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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : De l'ager
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De l'ager
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Décinus Mairus
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Posté le : Mer 20 Jui 2007    

Sénateur Fulvius, le sénateur Détritus à bien dit:

"La République n'a pas à cultiver, que ces terres soient offertes aux honnêtes citoyens et elle bénéficiera des revenus du tributum ..."

La République n'a pas vocation à OFFRIR ses terres pour que les citoyens honnêtes s'enrichissent et que l'Etat en profite via le tributum !

La république a vocation à LOUER ses terres afin de gagner son budget par la location et le tributum afin de pourvoir aux besoins de la nation !

Je pense que le sénateur Détritus verraient d'un très bon oeil le fait de donner ou vendre l'Ager aux riches citoyens dont il fait parti afin de profiter des nouvelles terres de la République.

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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
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DETRITUS Tullius
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Posté le : Mer 20 Jui 2007    

Non le sénateur Detritus dit que si la République devient idiote au point de gaspiller des terres de l'ager en les cultivant elle même, ce qui est passage est impossible, plutôt que de les louer ... alors il préfererait voir ces terres être rentabilisée sous forme de Tributum ...

Ironique

Je sais que ce n'est pas facile à comprendre, mais faites un effort Patres ... n'êtes vous pas sénateurs ?

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Décinus Mairus
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Posté le : Mer 20 Jui 2007    

Mais sénateur Détritus où as tu veux que la République allait cultiver elle même les terres de l'Ager. L'idée est toujours de louer des terres mais d'attribuer le résultat de la location directement à des actions !

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CAVECANEM Pompee
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Posté le : Dim 24 Jui 2007    

voyant la mine verdatre et suffisante de FULVIUS FLACCUS Quintus, Pompée demande à son voisin
Pére conscrit , rassures moi FULVIUS FLACCUS Quintus cette outre pleine de vent, n'a pas encore nommé censeur?

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FULVIUS FLACCUS Quintus
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Posté le : Dim 24 Jui 2007    

entendant comme un grésillement désagréable, se tourne dans la directoin de Cavecanem en murmurant, pour lui-même

il y a des termites au Sénat. Il faudra penser à rénover tout ça un jour avant que ça ne s'écroule

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C'est la dose qui fait le poison

Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345
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Décinus Mairus
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Posté le : Dim 01 Juil 2007    

S'il n'y a pas d'autres réactions positives ou négatives, je vais donc proposer aux votes cette loi !

Voici la dernière version de ce projet de loi !

La Loi sur l’organisation budgétaire et foncière de la République, adoptée en l’an 346 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Gaius FLAMINIUS et Spurius VARUS, sur la proposition de l’Edile Mairus DECINUS est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République.

Préambule : La campagne victorieuse contre Tarente a rapporté de nombreuses terres l’Ager Publicus. A contrario, la république souffre très souvent de difficultés budgétaires qui bloquent les magistrats dans leurs actions et ont un effet négatif sur le développement de notre République. En conséquence, le Sénat décide ce qui suit :

Art 1 : Il sera dédié des terres issu de l’Ager Publicus à certains services de l’Etat afin qu’ils s’autofinancent pour ne plus gréver régulièrement les finances de l’Etat mais également pour que ces services puissent agir plus rapidement et plus efficacement.

Art 2 : Ces terres sont mises sous l’autorité du Pontife, des Ediles et des Consuls mais elles restent la propriété de l’Etat donc sous le contrôle à postériori des questeurs.

Art 3 : Ces terres seront louées, comme pour toutes terres issu de l'Ager Publicus, néanmoins le prix de cette location est fixé à 0,7 as l’are. Ces terres ne peuvent être louer qu’à des citoyens romains. Ce sont le Pontife, les Ediles et les Consuls qui se chargent eux memes de louer ces terres et décident eux mêmes à qui ils les louent. Ils touchent donc directement le produit de cette location qui demeurent toujours de l'argent public et dont l'utilisation doit être justifié dans le rapport de sortie de chaque magistrats et auprès des questeurs !

Art 4 : Le clergé se voit dont dédier 1 millions d’ares de terres mises sous l’autorité du Pontife. Cette location permettra aux différents clergés de toucher directement l’argent que la loi leur attribuer pour financer les différentes fêtes en l’honneur de nos Dieux … cela se substitue dans le budget au budget religieux, soit la ligne 2200 du budget.
(soit un budget de 700 000 as)

Art 5 : Le clergé se voit dédier 1 millions d’ares de terres mises sous l’autorité du Pontife. Cette location permettra au Pontife de financer directement des constructions religieuses sans passer par un SC ni par l’autorisation des questeurs ou des Ediles. L’utilisation de ce budget sera soumis à l’accord du Conseil des Pontifes.
(soit un budget de 700 000 as)

Art 6 : L’Edilité se voit dédier 2 millions d’ares de terres mises sous l’autorité des Ediles. Cette location permettra aux Ediles de financer directement des constructions de tous types sans passer par un SC ni par l’autorisation des questeurs. Cela pourra également permettre aux Ediles d’améliorer les services de l’Edilité. Ce budget s’intègre à la ligne 2320 du budget.( soit 1,4 millions d’as)

Art 7 : En l'absence de SC complémentaire, les Ediles ne pourront pas décider de constructions dépassant le montant des recettes de la location de ces terres dédiées, ni de constructions dont le financement s'étaleraient sur plusieurs années.
Cette disposition est prise afin que chaque nouvelle Edilité dispose réellement de 1.4 millions pour mener son projet et sans être contraint de payer les constructions décidé par leurs prédécesseurs avec la recette de ces terres dédiées.
A l'inverse, l'Edilité n'est pas obligé de dépenser l'intégralité des recettes de ces terres dédiées. Les fonds non dépensé seront redonnés à l'Edilité suivante. Ceci pourra permettre en autre de créer une réserve d'argent afin de financer de grosses constructions dépassant les 1.4 millions à la disposition de l'Edilité !

Art 7 : Le Consulat se voit dédier 500 000 ares de terres mises sous l’autorité des Consuls. Cette location permettra aux Consuls de mener une vraie politique diplomatique et de créer un vrai système diplomatique. Cet argent servira entre autre à l’ouverture d’ambassades, de colonies, de comptoirs ….
( soit un budget de 350 000 as)

Art 8 : Ces terres resteront intégré à l’Ager Publicus mais elles seront déclarés par les questeurs comme dotation d’utilité générale. Les questeurs se verront informés à la fin de l’année par le Pontife, les Ediles et les Consuls combien cela à rapporter aux différents services et l'utilisation de ces recettes. Les questeurs devront publiés ses informations dans leurs rapports annuels.
(Les MJ donneront directement l’argent et les terres n’apparaîtront pas sur le bureau des PJ)

Art 9 : En cas de difficultés financières et compte tenu que ces terres sont dédiés à des services de l’Etat ; l’Etat peux décider de geler les recettes de cette location. Les terres resteront dédiés aux services et les modalités et prix de la location resteront les mêmes, néanmoins les recettes de cette location pourra être temporairement réintégré dans le budget général de la République. Une telle procédure doit passer par un SC classique.

Art 10 : Malgré que certains services de l’Etat se voit, par cette loin doté de ressources fixes, cela ne modifie en rien les autres modalités prévus par le loi pour entreprendre des constructions, des colonies …. Cette loi permet seulement de créer un service financier minimal pour des actions essentielles pour la république.


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MJ Magnetis
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/Sénateur Droneos/

Ce texte me fait penser à une belle expression : "pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ! "

Il vaut mieux garder la questure seule comme interlocutrice pour l ager : plus simple, pas de concurrence de concessions etc...

Parce que là j ai l impression que ce texte ne sert qu'à inventer des concessions déguisées et à moindre coût...

A ce compte là ,autant jouer franc jeu, baisser le prix de location et augmenter les surfaces maximales louables !

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MJ à la retraite (2003; 2006-2009)
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CARMANOVIUS Julius
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Posté le : Dim 01 Juil 2007    

J'y suis a priori opposé, moi aussi, pour la même raison. En prime, c'est stupide d'ôter encore de l'Ager aux terres de la Républiques... Si on continue les Lois partant dans cette optique, nous serons obligés d'aller conquérir la Gaule Cisalpine dans moins de 5 ans pour faire face goutte.gif

Par ailleurs, l'autorité de l'Édile se limite à l'Urbs, voire au Latium. Et voilà qu'on lui donne autoriét sur des terres situées aux quatres coins de la République? Ca me parait vraiment n'importe quoi.

Et on donnerait tous les ans 2 millions à l'édilité pour financer n'importe quelle bâtiment sans aucun contrôle du Sénat puisque sans SC? D'ici 10 ans, Rome comportera donc 5 théatres et 5 thermes suplémentaires, portant tous le noms du brillant édile qui s'est servi des fonds publiques pour assurer sa promotion personnelle?
Enfin quid de la "réserve d'argent" qui grossira dans les caisses de l'édilité? Qui en aura la garde, quel Dieu la protégera, comment ces fonds pourront-ils être débloqués?

Pourquoi ne pas directement faire passer cette magistrature inférieure qui ne donne que la Potestas devant la Préture (pourtant dotée de l'Imperium) au Cursus Honorum, dans ce cas?

Bref, je ne doute pas que l'Édile Decinus ait été animé des meilleures intentions en écrivant ce texte, mais il est fondamentalement malsain, et n'a même pas vocation à passer au vote avant d'être très sérieusement repris.

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Décinus Mairus
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Posté le : Lun 02 Juil 2007    

Effectivement, vos arguments sont légitimes et vos remarques soulèvent des problemes que je n'avaient pas envisagés. Il faut donc y réfléchir un peu plus !

La remarque sur Rome est tout à fait juste. Les Ediles pourraient être tenté de se concentrer uniquement sur Rome. Dans ce cas, peut être pourrions exclure toutes les constructions qui se font à Rome de ce schéma et réserver ses fonds libres uniquement aux constructions en province. De cette façon, les provinces ne seraient pas oubliés et les grosses constructions qui sont généralement faites à Rome devraient toujours passé par un SC.

Sinon, je cherche effectivement à faire compliquer et utiliser le système des concessions non pas pour baisser le prix mais pour garantir que ces terres de l'Ager resteront bien dans l'Ager et ne seront pas vendus comme certains le voudraient. Toutefois, la remarque du sénateur Droneos est légitime et il serait donc plus juste de mettre le prix de la location au même niveau que celle des concessions soit 1 as l'are !

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