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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Amendement à la loi des Concessions
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Amendement à la loi des Concessions
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BUSTOS Dominicus
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Posté le : Jeu 07 Oct 2010    

Questeur, je sais bien de qui je parle quand je parle de questures catastrophiques. Sache que d'autres ont eu bien des nuits sans sommeil pour que tu soies en situation de bien gérer l'argent de la République.

Rit encore un peu

Mais cessons de parler des incompétents et voyons ce texte

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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Jeu 07 Oct 2010    


Citer : MARTIUS NEMESIA Publius
je vois plus cette amendement comme une aide pour ceux qui dans leur esprits républicain continuerais à en demander.



semble reflechir un moment

Questeur, si l'ensemble de la questure est autant d'accord sur la forme et le fonds de cet éclairsissement, peut être serait-il bon que la Questure affiche le mode de calcul exacte [HJ : un post-it dans les tablettes de la Questure]de façon a ce que l'information soit disponible pour tous...c'est une solution que j'accepterais pour ne pas allourdir notre Codex...

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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MARTIUS NEMESIA Publius
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Posté le : Jeu 07 Oct 2010    

Cela me conviendrais parfaitement. Surtout que je pensais la loi plutôt claire à se sujet.
Pourtant comme je ne puis parler au nom de mon collègue, surtout qu'il est en charge des concessions, j'attendrais son avis sur la chose avant de prendre quelque mesure que se soit.

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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Jeu 07 Oct 2010    

l'Annexe servant d'aide sera plus clair ainsi redigée :



Citer

Annexe 1 - De la méthode de calcul :

Les montants reçus par le Concessionnaires :

A la mise à disposition des terres, le Concessionnaire touche 0.4as de l’are pour la mise en culture et son dédommagement

Exemple : Le citoyen A a pris 10 000ares de concessions, il touchera 4 000as de la Questure


Le montant des concessions a versé à la Questure :

La récolte des concessions se font toujours sur les meilleurs terres de la République.
[HJ: Humus 3 – rendement 40kilo de blé de l’ares / Humus 2 – rendement 35kilos de blé de l’are].


Le Concessionnaire se doit de remettre le montant totale de la vente des récoltes, attendu que la mise en culture ne lui a rien couté de par le versement précédent fait par la Questure, la Concessionnaire se doit de rendre le montant total des ventes de la récolte fait sur les terres des concessions.


Exemple :
Le citoyen A a récolté 10 000*40 = 400 000kilos de blé.
Il vend à Rome cettte recolte à 0.046as du kilo [HJ : prix moyen de vente indiqué sur le bureau]
Il doit donc reverser à la Questure 400 000*0.046 = 18 400as


Annexe 2 – Des méthodes de vérifications


Les surfaces des concessions doivent être annoncées dans les tablettes de la Questures par Concessionnaires et par Provinces

Les Prix de vente des cultures concernées par les concessions doivent être vérifié, à la fin de l'hiver, par la Questure
[HJ : une méthode possible mais fastidieuse est de mettre en ventre 1kilo de blé dans chaque province ou plus simple de demandé aux MJ…mais là on dépend de leur temps de réponse, puis d'afficher ou de transmettre ces prixs a ses collègues nouveaux questeurs]


Le Questure établi dès le printemps les prévisions des rentrées concessionnaires par un simple calcul : Surface attribuée X Récolte à l'are prévue X Prix de vente constaté » et ce pour chaque Concessionnaire et par provinces loties en concessions.

Tout écart de payement sera soumis à justification des Concessionnaires. Tout refus de justification devra inciter les Questeurs a proceder à des vérifications comme prevus dans la Loi sur les Concessions.

Exemple :
Le citoyen B souhaite prendre 100 000ares de Concession.

Deux lots lui sont attribués, 50 000 dans le Latium [HJ : Humus 3] et 50 000 en Calabre [HJ : Humus 2].

Les récoltes prévues sont de 3750 tonnes. [HJ : 50 000*40 + 50 000*35 = 2 000 000 + 1 750 000]

A la fin de l’hiver, les prix de vente constatés sont dans le Latium de 0.053 as du kilo et en Calabre 0.049as du kilo.

La Questure s’attends donc a un versement de 2 000 000*0.053 + 1 750 000*0.049 = 106 000+85 750 = 191 750as



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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Ven 15 Oct 2010    

Consuls,

Au regard de l'attention de la Questure sur ce problème, de l'eclairsisement afficher par les questeurs et pour ne pas laisser a penser que les concessionnaires sont tous des voleurs patentés, je retire cette projet d'amendement de la discussion.

Une mise au vote n'est donc pas de mise

se dirige vers la porte

Soyez sûr cependant que je resterais vigilant à la bonne marche des concessions dans les années a venir

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BUSTOS Dominicus
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Posté le : Ven 15 Oct 2010    

Et bien, nous laisserons ce débat se fermer de lui même.

La séance est donc close.

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Respublica Defensor

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MARCELLUS Marcus claudius
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Posté le : Mer 17 Nov 2010    

Marcellus en lisant les minutes lance un commentaire en quittant la scéance.

Il est dommage que cet amendement n'ait pas eu sa chance, car il éclaircissait les questeurs sur une procédures complexes.

Mais sans voter cet annexe, pourquoi ne pas la placarder à quelque part dans les bureaux de la questure, au mieux encore sur une tablette dans le rapport des Questeurs (nvx topcic). Les futurs questeurs pourraient la consulter en cas de besoin dans le futur...

Qu'en dit tu Questeur Martius Nemesia?

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Patricien Gens Claudii
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MARTIUS NEMESIA Publius
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Posté le : Jeu 18 Nov 2010    

Cela pourrais être possible bien sûr sans être pour moi réellement quelque chose à afficher. En effet pour moi une certaine idée de continuité de la Questure apparait et un ancien questeur ferais surement mieux a expliquer au nouveau qu'une tablette pour le peu froide et austère. Surtout que pour les concessionnaire l'ouverture des demandes avait été clarifié par mon collègue.
Pourtant tout comme le prétorien Severus l'a souvent fait remarqué, la suspicion commence à être trop poussé sur les concessionnaire et si cette année à vu se présenter de généreux citoyen n'oublions pas que ce ne fut pas le cas l'année précédente. Aussi je ne souhaiterai dans le cas d'un affichage ne montrer que la première partie, la deuxième découlant de la première et devant rester à l'attention des questeurs.
Pourquoi s'alourdir de contrôle systématique quand aucune faute ne semble apparaitre?
Et tu d'accords sur se point?

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