| De la censure |
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DARUS Bennitus
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 Posté le : Mer 08 Oct 2008 |
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LOI DARUS « DE LA CENSURE »
La loi sur la censure, adoptée en l’an 355 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Mairus Decinus et Viriato Aquae Flaviae, sur proposition du censeur Bennitus Darus Sinister, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine.
La censure est une magistrature supérieure, bien qu’elle ne soit pas partie intégrante du cursus honorum, dotée de la potestas et des auspices majeurs. Cette loi amende ou abroge toute loi, senatus-consulte ou décret antérieur et contradictoire.
Eligibilité, durée du mandat, particularités de la fonction de censeur
Article 1 : Tout ancien consul peut se porter candidat au poste de censeur, sous réserve de validité de la candidature selon la loi en vigueur pour les élections.
Le censeur est élu de la même manière que les autres magistrats. Son mandat est de deux ans, renouvelable deux fois consécutivement, devant être suivis d’une latence de deux ans pour être à nouveau éligible à ce poste.
La censure est incompatible avec les autres magistratures ou toute autre charge y étant assimilée, et toute charge amenant son titulaire à être appelé hors de Rome.
Article 2 : Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d’être déchu automatiquement de sa charge.
Article 3 : Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne lui sera donc exigé en sortie de charge.
Du recensement et de la citoyenneté
Article 4 : Le censeur est chargé de procéder tous les deux ans au recensement de la population ainsi qu’à la répartition des citoyens dans les centuries et tribus.
Article 5 : A cette occasion il lui appartient également d’attribuer ou de retirer le rang de chevalier en considération de la fortune de l’individu.
Article 6 : C’est à lui qu’il revient de conférer la citoyenneté romaine, notamment en cas d’adoption, d’intégration d’un peuple à la République ou d’affranchissement. Il devra veiller dans tous les cas au respect de la loi ainsi qu’à la virtus, la fides et la pietas de l’individu concerné.
Article 7 : Il retire cette citoyenneté de la même façon, en cas d’insuffisance du cens, de décision de justice ou de toute autre raison.
Du Sénat, des magistrats et de l’Ordre Equestre
Article 8 : Il dresse l’album sénatorial et a tout pouvoir pour ajouter de nouveaux sénateurs en cas de vacance ou exclure ceux qu’il juge indignes. Ces décisions sont sans appel mais devront être justifiés en cas de contestation de la part du Sénat. Il en va de même pour l’Ordre Equestre.
Article 9 : En tant que plus haute autorité morale le censeur est chargé de surveiller et d’organiser les débats du Sénat. Il peut infliger des amendes aux contrevenants.
Article 10 : Chargé du contrôle des magistrats et des finances de la République, il est habilité à demander des rapports aux magistrats sortant de charge ainsi que les dépenses liées à l’exercice de leur fonction, y compris les fonds consulaires et tout autre fond secret.
Des élections
Article 11 : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement un consul, où à défaut de consul, un préteur, se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat revêtu de l’imperium à Rome, le Sénat délègue ce pouvoir aux tribuns de la plèbe.
Article 12 : Il lui appartient de vérifier la validité des candidatures, notamment au regard du tributum et de procès ou plainte, il est seul juge de la validité des candidatures.
Des lois
Article 13 : Le censeur, de même que les consuls, peut présenter au Sénat un projet de loi. Il appartient cependant aux consuls de le mettre au vote. Cependant le censeur possède un droit de veto sur la mise au vote d’une loi s’il la juge contraire aux institutions et fondement de la République, ou dans le cas d’un senatus-consulte, s’il est illégal. De même, le censeur doit veiller à la légalité des plebiscites et peut demander un amendement aux tribuns dans le cas contraire.
Article 14 : Le censeur est le gardien de la Tradition et par conséquent du droit. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois, sa décision en cas de litige faisant elle-même force de loi. De même, toute plainte déposée en personne par le censeur devra être acceptée par la préture.
Des mœurs
Article 15 : Le censeur est chargé de veiller aux bonnes mœurs et au respect des institutions et fondements de la République, il peut infliger des amendes à tout citoyen dans ce domaine. Il doit s’assurer qu’elles sont proportionnelles à la faute commise et à la fortune du citoyen fautif. Dans les cas les plus graves il peut prendre des mesures complémentaires pouvant aller jusqu’à la privation des droits civiques, de façon temporaire ou définitive, cette décision étant néanmoins sujette au droit d’intercessio des tribuns. Enfin il décrète la damnatio memoriae en cas de peine infamante, sur demande des préteurs à l’issue du procès.
Article 16 : Le censeur peut prendre des édits contre des pratiques contraires aux mœurs romaines ou entraînant des conséquences nuisibles à ces mêmes mœurs. Ces édits ont force de loi jusqu’à sa sortie de charge ou révocation par le censeur.
SPQR
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Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356 |
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DARUS Bennitus
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Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Mer 08 Oct 2008 |
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Sénateurs, voilà mon projet dans son état actuel. Bien entendu il nécessite quelques ajustements auxquels je travaille mais j'ai décidé de le mettre dès maintenant au débat pour avoir un retour du Sénat.
Outre la mesure la plus visible, le passage du mandat de cinq à deux ans, cette loi renforcera le contrôle de la censure sur les lois votées par le Sénat, lui donnera des pouvoirs pour le contrôle des mœurs du peuple et étend le pouvoir qu'il a actuellement sur le Sénat à l'Ordre Equestre.
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Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356 |
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LAFRENIUS LUPIS Cnaeus
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Inscrit le : Mar 12 Aoû 2008
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Posté le : Jeu 09 Oct 2008 |
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Censeur, ce texte est magnifique!!!
Je n'ai rien à dire!!!
Si tout les textes de Loi pouvaient être écrit de cette façon!!!
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Premiers pas au Sénat en hiver 354
Quaestor - 355 - 356
En revenant de la Ombrie avec mes Caligula...
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DARUS Bennitus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Ven 10 Oct 2008 |
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Sénateurs, j'ai du mal à comprendre le manque de réactions. Lorsque j'ai évoqué mon projet pour la première fois il avait amené plusieurs questions et prises de partis, auriez-vous tous subitement changé d'avis pour que personne n'ait le moindre commentaire à faire ? Par les dieux, même moi je pense qu'il y a encore quelques retouches à faire, il serait étonnant que je sois le seul, alors que nous parlons d'une réforme tout de même importante.
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Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356 |
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
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Posté le : Sam 11 Oct 2008 |
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Je suis contre la durée du mandat de censeur.
Bridé la durée de cette charge ne nous assurera pas, des censeurs motivés et efficaces.
Je suis contre et je pourrai voter un tel rabais.
Pour le reste je ne vois rien d'autre à dire, dommage, ce texte est plutôt bon.
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viriatooo@yahoo.fr
Officier de l’Ordre de Cincinnatus
 PONTIFE depuis 363
Censeur 358-362
Consul 354-355-356
Préteur 349-350
Édile 347
Questeur 345-346
Flamine de Junon 347-362
Général victorieux en Etrurie 356
Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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PARREDIUS PULCHER Marcellus
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Inscrit le : Mar 01 Avr 2008
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Posté le : Sam 11 Oct 2008 |
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Contre, et pour la même raison que notre honorable flamine (au fait comment peut-on faire un don à l'auguste déesse et à ses serviteurs ?) 
Un sénateur encore novice mais admiratif...
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O tempora o mores et delenda est Carthago! |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Dim 12 Oct 2008 |
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J'ai déja exprimé mon opinion Censeur. Je n'ai plus de commentaires à faire sur ton projet.
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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VORENUS Titus
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Inscrit le : Ven 20 Jui 2008
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Posté le : Lun 13 Oct 2008 |
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Je suis contre, changé la durée du mandat fera des sénateurs moins investis dans leurs charges, moins efficaces!
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Sénateur Vorenus Titus
36ans
Administrateur des travaux en 355
En Etrurie depuis 355
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Amor patriæ nostra lex
L'amour de la patrie est notre loi |
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DETRITUS Tullius
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Nb de messages : 1297
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Lun 13 Oct 2008 |
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Detritus reste assis et parcours l'assemblée d'un regard insistant tandis qu'il parle
Le texte est clair et bien ordonné et je pense qu'il propose là une bonne alternative à ce que nous avons en place ... car avouons le nos derniers Censeurs sont loin d'avoir fait l'hunanimité, surtout lors de leurs dernières années ...
Je suis entierement POUR et j'invite les sénateurs bien pensant à me suivre ...
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gensdetrita@gmail.com |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Lun 13 Oct 2008 |
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Censeur, j'apprécie globalement ce texte, clair, simple et précis.
J'ai une question toutefois concernant l'ordre équestre, auquel je n'appartiens pas, je ne suis donc pas d'un quelconque parti pris.
Ta réforme fait en sorte que la loi sur l'Ordre Equestre est modifiée. Ce ne sont plus automatiquement les 1800 plus riches citoyens qui sont chevaliers, mais les 1800 plus riches qui te..., pour le dire crûment, ... conviennent.
Je ne sais trop que penser de cette approche, sauf, que, vu la tension qui a régné récemment entre l'Ordre Equestre et les Optimates, cela me semble a priori déraisonnable.
Mais je suis prêt à entendre les arguments qui te font proposer cette article de loi.
Une deuxième remarque : si la durée de 2 ans semble courte aux yeux de certains, et celle de 5 ans trop longue aux yeux d'autres, je te propose toujours de moduler ton approche de 3 x 2 ans en 2 x 3 ans. 3 ans est une période où la motivation peut être maintenue. Ce sont souvent les dernières années qui sont les années de trop.
Voici mes remarques, Censeur.
Vanstenus se rassied alors sur le coussin qu'il avait gardé d'un précédent débat, malgré la tache de vin.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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DARUS Bennitus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Mar 14 Oct 2008 |
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Sénateur Vorenus, je me demande bien ce qui te fait croire que la réduction du mandat rendra les censeurs moins efficaces. Si c'est le cas quid des autres magistrats qui n'ont qu'un an, notre système serait selon toi le moins efficace qu'on puisse trouver ? Il est au contraire frappant de constater que l'investissement des censeurs dans leurs tâches diminue d'année en année, passer de cinq à deux ans permet de ne garder que le meilleur en quelque sorte, et rien n'interdit au censeur sortant de repartir pour deux ans s'il s'en sent les moyens. La durée de deux ans est celle qui sépare deux établissement du cens, qui reste la principale fonction du censeur, elle permet d'avoir une politique efficace et cohérente sur cette durée.
Sénateur Vanstenus, je comprends tes réserves, il est vrai que les récents accrochages entre sénateurs et equestres justifient ta remarque, mais il faut comprendre, et nous pouvons tout à fait rendre la loi plus explicite à ce sujet, que seule une conduite indigne justifie l'éviction par le censeur d'un chevalier. Je prendrais le cas de Rupitus, qui malgré ses penchants populaires jouissait d'une fortune confortable. Cet homme, si riche fut-il, méritait-il de siéger dans le deuxième ordre le plus prestigieux de notre République ?
Les chevaliers sont les plus importants serviteurs de la République, après le Sénat, c'est parmi eux que sont recrutés les préfets, bon nombre de sénateurs et la plupart des tribuns, il doit être soumis à des règles de moralité et son accès contrôlé pour éviter que les plus riches crapules de Rome ne puissent infiltrer leurs rangs. Je pense que sur ce point les chevaliers présents ici-même ne me contrediront pas : ils souhaitent comme nous que la respectabilité de leur ordre soit renforcée par un juste contrôle de ses membres et l'expulsion des indésirables.
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Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356 |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Mar 14 Oct 2008 |
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Oui, Censeur. Ce serait peut-être plus explicite si c'était clairement indiqué que le comportement indigne d'un chevalier peut conduire à son éviction de l'ordre équestre.
Même si je reconnais que c'est ce qui est écrit, mais indirectement, à l'article 8 de ton projet.
De toute manière, quel que soit le texte, c'est la façon dont ce pouvoir sera exercé par le Censeur qui fera juriprudence et qui révélera le recours ou non à un abus de pouvoir par ce dernier.
Et de ma petite expérience en tant que sénateur, je n'ai pas eu vent d'abus par un Censeur en ce qui concerne l'exclusion de Sénateur. Je ne vois pas pourquoi il en irait autrement avec des Chevaliers.
Le Censeur se doit de rester au-dessus des partis pris, puisqu'il incarne les vertus romaines.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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MJ Mercure
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Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
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Posté le : Mar 14 Oct 2008 |
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(Aulus Brutus Verres, consulaire plébéien)
Censeur, j'approuve ton projet particulièrement pour ce qui est de la diminution du mandat de censeur. Nous avons tous pu observer à quel point la charge de censeur était difficile et fatiguante. La réduire à deux années permettra justement au censeur de s'investir à fond dans son travail sans craindre pour sa santé puisque sa charge ne durera que deux années.
Par contre, je suis on ne peux plus sceptique concernant le rapport Censeur/Ordre Equestre. Il est bien évident qu'en tant que membre de cet ordre je suis très attaché à sa respectabilité, néanmoins, je pense que beaucoup ici ont tendance à tout mélanger !!!
L'ordre equestre n'a pas de vocation politique. L'ordre equestre n'est pas un rival pour le Sénat, il n'est pas non plus un Sénat-bis !!! Qu'on se le dise !!!
Il n'est que la réunion des 1800 familles plébéiennes les plus riches de la République. Etant avant tout honorifique, il aurait plutôt compte tenu de la qualité de ses membres une fonction économique voire commerciale. Je ne comprend donc pas bien ce que le censeur a à voir là dedans. N'y vois pas là un signe de frilosité de ma part mais simplement l'expression de mon étonnement.
Je te rappelle par ailleurs que Rupitus fut jadis membre de l'OE et que s'il n'en fait plus partie, c'est que sa fortune a fondu et qu'il en a été rayé automatiquement. J'ai de très grandes craintes sur le devenir de l'OE s'il devient ainsi soumis au bon vouloir du censeur....tous les censeurs n'auront pas ta droiture et ta rigueur.
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DARUS Bennitus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Mer 15 Oct 2008 |
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Loin de moi l'idée de vouloir assurer la mainmise du censeur sur l'ordre equestre. Permet moi de citer la loi qui l'a créé : "des hommes remarquables ayant dépassés par leurs mérites et leur vertu leur origine plébéienne." Mérites et vertu, voilà ce que je retiens de ce préambule. L'Ordre Equestre n'est pas simplement attendu comme la réunion des plus riches marchands, artisans ou propriétaires terriens de Rome, les equites doivent montrer une certaine vertu.
De même que le censeur peut exclure un sénateur ou que la citoyenneté peut être retirée à un criminel, le titre d'equite n'est pas à mon sens un privilège acquis par la fortune mais une dignitée accordée par la République et qui peut être révoquée en cas de manquement grave.
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Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356 |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Posté le : Mer 15 Oct 2008 |
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/ Doucement à son voisin /
Il est pas si mal ce Censeur
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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