dans le Cens
Art. IV : Le Censeur peut infliger une amende pour fausse déclaration ou, si celle-ci était particulièrement erronée, inscrire pour un ou deux recensements successifs, le contrevenant dans une classe inférieure à celle à laquelle il devrait appartenir.
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POUSSINUS Actarus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Sam 26 Mai 2007 |
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Puis je savoir ou en est cette loi patres?
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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
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Sénateur Patricien  |
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Lun 28 Mai 2007 |
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Là où les sénateurs l'ont laissé sénateur... comme toujours, soit nulle part.
Je pense pour autant que la réflexion a évolué.
Il faut coupler cette loi avec ma proposition d'unifier les classes censoriales.
Notons bien la problématique qui sous-tend ces deux mesures : maintenir un cens élevé qui permette de conservé la dignité déjà acquise tout en incitant à la propriété et à la richesse.
Je pense que dès lors cette loi et les nouveaux taux résolvent le problème.
Si certains le juge utile et pour compenser quelque peu les baisses d'impôts occasionnées, je ne suis pas contre la prise en compte de l'immobilier déduction faite des frais d'entretien ou non, à débattre.
HJ de toute façon cette loi ne sera applicable dans les faits qu'avec la V2
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