| Lex PUBLICOLA Des juges provinciaux |
| Auteur |
Message |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
 Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Je defis içi aux préteurs de me dire le nom de tout les juges et de me dire leurs actes. Le préteur est le garant de la justice : c'est lui qui juge et qui rend la justice. Seulement les postes ne sont pas du domaine de la justice. Le préteur n'est pas nommé pour séparer les pouvoirs. Le Préteur de Rome donnera son accord sur la validation du mandat donc il a son pouvoir.
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
  |
| |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
| Citer : OVATORIUS Caius | Non. Mais je ne suis pas prefet.
Et tu ne sais pas comment s'appelle les tribuns qui ont accompagné notre pro Consul a Tarente.
Il n'y a pas besoin de loi pour cela. |
Je ne parlais pas à toi mais aux préteurs qui a nommé tous les juges...
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
|
| |
APERLAUTENUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 74
Inscrit le : Jeu 31 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
pour ma part non! Si c'est à moi qe tu t'adresses!
Mais c'est bien ça qui me pose problème!
Je suis tout à fait favorable à une nomination annuelle pour cette raison.
Mais Rome ne doit pas se départir de ses prérogatives, sinon il n'y plus de province Tarquine dépendant de rome mais une république tarquine indépendante! la prochaine étape étant de dire que les habitants sont plus à même de choisir leus magitrats en se passant des Consuls de Rome!
----------------------
QUIA NOMINOR APER!
Administrateur des travaux 337
Questeur 338
Edile 339
Préteur 344-345 |
| |
|
| |
OVATORIUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 348
Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Je vais repondre malgré tout. Les préteurs actuels n'ont certainements pas nommé tous les juges. Et ils ne sont pas si nombreux que cela. Je suis sur qu'ils en sont tous capable. Même le préteur Aperlautenus.
----------------------
50 ans
Flamine de Junon depuis 342
342 - Questeur
341 - Prefet zone Nord. |
 |
|
| |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Regarde avec étonnement Ovatorius
Tu n'a pas entendu ce que viens de dire le préteur.
Préteur, le but de cette loi c'est que les provinces donnent leur avis et que le préteur le valide. Si le préteur a de bonnes raisons pourquoi celà poserait il problèmes de le renvoyer, le vote du sénat peut se faire uniquement si ce dernier n'est pas d'accord...
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
|
| |
APERLAUTENUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 74
Inscrit le : Jeu 31 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Oui, bien sûr je le pourrais en allant à mon bureau consulter les documents afferrant à cette province. Je nepeuxle faire de tête et c'est tout, mais au même titre que je ne connais pas notre codex par coeur bien que je sois préteur.
Consul, ce que je veux te dire c'est que je ne veux pas que Rome se départisse de son pouvoir!
Les juges seront proposés par les magistrats locaux soit! Mais leur pouvoir et donc leur nommination doit venir de Rome et du Sénat, jusqu'à maintennt cela passait par les préteurs quand cela était nécessaire!
----------------------
QUIA NOMINOR APER!
Administrateur des travaux 337
Questeur 338
Edile 339
Préteur 344-345 |
| |
|
| |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Mais c'est le préteur qui avalise et le sénat ! Aucun juge ne peut être nommé sans l'avis du préteur et du sénat...
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
|
| |
APERLAUTENUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 74
Inscrit le : Jeu 31 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Il y a une différence entre rejeter une proposition et refuser une nommination! Le pouvoir conférer aux magistrats locaux n'est pas le même!
----------------------
QUIA NOMINOR APER!
Administrateur des travaux 337
Questeur 338
Edile 339
Préteur 344-345 |
| |
|
| |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Tu suggererais quoi dans ce cas...
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
|
| |
OVATORIUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 348
Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
J'avais parfaitement entendu, consulaire.
----------------------
50 ans
Flamine de Junon depuis 342
342 - Questeur
341 - Prefet zone Nord. |
| |
|
| |
APERLAUTENUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 74
Inscrit le : Jeu 31 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Article I:
Les juges sont proposés par les magistrats locaux. Après consultation, les préteurs prononcent les nomminations. Si un nom est refusé les magistrats doivent présenter une nouvelle personne.
Pour éviter les renvois trop nombreux que le passage au sénat se fasse après le second refus me semble raisonnable! N'oublions pas que nos magistrats sont élus et que nous leur accordons par ce biais notre confiance!
Ceci spprime qui plus est l'article II, rendu inutile.
L'article III est une évidence mais elle est manifestement à rappeler!
Article IV: Pas besoin de sénatus consulte! Une faute grave est une cause de révocation!
Tu me sembles avoir oublié l'article précisant le temps de la charge et sa limitation à deux mandats d'un an?
----------------------
QUIA NOMINOR APER!
Administrateur des travaux 337
Questeur 338
Edile 339
Préteur 344-345 |
| |
|
| |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Je ne vois donc pas de problème à cette mouture... Oui l'article sur la durée du mandat
Article V
Un juge entre en fonction pour une année. Sa charge ne peut être renouvellé qu'une fois...
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
|
| |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Je rajouterai à l'article 3 au lieu des affaires graves, des affaires d'Etat...
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
|
| |
AELIUS PROBUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
Je suis contre la nomination des juges provinciaux par les préteurs de Rome :
Les magistrats d'une cité, même ceux de Rome, n'ont pas à nommer les magistrats d'une autre cité...
De plus, cette loi est très floue car elle préconise le même système pour toutes les cités de provinces, quelques soient leurs statuts juridiques. Ainsi, dois-je comprendre que les cités stipendiaires et les cités de droit latin seront traitées de la même façon ?
Cette loi anodine risque de créer plus de remous qu'elle n'en donne l'impression : si les élites des cités pérégrines comprennent ce texte comme je le comprends, c'est à dire une négation de la souveraineté des magistrats de province, nous risquons de voir des troubles apparaître.
Tant que ce texte ne sera pas plus précis sur ces questions, je voterai contre et appellerai à faire de même...
----------------------
Sénateur depuis 342.
Historien de la République en 343.
Biographie |
| |
|
| |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
|
|
La première mouture avait été "adopté" la deuxième risque de créer des remous
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
|
| |
