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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Affaire Décinus contre les questeurs 354
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Affaire Décinus contre les questeurs 354
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Mar 02 Sep 2008    

/ Le consul Décinus et les questeurs de l'année 354 sont convoqués au tribunal par le préteur Labienus /

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VANSTENUS Julius
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Posté le : Mar 02 Sep 2008    

Le Questeur Vanstenus se présente.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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Décinus Mairus
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Posté le : Mer 03 Sep 2008    

Le consul est présent !

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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
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DARUS Bennitus
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Posté le : Mer 03 Sep 2008    

Sollicité par le préteur, le censeur Darus fait également son apparition.

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Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Jeu 04 Sep 2008    

Bien. Le consul Décinus ici présent porte plainte contre la questure pour non versement des fonds consulaires malgré de multiples sollicitations. J'ai constaté personnelement au moins une de ces relances et l'absence de réponse. Je laisse les questeurs répondre à cette accusation et je laisse également le censuer s'exprimer cette affaire étant au moins autat de son ressort que du mien...

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VANSTENUS Julius
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Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
Posté le : Jeu 04 Sep 2008    

Etant actuellement seul présent parmi les questeurs et ne sachant pas où sont mes collègues, je répondrai.

Je réfute l'accusation telle qu'elle est formulée puisque les fonds discrétionnaires consulaires et les frais de financement de 4 légions ont bien été versés aux caisses du consulat.

Voici copie de l'écriture dans les livres de la questure :

FDC Consulat -2300000 hiver 354 Militaire

Je ne nie pas que ces fonds ont été versés tardivement.
Toutefois, le recepisse d'acceptation de ces fonds n'a toujours pas été retourné par le Consulat. C'est que l'obtention de ces fonds n'était pas si urgent que cela.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 05 Sep 2008    

Titus Lorgnus, le secrétaire de feu Poplicola se permet de réfléchir à voix haute

Cette République est décadente, les Questeurs ont-ils reçu un Quitus de la gestion des FDC de la part de la Censure ? Ces Consuls se croivent tous permis !

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CAIVS•MARIVS•POPLICOLA

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 05 Sep 2008    

Emporté

Depuis quand dans la République un Consul trâine t-il des Questeurs en justice car ils n'ont pas versé à sa demande les FDC ?

Alors que depuis des années les Censeurs ne vérifient plus leurs gestions et leurs utilisations...

Apercevant le Censeur

Censeur de grâce, fait cesser cette mascarade !

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DARUS Bennitus
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Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Ven 05 Sep 2008    

La mascarade que je vais faire cesser c'est la tienne ! Qui es-tu pour contester les décisions des magistrats ? Si tu ne sais pas tenir ta langue ta place n'est pas ici.

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Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 05 Sep 2008    

Fais donc cesser ô Censeur... En me balladant par ici, j'ai appris que 3 Questeurs étaient en proçès.

Censeur, répondras-tu à la Question d'un Citoyen, as-tu donné Quitus au Consul pour qu'il puisse percevoir ses FDC ? Le Censeur RUFFINUS l'a-t'il fait ?

Car si on veut aller au bout des choses, je crois bien que tu devrais être toi aussi sur le banc des accusés, tout comme le Consul DECINUS, puisque chacun a une part de responsabilité.

Puisque les citoyens doivent maintenant se taire et baisser la tête devant l'injustice et la perdition des institutions, je quitterais ce lieu. Mon nom, sera oublié comme celui de mon ancien patron, car, nous sommes tous peu de choses. Mais j'invite les citoyens à lire le codex et toi aussi Censeur. On pourra juger que les Questeurs n'ont pas été à la hauteur, je te le concède.

Mais, il est impossible de les juger pour une action que la loi leur interdisait ! :


Citer
Lex Ecrita 306 – Des Fonds Discrétionnaires Consulaires (FDC)
La loi sur les fonds discrétionnaires consulaires, adoptée en 306 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls P.CORNELIUS SCIPIO et M’.ECRITUS STILO, sur la proposition du sénateur M’.ECRITUS STILO, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République. AMENDEE EN 331 PAR LE SENAT SUR PROPOSITION DU SENATEUR G. FLAMINIUS

Lex Ecrita 306 – Des Fonds Discrétionnaires Consulaires (FDC) (version non amendée)
Amendement Flaminia 331
Préambule :

Afin que les consuls disposent des moyens matériels leur permettant de mener une politique intérieure et extérieure efficace, il convient de leur attribuer une enveloppe financière dont ils sont responsables et dont ils doivent justifier l’emploi en sortie de charge à leurs seuls successeurs et au censeur, en tant que plus haute autorité morale du Sénat.

Art. 1 : Chaque année, un budget global de 300 000 as est attribué aux consuls en début de mandat par la questure, au titre des services consulaires. Ce budget vient en complément de la rémunération des fonctionnaires romains des services consulaires.

Art. 2 : L’utilisation de ces fonds est laissé à la discrétion des consuls en fonction de la politique qu’ils mènent par délégation du Sénat et du peuple romain.

Art. 3 : En sortie de charge, et pour assurer la continuité des actions entreprises, les consuls doivent informer leurs successeurs des montants des sommes effectivement employées et de leurs motifs, qui n’ont pas à être rendus publics. Il appartient au censeur de donner quitus ou d’intenter une action en justice pour mauvaise utilisation des fonds publics, après consultation des consuls nouvellement élus. Les questeurs nouvellement élus devront quant à eux s'assurer de la validité comptable des opérations, sans avoir à en connaître la destination finale exacte. Ils feront pour cela confiance au censeur et consul nouvellement élus.

Art.4 : Dans le cas où le censeur, après consultation des consuls nouvellement élus, donne quitus aux consuls sortants, la questure inscrit à son bilan le montant total des dépenses effectuées, sous la ligne « fonds discrétionnaires consulaires », sans autre précision. Les consuls sortants informeront le Sénat dans leur rapport de sortie de charge du montant global des sommes utilisées au titre des FDC, sans en donner le détail.

Art. 5 : Si, en fin de mandat, tout ou partie de ces fonds discrétionnaires subsiste, le reliquat est conservé à disposition des consuls nouvellement élus, sans qu’il puisse venir en déduction du budget de 300 000 as qui est à nouveau attribué au titre de l’article 1. Néanmoins, chaque année où le montant cumulé des FDC atteint 900 000 as, les FDC cessent d'être versés.

Art. 6 : Toute action entraînant un dépassement des sommes allouées devra faire l’objet soit d’un décret consulaire, soit d’un débat au Sénat, afin d’autoriser le versement par la questure des sommes requises.

Art.7 : Le montant annuel des fonds discrétionnaires consulaires, tel que prévu à l’article 1, et de leur plafonnement tel que prévu à l'article 5, pourront être soumis à amendement, en fonction de l’état des finances de la République et de l’expansion de cette dernière, sur demande justifiée des consuls.



Ce Quitus a-t'il été donné Censeur ?


Citer
L'imperium militiae confère aux Consuls le pouvoir de lever des troupes avec l’accord du Sénat, de commander aux armées, le droit de vie ou de mort sur les troupes, la possibilité d'être acclamés par elles Imperator en cas de victoire et donc leur ouvre droit à l'ovation ou au triomphe. Cet imperium peut être délégué à un légat qu’ils désignent à leur convenance. Enfin il est subordonné à celui du Dictateur, lorsque le ou les Consuls sont à la tête de troupes sur le théâtre des opérations qui a été assigné par senatus-consulte au Dictateur ou bien lorsque le dictateur s’est vu conférer un imperium domi.




Est-ce qu'il y a eu accord du Sénat pour la levée des Légions ? Non! Il n'y a pas eu de SC pour validé la levée de légions. Si le Sénat ne donne pas d'avis, on ne peut pas interpréter un accord ou un désaccord, on peut juste constater l'inutilité de 300 personnes à Rome.

Je suis désolé Censeur... Mais cette parodie qui se déroule ici même me pousse à parler haut et fort ! Et je ne me préoccupe pas du chatiment que tu m'infligeras car je me préoccupe de la cité

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 05 Sep 2008    

Après cette longue tirade Titus haussa les épaules puis disparu comme il était apparu

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VANSTENUS Julius
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Posté le : Ven 05 Sep 2008    

Vanstenus reste interdit devant la tirade de Titus Lorgnus.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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ATILIUS REGULUS Marcus
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Inscrit le : Jeu 02 Mai 2024
Posté le : Dim 07 Sep 2008    

/Arrive, péniblement, amaigri, visiblement malade. Regard amical, presque d'excuse à Vanstenus. Soupir profond pour le préteur.../

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Marcus Regulus, des Atilii.

Sénateur patricien

devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République

Questeur 354
Respublica Defensor
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Décinus Mairus
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Posté le : Dim 07 Sep 2008    

Revenons à la question qui nous intéresse : le paiement des légions et les FDC !

Effectivement questeur Vanstenus, l'écrire pour le paiement des légions et des FDC vient d'apparaitre. Quand tu parles d'un petit retard, je te ferais remarqué que ce paiement c'est fait en hiver alors qu'il doit etre fait au printemps.
J'ai attendu toute l'année avant de porter plainte. J'ai relancer et attendu une réponse des questeurs mais en vain !

Je dirais également que nous parlons du paiement des légions. Nous parlons là de la sécurité de Rome, ce n'est pas à prendre à la légère. Si les caisses du consulat n'avait pas eu 2 millions nous n'aurions donc pas eu une seule légion cette année pour sécuriser notre territoire.

C'est à mon sens, une erreur très grave et je regrette d'avoir été obligé de porter plainte contre les 3 questeurs, mais ce n'est pas faute de vous avoir laisser le temps de rattraper cette erreur !

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Tribun 360-361
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VANSTENUS Julius
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Posté le : Lun 08 Sep 2008    

Vanstenus salue d'un sourire le Questeur Atilius et s'étonne de voir son état de faiblesse.

Je trouve, Consul, que tu montes en épingle un fait mineur de cette année. En effet, si la situation avait vraiment été si critique que cela, tu aurais pu insister davantage. Tu aurais fait un foin complet au Sénat. Or, en fait, une demande au printemps et un petit rappel au bureau de la questure en été, ai-je appris, quand j'étais malade de surcroît... Enfin, bref, je ne me dérobe pas à mes responsabilités...

Mais j'essaie de comprendre. A priori, je ne sais pourquoi tu fais cela, car, globalement, nous te soutenions.
Et il faut remettre le temple au milieu du forum : si la situation avait si critique que cela, cela se serait su. Le Sénat se serait emparé de la question. On nous aurait accablé de tous les maux. Finalement, une petite plainte, un peu discrète, juste au moment des élections. Ainsi, le censeur nous refuse la candidature puisque le prêteur reconnaît la validité de la plainte. Ce que je peux comprendre : il ne prend pas parti quant à la pertinence de la plainte avant d'entendre les parties.

Mais, ensuite, je comprends.
Ainsi, finalement, c'est une petite manoeuvre politique. Cela te permet d'écarter 2 optimates de la course électorale et les sénateurs de la force modérée plus proche de ton parti ont la voie royale... Et moi, je suis un dommage collatéral n'étant ni optimate ni membre de la Force modérée et n'étant ennemi avec aucune des deux factions.

Car, pour les fonds, cette problématique, outre le fait qu'elle est résolue et qu'elle ne provoque aucun dommage, ne te préoccupe guère, puisqu'à partir du moment où les fonds t'ont été versés, il t'a fallu environ 3 semaines pour les accepter...

Franchement, la petitesse et la bassesse de cette attaque m'attristent énormément.
Moi qui croyais que le Consul Decinus avait la carrure d'un homme d'Etat. Je ne vois qu'un Consul qui ne fait que de la basse politique politicienne.

C'est triste et affligeant
, triste et affligeant, triste et affligeant...

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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