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Lex Carmanovia- loi sur le contrôle des magistratures
Auteur	Message
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Approuve ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
LABIENUS Flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 645 Inscrit le : Mer 14 Fév 2007	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Celà convient parfaitement.
SEPTIMUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 1152 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	J'approuve pour ma part ce projet qui permetra de pallier aux problemes auxquels nous avons été confrontés cette année. ---------------------- Marcus Septimus Severus Senator ab 326 Quaestor 327-336 Aedilis 338-339 Praetor 340-341 Consul 343-345-349-352 Pontifex Maximus 359-363 Archiviste de la République 333-334-335-336. Membre du Parti Légaliste Décédé en 366
CARMANOVIUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 1309 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Je t'en remercie, Consul. Dès que tu jugeras opportun de le mettre au vote, tu n'auras qu'à t'adresser à moi et je te ferais parvenir le texte final, avec la correction de l'article 2 du titre II. ----------------------
PLINIUS VICTOR Autorisation : Membre Nb de messages : 857 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Une remarque, cependant: l'absence de consultation des dieux ! Les magistrats voient leur élection approuvées ou non par les dieux. Destituer un magistrat, c'est prendre le risque d'aller contre cette décision divine. Je sais que depuis que tu violes nos règles les plus sacrées, tu ne t'embêtes pas avec ces scrupules, tribun, mais moi j'attache de l'importance aux dieux et je juge leur approbation necessaire dans tout processus de destitution. ---------------------- 18 V/ 6 D Flamine de Mars 344-345-346 Carmanovius à la Roche ! Alias Dreyfus
POMPEIUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 322 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Victor Plinius n'as pas tord: destituer un magistrat, c'est un peu comme aller à l'encontre de la volonté des Dieux. Il serait plus sage de savoir s'ils acceptent de destituer un homme à qui ils ont auparavant accordé leur confiance. ---------------------- Caius Pompeius Scipio Senator Patricius Optimatus ab 345 Legatus in Marso 346, 347 Inserviendo patriae consumor
CARMANOVIUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 1309 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Le Sénateur Plinis n'a jamais mérité son nom de Victor, ni personne dans sa petite Gens. Et s'il pouvait cesser ses attaques mesquines dans la moindre de ses interventions, comme il s'y est pourtant engagé tantôt, il serait plus facile de prendre en compte ses dires. Mais ta remarque est juste, Sénateur Pompeius. J'ajouterais en plus une nouvelle étape dans le texte. Si le vote du Sénat ou de la Plèbe est contre lui, le ou les magistrats perdront aussitôt leurs pouvoirs, mais ne serons déchus de leur magistrature qu'après consultation des augures. S'ils perdent si vite leur pouvoir, c'est uniquement parceque nous savons tous ici que les Augures prennent parfois beaucoup de temps avant de rendre leurs décisions. Cependant, avant ladite décision, même s'il ne peut plus exercer son mandat, le magistrat conserve son titre et notamment la protection qu'il lui accorde. ----------------------
POMPEIUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 322 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Acquiesce pour montrer son accord ---------------------- Caius Pompeius Scipio Senator Patricius Optimatus ab 345 Legatus in Marso 346, 347 Inserviendo patriae consumor
GAIUS Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 1236 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Dim 13 Mai 2007
	Excellent texte tribun. ---------------------- Sénateur depuis 330 Questeur 338 Edile 342 Préteur 343 Général vainqueur des troupes crotoniennes en 340 Qui pisse contre le vent se lave les dents.
PLINIUS VICTOR Autorisation : Membre Nb de messages : 857 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Lun 14 Mai 2007
	Cinglant Ma gens, si petite soit elle, n'a pas produit, elle, des sacrilèges ou des assassins. Quant à mes victoires, elles n'ont rien à envier aux tiennes ! Enfin, puisqu'un scrupule religieux semble enfin t'habiter, je te remercie de prendre en compte pour ton texte ma remarque. ---------------------- 18 V/ 6 D Flamine de Mars 344-345-346 Carmanovius à la Roche ! Alias Dreyfus
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Lun 14 Mai 2007
	Si la procédure au départ est lancée par des magistrats alors je pense que cela règle le problème puisque tous les magistrats ont la confiance des dieux. Les dieux étant omniscients, il serait peut-être lourd de leur redemander leurs avis sur une action d'un magistrat ? ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
CARMANOVIUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 1309 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Lun 14 Mai 2007
	Citer : PLINIUS VICTOR Cinglant Ma gens, si petite soit elle, n'a pas produit, elle, des sacrilèges ou des assassins. Julius, avec un sourire agressif Vraiment? Puis, reprenant une figure leixu adapté à la Curie Quoi qu'il en soit, je te prierais de garder ton calme dans la Curie, et de cesser de polluer les débats ou tu prend la parole, comme tu t'y est pourtant engagé voilà quelques semaines! La chose finit par devenir lassante! Se tournant ensuite vers Marius Voilà une remarque extrêmement pertinente, mais qui nous entrainerait dans un débat théologique assez long, j'en ai peur. Aussi je préfère conserver la proposition que ma faite un jeune Sénateur, et qui a au moins le mérite de la clareté. A l'assemblée, enfin Y'a t'il d'autres questions ou remarques à propos de ce texte? ----------------------
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Lun 14 Mai 2007
	certainement tribun ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
CALVINUS Quintus Autorisation : Membre Nb de messages : 43 Inscrit le : Dim 13 Mai 2007	Posté le : Lun 14 Mai 2007
	Pour la première fois depuis sa récente accession à la tête de sa famille, le sénateur Quentus Calvinus assistait, avec un intérêt non feint, à la mise en débat d'un projet de loi. Celui ci, que présentait à l'assemblée le consul Septimus, ne semblait être de prime abord qu'une loi clarifiant les procédures de destitution des magistrats, comme l'annonça rapidement un sénateur, et ne semblait susciter que des agréements parmi l'assistance, mais ne contentait pas pleinement le jeune homme, qui, nullement complexé par sa faible importance dans l'échiquier politique romain, demanda la parole, l'obtint, et se mit à parler : -Messieurs les sénateurs, sans doute ne me connaissez vous pas, car c'est aujourd'hui la première fois que je siège parmi vous au sénat, je suis Quintus de la gens Calvinus, et si la nécessité d'une loi sur le contrôle des magistratures m'apparaît évidente -et je rends grâce au tribun Lucius Carmanovius pour en avoir eu l'initiative, ainsi qu'à nos deux consuls pour l'avoir présenté- les clauses de destitutions d'un magistrat ne me satisfont pas pleinement. Certains ont précédemment évoqué la nécessité que les magistrats ne soient pas soumis à une dictature du sénat mais il me semble logique, et essentiel, qu'il appartienne au sénat de défaire, si besoin est, ce qu'il a fait, lors du choix de ces magistrats. Qui mieux que le sénat peut défendre en cas de crise l'intégrité de la République ? Aussi je propose que ce projet de loi soit modifié. A mon sens, une mesure de destitution pourrait être lancé, comme il a déjà été énoncé, par un tribun, le censeur, ou un magistrat curule, ou par 3 magistrats de moindre rang, mais aussi par 10 sénateurs. Et la destitution devrait être approuvée non pas par les deux tiers des magistrats, mais par les deux tiers des sénateurs. Et ce excepté pour les tribuns de la plèbe, qui ne dépende nullement du sénat, et pour lesquels il faudrait comme prévu initialement le vote des deux tiers des magistrats. A ceux qui craignent une dictature du sénat sur les magistrats, je me contenterai d'alléguer que la majorité requise étant de deux tiers, ce qui est tout sauf anodin, les magistrats ne seront certes pas destitué par caprices, mais seulement en cas de crise majeure, ou si leur légitimité apparaissaient entamé par quelque scandale. Sur ce, j'espère que vous prendrez en considération ces quelques remarques, et que vous ne vous offusquerez pas de l'intervention d'un néophyte. ---------------------- Quintus Calvinus, Sénateur néophyte Navarque
CARMANOVIUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 1309 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Mar 15 Mai 2007
	Sénateur Calvinus... Je rend grâce à l'acuité de ton jugement qui exclue les Tribuns de ce contrôle accru du Sénat que tu réclame. Maintenant, si tu te réfère à l'article 6 du titre II, tu peux y lire qu'une fois que les magistrats ont "validé" la procédure de destitution, le Sénat donne alors son avis via un SC. Hors qu'est-ce qu'un SC, sinon un vote qui exige 2/3 de votes positifs pour être validé? Je pense donc que ta deuxième demande est déjà prise en compte par mon texte. En ce qui concerne la première, sur une demande de 10 Sénateurs, je n'y suis pas favorable. Les magistrats ne sont pas si éloignés du Sénat qu'ils ne puissent prendre en compte l'avis de tant de Sénateurs s'ils se font entendre, et je ne vois pas l'intérêt d'alourdir ce texte par une procédure qui serait plus longue, plus complexe et nettement moins utile que les procédures déjà écrite. Mais quoi qu'il en soit, je te félicite pour ta première intervention, et t'invite à continuer en ce sens au Sénat ----------------------

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