| Lex Coldeea 344 d’amendements générale |
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Titus Valerius Publicola
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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 Posté le : Lun 22 Jan 2007 |
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La Loi d’amendements générale, adoptée en 344, sous l'égide des consuls ATREUS Leto et PUBLICOLA Titus, sur proposition du Sénateur Coldeeus Valens Lucius, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires et provinces de la République romaine.
Article I : L’Article 3 de la Lex Coldeea 333 – De la Pro-Edilité est amendé comme suit :
"Article 3 : Ne peut être Pro-Edile qu'un Edile sortant de charge au moment de sa nomination ou à défaut un ancien Edile."
L’Article 5 de la Lex Coldeea 333 – De la Pro-Edilité est amendé comme suit :
"Article 5 : Il est nommé Pro-Edile afin qu'il poursuive une enquête sur un dossier particulier sur lequel il a préalablement travaillé lors de son mandat d’Edile, ou pour suppléer les Ediles dans leurs tâches, voire les remplacer."
Article II : L’Art. XX du titre des Envoyés consulaires de la Lex Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur est amendé comme suit :
"XX. Un Consul peut aussi nommer un envoyé consulaire, le Sénat peut s’y opposer en votant un Senatus Consulte."
Article III : L’Art 1 de la Lex Antonia 213 – De la publication des rapports officiels est amendé comme suit :
"Art 1 : Le délai maximum de remise de rapport pour les fonctions électives telles que définies dans la Lex Ecrita 307 – De la réforme de la codification électorale est fixé à 1 mois à dater de la fin de sa magistrature."
L’Art 4 de la Lex Antonia 213 – De la publication des rapports officiels est amendé comme suit :
"Art 4 : Ils ont alors 3 mois supplémentaires, pas un de plus, pour remettre ledit rapport."
Article IV : L’Art X. du titre des principes généraux de La Lex Harpax 320 – Des Magistratures est amendé comme suit :
"X. L’accès aux magistratures est subordonné au respect du Cursus Honorum qui commence par la Questure pour arriver au Consulat en passant par l’Edilité et la Préture."
Article V : L’Art XXXVII du titre des Gouverneurs de la Lex Harpax 320 – Des Pro-Magistratures est amendé comme suit :
"XXXVII. Un sénateur de rang prétorien ou à défaut ayant été édile peut être élu gouverneur si le Sénat juge nécessaire qu’un représentant du Sénat administre une province comme définie en titre I ou un territoire en difficulté."
L’Art XLII du titre des Gouverneurs de la Lex Harpax 320 – Des Pro-Magistratures est amendé comme suit :
"XLII. Un gouverneur de rang prétorien peut voir son mandat commué en proconsul si la province est attaquée où que le Sénat a décidé d’une riposte."
Article VI : L’Article II de la Lex Tarantina 337 – Des Concessions est amendé comme suit :
"Article II L’Edilité doit rendre compte à la Questure de la part de l’Ager Publicus qu’elle compte réserver aux concessions avant la fin de chaque printemps. L’Edilité peut demander, en fonction des réserves, jusqu’à un dixième de l’Ager Publicus. Elle peut aussi décider, en fonction des réserves, de ne pas demander de concessions. Exceptionnellement, plus du dixième de l’Ager Publicus peut être réservé aux Concessions si un Senatus Consulte en ce sens est validé par le Sénat"
Article VII : L’Art. VIII de la Lex Actae 330 – Des constructions d’infrastructures civiles et militaires est amendé comme suit :
"Art. VIII : Au-delà de ces 5 années, et au cas ou le chantier ne serait toujours pas achevé, un Senatus Consulte doit être lancé pour décider si le chantier est définitivement abandonné. Dans ce cas, tous les financements qui auront été alloués à ce chantier seront définitivement perdus. Après le rejet d’un premier Senatus Consulte, un nouveau Senatus Consulte peut être lancé avec un intervalle d’une année toujours pour décider si le chantier est définitivement abandonné."
Article VIII : La Lex Foresta 310 – Des Commissions d’enquête périodique est abrogée.
Article IX : La Lex Gordiana 316 – Du stipendium des soldats mobilisés est abrogée.
Article X : L’Art.2 du Titre V De l’Archiviste de la République de la Lex Andronica 250 – Des différents modes de hiérarchie législative est amendé comme suit :
"Art. 2 : L’Archiviste de la République est choisi pour deux ans par le Censeur parmi les sénateurs, après appel à candidature. Le Censeur n'est pas tenu de justifier son choix. L'Archiviste peut être révoqué par le Sénat lorsque celui-ci le décide."
Article XI : L’Art. I - Des conditions d’éligibilité, de la durée du mandat, de la répartition des fonctions, de la révocabilité de la Lex Claudia 250 – De la Questure est amendé comme suit :
"Chaque année trois Questeurs sont élus parmi les Sénateurs. Ils doivent avoir 30 ans lors de leur prise de fonction. Les candidatures se font sur la base du volontariat. Si malgré tout il manque un ou plusieurs questeurs à l'issue des élections, une élection suffect est organisée. Le candidat doit être physiquement présent à Rome lors du dépôt de la candidature et lors des élections. Le mandat est annuel, renouvelable deux fois successivement, avec une latence d’un an au bout de trois années consécutives, avant de pouvoir postuler à une quatrième questure. Un questeur élu ne peut refuser sa charge, sous peine de bannissement du Sénat, sauf réhabilitation par le censeur.
Si un Questeur disparaît durant son mandat, et qu’il reste plus d’une saison avant la fin de l’année, une élection suffect peut être organisé par le Censeur. Les trois Questeurs élus choisissent leurs attribution selon leur classement (gestion de l’ager et des concessions, du tributum, aide aux deux autres et réalisation du budget de l’année qui doit être signé par l’ensemble des Questeurs)."
Article XII : L’article V/ de la Lex Antonica 320 – Du retrait des Sénateurs est amendé comme suit :
"V/ Lorsqu'un sénateur décède, est décrété "retraité", ou fait connaître sa décision de se retirer du sénat, les questeurs examinent les donations qu'il a faite lors des trois années précédentes. Toute donation de l'ex-sénateur vers un autre sénateur ou citoyen romain dans cette période est considérée comme constituant un héritage et est taxée comme tel (voir loi sur les successions), à moins que le récipiendaire puisse prouver qu'il s'agissait du remboursement d'un prêt ou autre dette. De plus ces dons sont comptabilisés pour savoir si les enfants du sénateur sont à considérer comme "lésés" (voir article IV/)"
Article XIII : L’Article 13 du chapitre 3 : tant que dure l’état de siège, la colonie est dotée d’un fonctionnement particulier de la Lex Carmanovia 330 – Des colonies militaires est amendé comme suit :
"Article 13 : Chaque année, un état major municipal est désigné par les comices municipaux pour organiser l’exploitation et la défense de la colonie. A la tête de cet état major se trouve le Princeps de la colonie. Ce princeps est désigné parmi les volontaires par les Consuls la première année, puis il est élu par l’état-major."
Article XIV : Il appartient à l’Archiviste de la République d’amender les Lois en conséquences.
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
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DETRITUS Tullius
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Posté le : Lun 22 Jan 2007 |
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Notre cher questeur Coldeeus met toujours tellement d'ardeur à modifier les lois ... elles changent pratiquement tous les ans ...
Tu pourrais réecrire un codex tout neuf, nous pourrions gagner plus de temps ainsi non ?
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 22 Jan 2007 |
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Je ne suis plus Questeur depuis plus d'une saison Sénateur, bien que tu veuilles absolument me voir à ce poste. Ainsi, appelles moi Sénateur, ou Edile, ou Ancien Questeur si tu y tiens tant !
Pour ce qui est de cette loi, il s'agit en effet en quelque sorte de réécrire le Codex, cette loi me semble nécessaire, mais est loin d'être primordiale. Au lieu de proposer une loi par amendements ou par abrogations, j'ai préféré une Loi générale réglant certains défauts souvent soulevés concernant notre Codex et autres incohérences.
Prenons article par article : L'Article I permettra à l'avenir de nommer Pro-Edile n'importe quel ancien Edile, évitant le cafouillage de l'an passé, où le Sénateur Varus aurait volontier été Pro-Edile, mais il ne le pouvait pas, et a été élu Edile en dernier recours par une mesure extraordinaire et contestée, et surtout qui aurait pu ne pas porter ses fruits.
Le deuxième article permet aux Consuls de nommer un Envoyé Consulaire, la Loi prévoyait qu'un décret consulaire soit voté, ... procédure assez lourde quand on sait qu'un Ambassadeur, poste plus important encore, n'a pas une telle procédure et quand on sait que jamais un décret consulaire ne fut voté pour cela, cette amendement nous met en accord avec notre Codex.
Concernant l'Article III, c'est une idée personnelle, la loi et nos façons d'agir étaient en adéquation ... mais je pense qu'une saison maximum suffise aux magistrats sortant pour donner leur rapport, une demi-année me semble bien long comme délai.
L'Article IV reprécise les magistratures du Cursus Honorum pour remettre toutes nos lois en accord.
L'Article V, à l'image du pro-préteur, permet, en dernier recours, de nommer un ancien Edile. Si jamais un prétorien se présente, l'ancien Edile ne peut être élu, cela permettra d'éviter ce qu'il s'est passé en Illyrie, où aucun prétorien n'était disponible en 340, et qu'un ancien Gouverneur a été réelu sans même son avis ...
L'article VI précise que l'on peut réserver plus de 10% de l'ager aux concessions.
L'Article VII permet d'éviter l'abandon systématique des constructions, sinon nous risquons de voir les murailles commencées abandonés en suivant cette loi, et perdre ainsi ce que nous avons déjà payé. Un Senatus Consulte devra être voté pour que le Sénat donne son accord à cette abandon, qui ne sera plus automatique.
La Loi des commissions d'enquêtes périodiques, une seule fois respectée, sans intérêt aujourd'hui, peut être abrogée.
Celle sur le stipendium des soldats mobilisés n'a jamais été appliqués car sortant du cadre de la réalité, son abrogation serait logique.
Ensuite, au vu du peu de candidats au poste d'archiviste, je propose que chacun, quelques soit son poste, puisse se présenter.
L'article XI met la Loi sur la Questure en conformité avec les autres lois.
De même pour l'article XII, avec les loi du retrait des Sénateurs.
Et l'article XIII enlève de la loi sur les colonies militaires une référence à une loi non votée.
Certains amendements règlent des problèmes que nous avons eu lieu, d'autres des incohérences, et enfin j'ai profité de ce projet pour proposer certaines modifications et abrogations.
Il est possible que j'ajoute d'autres articles prochainement.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
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DETRITUS Tullius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Lun 22 Jan 2007 |
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Oui déjà édile ... je ne m'en étais pas rendu compte ... il faut dire que tu m'ennui plus qu'autre chose avec tes procédures, tu me fait penser au sénateur Varus, nul doute que tu finiras comme lui ... alors forcement je ne fait plus guère attention à toi ...
Je me pencherai sur ton texte quand j'aurrai rien de mieux à faire ... merci tout de même pour les précisions !
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gensdetrita@gmail.com |
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 505
Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
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Posté le : Mer 24 Jan 2007 |
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Sourit aux remarques du jeune Sénateur
Bref, cette loi permet surtout :
* de nommer Pro-Edile n'importe quel ancien Edile
* supprime le décret consulaire pour nommer un Envoyé consulaire
* évite de voir notre argent gaspillé par abandon de chantier trop rapide et sans nouvel avis du Sénat
* ajoute les concessions exceptionnelles
* deux abrogations
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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PLINIUS VICTOR
Autorisation : Membre
Nb de messages : 857
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Ven 26 Jan 2007 |
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Edilé Coldeeus,
j'ai beaucoup de mal à te suivre. Il faut dire que dans ton énergie à mieux voir fonctionner notre République, tu es pris d'une frénésie législative dans laquelle j'ai du mal à me retrouver.
Pourrais-tu nous rappeler ici l'ensemble des mesures que tu as faites voter ces derniers temps afin qu'on suive l'avancement de tes réformes. Si tu continues ainsi, nous allons devoir t'appeler le nouveau Solon ! 
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18 V/ 6 D
Flamine de Mars 344-345-346
Carmanovius à la Roche !
Alias Dreyfus |
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 505
Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
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Posté le : Ven 26 Jan 2007 |
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Le Codex, depuis quelques années seulement, posent de plus en plus de problème à chacun d'entre nous, et j'ai relevé tous les problèmes qui se sont posés, toutes les réformes qui ont été proposés lors d'un débat, etc ... et le but de ces amendements et de répondre à un problème actuel.
(HJ: Copié collé de l'autre topic)
Ceci est la dernière brique à mon travail d'Archiviste de la République. Ces deux derniers amendements, pour remettre le Codex à jour, au propre.
J'ai répertorié dans cette loi tous les défauts des Lois ainsi que certaines modifications que l'on doit faire, et quelques amendements personnels.
L'objectif est de répondre aux quelques problèmes que nous ont posés les lois récemment, notemment concernant la Pro-Edilité, puis l'élection suffect concernant un nouvel Edile l'an passé, où le Censeur a recourru à une dernière procédure limite. Tout le monde était d'accord pour qu'un Pro-Edile puisse être un ancien Edile, pas forcément sortant, pour élargir le choix.
Il y a cet amendement, et les autres qui vont dans le même sens, que j'ai déjà détaillé.
C'est en tant qu'Archiviste de la République que je m'attèle à la tâche, car à la fin de l'année, selon une Lex Talaria, je proposerais un Senatus Consulte pour valider le Codex, et le Sénat aura pu se prononcer avant pour certains amendements, et cela permettra d'avoir un Codex clair et à jour, de repartir sur des bases saines, ...
(HJ: Copié collé de l'autre topic)
Ainsi, à partir du Codex propre, chaque loi devra être scrupuleusement étudiée par l'Archiviste, cela prend peu de temps, pour qu'il prévienne le rédacteur de la Loi d'ajouter les éventuels amendements et abrogations que fait sa loi pour éviter d'user de la coutume pour retrouver quelle loi appliquée, quels articles sont amendés, etc ... ce qui entraîne une sacré confusion.
Ainsi, nous aurons à notre disposition un Codex validé par le Sénat selon la Lex Talaria, à jour, organisé et clair.
J'ai profité de ces deux dernières lois pour ajouter des amendements pas forcément utiles, mais je ne vais pas faire une loi par amendement, donc j'ai fait une loi générale, plus la loi d'amendements de la codification électorale qui était devenue un vraie gruyère !
Cet amendement à moins d'importance que l'autre amendement de la Lex Ecrita, c'est mon travail d'Archiviste, je vous présente les problèmes de nos lois, et je vous y apporte une solution, je ne me battrais pas pour qu'il y ait changement, je vous laisse juge de l'utilité ou non de cet amendement, et de l'autre, qui me semble primordial par contre. Ainsi j'aurais fait ma charge comme je le dois, je pourrais présenter le Codex par Senatus Consulte après y avoir travaillé dessus, après que le Sénat ait donné son avis sur ce travail, et ait jugé de son utilité ou non.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
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SEPTIMUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1152
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Sam 27 Jan 2007 |
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Comme le souligne le senateur Plinius, il est vrai que certaines des dernieres loi dites "d'amendement général" de l'Edile Coldeeus peuvent paraitre obscures. J'avoue pour ma part avoir du mal a saisir l'utilité de toutes ces lois. L'objectif est louable: alleger le codex et rendre certaines loi plus claires. Mais je me pose une question: ces amendements ne risquent-ils pas d'avoir l'effet inverse? En effet les differents amendements etant noyés dans la masse il peut-etre difficile de s'y retrouver, et ses amendements n'alourdissent-ils pas eux même le codex?
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Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
Aedilis 338-339
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Consul 343-345-349-352
Pontifex Maximus 359-363
Archiviste de la République 333-334-335-336.
Membre du Parti Légaliste
Décédé en 366 |
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AELIUS PROBUS Marcus
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Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Sam 27 Jan 2007 |
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Il est vrai que notre vieux codex inamovible supporte mal les ammendements car toutes les lois sont gravées dans la pierre. Par contre, le codex annexe que nous utilisons tous est parfaitement conçu pour celà et un bon ammendement ne peut que clarifier les textes.
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Sénateur depuis 342.
Historien de la République en 343.
Biographie |
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 505
Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
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Posté le : Sam 27 Jan 2007 |
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En effet, en effet ...
Comme le prévoit Lex Talaria 247 – De la reconnaissance du Code Civil par la République :
| Citer | La Loi sur la reconnaisance du Code Civil par la République, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.
Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effectif de la Loi Romaine. Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois. Il sera validé par un Sénatus Consultes. De plus, une plaque de marbre ou les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement. Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que le travail de l’Archiviste des Lois sera validé. |
Et en cette fin d'année, je vais vous proposer le Code Civil à valider par Senatus Consulte, celui qu'on nomme Codex annexe, et non pas ce ramassi de lois qu'est le Codex actuel (dans votre bureau) ou les amendements se mélangent allègrement avec les lois, ou les abrogations disparaissent dans la masse, ce Codex qui a été mis à jour pour la dernière et unique fois en 247, mais qui depuis est resté tel quel, les lois s'entassant les unes sur les autres, sans plus de travail.
A la fin de l'année, le Sénat de Rome aura la possibilité de valider un nouveau Codex Civil, qui deviendra le Code Civil 344, et qui remplacera le Code Civil de 247 ! Il était temps, un siècle a passé là où tous les deux ans il devrait être revalidé.
Et ces amendements s'entasseront en effet sur le Codex inamovible qui est celui de 247, celui qui est officiel actuellement ... mais ces amendements seront immédiatement effectué dans le codex annexe, que le Sénat aura la possibilité de valider en cette fin d'année, et d'avoir un nouveau Code Civil, à jour, où amendements et abrogations sont faits, et le Code Civil de 247 ne sera plus qu'une Liste de Lois, d'Amendements, et d'Abrogations ! Et le Codex Annexe deviendra notre seul Codex valide.
Il va sans dire que jamais je n'aurais proposé cet amendement sous cette forme si le Code civile de 247 restait officiel à jamais, sans jamais qu'on y retouche ... mais dans le futur, en tous cas je l'espère, les amendements seront effectués et n'allourdiront nullement notre Code Civil officiel.
C'est dans cette optique que j'ai présenté ces deux derniers amendements, pour que le Sénat ait en main à la fin de l'année, lors du Senatus Consulte, un nouveau Codex mis à jour.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
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Posté le : Ven 02 Fév 2007 |
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Si personne n'a rien à y redire, que ce texte soit mis aux votes, que je puisse, ou non, porter les modifications nécessaires avant que le Sénat ne se prononce sur le Codex à la fin de l'année.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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RUFFINUS Caïus
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Posté le : Lun 05 Fév 2007 |
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Je salue cette initiative du sénateur Coldeeus. Un codex plus clair et plus cohérent, c'est un codex accessible à davantage de personnes.
Cette initiative suppose néanmoins de tenir à jour ce fameux codex sous une forme simplifiée (c'est à dire en allant modifier les lois dans le texte). Sinon, c'est embrouiller encore les choses...
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C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort?
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
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Posté le : Jeu 08 Fév 2007 |
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L'objectif est en effet d'avoir un Codex propre ... pour qu'à l'avenir il puisse être tenu à jour et ainsi éviter ces incohérences que je propose de corriger.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Sam 10 Fév 2007 |
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Sénateur Coldéeus, je loue ta volonté mais... n'est-ce pas également ce que j'avais lancé par mon projet de "loi d'abrogation générale" qui soit amandait soit abrogeait toutes les lois du codex inutiles ?
Je pense que, comme convenu, nous pourrons discuter de cela à ma domus...
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Virtu, Valeur et Tradition
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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Dim 11 Fév 2007 |
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Ne pourrait-on envisager de conserver le Codex actuel, pour conserver une trace des lois anciennes parmi nos archives, mais refaire un nouveau Codex à côté, et non à la place, modifié intégralement comme le désire l'Edile Coldeeus? Dès qu'un texte serait modifié, on inscrirait le changement sur ce nouveau Codex qui serait l'ensemble des lois du moment. Et on aurait accès aux anciennes lois autant qu'aux lois présentes. Ce pourrait être utile autant pour les jeunes, qui pourraient avoir un accès aux lois actuelles modifiées, donc claires, et non une liste de lois abrogées, d'articles modifiés dans un texte plus récent, etc., que pour les législateurs, qui pourraient voir ce qui se faisait et qui n'a pas marché...
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Sénateur depuis 342
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