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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Caro Augustinus De Census
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Lex Caro Augustinus De Census
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Titus Valerius Publicola
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Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Lun 19 Fév 2007    

La Loi sur le Cens, adoptée en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls X et X, sur la proposition du sénateur Manius AUGUSTINUS CARO est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République.

Préambule : Le Cens n’est pas seulement le cumul des biens possédés par un citoyen, il est aussi le repère que se donne un citoyen par connaître la place qu’il occupe dans la cité. Le principe de l’égalité géométrique fait qu’un citoyen au Cens élevé n’est en rien supérieur en valeur à un citoyen d’un Cens inférieur, il ne le dépasse qu’en devoirs et en responsabilités. Cependant, à chaque devoir doit correspondre un honneur et à chaque responsabilité une dignité. Ce sont les bases de l’autorité que confèrent les Dieux et les Moires en donnant un chaque homme un lot de départ et un destin.

Art. I : conformément à la loi sur la Censure, le Censure établit le Cens de chaque citoyen tous les deux ans.

Art. II : Le Cens est déclaratif mais le Censeur peut toujours contrôler de lui-même les déclarations d’un citoyen.

Art. III : Dans sa déclaration, un citoyen doit tenir compte
de la totalité du numéraire en sa possession diminuée de l’entretien de ses biens fonciers et de l’activité de ses terres,
de la somme des coûts de constructions des biens immobiliers qu’il possède
de ses possessions terriennes fonction du rendement qu’il en retire

Art. IV : Le Censeur peut infliger une amende pour fausse déclaration ou, si celle-ci était particulièrement erronée, inscrire pour un ou deux recensements successifs, le contrevenant dans une classe inférieure à celle à laquelle il devrait appartenir.

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La Terreur du Sénat
Censor Power
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SEVERUS Licius
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Nb de messages : 2364
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Lun 19 Fév 2007    

Se gratte à la tête,

Je comprends pas l'intêret de cette loi, en outre je croyais que celle-ci devait être discuté, avant d'être presenté au Sénat.

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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

Mail: severuslicius@yahoo.fr
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ANTONICUS Cornelius
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Inscrit le : Jeu 18 Avr 2024
Posté le : Lun 19 Fév 2007    

Tu as parfaitement raison sénateur Severus....si meme nos consuls ne respectent plus nos coutumes en matière législative, nous sommes perdus.

Consul Publicola, tu connais trés bien la procédure en matière legislative....je n'ai pas entendu de discussion prealable à cette loi !!!

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75 ans
Consulaire
Membre du Parti Legaliste
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
Posté le : Mar 20 Fév 2007    

A quoi cela servitait-il de faire une discussion là sur un texte puis de discuter le même. Censeur Antonicus, d'aussi loin que je me souvienne, les débats informels portent en général sur des thèmes qui ne sont pas formulés explicitement. Je crois avoir suffisamment parler depuis maintenant plusieurs années de nécessaires réformes que l'on évite de perdre du temps en procédure inutiles.

Lorsqu'un texte clairement pensé et établi est présenté, je trouve normal qu'on le présente aux débats.

Quant à l'intérêt de ce texte (HJ le premier est qu'il adapte la procédure à la V2), c'est qu'il actualise nos méthodes, s'accouple avec l'autre texte sur la Censure et surtout... va permettre sans fraude de réduire le Cens dû à la propriété foncière qui grève les propriétaires de manière inacceptable.

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Virtu, Valeur et Tradition
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Archiviste de la République
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
Posté le : Dim 25 Fév 2007    

La Loi sur le Cens, adoptée en l’an 344 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls X et X, sur la proposition du sénateur Manius AUGUSTINUS CARO est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République.

Préambule : Le Cens n’est pas seulement le cumul des biens possédés par un citoyen, il est aussi le repère que se donne un citoyen par connaître la place qu’il occupe dans la cité. Le principe de l’égalité géométrique fait qu’un citoyen au Cens élevé n’est en rien supérieur en valeur à un citoyen d’un Cens inférieur, il ne le dépasse qu’en devoirs et en responsabilités. Cependant, à chaque devoir doit correspondre un honneur et à chaque responsabilité une dignité. Ce sont les bases de l’autorité que confèrent les Dieux et les Moires en donnant un chaque homme un lot de départ et un destin.

Art. I : conformément à la loi sur la Censure, le Censure établit le Cens de chaque citoyen tous les deux ans.

Art. II : Le Cens est déclaratif mais le Censeur peut toujours contrôler de lui-même les déclarations d’un citoyen.

Art. III : Dans sa déclaration, un citoyen doit tenir compte
- de la totalité du numéraire en sa possession diminuée de l’entretien de ses biens fonciers et de l’activité de ses terres,
- de ses possessions terriennes fonction du rendement qu’il en retire

Art. IV : Le Censeur peut infliger une amende pour fausse déclaration ou, si celle-ci était particulièrement erronée, inscrire pour un ou deux recensements successifs, le contrevenant dans une classe inférieure à celle à laquelle il devrait appartenir.

SPQR

voici donc la mouture définitive du texte, les biens bâtis ne seront plus comptés.

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

j'avoue senateur caro, ne pas entendre cette nouvelle facon de déclarer son cens... bien que mon age aide à cette incompréhension, je pense ne pas etre le seul dans ce cas, pourrais tu nous donner quelque exemple de déclaration de Cens?

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Respublica defensor

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Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

A Rome, pour toi ou moi par exemple, cela signifie :

Dans la période du recensement, nous donnons au Censeur notre Cens après l'avoir évalué nous-mêmes. Ainsi pour ma part, je devrai déclarer :
35692 ares de terres, qui me rapportent en moyenne 1 as par are, mais j'arrondis pour faire bonne mesure des bonnes récoltes, et j'évalue à 40 000.

Ensuite j'ai des liquidités : 220 000as.

Je déclare donc au Censeur 260 000as.

Il est clair que cela va provoquer une baisse du Cens des sénateurs, mais étant donné qu'actuellement être riche signifie la banqueroute, ce n'est pas un mal.

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

si en sus de cela, tu avais des autels et autres constructions a entretenir, tu déduirais donc de ce nombre calculé, le cout des entretiens, ai je bien saisi, senateur caro?

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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

/note l'exemple sur sa tablette/

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Dim 25 Fév 2007    

En effet... mais tel n'est pas le cas. Mais je pense peut être supprimer cet élément puisqu'il devait faire pendant à la prise en compte du bâtit, que tu m'as conduit à refuser.

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RUFFINUS Caïus
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Posté le : Mer 28 Fév 2007    

Si nous voulons réellement réformer le cens, il faut cesser de taxer lourdement la terre et ses produits, qui nourrissent Rome.

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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Jeu 01 Mar 2007    

Je suis d'accord avec le tribun taxons plutôt le luxe et autres signes pour inciter Rome à redevenir ce qu'elle est : le fils de ses ancètres paysans...

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 01 Mar 2007    

Attention ne confondons pas une taxe et le tributum. Sachez que pour moi le mieux serait bien de réduire le tributum mais de laisser le calcul du Cens tel qu'il est voir d'y ajouter le bâti !

Le problème c'est que le tributum n'est pas que le repère de notre richesse, il est aussi notre ruine.

La solution que je propose, j'en suis conscient, n'est qu'un pis aller... mais si vous êtes prêt à revenir sur le tributum, alors soit, c'est évident qu ec'est la meilleure solution.

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Jeu 01 Mar 2007    

Attention ne confondons pas une taxe et le tributum. Sachez que pour moi le mieux serait bien de réduire le tributum mais de laisser le calcul du Cens tel qu'il est voir d'y ajouter le bâti !

Le problème c'est que le tributum n'est pas que le repère de notre richesse, il est aussi notre ruine.

La solution que je propose, j'en suis conscient, n'est qu'un pis aller... mais si vous êtes prêt à revenir sur le tributum, alors soit, c'est évident qu ec'est la meilleure solution.

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SEVERUS Licius
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Posté le : Jeu 01 Mar 2007    


Citer : PUBLICOLA Titus
Je suis d'accord avec le tribun taxons plutôt le luxe et autres signes pour inciter Rome à redevenir ce qu'elle est : le fils de ses ancètres paysans...



Il est vrai, envoyons les fonctionnaires de la Questure perquisitioner dans les domus de chaque sénateur à la recherche du moindre mètre d'étoffe, ce sera aussi simple et inefficace, mais comme certains souhaitent faire du populisme une raison d'Etat, je m'incline devant leur sagacité.

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Questeur- 343, 344 et 362.

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