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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Amendement Septimus- Du statut d'envoyé consulaire
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Amendement Septimus- Du statut d'envoyé consulaire
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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Lun 11 Déc 2006    

L'amendement de la loi sur Le Satut d'Ambassadeur et d'envoyé consulaire , adopté en l’an 343 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Gaius Flaminius et Marcus Septimus, sur proposition du Consul Marcus Septimus, est applicable à partir de maintenant, dans tous les territoires de la République romaine.

Considerant, la necessité d'optimiser le travail des envoyés consulaires;
Considérant, l'imporance des missions confiés aux envoyés consulaires;
La partie de la Loi Harpax de 321concernant les envoyés consulaires, a savoir les articles XX, XXI, XXII, XXIII, XXIV, XXV, XXVI; sont abrogés et remplacés par les mesures qui suivent:

Art I: Est défini comme envoyé consulaire, tout sénateur, nommé par un consul de la République Romaine, afin d'accomplir une mission précise.

Art II: Les consuls doivent s'entretenir avec les envoyés consulaires afin de préciser la nature de la mission. L'envoyé consulaire ne peut sortir du cadre strict de la mission qui lui a été confiée.

Art III: Ne peut etre nommé comme envoyé consulaire, que les sénateurs pouvant justifier d'au moins deux ans de présence au sénat.

Art IV: Afin d'assurer au mieux sa sécurité, deux vigiles sont mis a la disposition de l'envoyé consulaire. Si pour accomplir sa mission, celui-ci doit convoyer une somme d'argent confiée par la République, l'escorte est portée a cinq Vigiles.

Art V: L'envoyé consulaire doit toujours rester en contact avec Rome et ses consuls. Pour cela, il s'engage (sauf cas de force majeure) a faire parvenir aux consuls un rapport sur son activité par saison. Si la mission de l'envoyé, le conduit dans des contrés lointaines (Grece, Perse, Egypte...) il devra faire parvenir a Rome deux rapports par an.

Art VI: L'envoyé consulaire ne peut quitter sa charge en cours de mission. Si il quitte ses fonctions sans l'autorisation des consuls et sans raisons valables, il sera condamné a une amende de 5000 as et d'une inéligibilité de cinq ans.

Art VII: L'envoyé consulaire peut etre rappelé a Rome par les consuls a tout moment, et devra rentrer a Rome au plus tot. Le sénat peut également décider du rappel de l'envoyé par un Senatus Consulte légalement ratifié par le sénat.

Art VIII: A la fin de sa mission l'envoyé consulaire doit faire un rapport complet aux consuls. Si l'envoyé, dans le cadre de sa mission, a du dépenser de l'argent qui lui a été confié par la questure, il devra faire le rapport détaillé de ses dépenses.

S.P.Q.R

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Marcus Septimus Severus
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DRISSUS Marcus
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Posté le : Lun 11 Déc 2006    

Je suis d'accord avec l'esprit de ce texte mais il y a une chose que je ne comprend pas très bien:

Pourquoi deux vigiles uniquement? On a bien vu que c'était bien insuffisant avec ce qui est arrivé au sénateur Aggripa... Si un envoyé consulaire part en mission diplomatique loin de la république, la protection de deux vigiles ne seras-t-elle pas bien insuffisante?

Et qu'en est-il des envoyés consulaire de rang prétorien ou consulaire? Ces grands patriciens ne peuvent risquer se risquer à s'aventurer en terre étrangère avec seulement 5 vigiles... C'est vraiment trop risqué... On pourrait facilement les prendre en otage et les échanger uniquement contre une grande rançon...

Donc, ou bien les envoyés consulaires se limitent à des missions dans les terres de la république, et encore...

ou bien je pense préférable de choisir le nombre de vigiles, voir de légionnaires qui accompagneront l'envoyé consulaire en terre étrangère en fonction du degrè de risque de la mission.

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Historien de la république 337
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 11 Déc 2006    

Toutes ces dispositions entrent déjà dans le cadre de la Loi, et des prérogatives des magistrats.

Aux Consuls de prendre leurs responsabilités en nommant un Sénateur ayant une certaine expérience et fiabilité, et au Sénat éventuellement de voter un Senatus Consulte contre cette nommination le cas échéant.

Aux Consuls et Ediles de mettre à dispositions des vigiles. Surtout que le nombre dépend de la mission, et ne doit pas être fixe.

Aux Consuls et au Censeur de fixer le nombre de rapport et de sévir en cas de manquement.

Au Censeur de blâmer voire de condamner l'envoyé consulaire s'il faute lors de sa mission ou s'il l'abandonne, au Censeur de choisir la peine selon les circonstances.

Les Consuls et le Sénat peuvent déjà rappelés un envoyé consulaire, cela entrant dans le cadre des Senatus Consulte.

Au Censeur de vérifier les comptes de l'envoyé Consulaire, commes des magistrats, ce qu'il est déjà censé faire par ailleurs.


Je m'opposerais donc à ce texte car tout ce qu'il propose peut déjà être appliqué si chacun prend ses responsabilités, bien que je comprends parfaitement l'esprit de la Loi qu'il faut encourager, et non graver dans le marbre. Au Sénat et aux magistrats de prendre ses responsabilités.

Par ailleurs, un tel amendement ne doit pas être si strict dans ces données, si on veut une certaine efficacité.

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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^
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Emilius MALTUS MAGNUM
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Posté le : Lun 11 Déc 2006    

je suis d'accord avec le questeur Coldeeus.

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Sur ma ch'mise, y'a pas d'taches de gras,
Y'a des fleurs, mais elles n'se voient pas.

"On peut violer les lois sans qu'elles crient." (Talleyrand)
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APERLAUTENUS Caius
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Posté le : Lun 11 Déc 2006    

Bien que la volonté de ce projet soit louable, il me semble superflu.
De plus, la contrainte qu'il impose peut devenir un handicap, je suis d'accord avec le Questeur Coldeeus et le sénateur Maltus Magnum sur ce point.
Quoiqu'il en soit un envoyé consulaire est nommé par décret consulaire et il dispose d'un ordre de mission. Toutes les formalités décrites dans cet amendement peuvent-être décidé par décret et donc être incorporées à l'ordre de mission, ceci permettant une meilleur adéquation entre la mission et les moyens.

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QUIA NOMINOR APER!
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PLINIUS VICTOR
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Posté le : Mar 12 Déc 2006    

Pour moi ce texte est louable en ce qu'il fait prendre en consédération l'expérience nécessaire à un envoyé consulaire pour mener à bien sa mission. Pour autant, de moins point de vue, il ne va pas assez loin dans ce sens, ou du moins cet aspecr est noyé dans le reste des dispositions. Or, je crois, c'était là le but premier de cet amendement

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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Dim 21 Jan 2007    

Pour répondre au senateur Coldeeus je dirais que cet amendement permet d'éclaircir la loi actuelle qui, il faut bien l'avouer ne donne que peu de garantie sur la fiabilité des envoyés consulaires: les mésaventures fréquentes avec les envoyés consulaires l'ateste.
Mon projet vise a améliorer cela en encadrant plus strictement ces envoyés.

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