Date du jeu : été 417

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Rapport 337
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admin (Pat) Autorisation : Administrateur Nb de messages : 2500 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Mar 29 Aoû 2006
	Citer loi sur le tribunnat a écrit: Article XII Un Tribun peut opposer son veto à toute décision de son collègue. Ce veto peut être levée par les Comices, réunis par le Tribun dont les actes ont été suspendus, à l'occasion d'un plébiscite Le tribun decimius s'opposant a la decision du tribun Dobrasus, le proces contre le consulaire tarantinus pour mise en danger des interets de la plebe est annulé. -------------------- Affaire Virgilius Virgilius, l'intendant du navarque Avitus, a été juge par les services de la preture......accusé de mauvaise gestion des biens de son maitre et surtout de rebellions , Virgilius a été reconnu coupable et condamne a 5 ans dans les galères de la republique. _________________ AELIUS AGRICOLA Tiberius Envoyé consulaire en sabine 325 Archiviste 329-330 Questeur 331-332 Edile 333-334-335 Preteur 336-337-338 ----------------------
admin (Pat) Autorisation : Administrateur Nb de messages : 2500 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Mar 29 Aoû 2006
	En vertu de la Loi de 313 "Loi sur les relations entre les magistrats et les relations entre les magistrats et le Sénat." Citer Citation: L'imperium domi, comme l'imperium militiae donnent à leur détenteur autorité pour, dans le cadre des prérogatives qui sont conférées aux magistrats et sous réserve des autres dispositions de la présente loi, notamment ses articles III à VIII, prendre des mesures contraignantes (coercitio) sur les citoyens et les non citoyens, interpréter (jurisdictio) la loi et la coutume, prendre des édits (edicere) pour autant que ces actes ou décisions n’aient pas pour effet de porter atteinte aux institutions telles que définies par les lois Et suivant l'exemple du Préteur Ruffinus qui prit semblable édit en 329 et du preteur tarantinus plus recemment, AUC : Edit sur les enchères non provisionnées Les préteurs, au vu de la multiplications d'enchères faites par des acquéreurs non solvables sur la marché des terres, ont décidé de réaffirmer ou d'énoncer les points suivants : 1. toute enchère doit être suffisamment provisionnée, c'est-à-dire que celui qui fait l'offre doit avoir à sa disposition le montant de l'enchère, ou au pire, disposer de terres qu'il pourra revendre rapidement à bon prix si la vente est réalisée. Dans ce dernier cas, le montant des enchères en as ne doit pas dépasser : fortune en liquidités plus surface possédée par le citoyen, en ares x 20. 2. si plusieurs enchères sont faites, leur total doit respecter les conditions fixées dans l'article 1. 3. Le fait de ne faire une enchère sans garanties suffisantes est un délit dont les préteurs peuvent se saisir. Il peut entraîner des peines d'amende, de prison ou de bannissement, plus la saisie des biens du sénateur. 4. Ce texte ne préjuge pas des sanctions infligées en outre par le censeur, garant de l'honorabilité des sénateurs. Les préteurs, tout en se saisissant des affaires d'enchères non provisionnées parce qu'elles constituent un délit, n'en reconnaissent pas moins la juridiction éminente du censeur. _________________ AELIUS AGRICOLA Tiberius Envoyé consulaire en sabine 325 Archiviste 329-330 Questeur 331-332 Edile 333-334-335 Preteur 336-337-338 ----------------------
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	Rapport 337 final: La préture 337 finit mouvementé, la trahison du consulaire poussinus sylla fut démontré et il fut exécuté, je rappel ici le reste de la sentence supporte par sa gens : Poussinus sylla étant le pater familias de la gens poussinii et s'étant rendu coupable de crime infâme, une partie de leurs biens seront confisqués a titre de dédommagement. - Pour le prix du sang, la famille de caius fulvinius , prêtre de junon assassiné, se verra remettre la somme de 50 000 as. -pour le prix de la douleur le pretre claudius nictus obtiendra 20 000 as et le clergé de jupiter, la somme de 50 000 as. -a titre de dédommagement, pour avoir subit de plein fouet les actes et la trahison de sylla, la république obtiendra 600 000 as. La totalité des sanctions étant validé par les augures, la gens poussinii sera en règle avec la justice une fois la totalité des sommes réglé. Ceci devra être fait avant le dernier jours de l'hivers 338. Durant ce lapse de temps, interdiction lui est fait de vendre des terres si ce n'est sous le control de nos services pour régler ces sommes. De même aucun transfert de fond n'est autorise. La préture ne prend aucune sanction sur leur droit civil et la gens garde donc son siège au sénat et son statut de patricien. Ceci fut la conclusion de 5 ans d’enquête et il est fort a parié que bien d’autre chose reste a découvrir, notamment au niveau de ces liens avec Andronicus. Le reste de l’année fut moins marquante , deux sénateur furent condamnés a des amendes pour insolvabilité suite a une édit. La plainte pour mise en danger des intérêts de la plèbe envers le consulaire tarantinus fut annule par le second tribun. A noté qu’une plainte pour diffamation faite par le sénateur Dobrasus fut juger justifié mais l’immunité pour encore deux ans du censeur m’interdit de l’accepter, j’ai en effet jugé qu’un censeur en exercice ne pouvait être sous le coup d’une plainte pour diffamation, ceci en réduirais toute la portée du rôle, j’invite donc le censeur a modérer ces accusations a moins de saisir la justice et j’invite également le sénateur Dobrasus a renouveler sa plainte en fin de charge censorial. _________________ AELIUS AGRICOLA Tiberius Envoyé consulaire en sabine 325 Archiviste 329-330 Questeur 331-332 Edile 333-334-335 Preteur 336-337-338 ----------------------

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