Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Sabina- Loi sur le trésor militaire de Rome
Index Le Sénat de ROME jpem
Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes  



Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses <<   Page: , , 3  
Lex Sabina- Loi sur le trésor militaire de Rome
Auteur Message
CARMANOVIUS Julius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1309
Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006
Posté le : Mer 16 Mai 2007    

L'usage n'est-il pas qu'une absence vaille pour abstention?

Car enfin, si on doit même préciser les modalité d'un vote par procuration dans un texte de Loi religieux et financier, Rome ne s'en sortira plus...

----------------------
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mer 16 Mai 2007    

une simple rectification de l'article deux permet de donner plus de flexibilité au texte :

ARTICLE 2 : L’administration du Trésor est confié aux Consuls et au Grand Prêtre du Culte de Mars.

Les Consuls et le Grand Pretre choisissent au début chaque printemps les cultures a developper durant l’année sur les surfaces allouées au trésor.
Une majorité simple des Administrateurs présents à Rome est nécessaire et n’est pas soumise à Véto. En cas d'indecission, le choix du Grand Prêtre est décisif


Le Grand Pretre a le devoir d’accomplir la mise en culture des terres sur les fonds du Trésor, qui n’intègre jamais son trésor personnel.
Le cout de la mise en culture l’année de création du Trésor sera mise à disposition du Grand Prêtre la première année par la Questure au maximum à la fin du printemps.

Le Pontife se doit de verifier les comptes du Trésor Militaire de façon claire et précise, il a le devoir de déclarer dans son rapport annuel l’évolution du Trésor Militaire.

Le Censeur, en temps que surveillant des finances de Rome, a droit de regard sur les comptes du Trésor Militaire. Il a droit d’infliger une amende aux administrateurs en cas de mauvaise gestion du Trésor Militaire, cette amande étant versée directement au Trésor. Il peut saisir le Préteur en cas de vol ou malversation ; avéré ou suspecté.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
GAIUS Lucius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1236
Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006
Posté le : Mer 16 Mai 2007    

Très bien.

----------------------
Sénateur depuis 330
Questeur 338
Edile 342
Préteur 343
Général vainqueur des troupes crotoniennes en 340

Qui pisse contre le vent se lave les dents.
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mer 16 Mai 2007    

Je vous remercie tous pour cette discusion constructive, si plus aucunes questions ou remarques ne vous viennent, je vous soumet le texte definitif, pour que la procédure suive son cours :



Projet de loi sur le Trésor Militaire de Rome ( Aerarium Militare ), proposée sous l’égide des consuls Marcus SEPTIMUS et Spurius VARUS par le sénateur Publius PETRONIUS SABINUS, est applicable dès à présent

Préambule : Afin d’assurer le financement constant de l’effort de guerre de Rome, d’avoir les réserves suffisantes pour faire face à tous les besoins militaires qui pourraient se présenter, il est institué un Trésor Miltaire dont la fonction est d’assurer le dit effort..

Article 1 : Le Temple de Mars Palatin recevra le dépôt de ce trésor, propriété exclusive du Sénat Romain. Le Sénat et le peuple de Rome, dans son ensemble, remercient le Dieu pour la protection du Trésor que la République confie à sa garde.

ARTICLE 2 : L’administration du Trésor est confié aux Consuls et au Grand Prêtre du Culte de Mars.

Les Consuls et le Grand Pretre choisissent au début chaque printemps les cultures a developper durant l’année sur les surfaces allouées au trésor.
Une majorité simple des Administrateurs présents à Rome est nécessaire et n’est pas soumise à Véto. En cas d'indecission, le choix du Grand Prêtre est décisif

Le Grand Pretre a le devoir d’accomplir la mise en culture des terres sur les fonds du Trésor, qui n’intègre jamais son trésor personnel.
Le cout de la mise en culture l’année de création du Trésor sera mise à disposition du Grand Prêtre par la Questure au maximum à la fin du printemps de la première année.

Le Pontife se doit de verifier les comptes du Trésor Militaire de façon claire et précise, il a le devoir de déclarer dans son rapport annuel l’évolution du Trésor Militaire.

Le Censeur, en temps que surveillant des finances de Rome, a droit de regard sur les comptes du Trésor Militaire. Il a droit d’infliger une amende aux administrateurs en cas de mauvaise gestion du Trésor Militaire, cette amende étant versée directement au Trésor. Il peut saisir le Préteur en cas de vol ou malversation ; avéré ou suspecté.


Article 3 : Ce trésor est alimenté par trois sources :
- un prélèvement sur le butin pris à l'ennemi pourra être effectué par le Général vainqueur
- Le revenu d’une surface d’Ager attribuer au Temple de Mars, d’ 1 000 000 ares, retiré de la surface de l’Ager Publicus.
- Les dons des citoyens romains, quel que soit leur nature. A ce titre le nom des Evergètes sera lut à haute voix dans l'ordre croissant de leur contribution au moment des cérémonies de l'October Equus

Article 4 : De l’Affection du Trésor Militaire : Le trésor Militaire est divisé en deux caisses pour son utilisation :
- L’Aerarium Militare Sanctius : ( Le trésor militaire sacré ) Cette caisse, d’un montant maximale de 15 000 000 d’as, est la première alimentée par le revenus définit dans l’article 3.
- L’Aerarium Mavortis : ( le trésor de Mars ) : Cette caisse n’est alimentée qu’a partir du moment où l’Aerarium Militare Sanctius atteint le montant maximal de 15 000 000 d’as

Article 5 : De l’utilisation de l’ Aerarium Militare Sanctius : Cette caisse ne peut être utilisée que pour la levée de Légions en temps de guerre ( Etat définit par la Lex Ecrita de 330 – Des modalités d’entrée en guerre de la République )

Article 6 : De l’utilisation de l’Aerarium Mavortis : Cette caisse est utilisée pour financer la levée des légions en temps de paix. Au terme de l’année, si la caisse est fournit, le Clergé de Mars pourra utiliser tout ou partie de cette caisse pour financer l’October Equus.

Article 7 : Du retrait des fonds nécessaires : L’utilisation des fonds du Trésor Militaire est soumise au vote d’un Sénatus Consulte par le Sénat ou par une décision consulaire. Les deux procédures étant suivit d’une prise d’Augures Majeures.

Se tourne vers les consuls en attendant leur decision concernant la mise au vote

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mar 22 Mai 2007    

attends la reaction des nouveaux consuls

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Lun 28 Mai 2007    

attends desesperement la réaction des Consuls

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
PLINIUS VICTOR
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 857
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Jeu 31 Mai 2007    

Sénateur Petronius,

une remarque cependant, avnt que ce texte, que j'approuve dans ses grandes lignes, ne soit voté:

Que devient le Flamine de Mars dans cette affaire.

En effet, il est concerné au premier chef par la création de ce trésor mais en est tout à fait absent.

Or, le Flamine de Mars a autorité sur le grand prètre de Mars, dans les faits. Gérer l'administration de ce trésor devrait revenir au flamine, le grand prètre ne devant pas être distrait de sa fonction première, le service du Dieu.

je te propose une modification de l'article II en ce sens:


Citer
ARTICLE 2 : L’administration du Trésor est confié aux Consuls et au Grand Prêtre du Culte de Mars.

Les Consuls et le Grand Pretre choisissent au début chaque printemps les cultures a developper durant l’année sur les surfaces allouées au trésor.
Une majorité simple des Administrateurs présents à Rome est nécessaire et n’est pas soumise à Véto. En cas d'indecission, le choix du Grand Prêtre est décisif

Le Grand Pretre a le devoir d’accomplir la mise en culture des terres sur les fonds du Trésor, qui n’intègre jamais son trésor personnel.
Le cout de la mise en culture l’année de création du Trésor sera mise à disposition du Grand Prêtre par la Questure au maximum à la fin du printemps de la première année.



à remplacer par


Citer
ARTICLE 2 : L’administration du Trésor est confié aux Consuls et au Flamine de Mars.

Les Consuls et le Flamine de Mars choisissent au début chaque printemps les cultures a developper durant l’année sur les surfaces allouées au trésor.
Une majorité simple des Administrateurs présents à Rome est nécessaire et n’est pas soumise à Véto. En cas d'indecission, le choix du Flamine de Mars est décisif.

Le Flamine de Mars a le devoir d’accomplir la mise en culture des terres sur les fonds du Trésor, qui n’intègre jamais son trésor personnel.
Le cout de la mise en culture l’année de création du Trésor sera mise à disposition du Flamine de Mars par la Questure au maximum à la fin du printemps de la première année.



----------------------
18 V/ 6 D
Flamine de Mars 344-345-346
Carmanovius à la Roche !
Alias Dreyfus
  Haut de page Bas de page 
 
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses <<   Page: , , 3  






  Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB
Page générée en 11 requêtes