Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Amendement sur le Sénatus Consulte
Index Le Sénat de ROME jpem
Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes  



Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses Page: 1,      >>
Amendement sur le Sénatus Consulte
Auteur Message
Décinus Mairus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Mer 16 Juil 2008    

L’amendement JULII à la lex Andronica de 250 sur les Différents modes de la hiérarchie législatives, adoptée en 354, sous l’égide du Consul Mairus DECINUS, sur proposition du Sénateur Caius Julii Socrate, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires et provinces de la République romaine.

Préambule : Cet amendement abroge l'amendement Tubbssariae de 335 Du Senatus Consulte. La présente loi amende la loi organique Andronicus Titus de 250, "Des différents modes de décision législatives (hiérarchie des normes)" en abrogeant la definition des senatus consulte incluse dans la loi ci avant citée sous l'intitulé "du senatus consulte".

Art. 1 : le senatus-consulte est une décision du sénat qui s'impose à tous mais qui se doit d'etre en conformité avec les lois.

Art. 2 : Le senatus-consulte, expression de la volonté du Sénat, a pour objet de palier les oublis ou carences des lois face à un problème conjoncturel qui nécessite une décision rapide.

Art. 3 : Tout sénateur peut prendre l'initiative de proposer un sénatus-consulte.

Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins 25 votes "pour" en plus par rapport aux votes "contre". En cas d'adoption, il entre en application immédiate sans être soumis aux Augures ni aux Comices. Le vote doit intervenir très rapidement, pour ce faire, le délai de vote d'un SC est fixé à 2 mois à partir du moment de la mise au vote.

Art. 5 : Le texte du sénatus-consulte se doit de délimiter avec précision ses champs d’application. Si tel n’était pas le cas, tout sénateur peut saisir le censeur afin qu’il annule le sénatus-consulte.

Art. 6 : Un senatus-consulte doit répondre à un problème provisoire. Si ce problème perdure, le sénatus-consulte doit devenir une loi selon la procédure décrite au Titre I de la loi organique Andronicus Titus de 250, "Des différents modes de décision législatives (hiérarchie des normes)".


Les sénateurs sont appelés à voter POUR ou CONTRE ce projet de loi sans autre commentaire !

----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
ATILIUS REGULUS Marcus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 340
Inscrit le : Mer 17 Avr 2024
Posté le : Mer 16 Juil 2008    

Contre

----------------------
Marcus Regulus, des Atilii.

Sénateur patricien

devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République

Questeur 354
Respublica Defensor
  Haut de page Bas de page 
 
CAIUS JULII Socrate
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Mar 22 Jan 2008
Posté le : Mer 16 Juil 2008    

Pour

----------------------
Honor mea vis - L'honneur est ma force

Tribun de la Plèbe 355-356

Fils des Julia...
  Haut de page Bas de page 
 
VANSTENUS Julius
Avatar

Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
Posté le : Mer 16 Juil 2008    

Pour.

----------------------
J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
  Haut de page Bas de page 
 
SEVERUS Licius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 2364
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Mer 16 Juil 2008    

Contre.

----------------------
Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

Mail: severuslicius@yahoo.fr
  Haut de page Bas de page 
 
BARREZUS Patronus Collegius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
Posté le : Jeu 17 Juil 2008    

Contre

----------------------
Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381-
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
Caius Marius Poplicola
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
Posté le : Jeu 17 Juil 2008    

Pour

----------------------
TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA

  Haut de page Bas de page 
 
PAETRUS gaius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 75
Inscrit le : Lun 16 Jui 2008
Posté le : Jeu 17 Juil 2008    

pour

----------------------
36 ans.
Entrée au sénat en 353.

Questeur 357
  Haut de page Bas de page 
 
POUSSINUS Actarus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Jeu 17 Juil 2008    

Contre

----------------------
Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien
  Haut de page Bas de page 
 
JUNIUS CAMILLUS Caius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
Posté le : Ven 18 Juil 2008    

Contre

----------------------

Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien

42 ans
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
SCIPIUS Marcus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 7
Inscrit le : Ven 18 Juil 2008
Posté le : Ven 18 Juil 2008    

Contre

----------------------
Qu'importe qu'ils me haissent, pourvu qu'ils me craignent
  Haut de page Bas de page 
 
AVITUS Marcus Maecilius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 357
Inscrit le : Mer 17 Avr 2024
Posté le : Mar 22 Juil 2008    

Contre

----------------------
QUESTEUR 355
Gouverneur adjoint d'Etrurie 325-326,Navarque adjoint 327-328,Navarque 329-340,Ambassadeur à Carthage 342, Legat, Aventurier, Sénateur, Père de Cornelius et Manius.
56ans
  Haut de page Bas de page 
 
MJ Mercure
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 2825
Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
Posté le : Jeu 24 Juil 2008    

Aulus Brutus Verres
Albus Sirius Montagus
Severus Rogus

ces 3 sénateur votent POUR.

----------------------
  Haut de page Bas de page 
 
SIMONUS Jeromus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 230
Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006
Posté le : Jeu 24 Juil 2008    

POUR

----------------------
Ne somme nous que les pions des DIEUX?,destiné a les divertirent?

Prefet Maximus centre 342-343
Aide De Camp du Legat BRUTUS 346
Ambassadeur en épire 354
Membre du mouvement Légaliste
  Haut de page Bas de page 
 
AETIUS Flavius Martialis
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 656
Inscrit le : Lun 31 Déc 2007
Posté le : Jeu 24 Juil 2008    

pour

----------------------
Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
Questeur en 353
Edile en 354-355
Préteur en 360
Consul en 369

Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
  Haut de page Bas de page 
 
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses Page: 1,      >>






  Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB
Page générée en 10 requêtes