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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Augustinus Caro Du Censeur
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Lex Augustinus Caro Du Censeur
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
Posté le : Jeu 22 Fév 2007    

HJ moi je veux bien mais ça veut dire exclure un perso du Sénat et donc quasiment un joueur du jeu...

N'est-ce pas trop radical ?

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AELIUS PROBUS Marcus
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007    

HJ : ce n'est pas le joueur qui est radié du site, mais bien le perso qui est banni de Rome...

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 22 Fév 2007    

HJ seulement du Sénat, n'exagérons rien mais... viré du Sénat si tu n'as pas les reins derrière pour assurer, pour l'avoir fait avec Harpax, je peux dire que c'est sûrement pas facile et que ça peut décourager un joueur peu motivé.

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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Ven 23 Fév 2007    

HJ: il est peu probable, je pense, qu'un jeune joueur reussisse a se mettre tout le sénat a dos au point de se faire radier... c'est plutot réservé a des joueurs ayant une experience du jeu.

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Ven 23 Fév 2007    

HJ très bien

Parfait Censeur, je pense que tu es le mieux placé pour le savoir, voici donc le projet définitif avec une pouvoir absolu du Censeur en matière de radiation.

La loi sur la Censure, adoptée en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Leto ATREUS et Titus PUBLICOLA, sur proposition du sénateur M. AUGUSTINUS CARO, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.

Préambule : La Censure est une magistrature supérieure dotée de la Potestas et des auspices majeurs. Le Censeur incarne la Morale, la Vertu et la Tradition romaines. Il est investi de la plus haute Auctoritas de la République après celle que revêt le Sénat en lui-même. Le Censeur, en vertu de cette autorité et de sa position suprême quant aux valeurs civiques, est chargé de la bonne marche du Corps des Citoyens et de veiller à ce que les lumières sacrées de la Cité demeurent le phare des âmes qu’elle abrite. Il doit par sa stature pouvoir incarner aux yeux de tous les Romains le respect des Ancêtres, la Piété et les valeurs civiques fondamentales. Il est le garant de la pureté morale de la République et devra diffuser dans la Cité l’impérieux désir de les protéger et de les respecter. En d’autres termes, le Censeur est l’institution morale suprême de la République dont l’Autorité doit diffuser par sa Potestas les valeurs qu’il incarne, rappelle et fait respecter.

Cette loi amende ou abroge toute autre loi, décret et sénatus-consulte antérieurs qui entreraient en contradiction avec elle.

Art. I : Sont éligibles au rang de Censeur les sénateurs ayant le rang de consulaire. Le Censeur est élu selon les mêmes modalités que les autres magistrats mais son mandat est d’une durée de V ans renouvelables consécutivement une seule fois.

Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d'être déchu automatiquement de sa charge.

Art. II : En tant que protecteur du Corps civique, le Censeur procède tous les deux ans au recensement de la population. Ce recensement devra faire l’objet à Rome d’une cérémonie officielle à laquelle tous les citoyens du Latium devront participer. Le Censeur devra alors faire état du nouveau Cens suivant l’ordre décroissant des fortunes, c’est-à-dire de la classe I aux citoyens hors classe, en réunissant les centuries nouvellement constituées sur le Champ de Mars, à l’exception de la première classe et des patriciens qui seront présentés sur le Forum. A l’issue de la cérémonie seront introduits officiellement les nouveaux citoyens. La cérémonie sera placée sous la protection de la triade capitoline définie par notre religion.

Art. III : Gardien de la tradition, de la morale et de la vertu, le Censeur peut infliger une amende proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du citoyen visé pour tout acte, propos ou écrit qui porterait atteinte à ces fondements de la République.

Art. IV : En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l’ordre des fonctions occupées, puis de l’âge et en fin de la fortune telle qu’indiquée au Cens. Il a le pouvoir de radier de l’album ou de ne pas réinscrire un sénateur qu’il jugerait indigne de siéger. Il a aussi pour rôle de prendre en charge l’accompagnement des nouveaux sénateurs en déléguant si besoin à un sénateur de son choix le soin de prendre en charge un ou plusieurs sénateurs nouvellement inscrits.

Art. V : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement, de démission ou de décès, un Consul ou à défaut de Consuls, un Préteur se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat de ceux ci-dessus énumérés, ce sont les Tribuns qui, sur délégation expresse du Sénat par SC, organisent les élections.

Art. VI : En tant que citoyen de la plus grande autorité, le Censeur devra surveiller et organiser les débats pour que l’opinion du Sénat ne s’écarte pas de la droite raison. C’est lui enfin qui décidera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux Consuls de réunir les comices pour le vote des lois.

Art. VII : Le Censeur est chargé de contrôler l’existence et l’honnêteté des rapports de fin de charge rendus par les magistrats. Il doit également contrôler tout usage qui est fait des moyens financiers de la République à l’exception des fonds discrétionnaires consulaires. Il peut rédiger des avis sur la gestion des fonds publics et sur l’état des finances de la République.

Art. VIII : Le Censeur est le gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l’actualisation. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois et toute plainte qu’il portera en personne devra être acceptée par les prêteurs. Le Censeur ne devra, en revanche, ne donner aucune solution à l’affaire et la présenter à la préture de manière froide et impartiale sans n’avoir jamais pris parti autrement que par ses attributions.

Art. IX : Ces pouvoirs ne sont pas limitatifs et sont définis au cas par cas par les textes législatifs dans lesquels le Censeur est impliqué.

Art. X : Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge.


SPQR

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PLINIUS VICTOR
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Posté le : Ven 23 Fév 2007    

Somme toute, à la relecture de ton texte et de celui de la lex Thimestia je ne vois aucun changement notable, ce qui amène une seule remarque:

Pourquoi faire abroger un texte pour le réécrire entièrement pour une question de forme, alors que fondamentalement, dans le fond, rien n'est changé ? Si c'est pour le plaisir de faire voter le peuple et remettre en causune fois de plus ce que les dieux ont approuvé avant, je n'y vois que des inconvénients. godgrace.gif

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Ven 23 Fév 2007    

Relis bien alors sénateur... Il y a des changements qui sont apportés parce que sont affirmés des principes que la loi actuelle n'évoque même pas. Il y a des changements parce que le rôle du Censeur et les valeurs civiques deviennent la référence de notre Cité. Il y a des changements parce que l'activité du Censeur, et donc la création et le maintien du Corps Civique sont mis en avant. Si tout cela pour toi n'est que détail, alors cela me conduit d'autant plus à poursuivre mon combat.

Consul, je crois que ce projet peut désormais être mis au voix et ainsi espérer être applicable pour le prochain Censeur.

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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Sam 24 Fév 2007    

J'attends encore des remarques et si il n'y en a plus je le mettrais aux votes. Ne précipitons pas les choses...

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

j'aurai moi aussi une remarque a faire sur la forme.

à force de lois qui abrogent ou amendent sans les citer explicitement d'autres lois, nous parvenons à établir un codex illisible, et qui dit illisible dit inapplicable.

aussi, cette loi se doit, pour moi, de comporter les lois exactes qu'elle abroge ou amende, et la façon de laquelle cela est fait.

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

Je suppose qu'on n'a pas d'archiviste dont ce serait le rôle ?

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

disons que l'archiviste intervient a postériori... spécifiant ce qui fut abrogé ou amendé en votant une loi ne le précisant pas. savoir exactement ce pour quoi nous votons me semble primordial, et cela comprend les textes abrogés ou amendés... pas a toi senateur?

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

Tu veux t'en charger ?

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TUBBSARIUS Flavius
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je te suis reconnaissant de la confiance que cette proposition témoigne à mon égard... mais je ne suis nullement l'auteur de ce texte et celui ci est à mon sens le plus à meme de completer son texte de loi... puisque je ne doute point qu'il s'est appuyé sur l'état des faits, les regles, les lois et les traditions en vigueur qui necessitent selon lui un remaniement, une abrogation ou une réécriture matérialisée par le texte qu'il propose.

me trompe je?

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Je me suis en effet basé sur le droit en vigueur, et d'ailleurs concernant cette loi, à part l'actuelle loi sur la Censure que je ne crois pas utile d'abroger en la nommant tant cela est évident, aucune n'entre en contradiction avec elle.

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

allons senateur caro, tu sais parfaitement que l'évidence n'est pas un argument suffisant, en matiere de legislation... quant au fait de nommer la loi abrogée, cela me semble malgré tout plus constructif et serieux que de laisser la mention initiale du texte stipuler que tout ce qui n'irait pas dans le sens de ce texte serait abrogé.

le fait meme de nommer la loi abrogée permettra un discours plus complet et argumenté, en effet, ainsi, tout un chacun est a meme de connaitre l'effet immédiat du texte proposé, en se referrant aux textes qui ne feront plus loi... et ainsi comparer les contenus, et s'assurer qu'aucun vide legal n'est laissé... voir l'évolution d'un texte à l'autre... bref, autant dire que c'est l'un des éléments primordiaux d'une loi qui vient en remplacer une ou plusieurs autres.

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