| Lex PUBLICOLA Des juges provinciaux |
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Message |
AELIUS PROBUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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 Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Certes, mais tu ne réponds pas à la question du sénateur Carmanovius, consul...
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Sénateur depuis 342.
Historien de la République en 343.
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DETRITUS Tullius
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Nb de messages : 1297
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Ce qui risque aussi de demander un nombre de juges considérable ...
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gensdetrita@gmail.com |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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| Citer : CARMANOVIUS Julius | | Au sujet de l'article 6... Cela signifie t'il qu'il ne peut être nommé que deux fois de suite, puis devra faire une pause, ou qu'il ne pourra, dans sa vie entière, pas occuper cette fonction plus de deux années? |
Oui il ne pourra pas être en charge plus de deux années, mais c'est comme les préteurs : il doit y avoir un roulement.
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AELIUS PROBUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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La question est : un homme peut-il être juge plus de deux fois dans sa vie si il respecte la limite de deux ans consécutifs ?
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Sénateur depuis 342.
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Non
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AELIUS PROBUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Bien. Il va effectivement falloir trouver de nombreux juges.
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Sénateur depuis 342.
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Je tiens à signaler que beaucoup de cités changent pratiquement chaque année de dumvirs donc pourquoi pas de juges...
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Je viens de réflechir, je pense que finalement il faut que des bons magistrats puissent servir plus de deux ans si ils ont prouvé leur compétence mais je laisse la limite de deux mandats successifs
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FABIUS Aelius
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Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Ven 16 Fév 2007 |
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Je pense aussi que cette révision est plus judicieuse. Cela permettra autant de ne pas installer trop confortablement un juge dans sa charge que de ne pas priver la provinces de bons magistrats.
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QUIA NOMINOR LEO |
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AELIUS PROBUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Sam 17 Fév 2007 |
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Hoche la tête...
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Sam 17 Fév 2007 |
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Je crois que je vais encore me répéter, mais cette réforme ne peut avoir lieu sans revoir au préalable notre aberrante organisation territoriale ! Sinon elle ne durera pas longtemps...
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Virtu, Valeur et Tradition
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ANTONICUS Cornelius
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Inscrit le : Mar 07 Mai 2024
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Posté le : Lun 19 Fév 2007 |
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Consul Publicola.....encore un projet de loi qui est y présenté au débat sans qu'il n'y ait eu au préalable de discussion.
Cela devient chez toi pratique courante......et à fortiori avec une loi portant ton nom ! On pourrait si on ne te connaissait pas croire qu'il s'agit ici d'une tentative de ta part pour passer en force ton propre projet !
J'aimerais bien consul que tu te conformes à nos règles habituelles de fonctionnement en matière législative.
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75 ans
Consulaire
Membre du Parti Legaliste |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Ven 02 Mar 2007 |
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Y a t'il des remarques supplémentaires ?
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Sam 03 Mar 2007 |
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Toujours la même, ce projet est inutile à ce stade de nos réflexions de réforme. De plus, la proposition que j'ai faite rencontre un écho bien plus important auprès des préfets qui semblent n'avoir pas été satisfaits des rencontres avec d'autres magistrats de Rome.
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Lun 14 Mai 2007 |
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La Loi sur la nomination des juges provinciaux, mise en application en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls PUBLICOLA Titus et ATREUS Leto, sur la proposition du sénateur PUBLICOLA Titus est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces toutes les provinces de droit romain et de droit latin.
Article 1
Les juges provinciaux sont dorénavant nommés par les magistrats locaux. Cette nomination peut être rejeté par le préteur mais ce dernier doit expliquer les raisons qui l'ont amenées au sénat. Si un nom est refusé les magistrats locaux doivent présenter une nouvelle personne.
Article 2
Les nominations seront inscrites sur une liste avant l'entrée en fonction des juges provinciaux dans un délai de un à deux mois avant l'entrée en fonction pour que les préteurs puissent analyser les candidatures.
Article 3
Cette loi réaffirme que les provinces stipendiaires sont soumis aux lois et coutumes locales et ne sont pas concernées par cette loi.
Article 4
Les juges provinciaux ont un pouvoir délégué par les préteurs Romains. Si l'affaire est très importante et concerne la sureté de la République ou des bonnes moeurs, le préteur peut lui même être le juge du procès en question.
Article 5
Si un juge a commis une faute grave, le préteur doit en référer au sénat et un senatus consulte sera voté pour revoquer définitivement ces devoirs de juges.
Article 6
Un juge entre en fonction pour une année.
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