| Lex PUBLICOLA Des juges provinciaux |
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AELIUS PROBUS Marcus
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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 Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Je ne comprends pas... Qu'est-ce qui a été adopté ? Nous discutons une proposition de loi, c'est tout... La première comme la deuxième mouture ne me conviennent pas car elles renient les droits des cités stipendiaires.
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Sénateur depuis 342.
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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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La Loi sur la nomination des juges provinciaux, mise en application en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls PUBLICOLA Titus et ATREUS Leto, sur la proposition du sénateur PUBLICOLA Titus est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de l’Empire Romain.
Article 1
Les juges provinciaux sont dorénavant nommés par les magistrats locaux. Cette nomination peut être rejeté par le préteur mais ce dernier doit expliquer les raisons qui l'ont amenées au sénat. Si un nom est refusé les magistrats locaux doivent présenter une nouvelle personne.
Article 2
Les nominations seront inscrites sur une liste avant l'entrée en fonction des juges provinciaux dans un délai de un à deux mois avant l'entrée en fonction pour que les préteurs puissent analyser les candidatures.
Article 3
Les juges provinciaux ont un pouvoir délégué par les préteurs Romains. Si l'affaire est très importante et concerne la sureté de la République ou des bonnes moeurs, le préteur peut lui même être le juge du procès en question.
Article 4
Si un juge a commis une faute grave, le préteur doit en référer au sénat et un senatus consulte sera voté pour revoquer définitivement ces devoirs de juges.
Article 5
Un juge entre en fonction pour une année. Sa charge ne peut être renouvellé qu'une fois.
J'aimerais savoir ce que recommande le sénateur Aelius en ce qui concerne les differences entres les cités stipendiaires ou de droit romain.(HJ je suis pas sur que EJ cette distinction existe...)
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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Comme je l'ai dit précédemment, je voterai contre cette loi car elle ne reconnaît pas droits des cités pérégrines.
En effet, ces cités ne sont liées à Rome que par le stipendium, le tribu qu'elles paient à la capitale (HJ : puisque certaines cité sont de statut pérégrin dans le jeu, je pense qu'elles sont sous le régime du stipendium car c'est ce qui était le plus courant). Au delà de cette soumission fiscale, ces cités ont conservé leurs traditions et leurs systèmes judiciaires propres. Cette loi appliquée à l'ensemble des cités de province n'a donc aucun sens et ne peut que semer la zizanie.
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Titus Valerius Publicola
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Mais dans ce cas je prècise donc dans ce cas, que c'est valable dans les cités de droit romain...
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APERLAUTENUS Caius
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Les juges provinciaux sont nommés par Rome d'après la loi en vigueur.
Cette loi donne aux magistrats provinciaux la possibilité de proposer les candidats à ce poste. Ce me semble une avancée et pas une cause de troubles.
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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Le sénateur Aperlautanus n'a pas tort ce texte n'est qu'une avancée dans tous les cas...
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APERLAUTENUS Caius
Autorisation : Membre
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Tu parles de deux moutures différentes Consul mais à part l'ajout de l'article V, tu n'as amené aucune modification à ton texte?
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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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si j'ai modifié l'article 3
Quand je parle de première mouture c'est un projet que j'avais présenté dans lmes grandes lignes et que les prefets ont été d'avis plutot favorable..
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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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La loi actuelle concerne sans doute uniquement les cités de droit latin... Malheureusement, et c'est le problème d'un texte peu clair, chacun peut l'interpréter comme il le souhaite. Cependant, je doute que cette loi soit appliquée dans les cités pérégrines. Corrigeons cette imprécision si le texte doit être réécrit.
(HJ : je ne le savais pas et ça pose problème car le statut pérégrin conservait normalement à la cité toutes ses prérogatives d'ordre administratif et judiciaire. Comme nous avons des cités pérégrines à Rome, je considérais qu'il fallait leur appliquer la définition historique, qui est plutôt simple).
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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Mer 14 Fév 2007 |
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Edit : lire "comme nous avons des cités pérégrines à Romejpem
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FABIUS Aelius
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Posté le : Jeu 15 Fév 2007 |
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| Citer | PUBLICOLA Titus
Peux tu clarifier ta pensée? |
Que les préfets des provinces ont de la chance d'être entendu de Rome.
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 15 Fév 2007 |
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je répète que cette loi ne peut être présentée, discutée et encore moins votée sans qu'on ait revu notre aberrante organisation territoriale qui ne respecte ni les traditions, ni les coutumes locales, ni même ce que la Raison exige... le réalisme autant que l'intelligence politique en sont absents, il faut revenir à de plus sains principes.
Le territoire sur lequel les magistrats de Rome doivent exercer une influence directe doit être réduit, nous n'en serons que mieux aimés et plus efficaces. Ce territoire devant comprendre à mon sens le Latium, la Sabine et les régions les mieux intégrées comme la Campanie peut être.
Au delà, ce des droits latins ou pérégrins qui doivent s'appliquer, rattachés au droit romain par le simple truchement indirect d'une Haute Justice exercé par les prêteurs de Rome et des tribunaux spéciaux, des quaestiones, selon les affaires entrant dans ce champ.
Nous devons changer notre manière de percevoir l'Italie... Rome n'a pas vocation à administrer chaque jugère d'Italie, mais elle doit exercer son acutoritas sur chaque Italien, deux choses fort différentes mais qui se distinguent l'une de l'autre comme la Tyrannie de la Liberté.
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Virtu, Valeur et Tradition
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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Jeu 15 Fév 2007 |
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La Loi sur la nomination des juges provinciaux, mise en application en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls PUBLICOLA Titus et ATREUS Leto, sur la proposition du sénateur PUBLICOLA Titus est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces toutes les provinces de droit romain et de droit latin.
Article 1
Les juges provinciaux sont dorénavant nommés par les magistrats locaux. Cette nomination peut être rejeté par le préteur mais ce dernier doit expliquer les raisons qui l'ont amenées au sénat. Si un nom est refusé les magistrats locaux doivent présenter une nouvelle personne.
Article 2
Les nominations seront inscrites sur une liste avant l'entrée en fonction des juges provinciaux dans un délai de un à deux mois avant l'entrée en fonction pour que les préteurs puissent analyser les candidatures.
Article 3
Cette loi réaffirme que les provinces stipendiaires sont soumis aux lois et coutumes locales et ne sont pas concernées par cette loi.
Article 4
Les juges provinciaux ont un pouvoir délégué par les préteurs Romains. Si l'affaire est très importante et concerne la sureté de la République ou des bonnes moeurs, le préteur peut lui même être le juge du procès en question.
Article 5
Si un juge a commis une faute grave, le préteur doit en référer au sénat et un senatus consulte sera voté pour revoquer définitivement ces devoirs de juges.
Article 6
Un juge entre en fonction pour une année. Sa charge ne peut être renouvellé qu'une fois.
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CARMANOVIUS Julius
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Au sujet de l'article 6... Cela signifie t'il qu'il ne peut être nommé que deux fois de suite, puis devra faire une pause, ou qu'il ne pourra, dans sa vie entière, pas occuper cette fonction plus de deux années?
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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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C'est un renouvellement de charge et non une charge consécutive...
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