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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Service de renseignements/Alius/341
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Service de renseignements/Alius/341
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MJ Mercure
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Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
Posté le : Mer 30 Aoû 2006    

Lex Maxima, de la création d’un organisme de renseignements intérieurs / extérieurs de la république de Rome, il prend le nom de « corps des Arcani », sur proposition du sénateur Alius Maximus et applicable dès sa promulgation.


Le sénat et le peuple de Rome on adopté la loi dont la teneur suit.


Préambule : Dans l’intérêt de la sécurité intérieure et extérieure de la république de Rome est créé un organisme de renseignements dont les prérogatives seront :


La sécurité de l’information à l’intérieur du territoire de la république.
Le contrôle de l’information à l’extérieur du territoire de la république.
L’assistance des armées de la république.
La gestion de l’information.


Titre premier – Du fonctionnement de l’organisme.


Article premier.


L’organisme des Arcani se divise en quatre sous-organismes, chacun ayant un domaine d’action délimité par l’une des prérogatives détaillées dans le préambule.

Soit dans l’ordre : Arcani internes, Arcani externes, Légionnaires Arcani, Fonctionnaires Arcani.


Article II – Direction générale.


Une charge d’Arcani Maximus est créée, elle est accessible uniquement aux patriciens romains n’ayant jamais été condamnés par la justice de la république.

Cette charge ne peut être conférée à un patricien qui en possède déjà une autre.

L’age minimum pour être investi de cette charge est de XXX ans.

La durée du mandat est fixée à un an, renouvelable, toutefois il faut au minimum un an d’écart entre chaque mandat.


Article III – Des modalités du recrutement.


Hormis la charge d’Arcani Maximus, l’organisme est accessible par les plébéiens et patriciens ( non sénateurs ) de sang romain qui n’ont jamais souffert d’une quelconque condamnation à la suite d’un procès mené par la république.

Un membre de l’organisme ou un gradé de la légion peut conseiller le recrutement d’une personne à l’Arcani Maximus, mais seul ce dernier possède le droit de faire entrer cette personne dans l’organisme.

Article IV – Hiérarchie


Les fonctionnaires Arcani ne possèdent aucune hiérarchie particulière, si ce n’est qu’un intendant général sera nommé, et chargé d’administrer le corps.


Tout les autres corps suivent une hiérarchie pyramidale selon le principe qui suit.

L’Arcani Maximus nomme un directeur pour chacun des corps, et ce dernier nomme plusieurs chefs de mission ( suivant les budgets et les besoins ) qu’il place sous ses ordres, chaque chef de mission peut proposer ( et obtenir ) le recrutement d’un certain nombre d’agents Arcani, placé sous ses ordres et formant une unité autonome.

Article V – Financement


L’organisme est financé par les FDC

Article VI – Quitter l’organisme


Chacun des Arcani est autorisé à quitter le corps lorsqu’il le souhaite.

Un Arcani qui quitte le corps est assigné à résidence dans sa cité d’origine pendant un an.

Lorsqu’un Arcani quitte le corps, la préture ouvre une enquête d’information à son sujet

( également au sujet de sa famille ). Cette procédure n’est pas obligatoire, mais peut le devenir sur ordre de l’Arcani Maximus, du sénat, des préteurs, ou des consuls.

Article VII – Ouverture de mission


Un sénateur, la légion romaine, le consulat et la préture peuvent adresser au sénat une mission à confier au corps des Arcani, elle nécessite un vote. En cas de réponse positive, l’ordre est transmis à l’Arcani Maximus qui devra l’exécuter.

La mise à disposition du corps des légionnaires Arcani ne nécessite pas de vote en temps de guerre. L’Arcani Maximus place simplement ce corps sous les ordres du consulat.

La mission de contre espionnage ne nécessite pas de vote, elle est, et reste en place.

La mission d’espionnage d’une nation en guerre ne nécessite pas de vote. ( toutefois un vote peut annuler cette action, s’il y a lieu )




Titre II – Des ressources de l’organisme.

Article premier – Infrastructures


Est décidée et financée la construction d’un quartier général de la légion Arcani abritant les Légionnaires Arcani. Les autres corps ne sont pas logés dans ce bâtiment pour une question de secret, les autres membres conservent leurs habitations propres.

Le quartier général abritera les infrastructures nécessaires aux Arcani.

Le détail des infrastructures dont se compose le quartier général est donné en annexe I.

Article II – Fonctionnement interne


Des la promulgation sont recrutés les fonctionnaires Arcani, s’occupant de la gestion des informations et documents, de l’entraînement physique des autres corps, et de l’instruction dispensée aux autres membres.

Le détail du personnel fonctionnaire est donné en annexe II.

Le détail des formations dispensées au personnel est donné en annexe III

Article III – Prérogatives de recrutement


Les Arcani internes sont recrutés en priorité parmi les plébéiens / patriciens les plus instruits concernant l’histoire et les coutumes de Rome.


Les Arcani externes sont recrutés en priorité parmi les plébéiens / patriciens les plus instruits concernant l’histoire et les mœurs des nations étrangères. La maîtrise des langues correspondantes constitue un atout pour le recrutement.

D’autre part, la connaissance d’un artisanat où d’une profession particulière constitue également un atout.


Les légionnaires Arcani sont recrutés en priorité parmi l’élite de la légion, les qualités requises sont l’agilité, la science du camouflage ainsi que des sens affûtés.


Les fonctionnaires Arcani sont recrutés parmi les fonctionnaires de la république les plus intègres, parmi les précepteurs renommés, les instructeurs de l’armée, et les hommes de sciences de la république.


Un étranger peut être nommé fonctionnaire Arcani à titre exceptionnel s’il possède un talent particulier. L’autorisation de l’Arcani Maximus est requise, qui prendra soin de vérifier la loyauté du dit concerné envers la république de Rome.


Le recrutement doit se faire en suivant les prérogatives hiérarchiques ( Titre premier Article IV ) Id est : Le plus haut grade peut demander le recrutement pour les grades inférieurs. La décision finale revient à l’Arcani Maximus


Article IV – Du rôle de chaque corps.


Les Arcani internes sont chargés du contre-espionnage et de la sécurité des villes et biens de la république. Leur haute connaissance de l’histoire et des mœurs du peuple de Rome aidera à confondre les espions des autres nations. Ils agissent à l’intérieur des provinces de la république. Ils peuvent créer un dossier sur une personne suspecte, et le transmettre à l’édilité qui procèdera aux arrestations. Ils sont soumis au secret de second degré.


Les Arcani externes sont chargés de l’obtention d’informations auprès des nations ennemies, il peuvent également jouer un rôle de désinformation. Leur connaissance de l’histoire et des mœurs des nations étrangères leur permettront de s’intégrer parfaitement, ainsi que la connaissance d’un artisanat spécial leur permettra de se dissimuler à l’intérieur de la population locale. Ils agissent à l’extérieur des provinces de la république. Il sont soumis au secret de troisième degré.


Les légionnaires Arcani sont détachés à la légion romaine, et placé sous le commandement du consul commandant ou de ses subordonnés. Leur rôle consiste au repérage du terrain, des forces armées ennemies, et des missions spéciale de harcèlement. Leur agilités et talents de camouflage leur permettront d’agir sans éveiller l’attention des forces armées adverses. Il sont soumis au secret de premier degré.


Le rôle des fonctionnaires Arcani est d’instruire les autres membres dans un certain nombres de domaines. Langue étrangères, histoire, culture et mœurs, entraînement physique, techniques d’interrogatoire, science de la tactique, combat.

De plus, leur rang compterons un certain nombres de personnes chargées de mettre au point différents systèmes de cryptages des textes, système de signe pour la communication, et cætera.

Enfin, les fonctionnaires seront chargé du classement des documents, et de toutes les tâches d’intendance.

Il sont soumis au secret de second degré.


Le détail des degrés de confidentialité est donné en annexe IV

Article V – Accès aux informations


Sur demande de l’Arcani Maximus, et avec accord d’un Edile, le corps des Arcani intérieurs peut avoir accès au fichier central de l’édilité ( Lex Actae – 250 – De l’édilité)




Titre III – Droits et devoirs.

Article premier – De l’engagement


Au même titre qu’un engagement dans la légion, un service chez les Arcani correspond à une contribution civile, toutefois, la durée minimale est abaissée à 8 ans.

Article II – Soldes


La solde correspond au schéma ci dessous.


Salaire des fonctionnaires Arcani = Salaires des fonctionnaires correspondant X 1,5


Salaire des chefs de corps = Salaire d’un Centurion de la légion en temps de guerre X 1,5


Salaire des chefs de mission = Salaire d’un Décurion de la légion en temps de guerre X 1,5


Salaire d’un membre = Salaire d’un Légionnaire en temps de guerre X 1,5


La justification de la solde plus élevée est motivée par l’astreinte infligées aux Arcani de part le secret de leur tâche.


Article III – Fautes et trahisons


Sont considérés comme trahisons :


La violation du degré de secret auquel est assigné un Arcani
Le meurtre d’un autre membre de l’organisme
L’utilisation à des fins personnelles des informations connues
L’abus d’une liberté exceptionnelle ( Titre III Article VI )


La sentence encourue est la mort.


Sont considérés comme fautes :


Le non respect de la hiérarchie
Une erreur ayant entraîné un échec lors d’une mission ou la mort d’un civil ou d’un soldat.


La sentence encourue est le retrait des fonctions, l’ouverture d’une enquête sur le fautif, l’annulation des années de service civil faites dans le corps, ainsi qu’une amende selon la gravité.

L’Arcani Maximus peut décider d’effacer la faute, dégageant ainsi l’Arcani concerné de toutes poursuites.


Article III – Promotion


La promotion dans le corps des Arcani suit une règle particulière. Le chef de mission désigne l’un de ses subalterne comme successeur sur un document mis sous garde au quartier général. Le chef de corps procède de même en désignant le nom d’un chef de mission. Lorsqu’un chef de mission ou de corps est amené à quitter ses fonctions, le document est ouvert par l’Arcani Maximus, sous contrôle de ses chefs de corps, et il nomme ainsi le successeur conformément aux instructions.

Le recrutement d’un citoyen directement à un poste gradé n’est pas considéré comme une promotion.


Article IV – Tenue du corps.


Chaque Arcani se voit remettre une broche de métal, à l’effigie d’un loup, la gueule ouverte, qui représente l’insigne du corps.

Pour des raisons évidente de secret il n’est nullement obligatoire de le porter et sers simplement à être reconnu en cas de besoin.

Chaque symbole est gravé d’un signe, ou mot, particulier, choisi par l’Arcani lors de son recrutement, ce signe est reporté sur le registre du quartier général, en face du nom de l’Arcani, ainsi on limite le risque de faux.

Chaque Arcani est armé d’un poignard, fonctionnaire inclus.


Le corps des légionnaires Arcani en revanche se voit remettre en plus de son insigne et de l’arme réglementaire, un javelot, une cuirasse légère, un manteau à capuche, ainsi qu’une dague longue.

Article V – Légionnaires Arcani en armes


Les légionnaires Arcani, bien que logés au quartier général à Rome, ne peuvent porter les armes dans la cité, au même titre que tout autre force armée, et sont soumis aux rites de passage de la zone démilitarisée. De ce fait, ils n’ont aucun pouvoir d’action à l’intérieur de la cité.

Exception à cela, ils peuvent être mobilisés pour sécuriser le quartier général et assurer la sécurité de son personnel ( à l’intérieur ), des biens et infrastructures, ainsi que des documents. L’Arcani Maximus est habilité à donner cet ordre.

Article VI – Libertés exceptionnelles


Les membres du corps des Arcani internes peuvent bénéficier de libertés exceptionnelles sur le territoire de la république lorsqu’ils le jugent nécessaire, cela inclus l’effraction et le fait de blesser un citoyen de la république, s’il est avéré que celui ci œuvre pour d’autres puissances .et menace la république dans l’instant.


En cas de danger immédiat pour les citoyens de Rome, et en l’absence de toute force armée, les Arcani internes peuvent prendre les mesures qu’ils jugent nécessaire pour protéger les citoyens.


L’usage de ces libertés engage une procédure d’enquête par les autorités de Rome si celles ci le souhaitent. L’Arcani Maximus n’as pas le pouvoir de s’y opposer.


Les membres du corps des Arcani externes disposent des libertés totales dans les nations dans lesquelles ils sont détachés, toutefois il est interdit de déclencher un incident diplomatique impliquant Rome dans une nation en paix avec la république.


Les légionnaires Arcani disposent des même liberté que la légion romaine. Lorsqu’ils sont mobilisés pour protéger le quartier général, le droit leur est accorder de mener combat à l’intérieur du bâtiment.


Les fonctionnaires Arcani disposent des mêmes libertés que les fonctionnaires correspondants.

Titre IV – Annexes
Annexe I – Listes des infrastructures



Caserne ( capacité pour une centurie )

Terrain d’entraînement ( Stade et dépendances )

Bureaux ( capacité pour une centurie )

Annexe II – Personnel fonctionnaire


Intendant / Trésorier


Précepteurs / Instructeurs / Hommes de sciences / Historiens


Scribes / Secrétaires.

Annexe III – formations dispensées


Langues : Latin / Grec / Phénicien / Langues Gauloise


Histoires : Romaine / Grecque / Carthaginoise / Gauloise


Mœurs et politique : Rome / Grèce / Carthage / Gaule


Philosophie / Mythologie : Grecque / Latine.


Artisanat : Selon les besoins.


Enseignement Martial : Javelot / Combat rapproché / Maniement des lames courtes / Entraînement physique / Combat à main nue.


Science du Camouflage.


Stratégie militaire / Tactique.

Annexe IV – Du secret


Secret de premier degré : Le personnel soumis à cette règle n’est pas autoriser à révéler les informations qu’il possède à quelqu’un d’autre que son supérieur direct. Sauf cas exceptionnel, ce qui peut ouvrir par la suite une enquête, et être considéré comme trahison par la suite.


Secret de second degré : De même que le premier degré et également ce qui suis.

Le personnel soumis à cette règle n’est pas autoriser à loger au quartier général, et n’est pas autoriser à révéler son identité à d’autre que les membres de son propre corps ( ou au corps des fonctionnaires ). L’identité des membres n’est connue que des chefs de mission, et l’identité des chef de mission n’est connue que du chef de corps.

L’identité du chef de corps peut être connue de ses pairs, et de son supérieur direct.


Secret de troisième degré : De même que le premier degré et également ce qui suis.

Le personnel soumis à celle règle n’est pas autorisé à révéler son identité à quiconque, sauf cas exceptionnel. Ce niveau de secret n’autorise pas les membres à se connaître entre eux, et leur identité est un secret absolu, uniquement connue de leur supérieur direct. Les chefs de mission soumis à ce niveau de secret ne se connaissent pas entre eux, et leur identité n’est connue que de leur supérieur direct, le chef de corps.

L’identité du chef de corps est connue de ses pairs, ainsi que de son supérieur direct.


Chaque groupe de mission fait un rapport à son chef de mission chaque mois, ces dernier font un rapport aux chefs de corps, qui feront un rapport à l’Arcani Maximus.

Toutefois, ces rapport n’incluront aucune informations si ce n’est les résultats obtenus.


Dans le même mouvement, l’Arcani Maximus donne ses nouvelles instruction aux chefs de corps, qui transmettent selon la structure pyramidale.
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Flaminius Gaius
Flamine de Mercure depuis 331
Questeur en 323-324
Edile en 325
Preteur 327-328
Consul 329-331-332-333-341
Censeur 335-336-337-338-339

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CAESAR Romanus
Invité
Posté le : Jeu 31 Aoû 2006    

Moi, CAESAR Romanus, je suis pour ma part d'accord avec ce projet de loi néanmoins il ne faut pas que ce service de renseignement devienne un service de renseignement privé pour certaines personnes qui pourrait l'utiliser pour leur propre besoin et non pour le besoin du peuple libre de Rome.

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CARMANOVIUS Julius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1309
Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006
Posté le : Ven 01 Sep 2006    

Pour ma part, je maintien mon opposition à ce projet.

Un service de renseignement, c'est voué au secret... Ca n'est pas en en débattant sur les Comices et en le gravant dans le marbre juste devant la Curie qu'on lui fera gagner en efficacité.

Le Sénat ferait mieux de s'assurer que chaque prétendant au Consulat n'oubliera pas ces services une fois élu, et saura les utiliser pertinemment, plutôt que de les réglementer via une Loi publique.

On atteint des sommets, là, je vous jure goutte.gif

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SEPTIMUS Marcus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1152
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
Posté le : Ven 01 Sep 2006    

Exactement Tribun c'est là le bon sens même. Donner un cadre aussi rigide que cette loi aux services de renseignements qui au contrairent nécessite la plus grande souplesse possible c'est se donner un coup de pilum dans le pied... Une mise en place aussi lourde et complexe ne saurait etre efficace...

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Marcus Septimus Severus
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AUGUSTINUS CARO Pietrus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 23
Inscrit le : Ven 29 Mar 2024
Posté le : Jeu 21 Sep 2006    

Je crois même qu'aucune loi ne doit venir régir ce qui est du ressort du Sénat et des Consuls par des agents peu nombreux et choisis par les familles elles-mêmes au vu de relations de confiance assurées.

Cela me paraît une loi qui n'a pas lieu d'être un seul instant. Qu'on cesse de perdre son temps pour en débattre inutilement.

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"ô tempora ô mores"
Primus Legatus abandonné par la lâcheté de ses hommes. Ambassadeur à Syracuse. Envoyé à Naples qu'il a rendue à l'Italie sous la protection de Rome.
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MACHINUS Trucus
Invité
Posté le : Ven 22 Sep 2006    

J'avais moi même été très séduit par cette loi lorsque le sénateur Alius Maximus nous l'avait présenté l'an passé...

Depuis je dois avouer avoir changé de position... Cette loi n'est pas pertinente, car elle est trop complexe. Elle a vocation semble-t-il de mettre plus de transparence sur les pratiques d'espionnage... mais je ne suis pas persuadé qu'un besoin se fasse réellement sentir. Les sénateurs ont le droit de conseiller ou de poser des questions aux Consuls concernant des mission d'espionnage.

Je tiens tout de même à saluer cordialement le travail du sénateur Alius Maximus pour l'acharnement et le sérieux avec lequel il a pu éllaborer ce projet.

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AUGUSTINUS CARO Pietrus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 23
Inscrit le : Ven 29 Mar 2024
Posté le : Sam 23 Sep 2006    

Oui, disons que c'était un bon exercice. Bon, je crois que cela suffit...sort

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CAPUT Marcus
Invité
Posté le : Dim 24 Sep 2006    

J'avoue que dans un premier temps j'ai trouvé l'idée interressante, cette loi assurerait normalement un niveau minimal de renseignement. Toutefois, il est vrai que chaque situation demande des ressources différentes qui parfois peuvent être en grand désaccord avec ce projet de loi et de fait cela entrainerait des problèmes dans la mission confié à ce service. Je pense donc qu'en effet ce projet de loi entraverait la bonne marche de ce service en ne lui laissant pas les coudées franches.

Le sénateur Caput se rassit en silence tout en réalisant en silence l'interêt que pourrait avoir un service de renseignement mis autant en lumière si ce fait été bien géré.

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