| Lex Augustinus Caro sur l'organisation territoriale |
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VARUS Spurius
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 Posté le : Lun 26 Mar 2007 |
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Est soumis au débat le projet de loi suivant formulé par le sénateur Augustinus Caro.
| Citer | La loi sur l’organisation territoriale de la République romaine, proposée sous l’égide des consuls Spurius VARUS et Marcus SEPTIMUS par le sénateur Manius AUGUSTINUS CARO, est applicable dès à présent pour l’ensemble de la République Romaine et des territoires visés par la présente loi.
Préambule :
Article I : Le droit établit indépendamment de toute considération de régime juridique particulier, deux types de terre. La terre privée (ager privatus) qui appartient à une personne privée, relève du droit privé, celui-ci pouvant varier d’un municipe à un autre. La terre publique (ager publicus) qui est la propriété commune de l’ensemble des individus placés sous la protection de la République romaine, est régie par les lois de Rome.
Art II : L’unité territoriale de base que reconnaît la République est le municipe constitué d’un bourg principal et d’une campagne, composant par la tradition, l’histoire et l’unité culturelle une entité homogène et admise.
Art III : La statut des municipes varie en fonction de trois régimes juridiques : le droit romain, le droit latin et le droit pérégrin.
TITRE PREMIER Du droit romain
Art IV : Le droit romain est le droit constitué des lois de Rome, du droit privé romain et des normes édictées par les prêteurs de Rome et la jurisprudence urbaine. L’ensemble des municipes de droit romain se soumet aux normes édictées par les autorités susvisées et adopte l’interprétation qui en est faite à Rome.
Art V : les municipes doivent reproduire l’organisation civique de l’Urbs en se dotant d’un Sénat et de magistrats. Les consuls prennent la dénomination de duumvirs. Il n’y a qu’un seul grand Pontife pour l’ensemble de la religion romaine. Les municipes ne désignent pas de tribuns.
Art VI : Les censeurs des municipes de droit romain sont régis par la loi sur la censure de l’Urbs. Ils doivent transmettre au Censeur urbain leurs résultats avant la fin de l’automne de l’année du recensement.
Art VII : Une cité constituée en un ou plusieurs municipes peut être intégrée à l’Ager Romanus et devenir donc de droit romain si elle a manifesté de façon éclatante son désir, et si ses citoyens ont accepté de prêter un serment de fidélité à la République.
Elle doit pour cela envoyer les magistrats supérieurs de l’ensemble des municipes concernés au Sénat qui feront une demande solennelle d’intégration avec un éloge à la Gloire de Rome.
Une grande fête devra suivre l’acceptation par le Sénat et des représentants de Rome devront être acclamés par le peuple nouvellement intégré.
TITRE II Du droit latin
Art VIII : La République romaine reconnaît le droit Latin comme celui accordé aux cités désirant conserver leurs us et coutumes particuliers tout en intégrant la République en tant que citoyens. Ces cités ont toutes latitudes concernant leur politique intérieure, mais Rome a toute autorité autorité sur leurs relations extérieures. Ces cités doivent se constituer en municipes de leurs choix.
Art IX : Les citoyens de droit latin doivent s’acquitter de tous les devoirs d’un citoyen romain et ont les mêmes droits à l’exception du droit de vote qui leur est refusé.
Les municipes de droit latin peuvent se doter d’institutions particulières, mais il est exigé de leur part d’élire des prêteurs d’après la loi de l’Urbs ainsi qu’au moins un censeur. Le(s) censeur(s) municipal devra effectuer un recensement biennal transmis dans les plus brefs délais au Censeur Urbain.
Art X : Les citoyens de droit latin agissent en justice devant leurs prêteurs municipaux pour tout ce qui relève du droit romain et peuvent faire appel d’une décision les concernant devant les prêteurs urbains. Les prêteurs municipaux devront appliquer la jurisprudence de l’Urbs pour les affaires jugées par les prêteurs urbains en appel.
Art XI : Les magistrats des cités de droit latin peuvent, s’ils en font la demande, acquérir la citoyenneté romaine plénière après leur sortie de charge.
Art XII : Les dispositions de l’article VII sont applicables pour se voir donner un statut de droit latin.
TITRE II Du droit pérégrin
Des vassaux
Art XIII : La République romaine reconnaît le statut de vassal aux territoires des peuples vaincus n’ayant pas été intégrés à la République. Les habitants de ces territoires devront constituer des municipes. Ils devront transmettre à Rome les informations de recensement.
Art XIV : Ces territoires et leurs habitants conservent leurs lois et leurs us et coutumes. Ils s’en remettent à Rome pour la conduite de leur diplomatie. Ils devront en outre verser un tribut annuel en or et fournir à Rome un contingent de troupes : tout ceci est fixé dans le traité de vassalisation ainsi que par la loi militaire afférente.
Ces contributions peuvent à tout moment être modifiées par le Sénat qui peut également décider de réquisitions ou de mobilisations exceptionnelles sur ces territoires.
Art XV : La justice dans les municipes vassaux est rendue selon les modalités définie par ses habitants. Toutefois, une demande pourra être faite aux prêteurs urbains de connaître en appel d’une affaire tranchée par les juges municipaux. Les prêteurs urbains sont libres de recevoir l’appel ou non. Si l’appel est reçu, le jugement rendu par eux sera définitif et aura force de précédent. Les juges municipaux devront par la suite faire application du droit tel que dit par les prêteurs urbains.
Des alliés sociaux ou socii
Art XVI : La République conclut avec certaines cités ou territoires des traités qui leur octroient le statut d’alliés associés à la République. Ces cités ou territoires conservent leur indépendance juridique à l’exception du domaine diplomatique confié à Rome. Ces cités doivent se constituer en municipes.
Art XVII : Ces cités doivent remettre chaque année au Sénat le descriptif de leurs forces mobilisables. Dès réception, le Sénat fixe librement l’importance du contingent militaire à fournir par les alliés. L'armement de ce contingent est à la charge des alliés. Ces cités sont soumises à un tributum spécial exigible lorsque Rome est en guerre, librement fixé par le Sénat et perçu par les questeurs.
Art XVIII Dans tous ces territoires seront envoyés des représentants de la République romaine qui enseigneront le latin aux élites et leur apprendront la culture romaine.
Le Sénat, après deux ans, ne reçoit plus de ses territoires que les missives écrites en Latin et les envoyés s’exprimant en Latin.
Art XIX Les citoyens des municipes alliés peuvent faire une demande gracieuse d’appel auprès des prêteurs urbains. Une juridiction spéciale (quaestio) est créée pour connaître du litige. Elle est composée d’un prêteur urbain et d’un juge du municipe. Si jury il y a, celui-ci devra être composé à parité entre des citoyens du municipe et des citoyens romains. Les règles sont définies conjointement entre les deux juges. Le jugement rendu le sera principalement en fonction du droit romain.
TITRE III Des régions
Art XX : Une région rassemble les municipes d’un territoire homogène et cohérent. La liste des régions est donnée par Sénatus-consulte valable jusqu’à ce qu’intervienne un nouvel SC modificatif .
Art XXI : Chaque région est représentée par un préfet désigné par le Sénat parmi les Equites et étant propriétaire dans le municipe principal de la région, dénommé préfecture. Il est nommé jusqu’à révocation ou d’office au bout de 10 ans.
Art XXII : Le préfet a un pouvoir de police. Il est chargé du maintien de l’ordre dans sa région. Il dispose à ce titre d’un imperium civil particulier lui permettant de réquisitionner des édiles ou des citoyens en tant que vigiles pour rétablir l’ordre ou procéder à des arrestations. Il doit associer à son action les vigiles municipaux ou autorités équivalentes.
Art XXIII : Le préfet à une fonction de contrôle. Il contrôle l’activité des publicains dans sa région. Il ne peut jamais être publicain. Il doit saisir les magistrats concernés en cas de constat de dysfonctionnement.
Art XXIV : Le préfet a un devoir d’information de tout événement digne d’intérêt dans la région. Il doit rendre un rapport annuel sur l’état de sa province au Sénat.
TITRE IV Des provinces
Art XXV : Une Province est un territoire où Rome ne reconnaît aucun droit particulier à ses habitants. Tout le territoire d’une province est versé à l’Ager Publicus et tout citoyen devra payer le stipendium habituel pour en jouir. Ce territoire peut être conquis ou il peut s’agir d’une cité déchue par Rome de ses droits.
Art XXVI : Par un SC provincial constitutif, le Sénat fixe les frontières de la province, son statut fiscal et un statut juridique. La province devra être divisée en municipes.
Art XXVII : Un gouverneur sera désigné si besoin pour gérer cette province.
S.P.Q.R. |
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OCTAVIUS PIUS Numerius
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Inscrit le : Dim 11 Mar 2007
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Posté le : Lun 26 Mar 2007 |
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marque ostensiblement son approbation au texte de loi présenté
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FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
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Posté le : Lun 26 Mar 2007 |
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Il y a quelques points peu clair [HJ: quelques fautes de frappe j'imagine, notamment: "Art XXIV : Le préfet a un devoir d’information de tout événement digne d’intérêt dans la région. Il doit rendre un rapport annuel sur l’état de sa province au Sénat.", ce n'est pas région à la place de province?]
Autrement j'ai une question sur le titre IV
| Citer : Art XXV | | Une Province est un territoire où Rome ne reconnaît aucun droit particulier à ses habitants. |
Donc l'apellation "province" dorénavent désignera un territoire asservi peuplé de "sous-citoyens" n'ayant aucun droit?
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C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
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FUGITIVUS Felix
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2342
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Mar 27 Mar 2007 |
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Hum... je reste dubitatif... bon, il y a des reprises d'anciennes lois, concernant l'organisation du territoire; des idées nouvelles aussi concernant la gestion des provinces par elles même, notament en reproduisant"l'organistation civique de l'Urbs." Soit dit en passant, la lex Labienus parlait de "juge provincial", de "conseil préfectoral". Lorsque j'ai été préfet maximus, pour la région Sud Est, cela était en poste. je ne sais pas l'usage qu'il y a eu par la suite...
Bon, sinon, ma grane question concerne la gestion de ces provinces... Il n'en est nulle part question, alors que dans nos débat c'était la question cruciale. Quid du budget des "Régions" et quelles seront ces régions?
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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator. |
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Mar 27 Mar 2007 |
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Les provinces prévues à la loi Harpax sont déjà ce dont tu parles sénateur FLACCUS. Et oui il y a des erreurs de frappe.
Sénateur Fugitivus, il convient de laisser à la loi ce qui revient à la loi et de laisser au Sénat ce qui peut être fait plus souplement.
Fixer les régions qui ne sont plus désormais qu'un élément de repère, peut très bien se faire par un SC.
Quant au budget. Tout ce qui était autrefois le fait de Rome sur un territoire donné sur le fait des populations de ce territoire.
Pour l'objectif que ceci favoriserait les régions riches au détriment des pauvres, je dis que OUI !
Après il existe tout un tas de ressources autres que le tributum, qui devrait d'ailleurs rester exceptionnel et qu'il faudrait mettre en place pour les besoins en constructions et en religion.
Je crois cpendant que les règles doivent être :
- une grande concertation
- se limiter à des opérations ponctuelles
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Virtu, Valeur et Tradition
QUESTEUR 345
Edile suffect 346
Archiviste de la République |
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FUGITIVUS Felix
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2342
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Mer 28 Mar 2007 |
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Dans ce cas, je dis que ton projet de loi ne parle pas de l'essentiel, questeur. Et que tout ton propos, sans préciser comment tu compte détacher financièrement les provinces de la République, et bien... C'est la montagne qui accouche d'une souris. Car ton projet est bien beau, certaines choses, peuvent être utile, mais sans ce gros sujet, il n'est fondamentalement pas différent de ce qui fut déjà proposé. Dans le texte peut être, mais dans l'idée?
Et je suis de ceux qui pensent que les provinces sont maintenant l'ossature de notre République. Rome est la tête, eux sont les membres, et la République la colonne vertébrale, celle qui lie le tout.
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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator. |
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LABIENUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 645
Inscrit le : Mer 14 Fév 2007
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Posté le : Jeu 29 Mar 2007 |
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Ce qui m'inquiète quelque peu c'est que je ne vois plus très bien ce que les cités de sprovinces gagnent à entrer dna snotre territoire. Elles vont participer aux impôts, à l'effort de guerre, perdre leurs institutions traditionnelles et en plus devoir financer tout ce qu'elle voudront développer... N'est-ce pas ouvrir un dangereux terrain aux révoltes ?
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FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
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Posté le : Ven 30 Mar 2007 |
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intéressé par la remarque du sénateur Labiénus
C'est vrai, je n'ai pas ressenti dans ce texte quels sont les avantages pour une citée de devenir une cité de droit latin ou romain?
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C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Sam 31 Mar 2007 |
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Demandez leur.
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Virtu, Valeur et Tradition
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Archiviste de la République |
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LABIENUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 645
Inscrit le : Mer 14 Fév 2007
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Posté le : Sam 31 Mar 2007 |
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Sénateur,
tu ne peux balayer cette question d'un revrs de la main sans y répondre. La loi antérieure a été mise en place dans une situation de crise et d'insurection généralisées... Elle était une réponse à l'insatisfaction profonde des provinces... Je trouve très léger de refuser de réfléchir à ce qui est le coeur de la question...
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RUFFINUS Caïus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 531
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Dim 01 Avr 2007 |
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J'approuve ce projet, qui a le mérite de clarifier les choses.
Mais le sénateur Caro devrait indiquer les lois ou passages qu'il abroge!
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C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort?
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AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
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Posté le : Dim 01 Avr 2007 |
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Ah oui, j'abroge la loi Labiena.
Sénateur Labienus,
la loi de ton père était pensée mais... selon un esprit étranger aux Romains et à notre temps.
Toutes vos remarques participent du même esprit et sont obsolètes.
HJ je ne vois pas comment répondre autrement à des questions EJ alors que le pblm est l'état d'esprit HJ.
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Archiviste de la République |
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DRISSUS Marcus
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Posté le : Dim 01 Avr 2007 |
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Le principale problème a été évoqué par le sénateur Fugitivus, c'est le financement des provinces. Si Rome prélève le tributum sur ces provinces, mais les laissent en contrepartis se débrouiller toutes seuls pour entretenir eux même leur provicnes, et nous courrons droit à la révolte.
HJ Il faut trouver des raisons EJ pour engager une tel réforme du budget provincial
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Auteur de nombreux articles du codex
Ambassadeur de Rome à Bonnonia 338-339-340
Ambassadeur de Rome au Samnium 340-341-342-345-346
Questeur 344
Edile 354
Préteur 357 |
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FUGITIVUS Felix
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2342
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Dim 01 Avr 2007 |
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| Citer : AUGUSTINUS CARO Manius | | Demandez leur. |
Ne sois pas méprisant sénateur, ni suffisant. Ce dont parle ta loi, en état, évoque le superficiel. En soi, elle n'apporte rien qu'un remaniement. Alors que ce que tu évoquais dans d'autres débats, c'est à dire le financement des provinces par elle même, c'est le coueur du sujet. Tu dis avoir eudes entretiens, que les procinces sont d'accord. Soit... Mais les provinces, ce n'est pas la Campanie!
N'y a il pas eu une réunion avec les préfets ces dernières années? Qu'en pensent les préfets? C'est cela que je veux entendre.
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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
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FLAVIUS VERUS Philippus
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 21 Jan 2007
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Posté le : Lun 02 Avr 2007 |
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Comment ca sénateur AUGUSTINUS CARO???
"la loi de ton père était pensée mais... selon un esprit étranger aux Romains et à notre temps.
Toutes vos remarques participent du même esprit et sont obsolètes."
C'est se que tu penses du Sénat???
Et bien quel vrais Romain tu fais! Tu es un brillant magistrat qui n'as pas peur de la critique
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familiae civitatis terram
Pro-Consul à Bovianum 366-367
Sénateur Romain Depuis 344
Ambassadeur Lingon 345-346
Ambassadeur chez les Anares 349-354
En Campagne chez les Anares en 354-355
Questeur 358-359
Edile 360-368-369
Préteur 361-362-372
Consul 363-364-365-373-377
Navarque Maximus 377-386
Vainqueur à Gallipoli 384
Mort à la bataille de Salona en 386 |
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