Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Sabina- Loi sur le trésor militaire de Rome
Index Le Sénat de ROME jpem
Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes  



Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses <<   Page: , 2,      >>
Lex Sabina- Loi sur le trésor militaire de Rome
Auteur Message
FULVIUS FLACCUS Quintus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
Posté le : Sam 12 Mai 2007    

Ce sera un "coussin confortable et sûr" peut-être, mais pas avant la maturité de nos petit-enfants. Car à 400 000 as par an maximum, ce trésor ne va pas se remplir bien vite.

Mis à part ce financement, pourquoi pas une caisse de secours comme l’Aerarium Militare Sanctius, mais je ne vois pas l'intérêt de l'’Aerarium Mavortis.

Si j'ai bien compris, c'est une caisse uniquement annuelle, qu'on rempli au début de l'année, et qu'on vide tout de suite, en laissant au passage les restes au clergé. sauf qu'avec 400 000 as par an d'entrées et plusieurs millions annuels de budget militaire je ne pense pas que le clergé aura des miettes très souvent...

Sénateur Petronius Sabinus, pourrait-tu développer l'utilité de cette deuxième caisse?

----------------------
C'est la dose qui fait le poison

Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345
  Haut de page Bas de page 
 
DOBRASUS Romanus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 673
Inscrit le : Jeu 24 Aoû 2006
Posté le : Sam 12 Mai 2007    

L'article 2 n'est pas assez clair. Quels sont les moyens d'action du censeur sur le grand pretre de Mars si celui refuse l'utilisation du trésor? Voulons nous un trésor religieux, une offrande à Mars, ou un fond militaire, a savoir républicain?

----------------------

questeur 321 323
édile 324 326
préteur 325 329
consul 330 332 340 341 342
tribun de la plèbe 335 336 337
Pro consul victorieux 343
Gaius, escroc, le peuple aura ta peau
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Lun 14 Mai 2007    

Consulaire,

Je pensais que les lois précedentes étaient assez explicite sur le role du Censeur et du Pontife pour ne pas allourdir l'article 2.

Le Censeur est le surveillant de la gestion du patrimoine et des finances de la République et le Pontife etait responsable du budget religieux, il me semblait logique de lui accorder un droit de regard sur la gestion de ces terres. Le Grand Pretre de Mars ne peut refuser l'utilisation du trésor seul la seconde caisse l’Aerarium Mavortis peut être utiliser par le clergé, dans le but de ne pas immobiliser des ressources qui serait necessaire ailleurs.

Je ne souhaite pas faire de ce projet un trésor religieux mais républicain, cependantil nous est necessaire de remercier Mars pour la protection du trésor entreposé dans son temple.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
DOBRASUS Romanus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 673
Inscrit le : Jeu 24 Aoû 2006
Posté le : Lun 14 Mai 2007    

Très bien.

La loi doit combler les interstices où les hommes et les circonstances y fondent parfois leurs propres interprétations. Voila pourquoi je te suggère un article deux plus complet, en dehors du reste qui est un exemple de clarté.

----------------------

questeur 321 323
édile 324 326
préteur 325 329
consul 330 332 340 341 342
tribun de la plèbe 335 336 337
Pro consul victorieux 343
Gaius, escroc, le peuple aura ta peau
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Lun 14 Mai 2007    

Je te remercie pour ton conseil Consulaire et vais m'attacher à clarifie l'article 2.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mar 15 Mai 2007    


Citer : FULVIUS FLACCUS Quintus

Sénateur Petronius Sabinus, pourrait-tu développer l'utilité de cette deuxième caisse?



L'aspect que je voulait presenter ici est le suivant, la première caisse mettra plusieurs année a se remplir, mais elle le fera surement car sortant d'une guerre je ne pense pas que le sénat soit près a engager Rome dans une autre immediatement.

Cependant il faut être réaliste la levée moyenne des légions est globalement de 60000 hommes. Partant de cette constation j'ai fixer le seuil de la première caisse selon cette réalité, le surplus à cette caisse me semblait donc comme de l'argent immobilisé dans aucun but réaliste....a ce titre et pour ne pas immobilisé des ressources qui peuvent être utile ailleurs, je pense qu'une seconde caisse permettant d'utiliser ce surplus est utile, le cadre de son utilisation reste militaire ou religieux selon le choix des consuls et du Grand Prêtre.

De plus au regards des déclarations de la questure, je pense que la surface alloué à la constitution du trésor peut être porter sans mal à 1 000 000 d'ares.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
CHARISMUS Lucius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1025
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
Posté le : Mar 15 Mai 2007    

Je suis favorable à cette loi, qui me semble d'une grande utilité pour le trésor de la République. Après, bien sûr, éclaircissement de l'article 2, comme l'a justement souligné le proconsul.

----------------------
Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès
  Haut de page Bas de page 
 
MAXIMUS Fabius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 593
Inscrit le : Mar 24 Avr 2007
Posté le : Mar 15 Mai 2007    

Je suis moi aussi favorable à cette nouvelle loi qui sera je pense utile à long terme.

----------------------
Navarque 347-348-349-350.
Questeur 352.
g.houdou@hotmail.fr
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mar 15 Mai 2007    

Patrès,

Voici une nouvelle proposition :

Projet de loi sur le Trésor Militaire de Rome ( Aerarium Militare ), proposée sous l’égide des consuls Marcus SEPTIMUS et Spurius VARUS par le sénateur Publius PETRONIUS SABINUS, est applicable dès à présent

Préambule : Afin d’assurer le financement constant de l’effort de guerre de Rome, d’avoir les réserves suffisantes pour faire face à tous les besoins militaires qui pourraient se présenter, il est institué un Trésor Miltaire dont la fonction est d’assurer le dit effort..

Article 1 : Le Temple de Mars Palatin recevra le dépôt de ce trésor, propriété exclusive du Sénat Romain. Le Sénat et le peuple de Rome, dans son ensemble, remercient le Dieu pour la protection du Trésor que la République confie à sa garde.

ARTICLE 2 : L’administration du Trésor est confié aux Consuls et au Grand Prêtre du Culte de Mars.

Les Consuls et le Grand Pretre choisissent au début chaque printemps les cultures a developper durant l’année sur les surfaces allouées au trésor.
Une majorité simple est nécessaire ( 2 voix sur 3 ) et n’est pas soumise à Véto.

Le Grand Pretre a le devoir d’accomplir la mise en culture des terres sur les fonds du Trésor, qui n’intègre jamais son trésor personnel.
Le cout de la mise en culture l’année de création du Trésor sera mise à disposition du Grand Prêtre la première année par la Questure au maximum à la fin du printemps.

Le Pontife se doit de verifier les comptes du Trésor Militaire de façon claire et précise, il a le devoir de déclarer dans son rapport annuel l’évolution du Trésor Militaire.

Le Censeur, en temps que surveillant des finances de Rome, a droit de regard sur les comptes du Trésor Militaire. Il a droit d’infliger une amende aux administrateurs en cas de mauvaise gestion du Trésor Militaire, cette amande étant versée directement au Trésor. Il peut saisir le Préteur en cas de vol ou malversation ; avéré ou suspecté.



Article 3 : Ce trésor est alimenté par trois sources :
- un prélèvement sur le butin pris à l'ennemi pourra être effectué par le Général vainqueur
- Le revenu d’une surface d’Ager attribuer au Temple de Mars, d’ 1 000 000 ares, retiré de la surface de l’Ager Publicus.
- Les dons des citoyens romains, quel que soit leur nature. A ce titre le nom des Evergètes sera lut à haute voix dans l'ordre croissant de leur contribution au moment des cérémonies de l'October Equus

Article 4 : De l’Affection du Trésor Militaire : Le trésor Militaire est divisé en deux caisses pour son utilisation :
- L’Aerarium Militare Sanctius : ( Le trésor militaire sacré ) Cette caisse, d’un montant maximale de 15 000 000 d’as, est la première alimentée par le revenus définit dans l’article 3.
- L’Aerarium Mavortis : ( le trésor de Mars ) : Cette caisse n’est alimentée qu’a partir du moment où l’Aerarium Militare Sanctius atteint le montant maximal de 15 000 000 d’as

Article 5 : De l’utilisation de l’ Aerarium Militare Sanctius : Cette caisse ne peut être utilisée que pour la levée de Légions en temps de guerre ( Etat définit par la Lex Ecrita de 330 – Des modalités d’entrée en guerre de la République )

Article 6 : De l’utilisation de l’Aerarium Mavortis : Cette caisse est utilisée pour financer la levée des légions en temps de paix. Au terme de l’année, si la caisse est fournit, le Clergé de Mars pourra utiliser tout ou partie de cette caisse pour financer l’October Equus.

Article 7 : Du retrait des fonds nécessaires : L’utilisation des fonds du Trésor Militaire est soumise au vote d’un Sénatus Consulte par le Sénat ou par une décision consulaire. Les deux procédures étant suivit d’une prise d’Augures Majeures.

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
CALVINUS Quintus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 43
Inscrit le : Dim 13 Mai 2007
Posté le : Mar 15 Mai 2007    

Je suis satisfait par la nouvelle proposition du sénateur Petronius Sabinus. Autant le premier texte renvoyait la constitution d'une caisse digne de ce nom aux calendes grecs, autant avec l'exploitation d'un million d'are, dont la mise en culture serait financée tout les ans par les fonds du trésor, cette loi ne m'apparait plus comme une demi mesure.

Je reste toutefois dubitatif quant à la nécessité du rappel du droit de regard du Censeur et de sa capacité à sévir en cas de mauvaise gestion, qui, à mon sens, coulent de source.

----------------------
Quintus Calvinus,
Sénateur néophyte

Navarque
  Haut de page Bas de page 
 
PETRONIUS SABINUS Publius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mar 15 Mai 2007    

A mon sens, elle coulait de source mais le Consulaire Dobrasus m'a donner un conseil qui est permet de fixer le domaine d'action de chaque intervenant ne laissant pas de place aux interpretations que certains pourraient faire d'une loi peut precise.

J'ai suivi son avis au regard de sa grande experience du pouvoir

s'incline legèrement en remerciement vers le Consulaire Dobrasus

----------------------
Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
  Haut de page Bas de page 
 
DOBRASUS Romanus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 673
Inscrit le : Jeu 24 Aoû 2006
Posté le : Mar 15 Mai 2007    

S'inclinant de même

Un très bon texte, sénateur, ta première loi est de bon aloi pour ton avenir politique

----------------------

questeur 321 323
édile 324 326
préteur 325 329
consul 330 332 340 341 342
tribun de la plèbe 335 336 337
Pro consul victorieux 343
Gaius, escroc, le peuple aura ta peau
  Haut de page Bas de page 
 
CALVINUS Quintus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 43
Inscrit le : Dim 13 Mai 2007
Posté le : Mar 15 Mai 2007    

Ah, en vu des nombreuses responsabilités qu'il a exercé, je suppose que le consulaire Dobrasus a de bonnes raisons de désirer de telles clarifications. Ayant de mon coté une expérience du pouvoir proche du néant, je ne peux que me ranger à cet argument.

----------------------
Quintus Calvinus,
Sénateur néophyte

Navarque
  Haut de page Bas de page 
 
CHARISMUS Lucius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1025
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
Posté le : Mer 16 Mai 2007    

Je ne trouve plus rien à redire à ce texte, sénateur Sabinus. Félicitations!

----------------------
Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès
  Haut de page Bas de page 
 
GAIUS Lucius
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1236
Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006
Posté le : Mer 16 Mai 2007    

To ntexte est très bon sénateur, mais il manque un élément qui risque de porter préjudice le cas échéant. Comment les décisions sont-elles prises si l'un des consuls ou le Grand Prêtre n'est pas disponible ? Au cas où seul un consul soit élu par exemple.

----------------------
Sénateur depuis 330
Questeur 338
Edile 342
Préteur 343
Général vainqueur des troupes crotoniennes en 340

Qui pisse contre le vent se lave les dents.
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses <<   Page: , 2,      >>






  Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB
Page générée en 10 requêtes