Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi régissant la charge de gouverneur
Index Le Sénat de ROME jpem
Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes  



Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses Page: 1, ,      >>
Loi régissant la charge de gouverneur
Auteur Message
FUGITIVUS Felix
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 2342
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

"Loi régissant la charge de gouverneur
La loi régissant la charge de gouverneur, adoptée en 357, sous l'égide des consuls XXXXXXXXXXXX, sur proposition du consulaire DECINUS Mairus, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires et provinces de la République romaine.
Cette loi rend caduque toutes les autres lois et dispositions légales concernant les gouverneurs.
Préambule :
Le territoire de la république s’agrandissant, le Sénat décide de mieux codifier la charge de gouverneurs afin d’améliorer la représentativité du Sénat en province et ainsi améliorer la gestion de chaque provinces de la République.

Article 1- Un consul ou 5 sénateurs peuvent proposer un appel à candidature pour la nomination de gouverneurs de la République à n’importe quel moment de l’année. Les provinces qui seront sous l’autorité du gouverneur devront être clairement définies.

Article 2 – Tous sénateurs de rang questorien peut être candidat à la charge de gouverneur

Article 3 - Un gouverneur est élu pour deux années, sans limite de renouvellement.

Article 4 - La charge de gouverneur est une charge et non une magistrature. Elle est donc soumise à l’autorité des magistrats de Rome dans leurs domaines de compétences respectifs.
L’autorité des gouverneurs est donc un concentré de délégation de pouvoirs de magistrats de Rome.

Article 5 - Le gouverneur peut faire l’objet de poursuites en cas de plaintes de la population ou d’abus rapportés. Les sénateurs et magistrats peuvent engager des poursuites ou retirer l’autorité au gouverneur par un vote d’un SC.

Article 6 – La romanisation
Le gouverneur est responsable du processus de romanisation sur le territoire qui est sous son autorité. Ce processus vise à une intégration progressive durable des provinces à la République de Rome par l’assimilation de leurs différences.
Ainsi, le développement de la langue latine, de la culture romaine, de son architecture, de ses traditions, de ses lois et dispositions légales … sont autant d’axes de romanisation des provinces composants la république de Rome.
Le développement des infrastructures, des écoles, des lieux de cultes et la participation des élites locales sont des éléments importants de la romanisation.

Article 7 – La gestion des provinces
Dans les provinces dont il a la charge, le gouverneur dirige tous les magistrats et agents de la province, peut les nommer ou les démettre, excepter les préfets qui dépendent directement des consuls.
Il est également responsable de la bonne application des missions de chaque fonctionnaire ou dispositions et lois concernant les provinces comme par exemple, la collecte des impôts, la protection des bâtiments publics par les vigiles …

Article 8 – Les missions militaires :
Dans ce cadre, il commande aux légions stationnées sur le territoire sous son autorité pour le défendre sauf contre ordre des consuls qui peuvent attribuer le commandement au général de leurs choix.
En temps de paix, les opérations militaires qui lui sont autorisées sont le maintien de la paix civile et la défense des provinces sous son autorité contre toutes actions agressives.
En temps de guerre, les consuls peuvent leurs attribuer toutes missions militaires.
Il peut lever un maximum de 2 légions si nécessaires et en informer immédiatement le Sénat de Rome.

Article 9 – Infrastructures
Le gouverneur fait office d’administrateur des travaux pour le compte du Sénat et des Ediles de Rome sur le territoire sous son autorité.
Les Ediles lui délègue par ailleurs une partie de leur autorité concernant la mise en construction d’infrastructures provinciales.
Ainsi, le Sénat de Rome crée un budget provincial annuel de 2.5 millions pour l’ensemble de la République. Ce budget sera à partager par les questeurs entre les gouverneurs au prorata de la population sous l’autorité de chaque gouverneur. L’utilisation de ce budget est libre mais soumise au contrôle annuel des questeurs.
Ce budget provincial n’empêche en rien les Ediles de procéder à des constructions supplémentaires par SC.

Article 10 – Information du Sénat
A chaque fin d’année le gouverneur doit rendre un rapport sur l’administration du territoire sous son autorité et présenter un budget détaillé faisant état des sommes prélevées, envoyées et utilisées au cours de l’année.
Toutes dispositions et décisions prises par le gouverneur devra être exposés au Sénat dans son rapport annuel."

----------------------

81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
Décinus Mairus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Voici le texte qui ressort des discussions que nous avons déjà eu. Il est maintenant ouvert au débat préliminaire avant vote.

Je remarque déjà que l'article 3 demande plus de précision.

Article 3 - Un gouverneur est élu par le Sénat, pour deux années, sans limite de renouvellement. Comme pour les magistrats, tous les candidats seront proposés au vote du Sénat et c'est celui qui aura reçu le plus de vote favorable qui occupera la charge de gouverneur.

----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
DARUS Bennitus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Justement, parlons-en de la limite de renouvellement... un gouverneur peu scrupuleux pourra demeurer je ne sais combien de temps dans une province, avec pouvoir de contrôler les envoyés de la République et de lever des légions... un nouvel Andronicus et nous nous retrouverons vite avec une province encore plus rebelle qu'à l'arrivée de son gouverneur.
Deux ans renouvelables deux fois, je ne tolèrerais pas plus, et je préfèrerais certainement moins.

----------------------
Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356
  Haut de page Bas de page 
 
CARNEUS Tiberius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

De sa voix lasse des derniers jours :

"Censeur, j'aimerais savoir si nous pouvons discuter ce point du projet de loi, le renouvellement des mandats, ou si tu as d'avance décidé que ce point ne souffrirait pas de discussions..."

"Si tu as déjà décidé certains points de la loi en ton for intérieur, j'aimerais le savoir, histoire de me concentrer uniquement sur ce qui vaut vraiment la peine..."

----------------------
Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

-Cum hoc aut in hoc redi-
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
DARUS Bennitus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Je n'ai ni le pouvoir ni l'envie d'interdire un débat sur cet article, je dis juste que mon point de vue est celui-là et que personnellement je n'en changerais pas. Ne me dis pas que si je proposais une loi me nommant roi de Rome tu serais ouvert à la discussion ? Ce qui est inacceptable est inacceptable, c'est tout ce que je dis. Maintenant je compte bien pour ma part discuter ce point pour parvenir à un mandat d'un an renouvelable deux fois.
Ceci étant clarifié l'article 7 demande quelques considérations... cela implique une autorité presque totale sur les agents de la questure, les vigiles... Autant je ne vois pas d'inconvénient à ce que le gouverneur puisse faire appel à leurs services sans passer par les magistrats à Rome, autant le pouvoir de les nommer ou de les renvoyer de sa propre initiative me semble déplacé.

----------------------
Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356
  Haut de page Bas de page 
 
CARNEUS Tiberius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 3227
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

"Censeur, il est des choses inacceptables, je suis d'accord. Je n'ai d'ailleurs pas dit que j'approuvais ce point de la loi en question. En revanche, je voulais m'assurer que nous pouvions encore discuter..."

"Pour rebondir sur l'article 7, un tel pouvoir au Gouverneur signifie que les institutions locales qui avaient été maintenues ne le seront plus lors de l'arrivée d'un Gouverneur... temporairement ou indéfiniment. Dans certains cas, cela peut être justifié... L'Étrurie nous le montre par exemple. Dans d'autres, je ne sais pas..."

----------------------
Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

-Cum hoc aut in hoc redi-
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
Décinus Mairus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Pour la question du renouvèlement, je dirais que l'article 5 permet au sénat de lui retirer sa charge de gouverneur, ce n'est donc pas une nomination à vie. De plus, même s'il n'existe pas de limite de renouvèlement, il doit toujours se faire élire tous les 2 ans.
Toutefois, je comprends ton point de vue et il se justifie alors peut etre pourrions nous prendre l'exemple des magistrats qui oblige à un temps de latence avant de pouvoir de se reprénsenter. Ainsi, nous pourrions limiter à un renouvèlement soit une charge globale de 4 maximum avec une obligation d'attendre 2 ans, soit le temps du mandat d'un autre gouverneur, pour se représenter.

Pour l'article 7, c'est une mesure qui existe déjà dans l'actuelle loi sur les gouverneurs, je l'ai donc repris tel que tout en apportant la nuance sur les préfets qui me paraissait nécessaire pour justement limiter la toute puissance des gouverneurs sur l'administration provincial.
Maintenant pour la nomination et renvoi des fonctionnaires, il peut s'avérer nécessaire comme l'a fait remarquer le sénateur Carneus avec l'Etrurie.

----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
DARUS Bennitus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Ce qui me gêne surtout c'est de prévoir un mandat théoriquement illimité pour amener ou ramener une province dans le giron de la République. Une province doit pouvoir être stabilisée en trois à six ans, ou alors nous avons de grosses questions à nous poser.

----------------------
Sénateur infirme, Légaliste rescapé, vétéran des Randonnées Illyriennes, parrain des Journées Blandonienne de la boucherie chevaline, niqué de Métaponte, vaincu de Genusia.
Censeur 356
  Haut de page Bas de page 
 
Décinus Mairus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Effectivement, si tu envisages le mandat de gouverneur comme devant uniquement servir à ramener une province dans le giron de la République, je dirais que tu as raison 3 à 6 ans devrait suffir. Mais personnellement, j'envisage le mandat de gouverneur comme pouvant aussi servir au développement de la province, à la promotion de la culture romaine, à la romanisation .... ce qui prend beaucoup de temps.

L'idée qui soutend aussi ce texte c'est de dépasser la seule utilisation de gouverneur comme pacificateur comme dans le sud après la guerre ou actuellement en Etrurie après la révolte ; pour arriver à une charge de développement dans le temps afin d'éviter d'autres soulèvement. Plus qu'un bandage sur une blessure, j'envisage le poste de gouverneur comme un remède quotidien pour lutter contre une maladie récurrente pour notre République et qu'on nomme : guerre civile !

----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
COLOMBUS Asimovius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 384
Inscrit le : Jeu 08 Jan 2009
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Je trouve que la dernière phrase de l'article IV est mal formulée.


Citer
L’autorité des gouverneurs est donc un concentré de délégation de pouvoirs de magistrats de Rome.



Peut être une tournure du style "Les gouverneurs représentent l'autorité des magistrats de Rome." serait plus heureuse.

Sinon, j'aimerais connaître votre avis, patres, sur une nomination au rang questorien. Pensez-vous que la maturité d'un jeune sénateur puisse suffire pour assoir l'autorité de Rome dans les provinces?
Je ne sais pas si cela se fait, ou même si cela est possible, mais peut être pourrions nous rajouter une contrainte de temps en tant que sénateur siégeant.
Par exemple "de rang questorien et siégeant depuis 5ans en tant que sénateur".
Je dis cela car, personnellement, j'ai l'âge de faire une questure, mais je ne suis pas sûr d'avoir la sagesse et l'assise pour être gouverneur...

----------------------


sénateur depuis 356
  Haut de page Bas de page 
 
Décinus Mairus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Effectivement, la phrase de l'aticle 4 est mal formulé, je retiens ta proposition.

Pour ce qui est du rang qu'il faudrait, tu nous dis que tu ne te sens pas l'assis pour assurer un poste de gouverneur mais je suppose donc que tu ne te présenterai pas pour assurer une telle charge, non ?

Le sénat sera seul juge de qui il nommera comme gouverneur, les candidats trop jeunes ou sans assez d'expérience seront refusé par le Sénat.

Toutefois, nous pourrions mettre effectivement une durée minimum de temps passer sur les bancs du Sénat, mais 5 années me paraissent longues. Nous pourrions mettre 2 ans sur les bancs du Sénat et 1 année de questure, cela ferait 3 ans en tout dont 1 année comme magistrat. Le sénat aura eu le temps de connaitre le sénateur et lui de mieux appréhender le Sénat et son fonctionnement.

----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
COLOMBUS Asimovius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 384
Inscrit le : Jeu 08 Jan 2009
Posté le : Ven 16 Jan 2009    

Tu as raison, consulaire Decinus, je me présenaterais pas à une telle charge dans l'état actuel des choses. Je faisais cette remarque car il arrive parfois que l'on vote pour un nom et non pour une personne. Ainsi, le fils d'un éminent représentant de notre sénat pourrait être élu sur le nom de la gens, sans se rendre compte que le poste de gouverneur pourrait lui demander plus qu'il ne peut offrir pour le moment.

Maintenant, tu as raison, chacun doit être responsable de ces actes.

----------------------


sénateur depuis 356
  Haut de page Bas de page 
 
SEPTIMUS Marcus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1152
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
Posté le : Sam 17 Jan 2009    

Je suis pour ma part opposé à ce que des sénateur de rang questorien puissent exercer un mandat de gouverneur. Un poste de gouverneur requiert un certain savoir faire, on ne compte plus les sénateurs de rang questorien qui ne font plus parler d'eux une fois leur questure passé. De plus administrer une province requiert un sens aigu de l'organisation et un savoir faire en matière de maintien de l'ordre.
Ainsi je préconiserai dans cette optique que cette charge soit réservée aux sénateurs de rang édilitaire. En effets ayant déjà effectué au moins une questure, il disposera des compétence de gestion financière et son expérience à l'édilité lui aura permis d'exercer son talent en matière de maintien de l'ordre public.

----------------------
Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
Aedilis 338-339
Praetor 340-341
Consul 343-345-349-352
Pontifex Maximus 359-363
Archiviste de la République 333-334-335-336.
Membre du Parti Légaliste

Décédé en 366
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 230
Inscrit le : Ven 12 Déc 2008
Posté le : Sam 17 Jan 2009    

/Ironique/
On pourrait y mettre un navarque, par exemple...

/Plus sérieux./
Consulaire, cette loi a pour vocation de faire remplacer les préfets par des gouverneurs, je suppose.
Les préfets étaient issus de l'ordre équestre. Les futurs gouverneurs, quel que soit leur rang, seront issus du sénat. Est-ce que ça ne risque pas de créer des frictions ?

----------------------
Archiviste des lois 357

Mail : fderp@yahoo.fr
  Haut de page Bas de page 
 
POUSSINUS Actarus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Sam 17 Jan 2009    

Comme je l'ai déjà annoncé,je suis moi aussi contre qu'un sénateur de rang questorien soit possiblement élu gouverneur.

Et tout comme le consulaire septimus,je préconise un rang édilitaire.

----------------------
Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien
  Haut de page Bas de page 
 
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses Page: 1, ,      >>






  Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB
Page générée en 10 requêtes