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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Projet de loi sur la questure
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Projet de loi sur la questure
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ORLENUS Arturus
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LOI Barrezus « DE LA Questure »

La loi sur la questure, adoptée en l’an 359 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Décinus Mairus et Orlenus Arturus, sur proposition du Questeur Barrezus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine.


Préambule :

La questure est une magistrature élective, annuelle, collégiale, formant le premier échelon du Cursus Honorum, revêtue de la potestas. Ce projet de loi a pour but d’éclairer la fonction de questeur permettant une optimisation de celle-ci.

Cette loi abroge les lois Claudia 250 – De la questure, Escrita 249- de la fiscalité complémentaire, Narna 214, du virement pour le compte de l’état.

Article I : Des conditions d’éligibilité à la questure.

Chaque année trois Questeurs sont élus parmi les Sénateurs. Ils doivent avoir 30 ans lors de leur prise de fonction. Pour le reste, le candidat doit remplir toutes les conditions spécifiées dans la loi Ecritus 310 – Réforme et codification électorale.

Article II : Des attributions du questeur.

Les Questeurs sont les gestionnaires de la République Romaine et tiennent les comptes de l’État. Ils sont les trésoriers payeurs de la République. Ils sont seuls habilités à débloquer des sommes sur instruction du Sénat. Ils ont seuls accès aux comptes de la République, dont ils transmettent, sur demande, des relevés en tout ou partie aux magistrats judiciaires (pour enquête) ou au censeur (pour contrôle).

Du tributum : Les questeurs font appliquer la loi en vigueur sur le Tributum, le perçoivent et en rendent compte au sénat.

De l’ager publicus : Les questeurs font appliquer la loi en vigueur sur l’ager publicus, ils enregistrent le demandes de location et distribue l’ager et les concessions, puis en rendent compte au sénat.

Des amendes : Les Questeurs perçoivent les montants des amendes infligées par les préteurs au cours de leurs jugements, ou par tout autre magistrat dans le cadre de ses fonctions, au nom de l’État.

Des dons : Les Questeurs perçoivent les dons effectués par les particuliers à l’État. Il rappelle le nom des évergètes dans son rapport de fin de charges et les honorent selon la loi en vigueur sur l’évergétisme.

Des dépenses de la République : Les Questeurs font parvenir aux différents créditeurs de la République les sommes dues par celles-ci. De même, ils fournissent les sommes nécessaires au bon fonctionnement de la République ainsi qu’à la mise en œuvre de sa politique.
Ainsi, il verse à l’édilité, les sommes nécessaires à l’entretien des cités et des bâtiments ainsi qu’à la construction de bâtiments décidée par un SC.
Il verse au consulat, les Fond Discrétionnaire Consulaire selon la loi en vigueur sur les FDC ainsi que le budget militaire nécessaire à la levée de légions.
Il verse au pontificat, le budget religieux annuel selon la loi en vigueur sur la religion civique.
Il verse au tribunat, l’aide à la plèbe selon la loi en vigueur sur l’aide à la plèbe et les demandes des tribuns.
Il verse aux sodalités, en hiver, leur budget pour l’année suivante selon la loi en vigueur sur les sodalités.
En fin d’année, il réunit les chefs de bureau pour vérifier l’application de la loi Junia sur l’administration, afin de verser le salaire des fonctionnaires.
Tout au long de l’année, il verse les sommes décidés par le sénat au titres de mesures exceptionnelles (fêtes, frais de mission d’une ambassade…)

Autres recettes fiscales : En fin d’année les questeurs enregistrent toutes les autres recettes fiscales : ager plébéien, tributum plébéien, as des dieux, taxes diverses, pour présenter le budget annuel.

Article III : Des devoirs et des pouvoirs des questeurs.

Des devoirs : Lors de sa prise de fonction, chaque questeur doit prêter serment et jurer fidélité et honnêteté au Sénat et au Peuple Romain devant le temple de Jupiter, lors d’une cérémonie dirigée par le Pontifex Maximus ou un prêtre de Jupiter.
Au cours de leur exercice, les questeurs ne doivent pas privilégier un citoyen par rapport à un autre que ce soit dans l’attribution de l’ager, l’entente pour les paiements ou toute autre de ses prérogatives, toutefois en cas de difficulté avérée et prouvée d’un citoyen, il peut décider de modalités particulières.
En début d’année, les questeurs dressent une feuille de route des actions à mener par la questure au cours de l’année et se répartissent ces actions. Cette feuille de route doit pouvoir être présentée au sénat ou à un magistrat si la demande est formulée.
Les questeurs doivent être en mesure de présenter une prévision de budget annuel à tout magistrat en faisant la demande.
Les questeurs se doivent de vérifier régulièrement qu’il n’y a aucune irrégularité dans les comptes de la république, si c’est le cas, ils doivent en informer le sénat et prendre les mesures qui s’imposent.
Les questeurs doivent tenir des dossiers précis à jour sur chaque affaires dont ils s’occupent et être en mesure de transmettre ces dossiers à leurs successeurs.

Des pouvoirs : Chaque Questeur dispose d’un droit de veto sur la décision d’un de ses collègues. La décision finale revient à la majorité des Questeurs, ou bien au Sénat si les questeurs ne sont que deux (procédure similaire au senatus-consulte, à la demande d'un des questeurs). S’il n’émet pas de veto, chaque Questeur reconnaît implicitement le bien-fondé de l’action de ses collègues. Seul l’établissement du budget en fin d’année nécessite l’apposition des signatures de l’ensemble des Questeurs.
Ils disposent de la potestas, qui leur permet d’infliger une amende ou de priver un citoyen de ses prérogatives, dans le cadre strict de ses fonctions, si le citoyen a commis un délit intéressant la questure.
Un questeur peut déclencher une enquête sur la fiscalité d’un citoyen, d’une sodalité, du tribunat, du pontificat, de l’édilité, des préfets s’il estime qu’il y a un détournement des biens publics ou fraude fiscale, il peut alors porter plainte auprès de la préture, pour que les préteurs mettent à sa disposition les moyens nécessaire à cette enquête ainsi que les édiles.( assesseur, vigiles, …). Il transmettra le compte-rendu de cette enquête aux préteurs qui décideront ou non de porter l’affaire en justice.
Un Questeur peut demander à l'Édilité l'aide de deux vigiles afin d’aller percevoir une amende due par une personne à son domicile propre. En cas de refus de paiement, il établit une constatation de délit, contresignée par les deux vigiles. Il l’apporte au bureau des préteurs, qui le condamnent alors, selon leur prérogative. Les vigiles doivent garder le mauvais payeur en attendant le jugement des préteurs.
Les questeurs peuvent nommer des sénateurs pour des missions concernant la gestion des biens de la république en province ( Tributum, ager publicus, taxes diverses, fraudes fiscales, détournement de fonds publics...).

Article IV : De l’absence temporaire des questeurs.

Il faut au moins un Questeur en permanence à Rome, afin de régler les affaires courantes.

Article V : De la sortie de fonction.

Du budget annuel : A la fin de leur mandat, les Questeurs établissent le bilan financier de la République au cours de leur magistrature, appelé budget annuel. Il regroupe la somme des dépenses et des recettes annuelles, et les disponibilités de la République pour l’année suivante. Ils disposent de trois mois après leur magistrature pour le faire.
Par ailleurs, il présente un rapport annuel sur les actions menées par leurs soins lors de l’année qui vient de se dérouler. Ce rapport peut s’accompagner de propositions pour la magistrature suivante.

De la continuité au sein de la questure : Après l’entrée en fonction de nouveaux questeurs, les anciens questeurs doivent leur confier leurs dossiers sur les affaires en court.

Des poursuites : Après la sortie de charge des questeurs, un Sénateur peut demander une enquête sur la conduite des Questeurs durant leur magistrature. Après présentations de pièces, une commission d’enquête pourra être créée sur décision d’un préteur et comprendra obligatoirement les questeurs non incriminés de l’année en cours, le Sénateur accusateur et un Sénateur choisi par le(s) Questeur(s) accusé(s). Cette commission déposera une plainte auprès des préteurs, s’il s’avère qu’il y a eu délit de la part du ou des Questeurs durant leur magistrature.

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Officier de l’Ordre de Cincinnatus

Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Ven 03 Avr 2009    

Le Navarque, peu intéressé par les longues discussions sans fin concernant la bonne place d'une virgule dans un texte de loi, est néanmoins présent pour écouter les projets de son ami le Sénateur Barrezus...

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

-Cum hoc aut in hoc redi-
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DARUS BASSUS Brutus
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Posté le : Ven 03 Avr 2009    

Présenter un projet de loi comme ceci, sans l'avoir débattu ni même annoncé au Sénat est un peu... cavalier. Son auteur pourrait-il au moins nous dire pourquoi il a jugé une nouvelle loi nécessaire et quelles modifications elle apporte ?

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Brutus Darus, dit le grassouillet.
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VANSTENUS Julius
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Plutôt que de débattre dans le vide, Sénateur Darus, nous pouvons ainsi débattre sur un projet concret.

Le Questeur Barrezus va certainement nous expliquer le pourquoi du comment de ce projet de loi.
J'ai l'impression que cette loi est une loi qui permet à chaque questeur de savoir quelle est sa tâche réelle...

Mais tu vois, on peut directement relever qu'il y a au moins une contradiction quand on évoque un droit de veto et des décisions à la majorité des questeurs... L'un n'est pas possible avec l'autre...

Par ailleurs, je préférerais que l'on évite le mot "créditeur", qui n'est pas latin et qui a été importé de je ne sais quelle langue barbare. On peut parler de fournisseurs ou de créanciers, en fonction du sens.

Voilà, pour lancer le débat...

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Posté le : Ven 03 Avr 2009    

La procédure législative existe, il faut la respecter...

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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS



La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive.
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ORLENUS Arturus
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Posté le : Ven 03 Avr 2009    

Nous sommes justement ici pour discuter de ce projet, senateur Darus il ne me semble pas que nous soyons ici pour la voté mais pour justement en debattre.

Plutot que de parler dans le vide, ici nous avons un projet qui a été travaillé qui est construit.

Nous pouvons donc avoir un debat constructif.

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BARREZUS Patronus Collegius
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Alors pour répondre sur cette méthode... comment dis-tu sénateur Darus ? ... un peu cavalière.

Je dirais tout simplement, qu'après trois années passées à la questure, j'ai eu le temps de m'occuper de bien en comprendre le fonctionnement, d'alerter le sénat sur des disfonctionnement tout au long de ces trois années et le préparer à cette loi, qui je le précise sera certainement suivie par une loi sur le tributum, préparée par mon collègue, le questeur Justus et d'une loi sur l'ager publicus, préparée par le prétorien Poussinus avec mon aide.

Dès ma première année à la questure, je vous ai alerté sur le problème de salaire des fonctionnaires qui n'avait pas été versé depuis deux ans. Cela n'aurait pas eu lieu si cette loi que je propose avait été en vigueur.
Pareil pour les disfonctionnements sur les budgets des sodalités.

Donc mon premier objectif était d'écrire un texte qui puisse permettre aux questeurs de ne rien oublier dans les dépenses afin de ne pas créer de problème.

Lors de ma seconde année année à la questure, j'ai constaté des incohérences par rapport entre l'état des caisses et le budget, j'ai donc enquêté sur ce point, et avec un suivi hebdomadaire des caisses, des rentrées et des sorties d'argent, j'ai pu non seulement comprendre l'erreur, mais aussi rendre plus riche la république, plus riche qu'elle ne l'avait jamais été.
Lors de cette année 357, je me suis efforcé de faire preuve de toute la transparence nécessaire envers les magistrats et le sénat, c'est dans ce sens que j'ai écrit les devoirs des questeurs.

La réforme de la loi sur la questure faisait parti de mon programme, et voilà, je tiens ma promesse.

J'ai toujours tenu le sénat au courant de mon travail, j'ai toujours discuté avec le sénat des disfonctionnements au sein de la questure et j'ai discuté avec vous pour y trouver des solutions. Aussi j'ai du mal à comprendre l'étonnement de certains, ce texte de loi que je propose et que le consul Orlenus met au débat découlent de mon expérience et de toutes les informations que je vous ai transmises et dont nous avons pu débattre.

Ou bien s'agit-il juste d'une opposition pour une opposition, d'une critique pour critiquer ?

quoi qu'il en soit ma volonté est simple, clareté, simplification et précision.

Se tourne vers l'édile Vanstenus.

Je suis d'accord avec toi, il faudrait trouver une autre formulation, peut-être oppposition créant débat entre les questeurs à la place de véto...

Quant au mot créditeur... il regarde sa tablette... eh bien, je n'arrive pas à retrouver où je l'ai employé, mais sois sans crainte, il peut être modifié.

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Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
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Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
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DARUS BASSUS Brutus
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Posté le : Ven 03 Avr 2009    

Pas de critique pour critiquer, un léger agacement tout au plus. Maintenant ma question reste : pourrais-tu nous dire quels sont les changements apportés par cette nouvelle loi ?

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BARREZUS Patronus Collegius
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Semble un peu décontenancé.

Eh bien sénateurs, il me semblait que je venais de te répondre.

il y a ici parmi nous de nombreux jeunes sénateurs qui pourront bientôt prétendre à la questure. La loi actuelle leur demande d'effectuer les versements, mais lesquelles ?
Il peuvent, me diras-tu, chercher dans les autres lois, mais cela me semble plus simple de les avoir directement dans cette loi.De plus il n'existe aucune loi stipulant qu'un questeur doit verser leur salaire aux fonctionnaires, par exemple.

Ensuite, ou plutôt avant si l'on suit l'ordre du texte. Quel intérêt dans une lois sur la questure de rappeler les conditions pour la candidature à un magistrat qui ne sont pas spécifiques à la questure, elle se trouve dans une loi déjà.
Pareil pour le tributum et l'ager, le questeur doit juste savoir qu'il lui faut s'en occuper.

Donc simplification et précision pour éviter des erreurs à la questure.

Pour les article suivant, j'ai donné plus de devoirs à la questure pour que le sénat et les magistrats puissent à tout moment demander où en sont nos finances et l'action des questeurs.

J'ai aussi intégré la nécessité d'un suivi des affaires en cours dans la succession des questeurs.

Enfin en ce qui concerne les pouvoirs des questeurs, j'ai ajouté la possibilités des enquêtes fiscales, car il me semble que c'est tout de même davantage dans leurs cordes.

Voilà en gros, les principales nouveautés que propose ce texte, sénateur.

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Décinus Mairus
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Puisque nous sommes en pleine discussion sur la questure, j'aimerais que l'on discute aussi de 2 possibilités :

- soit mettre au même rang d'accès l'édilité et la questure, en suprrimant un questeur : 2 édiles, 2 questeurs avec toujours l'obligation d'avoir occuper les 2 magistrature. Cela permettrait de mieux pourvoir ces 2 magistratures

- soit nommer spécifiquement 1 des 3 questeurs comme "questeur provincial" qui aurait donc la charge de faire le tour de nos provinces afin d'exercer ses missions en provinces : gestion de l'ager, récolter du tributum, ....

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BARREZUS Patronus Collegius
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Pour ta première proposition consul, je ne suis pas d'accord, la questure et l'édilité doivent être distinctesz pour différentes raisons. A mon sens la questure apprend au magistrat à devenir un parfait gestionnaire, et les différents grades du cursus honorum, propose à mon sens différentes notions à intégrer et je vois dans leur disposition une réelle progression. De plus, ce n'est ni à la questure, ni à l'édilité que le manque de candidat se fait sentir.

Pour ta deuxième proposition, elle me semble bien plus intéressante, seulement un seul questeur pour toutes les provinces, en une seule année, il n'aura jamais le temps de les visiter toutes.
En ce cas, un quatrième questeur et nous pourrions avoir alors deux questeurs en province.
Ou, nous pourrions imaginer des envoyés questulaires dans les provinces pour ce genre de missions, avec formation à l'exercice de la questure et obligation de se porter candidat à la magistrature l'année d'après, ou au retour de sa mission.

Bref, ce ne sont que des idées proposées, mais elles sont à débattre pour trouver la meilleure gestion possible.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Le sénateur CURTIUS PHILO Kaeso est plongé dans la lecture du texte proposé, et écoute attentivement ses pairs, mais il ne prend pas la parole.
Il manifeste toutefois un grand intérêt pour le débat en cours.


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Décinus Mairus
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Je pense que la questure apporte une vraie compétence de gestionnaire et l'édilité apporte d'autres compétences complémentaires.

La question que nous devrions nous poser est de savoir si la questure apporte véritablement des compétences indispensables pour occuper l'Edilité.

Si la réponse est oui alors nous devons garder une progression par échelon

Si la réponse est non ou par vraiment alors nous pourrions peut etre envisager de revenir sur notre système de progression dans le cursus sans enlever le caractère obligatoire d'occuper les 2 magistrature pour devenir préteur.

En effet, les enquêtes, les constructions ou les vigiles n'ont rien à voir avec les compétences de gestionnaires de budget ou de l'ager d'un questeur.

Là où ses compétences deviennent toutes importantes s'est au niveau de la préture ou du consulat qui doivent faire face à tous les domaines.


Pour ce qui est d'un 4ème questeur, je ne suis pas spécialement Pour.
Par contre, on peut aussi se demander si 2 questeurs à Rome, cela ne fait pas trop !

Pourquoi ne pas décider d'1 questeur à Rome et de 2 questeurs en provinces.

Le questeur de Rome gérerait spécifiquement l'Ager et les concessions.

Les 2 autres questeurs pourraient peut etre gérer le Tributum et le budget, deux domaines qui n'exigent pas une présence à Rome dans tous les instant.
La collecte du tributum et le budget pourrait très bien être géré de façon trimestriel avec un retour des questeurs une semaine par trimestre à Rome et le reste du temps superviser en province la collecte du tributum, les affaires commerciales, l'utilisation des fonds publics ....

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Pourquoi définir de manière fixe dans la Loi qu'il faut un questeur à Rome et deux en province ou deux questeurs à Rome et un seul en province ?

Après tout, chaque questeur a sa propre attribution, et si son travail l'appelle momentanément hors de Rome, il peut soit envoyer un fonctionnaire s'il a une urgence à Rome et ne peut se déplacer, soit prévenir ses collègues d'une absence momentannée et se déplacer lui-même si sa présence est fortement requise.

On peut à la rigueur définir dans la Loi que les questeurs peuvent se déplacer dans les provinces si besoin, mais qu'ils doivent toujours veiller à toujours laisser au moins un questeur à Rome.

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Décinus Mairus
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Je dirais que "le probleme", s'il y en a un, c'est que les questeurs peuvent déjà quitter Rome mais que rare sont ceux qui le font.

Attribuer le caractère obligatoire à un ou deux questeur de s'occuper des provinces, s'est s'assurer que cette mission sera faite.

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