| Lex Augustinus Caro Du Censeur |
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APERLAUTENUS Caius
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Inscrit le : Jeu 31 Aoû 2006
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 Posté le : Mer 21 Fév 2007 |
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Vous êtes plusieurs à réagir sur le fait que le Censeur doit pouvoir prendre un parti. C'est à mon avis une évidence, un sénateur se doit de participer au débat. Pour éviter les erreurs d'interprétation, pourquoi le censeur ne pourrait-il pas au début de son intervention indiquer dans quel cadre il parle? c'est à dire préciser qu'il donne son avis de sénateur ou utilise son pouvoir de censeur pour recadrer les débats et faire régner l'ordre?
Même si pour moi une élection revient à remettre la confiance du sénat à un magistrat, je pense qu'il est nécessaire que chacun soit en position de rendre des comptes. Le censeur étant un personnage et un magistrat hors-norme, il faut sans doute élaborer une procédure particulière.
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QUIA NOMINOR APER!
Administrateur des travaux 337
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Préteur 344-345 |
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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La loi sur la Censure, adoptée en l’an 250 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls X et X, sur proposition du sénateur M. AUGUSTINUS CARO, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule : La Censure est une magistrature supérieure dotée de la Potestas et des auspices majeurs. Le Censeur incarne la Morale, la Vertu et la Tradition romaines. Il est investi de la plus haute Auctoritas de la République après celle que revêt le Sénat en lui-même. Le Censeur, en vertu de cette autorité et de sa position suprême quant aux valeurs civiques, est chargé de la bonne marche du Corps des Citoyens et de veiller à ce que les lumières sacrées de la Cité demeurent le phare des âmes qu’elle abrite. Il doit par sa stature pouvoir incarner aux yeux de tous les Romains le respect des Ancêtres, la Piété et les valeurs civiques fondamentales. Il est le garant de la pureté morale de la République et devra diffuser dans la Cité l’impérieux désir de les protéger et de les respecter. En d’autres termes, le Censeur est l’institution morale suprême de la République dont l’Autorité doit diffuser par sa Potestas les valeurs qu’il incarne, rappelle et fait respecter.
Cette loi amende ou abroge toute autre loi, décret et sénatus-consulte antérieurs qui entreraient en contradiction avec elle.
Art. I : Sont éligibles au rang de Censeur les sénateurs ayant le rang de consulaire. Le Censeur est élu selon les mêmes modalités que les autres magistrats mais son mandat est d’une durée de V ans renouvelables consécutivement une seule fois.
Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d'être déchu automatiquement de sa charge.
Art. II : En tant que protecteur du Corps civique, le Censeur procède tous les deux ans au recensement de la population. Ce recensement devra faire l’objet à Rome d’une cérémonie officielle à laquelle tous les citoyens du Latium devront participer. Le Censeur devra alors faire état du nouveau Cens suivant l’ordre décroissant des fortunes, c’est-à-dire de la classe I aux citoyens hors classe, en réunissant les centuries nouvellement constituées sur le Champ de Mars, à l’exception de la première classe et des patriciens qui seront présentés sur le Forum. A l’issue de la cérémonie seront introduits officiellement les nouveaux citoyens. La cérémonie sera placée sous la protection de la triade capitoline définie par notre religion.
Art. III : Gardien de la tradition, de la morale et de la vertu, le Censeur peut infliger une amende proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du citoyen visé pour tout acte, propos ou écrit qui porterait atteinte à ces fondements de la République.
Art. IV : En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l’ordre des fonctions occupées, puis de l’âge et en fin de la fortune telle qu’indiquée au Cens. Il est le seul à pouvoir proposer, en dehors de toute condamnation pénale y parvenant de fait, la radiation d’un sénateur par Sénatus-consulte (SC). Il a aussi pour rôle de prendre en charge l’accompagnement des nouveaux sénateurs en leur imposant si besoin des périodes de silence gardé.
Art. V : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement, de démission ou de décès, un Consul ou à défaut de Consuls, un Préteur se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat de ceux ci-dessus énumérés, ce sont les Tribuns qui, sur délégation expresse du Sénat par SC, organisent les élections.
Art. VI : En tant que citoyen de la plus grande autorité, le Censeur devra surveiller et organiser les débats pour que l’opinion du Sénat ne s’écarte pas de la droite raison. C’est lui enfin qui décidera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux consuls de réunir les comices pour le vote des lois.
Art. VII : Le Censeur est chargé de contrôler l’existence et l’honnêteté des rapports de fin de charge rendus par les magistrats. Il doit également contrôler tout usage qui est fait des moyens financiers de la République à l’exception des fonds discrétionnaires consulaires. Il peut rédiger des avis sur la gestion des fonds publics et sur l’état des finances de la République.
Art. VIII : Le Censeur est le gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l’actualisation. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois et toute plainte qu’il portera en personne devra être acceptée par les prêteurs. Le Censeur ne devra, en revanche, ne donner aucune solution à l’affaire et la présenter à la préture de manière froide et impartiale sans n’avoir jamais pris parti autrement que par ses attributions.
Art. IX : Ces pouvoirs ne sont pas limitatifs et sont définis au cas par cas par les textes législatifs dans lesquels le Censeur est impliqué.
Art. X : Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge.
SPQR
Voici le projet finalisé, si il n'y a pas d'autre remarque, je demanderai au Consul de le mettre au vote dans les plus bref délais, le mieux étant qu'il soit adopté avant les élections.
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ANTONICUS Cornelius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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J'ai encore une remarque sénateur Caro, elle concerne l'article IV
| Citer | | Art. IV : En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l’ordre des fonctions occupées, puis de l’âge et en fin de la fortune telle qu’indiquée au Cens. Il est le seul à pouvoir proposer, en dehors de toute condamnation pénale y parvenant de fait, la radiation d’un sénateur par Sénatus-consulte (SC). Il a aussi pour rôle de prendre en charge l’accompagnement des nouveaux sénateurs en leur imposant si besoin des périodes de silence gardé. |
Je trouve que faire dépendre la raditation d'un sénateur au bon vouloir d'un SC du Sénat ampute trés largement le rôle du Censeur ainsi que son autorité. Nous savons tous comment se passerait un SC de radiation.....pour moi, le Censeur étant la plus ahute autorité morale, il n'a pas à attendre confirmation du Sénat et doit pouvoir radier de l'album sénatorial qui il veut. Ce faisant naturellement, il engage sa propre responsabilité et doit s'attendre en cas d'abus à en subir les conséquences : SC de destitution et/ou procédure en justice.
Ensuite, de la meme manière que je trouve inadapté de forcer le censeur au silence car il est censeur, il me semble qu'il n'est pas convenable de pouvoir imposer à des jeunes sénateurs des périodes de silence ! Ces sénateurs, bien que jeunes, n'en restent pas moins des sénateurs à part entière et n'ont pas à être spoliés de leur droit à la parole, droit qui est sacré en cette enceinte ! Là encore, tout sénateur, jeune ou pas, lorsqu'il prend la parole doit le faire de manière responsable et doit s'attendre à subir les conséquences de ses propos si ceux ci dérapent. Mais priver de parole un sénateur, je ne suis pas pour.
Je trouve en revanche trés bien l'idée que le censeur accompagne les nouveaux inscrits à l'album.
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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Je voulais également donner toute latitude au Censeur pour faire l'album sénatorial et donc radier, ou ne pas réinscrire un sénateur. Je pensais juste que le Sénat s'y opposerai, si tel n'est pas le cas... qu'à cela ne tienne.
En revanche, tu dis que tout sénateur doit être reponsable de ses paroles. Voilà exactement pourquoi lorsqu'un jeune se met à plusieurs reprises à nuire aux débats par des interventions intempestives, il m'apparaît juste qu'il en assume les conséquences et soit réduit au silence pendant une durée, qui bien entendu peut être assez courte. Etant donné qu'une amende n'a pas grande valeur pédagogique, je trouve cela plus utile. Bien évidemment, cela suppose du Censeur qu'il s'acquitte tout autant de sa tâche d'accompagnement des nouveaux sénateurs.
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L. CORNELIUS SCIPIO
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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Si un Sénateur viens au Sénat pour dire des absurdités il serait effectivement plus sage qu'il garde le Silence effectivement!
Mais le Censeur Antonicus à raison Sénateur. Cet article est en contradiction avec une autre loi qui me semble très fondamentale. Il y a d'autres facons de punir des mauvais comportement, comme une amende ou une mission à l'étranger.
Aussi la pertinence dans les discutions me semble beaucoup de la responsabilité du Consul, ou du Censeur, quant à élaboré un ordre du jour au Sénat selon les sujets d'actualités primordiales, et de bien sur ne pas tolérer les écarts quant au sujet principale. Cela implique que les Consuls, ou le Censeur s'implique d'une facon très active à chaque débat dont l'on souhaite une réponse du Sénat.
Un Sénateur à haute Autoritas à mon avis ne doit pas hésiter aussi à guider le Sénat et ainsi éviter les écarts de comportements.
L'accompagnement et la présentation des nouveaux Sénateurs au Sénat me semble une très bonne idée. Le Censeur, ou un Sénateur désigner par lui,(en cas de surcharge de travail) pourrait très bien se charger de cette tâche.
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Fides, Pietas, Religio, Disciplina, Constantia, Gravitas, Parsimonia, Severitas
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Sénateur 344
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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J'ajoute vos modifications que je trouve excellentes.
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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La loi sur la Censure, adoptée en l’an 250 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls X et X, sur proposition du sénateur M. AUGUSTINUS CARO, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule : La Censure est une magistrature supérieure dotée de la Potestas et des auspices majeurs. Le Censeur incarne la Morale, la Vertu et la Tradition romaines. Il est investi de la plus haute Auctoritas de la République après celle que revêt le Sénat en lui-même. Le Censeur, en vertu de cette autorité et de sa position suprême quant aux valeurs civiques, est chargé de la bonne marche du Corps des Citoyens et de veiller à ce que les lumières sacrées de la Cité demeurent le phare des âmes qu’elle abrite. Il doit par sa stature pouvoir incarner aux yeux de tous les Romains le respect des Ancêtres, la Piété et les valeurs civiques fondamentales. Il est le garant de la pureté morale de la République et devra diffuser dans la Cité l’impérieux désir de les protéger et de les respecter. En d’autres termes, le Censeur est l’institution morale suprême de la République dont l’Autorité doit diffuser par sa Potestas les valeurs qu’il incarne, rappelle et fait respecter.
Cette loi amende ou abroge toute autre loi, décret et sénatus-consulte antérieurs qui entreraient en contradiction avec elle.
Art. I : Sont éligibles au rang de Censeur les sénateurs ayant le rang de consulaire. Le Censeur est élu selon les mêmes modalités que les autres magistrats mais son mandat est d’une durée de V ans renouvelables consécutivement une seule fois.
Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d'être déchu automatiquement de sa charge.
Art. II : En tant que protecteur du Corps civique, le Censeur procède tous les deux ans au recensement de la population. Ce recensement devra faire l’objet à Rome d’une cérémonie officielle à laquelle tous les citoyens du Latium devront participer. Le Censeur devra alors faire état du nouveau Cens suivant l’ordre décroissant des fortunes, c’est-à-dire de la classe I aux citoyens hors classe, en réunissant les centuries nouvellement constituées sur le Champ de Mars, à l’exception de la première classe et des patriciens qui seront présentés sur le Forum. A l’issue de la cérémonie seront introduits officiellement les nouveaux citoyens. La cérémonie sera placée sous la protection de la triade capitoline définie par notre religion.
Art. III : Gardien de la tradition, de la morale et de la vertu, le Censeur peut infliger une amende proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du citoyen visé pour tout acte, propos ou écrit qui porterait atteinte à ces fondements de la République.
Art. IV : En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l’ordre des fonctions occupées, puis de l’âge et en fin de la fortune telle qu’indiquée au Cens. Il a le pouvoir de radier de l’album ou de ne pas réinscrire un sénateur qu’il jugerait indigne de siéger. Après un délai d’un an, le Censeur devra reconsidérer le cas du Sénateur en question et, en cas de sanction maintenue, un SC pourra décider de la réintégration du Sénateur. Il a aussi pour rôle de prendre en charge l’accompagnement des nouveaux sénateurs en déléguant si besoin à un sénateur de son choix le soin de prendre en charge un ou plusieurs sénateurs nouvellement inscrits.
Art. V : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement, de démission ou de décès, un Consul ou à défaut de Consuls, un Préteur se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat de ceux ci-dessus énumérés, ce sont les Tribuns qui, sur délégation expresse du Sénat par SC, organisent les élections.
Art. VI : En tant que citoyen de la plus grande autorité, le Censeur devra surveiller et organiser les débats pour que l’opinion du Sénat ne s’écarte pas de la droite raison. C’est lui enfin qui décidera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux consuls de réunir les comices pour le vote des lois.
Art. VII : Le Censeur est chargé de contrôler l’existence et l’honnêteté des rapports de fin de charge rendus par les magistrats. Il doit également contrôler tout usage qui est fait des moyens financiers de la République à l’exception des fonds discrétionnaires consulaires. Il peut rédiger des avis sur la gestion des fonds publics et sur l’état des finances de la République.
Art. VIII : Le Censeur est le gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l’actualisation. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois et toute plainte qu’il portera en personne devra être acceptée par les prêteurs. Le Censeur ne devra, en revanche, ne donner aucune solution à l’affaire et la présenter à la préture de manière froide et impartiale sans n’avoir jamais pris parti autrement que par ses attributions.
Art. IX : Ces pouvoirs ne sont pas limitatifs et sont définis au cas par cas par les textes législatifs dans lesquels le Censeur est impliqué.
Art. X : Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge.
Voici donc une nouvelle mouture, que j'espère être la dernière.
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PLINIUS VICTOR
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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Sénateur Caro, une grosse erreur s'est glissée dans ton texte, dans son préambule. tu as gardé en effet la date de 250 au lieu de 345 ! 
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18 V/ 6 D
Flamine de Mars 344-345-346
Carmanovius à la Roche !
Alias Dreyfus |
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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sourit, et toussotte
Hm... en effet, j'en suis désolé et je corrige ceci immédiatement. D'autres remarques ?
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VARUS Spurius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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J'ai plusieurs questions.
Qui sera chargé du recensement des citoyens des provinces autres que le Latium ?
Est-il vraiment réaliste de vouloir rassembler tous les citoyens du Latium à Rome pour les recenser ? La loi semble rendre obligatoire la présence a cette cérémonie. Qu'adviendra t'il alors des citoyens qui ne pourront pas assister a cette cérémonie, parce qu'ils sont malades, en voyage à l'étranger ou engagés dans des légions qui combattent loin de Rome ?
Que signifie concretement la phrase "le Censeur devra surveiller et organiser les débats pour que l’opinion du Sénat ne s’écarte pas de la droite raison" ? N'y a t'il pas un risque qu'un censeur mal intentionné n'utilise cette phrase pour instaurer une tyrannie à Rome en qualifiant de contraire à la "droite raison" tout ce qui irait a l'encontre de son bon vouloir ?
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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Et bien ailleurs que dans le latium, il est illusoire d'imaginer un seul homme capable de recenser lui-même les citoyens. je suis d'avis que dans la restructuration des provinces l'on songe à ce qu'ils aient leurs propres Censeurs.
Quant au rassemblement, il est évident qu'un membre de la Gens pourra pallier à l'absence du premier représentant. Ce sera au Censeur de se charger des choses correctement. (comment fasaient les vras Censeur ?)
Quant à la droite raison, j'ai volontairement choisi cette formulation pour éviter une tyrannie, en mettant en avant le rôle avant tout logique des interventions du Censeur. Mais si tu veux aller par là, alors toute action du Censeur si le Sénat a élu un tyran, un fourbe ou un malhonnête pourra recevoir la même critique. Et alors le Sénat en sera le seul responsable, et pourra toujours destituer le Censeur.
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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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Il doit a mon cens, n'y avoir qu'un seul censeur. La charge doit rester unique, les pultiplier dans les provinces n'est pas la bonne solaution. Les autorités locales pourraient servir de relais pour ensuite faire remonter les données du recensement vers Rome, où les services de la censure centraliseraient les réponses. Nous pourrions mettre en place un systeme selon lequel tout les citoyens devraient se rendre périodiquement , selon une fréquence à definir, dans la cité ou le municipe d'ou ils sont originaires afin de se faire recenser.
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Marcus Septimus Severus
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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Si tu arrives à imaginer cela concrètement... grâce te sois rendu. Mais si tu penses vraiment qu'un seul homme peut faire cet acte symbolique et indispensable qu'est le recensement, sans recourir à des expédients de fonctionnaires ou d'agents dignes plus du royaume et de la tyrannie que la République, alors la peste soit de notre République qui sombre dans la bureaucratie et le fourmillement diforme et impersonnel d'une administration sans âme.
je préfère reproduire le système de nos ancêtres que de le dissoudre... non mais tu imagines une cérémonie du recensement ou un Censeur qui n'en a que le titre attend sagement qu'on lui apporte une pile de tablettes qu'il ne lira même pas !
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ANTONICUS Cornelius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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Tu va me dire que je suis un empécheur de tourner en rond sénateur Caro mais ton article IV me déplait toujours autant.
| Citer | | Art. IV : ... Il a le pouvoir de radier de l’album ou de ne pas réinscrire un sénateur qu’il jugerait indigne de siéger. Après un délai d’un an, le Censeur devra reconsidérer le cas du Sénateur en question et, en cas de sanction maintenue, un SC pourra décider de la réintégration du Sénateur. ... |
Je ne vois pas en quoi la loi doit IMPOSER au Censeur de ré étudier le cas d'un sénateur radié de l'album sénatorial et encore moins au nom de quoi le Sénat par un SC pourrait passer outre l'avis du Censeur et réintegrer le dit sénateur.
L'album sénatorial est l'affaire du Censeur, c'est lui qui en a la gestion, cela doit rester son apanage exclusif. Sinon le censeur ne sert plus à rien.
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PLINIUS VICTOR
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007 |
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opine du chef
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18 V/ 6 D
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Alias Dreyfus |
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