| Lex Augustinus Caro Du Censeur |
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Titus Valerius Publicola
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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 Posté le : Sam 17 Fév 2007 |
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La loi sur la Censure, adoptée en l’an 250 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls X et X, sur proposition du sénateur M. AUGUSTINUS CARO, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule : La Censure est une magistrature supérieure dotée de la Potestas et des auspices majeurs. Le Censeur incarne la Morale, la Vertu et la Tradition romaines. Il est investi de la plus haute Auctoritas de la République après celle que revêt le Sénat en lui-même. Le Censeur, en vertu de cette autorité et de sa position suprême quant aux valeurs civiques, est chargé de la bonne marche du Corps des Citoyens et de veiller à ce que les lumières sacrées de la Cité demeurent le phare des âmes qu’elle abrite. Il doit par sa stature pouvoir incarner aux yeux de tous les Romains le respect des Ancêtres, la Piété et les valeurs civiques fondamentales. Il est le garant de la pureté morale de la République et devra diffuser dans la Cité l’impérieux désir de les protéger et de les respecter. En d’autres termes, le Censeur est l’institution morale suprême de la République dont l’Autorité doit diffuser par sa Potestas les valeurs qu’il incarne, rappelle et fait respecter.
Cette loi amende ou abroge toute autre loi, décret et sénatus-consulte antérieurs qui entreraient en contradiction avec elle.
Art. I : Sont éligibles au rang de Censeur les sénateurs ayant le rang de consulaire. Le Censeur est élu selon les mêmes modalités que les autres magistrats mais son mandat est d’une durée de V ans renouvelables consécutivement une seule fois.
Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d'être déchu automatiquement de sa charge.
Art. II : En tant que protecteur du Corps civique, le Censeur procède tous les deux ans au recensement de la population. Ce recensement devra faire l’objet à Rome d’une cérémonie officielle à laquelle tous les citoyens du Latium devront participer. Le Censeur devra alors faire état du nouveau Cens suivant l’ordre décroissant des fortunes, c’est-à-dire de la classe I aux citoyens hors classe, en réunissant les centuries nouvellement constituées sur le Champ de Mars, à l’exception de la première classe et des patriciens qui seront présentés sur le Forum. A l’issue de la cérémonie seront introduits officiellement les nouveaux citoyens. La cérémonie sera placée sous la protection de la triade capitoline définie par notre religion.
Art. III : Gardien de la tradition, de la morale et de la vertu, le Censeur peut infliger une amende proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du citoyen visé pour tout acte, propos ou écrit qui porterait atteinte à ces fondements de la République.
Art. IV : En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l’ordre des fonctions occupées, puis de l’âge et en fin de la fortune telle qu’indiquée au Cens. Il est le seul à pouvoir proposer, en dehors de toute condamnation pénale y parvenant de fait, la radiation d’un sénateur par Sénatus-consulte (SC). Il a aussi pour rôle de prendre en charge l’accompagnement des nouveaux sénateurs en leur imposant si besoin des périodes de silence gardé.
Art. V : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement, de démission ou de décès, un Consul ou à défaut de Consuls, un Préteur se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat de ceux ci-dessus énumérés, ce sont les Tribuns qui, sur délégation expresse du Sénat par SC, organisent les élections.
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Sam 17 Fév 2007 |
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Art. VI : En tant que citoyen de la plus grande autorité, le Censeur devra surveiller et organiser les débats pour que l’opinion du Sénat ne s’écarte pas du droit chemin. En cela il devra se montrer au-dessus des querelles partisanes et ne discutera pas en séance les arguments présentés. C’est lui enfin qui décidera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux consuls de réunir les comices pour le vote des lois.
Art. VII : Le Censeur est chargé de contrôler l’existence et l’honnêteté des rapports de fin de charge rendus par les magistrats. Il doit également contrôler tout usage qui est fait des moyens financiers de la République à l’exception des fonds discrétionnaires consulaires. Il peut rédiger des avis sur la gestion des fonds publics et sur l’état des finances de la République.
Art. VIII : Le Censeur est le gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l’actualisation. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois et toute plainte qu’il portera en personne devra être acceptée par les prêteurs. Le Censeur ne devra, en revanche, ne donner aucune solution à l’affaire et la présenter à la préture de manière froide et impartiale sans n’avoir jamais pris parti autrement que par ses attributions.
Art. IX : Ces pouvoirs ne sont pas limitatifs et sont définis au cas par cas par les textes législatifs dans lesquels le Censeur est impliqué.
Art. X : Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge.
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L. CORNELIUS SCIPIO
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Lun 19 Fév 2007 |
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Cette loi me semble bien travaillé. En considérant l'actuel loi sur la Censure, qui ressemble plus à quelques idées jetés sur une tablette, celle ci est structuré et reprend les idées de la loi actuel....
Je dis Rome à besoin de cette loi.
Mais surtout d'hommes capable d'incarner ainsi ce rôle d'Autoritas et de Potestas...!
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Lun 19 Fév 2007 |
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En effet sénateur... cette loi sera inutile si aucun homme n'est à même par son action de la faire passer de l'idée à l'action.
regard vers Titus PUBLICOLA
Heureusement, nous avons déjà un candidat qui pourrait s'en montrer digne, s'il y consacre tout son temps.
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Virtu, Valeur et Tradition
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Archiviste de la République |
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ANTONICUS Cornelius
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Posté le : Lun 19 Fév 2007 |
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L'air sévère
Deux réactions rapidement.
Premièrement sur la forme...je n'ai entendu nulle discussion préalable à ce projet de loi. Il serait bon lorsque l'on souhaite rendre à Rome son sens des valeurs que l'on commence par respecter les us et coutumes qui régissent les pratiques de notre Curie.
Deuxièmement, sur le fond maintenant. Je suis totalement en désaccord avec l'article VI de ce projet. Je ne vois pas pourquoi le Censeur ne pourrait pas discuter des arguments présentés en séance. En étant Censeur, il n'en reste pas moins pour autant un sénateur parmi les autres, en tant que tel, il n'a pas à être contraint au silence. Le censeur doit organiser les débats mais il peut tout à fait discuter et prendre part aux débats comme n'importe qui.
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75 ans
Consulaire
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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J'ai pensé à cette règle dans l'unique but de placer le Censeur au dessus de tout soupçon de parti pris. J'avais au départ une formulation qui était plus souple et qui imposait simplement au Censeur de s'en tenir aux objections de bon sens, de logique ou factuelles et non des opinions tranchées.
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L. CORNELIUS SCIPIO
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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La position du Censeur Antonicus se tient. Il serait difficile pour le Censeur d'effectuer son rôle sans entre capable de tenir position. D'ailleurs ce passage de la loi serait difficile à contrôler,.... le Censeur ne peut se Censurer lui même! Si vous me pardonnez le jeu de mot.
Je crois que l'article iv est néanmoins approprié dans le sens, qu'il démontre la conduite idéal du Censeur. Les mots suivants pourraient être enlever:
" et ne discutera pas en séance les arguments présentés."
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SEPTIMUS Marcus
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Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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Cette loi, va selon moi, dans le bon sens. En effet elle permet de preciser bien des points. Cependant comme le censeur Antonicus, je pense que le censeur doit pouvoir participer a la vie politique et doit pouvoir donner son avis. Reduire le censeur a un "surveillant" du sénat enleve un peu du prestige de la fonction... Aussi je pense que l'article VI devrais être revu.
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Marcus Septimus Severus
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Décédé en 366 |
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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Je supprime donc ces mots, pas de problème. Mais j'espère qu'aucun Censeur ne prendra trop parti ouvertement, j'ai de mauvais des fois où un Censeur, très illustre, a été querellé. Enfin...
Comme cette loi telle que présentée ne pose aucun problème, j'aimerai maintenant votre avis sur la réintroduction des Tribus, rustiques et urbaines, telle que je l'ai décrite tantôt.
A mon sens cela permettrait un racadrage de la citoyenneté sur les fondamentaux notamment par l'appartenance à une zone géographique historiquement établie.
Mais cela devrait peut-être faire l'objet d'une autre loi ? J'attends vos avis sur la question.
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L. CORNELIUS SCIPIO
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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Si un Censeur doit prendre parti sans y réfléchir aux considérations il risque de perdre beaucoup de crédibilité si il fait des mauvais choix.
Je crois cepandant que la réintroduction ou la réogarnisation des tribus, devrait faire l'object d'une autre loi. Afin de facilité le vote, car je crois que cela risque d'être plus complexe à débattre et à établir.
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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C'est bien ce que je pensais... Je pense que l'on devrait encore débattre un peu sur cette liberté du Censeur :
- soit il est parfaitement libre : et non seulement il doit organiser les débats mais aussi y intervenir, devenant alors juge et parti
- soit on formule clairement qu'il a le devoir de n'intervenir que pour abritrer, c'est à dire donner simplement son avis sur la valeur d'un argument et sur des faits, et non donner une opinion discutable
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FABIUS Aelius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 88
Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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je ne pense pas que le censeur devrait être "baillonné" parce qu'il accède à la charge de Censeur. Comme l'a dis très justement le Censeur Antonicus, il reste un sénateur. Je trouve difficile à accepter qu'on lui retire une parti de ses prérogatives en tant que Sénateur pour en acquérir d'autres, ceci alors que seul un Sénateur -en plus des autres conditions- ne peut accèder à la Censure. Cela voudrait dire qu'il n'est plus vraiment un Sénateur mais une classe sénatoriale particulière.
Je pense que la moralité du Censeur quand à ses futures actions doit être jugé avant les élections. Une fois désigné, il est normale de lui faire confiance. Par contre il devrait être possible de lui réclamer des comptes "moraux" à la fin de son mandat si tel n'était pas le cas.
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QUIA NOMINOR LEO |
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L. CORNELIUS SCIPIO
Autorisation : Membre
Nb de messages : 91
Inscrit le : Dim 11 Fév 2007
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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Je suis d'accord avec le Sénateur Fabius sauf pour une chose. Une Censeur ne peut se faire demander de compte à sa sortie de charge. La tradition en a toujours été ainsi.
Certes par contre avant son élection, il convient à tout Sénateur de bien considérer son vote.
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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En ce cas il convient de retirer la phrase discutée.
A part cela rien d'autre ? Vous aurez remarqué que dorénavant ce sera le Censeur qui mettra les lois aux Débats et les organisera... cela me semble pertinent n'est-ce pas ?
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DETRITUS Tullius
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Mar 20 Fév 2007 |
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Très pertinent sénateur Caro, et vu que le Censeur se doit parmis nous tous de connaitre au mieux la loi, voila qui lui permettra de réagir immédiatement sur le fond et la forme avant même de la mettre au débat.
Par ailleurs, je me permet de me joindre à la voix commune qui réclame la liberté de parole du Censeur, dans la limite ou ce dernier n'utilise pas ses pouvoirs pour imposer son point de vue !
Quand aux tribus sénateur Caro, l'idée semble bonne, mais une explication détaillée serait la bienvenue, quelle seront les tribus retenues et comment ?
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