| Projet de loi sur la questure |
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BARREZUS Patronus Collegius
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Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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 Posté le : Sam 04 Avr 2009 |
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Tout dépend des questeurs...
Je reste persuadé que la bonne solutions est l'intermédiaire, celle d'envoyé questulaires...
Pour revenir sur le cas des édiles et des questeurs, je dirai que ce qu'on apprend à la questure, c'est la rigueur, la maîtrise et l'acharnement à présenter des rapports clairs et précis, et bien évidemment la maîtrise des dépenses publiques qui permettra au futur édile qu'est le questeur de savoir ce qu'il peut ou non demander à la questure. Tout cela permet d'envisager l'édilité puis les autres magistratures avec sérénité.
Pour le cas des questeurs, un seul à Rome, oui pourquoi pas ? La loi que je propose, doit lui permettre de ne rien oublier...
Je peux rajouter dans le texte de loi, si le sénat est d'accord que les questeurs se répartissent le travail de la façon suivante : un toujours à Rome, un en province et le troisième se déplaçant selon les nécessité de la gestions des biens publiques.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381- |
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CURTIUS PHILO Kaeso
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Nb de messages : 397
Inscrit le : Sam 21 Mar 2009
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Posté le : Sam 04 Avr 2009 |
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Donc cela incluerait ne plus avoir un questeur pour l'ager et les concessions, un pour le budget et un pour le tributum ?
A mon avis, le budget est une charge importante qui devrait rester attribuée à un seul questeur.
L'Ager et les Concessions représentent un travail également important.
Le questeur en charge du Tributum pourrait avoir davantage de temps libre, mais comme le fait remarquer si bien le questeur Barrezus, un seul homme ne peut visiter l'ensemble des provinces.
J'apprécie son idée d'Envoyés Questulaires dans les provinces pour ce genre de mission, avec formation à l'exercice de la questure.
On pourrait répartir les provinces entre deux envoyés questulaires, qui auraient ainsi un an pour se former aux questions englobant le budget, le tributum, l'ager et les concessions.
Ils seraient alors d'excellents candidats à la questure l'année suivante, mais je ne pense que nous devions rendre obligatoire leur candidature à la questure.
En effet, un sénateur pourrait remplir la fonction d'Envoyé Questulaire pendant un an, voire deux ou trois ans, mais ne pas avoir forcément le temps ou se sentir les capacités de se présenter au poste de Questeur.
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Sénateur de Rome depuis 358 - 34 ans
QUESTEUR en exercice ( 360 - 361 )
curtiusphilo.kaeso@hotmail.fr |
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BARREZUS Patronus Collegius
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Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Sam 04 Avr 2009 |
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Pour la répartition Tributum/ Ager / budget, eh bien je dois admettre qu'en trois années de questure, je ne l'ai appliquée qu'une fois.
Le Tributum dans l'état actuel des choses prends peu de temps, l'ager demande plus de temps mais une fois les terres distribuées, le questeur est bien plus disponible.
Par contre le budget, cela demande du temps, car il ne s'agit pas seulement de le publier en fin d'année. Il faut s'occuper des versements, rencontrer les personnes concernées vérifier à quoi va servir l'argent, ...
C'est pour cela que j'ai inscrit la feuille de route dans mon texte de loi, pour qu'en début d'année les questeurs se répartissent différentes tâches au delà de la simple répatition proposé aupravant.
Pour les envoyés questulaires, je suis d'accord avec toi sénateur Curtius.
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Décinus Mairus
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Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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Posté le : Sam 04 Avr 2009 |
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Ce qui me dérange dans le principes des envoyés questulaires, c'est qu'il faut encore rajouter du monde pour faire le boulot de la questure alors que nous avons déjà 3 personnes pour le faire.
De plus, il faut bien le dire ces 3 personnes ne sont pas employer à plein temps. Deux questeurs suffiraient largement pour faire le travail comme il est fait actuellement mais cela nous poserait des problemes pour les autres magistratures si nous réduisions le nombre de questeur.
Le questeur Barrezus vient de nous faire remarquer que seule la question du budget demande une présence constante à Rome.
Dans ce cas, nous pourrions inclure dans ce texte l'une des 3 possibilités de répartition des tâches :
1ère possibilité :
- 1 questeur à Rome toute l'année chargé du budget,
- 1 questeur chargé de l'Ager présent à Rome en été et en automne et hors de Rome durant l'hiver et le printemps.
- 1 questeur chargé du tributum présent à rome en hiver et au printemps, puis absent en été et en automne.
De cette façon nous aurions toujours 2 questeurs en permanence à Rome et tout de même une visite des provinces durant toute l'année.
2ème possibilité :
- 2 questeur à Rome chargé de l'ager, du tributum et du budget
- 1 questeur en province toute l'année
3ème possibilité :
- 1 questeur à Rome chargé du budget, du tributum et de l'ager
- 2 questeurs en province
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
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Membre de l'OE |
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CURTIUS PHILO Kaeso
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Inscrit le : Sam 21 Mar 2009
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Posté le : Sam 04 Avr 2009 |
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La première possibilité me semble la plus intéressante car elle permet de garder une tri-répartition des tâches.
Le seconde ensuite peut être envisageable, et permet un travail de fond sur le terrain en province par un seul homme.
La moins intéressante me semble être la dernière, car elle donne beaucoup trop de tâches à un même questeur à mon avis.
Ce qui m'ennuie dans la seconde, voire même dans la troisième proposition, c'est qu'un questeur ou même deux ne sont pas formés à la gestion de la questure à Rome même.
Alors que dans la première proposition, les trois questeurs gardent... ( regard vers le questeur ) dans la théorie au moins... leurs tâches respectives, et travaillent tous à un moment donné dans l'année à Rome même.
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BARREZUS Patronus Collegius
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Posté le : Mar 07 Avr 2009 |
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Je suis d'accord avec le sénateur Curtius, la proposition 1 me semble la meilleure. Toutefois, j'aimerais que cela soit fait avec plus de souplesse.
Je vais tacher de rajouter cela à la loi.
Si d'autres propositions doivent se faire, sénateurs, c'est le moment, avant que je ne reprenne ma copie.
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BARREZUS Patronus Collegius
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Posté le : Mer 08 Avr 2009 |
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Patres, voilà la nouvelle version de mon projet de loi :
| Citer | Lex ???? – De la Questure
Préambule :
La questure est une magistrature élective, annuelle, collégiale, formant le premier échelon du Cursus Honorum, revêtue de la potestas. Ce projet de loi a pour but d’éclairer la fonction de questeur permettant une optimisation de celle-ci.
Cette loi abroge les lois Claudia 250 – De la questure, Escrita 249- de la fiscalité complémentaire, Narna 214, du virement pour le compte de l’état.
Article I : Des conditions d’éligibilité à la questure.
Chaque année trois Questeurs sont élus parmi les Sénateurs. Ils doivent avoir 30 ans lors de leur prise de fonction. Pour le reste, le candidat doit remplir toutes les conditions spécifiées dans la loi Ecritus 310 – Réforme et codification électorale.
Article II : Des attributions du questeur.
Les Questeurs sont les gestionnaires de la République Romaine et tiennent les comptes de l’État. Ils sont les trésoriers payeurs de la République. Ils sont seuls habilités à débloquer des sommes sur instruction du Sénat. Ils ont seuls accès aux comptes de la République, dont ils transmettent, sur demande, des relevés en tout ou partie aux magistrats judiciaires (pour enquête) ou au censeur (pour contrôle).
Du tributum : Les questeurs font appliquer la loi en vigueur sur le Tributum, le perçoivent et en rendent compte au sénat.
De l’ager publicus : Les questeurs font appliquer la loi en vigueur sur l’ager publicus, ils enregistrent le demandes de location et distribue l’ager et les concessions, puis en rendent compte au sénat.
Des amendes : Les Questeurs perçoivent les montants des amendes infligées par les préteurs au cours de leurs jugements, ou par tout autre magistrat dans le cadre de ses fonctions, au nom de l’État.
Des dons : Les Questeurs perçoivent les dons effectués par les particuliers à l’État. Il rappelle le nom des évergètes dans son rapport de fin de charges et les honorent selon la loi en vigueur sur l’évergétisme.
Des dépenses de la République : Les Questeurs font parvenir aux différents créditeurs de la République les sommes dues par celles-ci. De même, ils fournissent les sommes nécessaires au bon fonctionnement de la République ainsi qu’à la mise en œuvre de sa politique.
Ainsi, il verse à l’édilité, les sommes nécessaires à l’entretien des cités et des bâtiments ainsi qu’à la construction de bâtiments décidée par un SC.
Il verse au consulat, les Fond Discrétionnaire Consulaire selon la loi en vigueur sur les FDC ainsi que le budget militaire nécessaire à la levée de légions.
Il verse au pontificat, le budget religieux annuel selon la loi en vigueur sur la religion civique.
Il verse au tribunat, l’aide à la plèbe selon la loi en vigueur sur l’aide à la plèbe et les demandes des tribuns.
Il verse aux sodalités, en hiver, leur budget pour l’année suivante selon la loi en vigueur sur les sodalités.
En fin d’année, il réunit les chefs de bureau pour vérifier l’application de la loi Junia sur l’administration, afin de verser le salaire des fonctionnaires.
Tout au long de l’année, il verse les sommes décidés par le sénat au titres de mesures exceptionnelles (fêtes, frais de mission d’une ambassade…)
Autres recettes fiscales : En fin d’année les questeurs enregistrent toutes les autres recettes fiscales : ager plébéien, tributum plébéien, as des dieux, taxes diverses, pour présenter le budget annuel.
Article III : Des devoirs et des pouvoirs des questeurs.
Des devoirs : Lors de sa prise de fonction, chaque questeur doit prêter serment et jurer fidélité et honnêteté au Sénat et au Peuple Romain devant le temple de Jupiter, lors d’une cérémonie dirigée par le Pontifex Maximus ou un prêtre de Jupiter.
Au cours de leur exercice, les questeurs ne doivent pas privilégier un citoyen par rapport à un autre que ce soit dans l’attribution de l’ager, l’entente pour les paiements ou toute autre de ses prérogatives, toutefois en cas de difficulté avérée et prouvée d’un citoyen, il peut décider de modalités particulières.
En début d’année, les questeurs dressent une feuille de route des actions à mener par la questure au cours de l’année et se répartissent ces actions. Cette feuille de route doit pouvoir être présentée au sénat ou à un magistrat si la demande est formulée.
Les questeurs doivent être en mesure de présenter une prévision de budget annuel à tout magistrat en faisant la demande.
Les questeurs se doivent de vérifier régulièrement qu’il n’y a aucune irrégularité dans les comptes de la république, si c’est le cas, ils doivent en informer le sénat et prendre les mesures qui s’imposent.
Les questeurs doivent tenir des dossiers précis à jour sur chaque affaires dont ils s’occupent et être en mesure de transmettre ces dossiers à leurs successeurs.
Dans les provinces, les questeurs contrôle la bonne perception du Tributum et l'attribution des terres de l'ager publicus louées.
Des pouvoirs : Chaque Questeur peut s'opposer à la décision d’un de ses collègues. La décision finale revient à la majorité des Questeurs, ou bien au Sénat si les questeurs ne sont que deux (procédure similaire au senatus-consulte, à la demande d'un des questeurs). S’il n’émet pas de remarque, chaque Questeur reconnaît implicitement le bien-fondé de l’action de ses collègues. Seul l’établissement du budget en fin d’année nécessite l’apposition des signatures de l’ensemble des Questeurs.
Ils disposent de la potestas, qui leur permet d’infliger une amende ou de priver un citoyen de ses prérogatives, dans le cadre strict de ses fonctions, si le citoyen a commis un délit intéressant la questure.
Un questeur peut déclencher une enquête sur la fiscalité d’un citoyen, d’une sodalité, du tribunat, du pontificat, de l’édilité, des préfets s’il estime qu’il y a un détournement des biens publics ou fraude fiscale, il peut alors porter plainte auprès de la préture, pour que les préteurs mettent à sa disposition les moyens nécessaire à cette enquête ainsi que les édiles.( assesseur, vigiles, …). Il transmettra le compte-rendu de cette enquête aux préteurs qui décideront ou non de porter l’affaire en justice.
Un Questeur peut demander à l'Édilité l'aide de deux vigiles afin d’aller percevoir une amende due par une personne à son domicile propre. En cas de refus de paiement, il établit une constatation de délit, contresignée par les deux vigiles. Il l’apporte au bureau des préteurs, qui le condamnent alors, selon leur prérogative. Les vigiles doivent garder le mauvais payeur en attendant le jugement des préteurs.
Les questeurs peuvent nommer des sénateurs pour des missions concernant la gestion des biens de la république en province ( Tributum, ager publicus, taxes diverses, fraudes fiscales, détournement de fonds publics...).
Article IV : De la présence des questeurs à rome et en provinces.
Il faut au moins un Questeur en permanence à Rome, afin de régler les affaires courantes.
Les deux autres questeurs sont présent une moitié de l'année à Rome et l'autre moitié de l'année l'un dans les provinces du nord, l'autre dans les provinces du sud.
Les questeurs doivent se répartir les tâches sur la feuille de route de manière à ce qu'il soit toujours deux à Rome dans l'année.
Article V : De la sortie de fonction.
Du budget annuel : A la fin de leur mandat, les Questeurs établissent le bilan financier de la République au cours de leur magistrature, appelé budget annuel. Il regroupe la somme des dépenses et des recettes annuelles, et les disponibilités de la République pour l’année suivante. Ils disposent de trois mois après leur magistrature pour le faire.
Par ailleurs, il présente un rapport annuel sur les actions menées par leurs soins lors de l’année qui vient de se dérouler. Ce rapport peut s’accompagner de propositions pour la magistrature suivante.
De la continuité au sein de la questure : Après l’entrée en fonction de nouveaux questeurs, les anciens questeurs doivent leur confier leurs dossiers sur les affaires en court.
Des poursuites : Après la sortie de charge des questeurs, un Sénateur peut demander une enquête sur la conduite des Questeurs durant leur magistrature. Après présentations de pièces, une commission d’enquête pourra être créée sur décision d’un préteur et comprendra obligatoirement les questeurs non incriminés de l’année en cours, le Sénateur accusateur et un Sénateur choisi par le(s) Questeur(s) accusé(s). Cette commission déposera une plainte auprès des préteurs, s’il s’avère qu’il y a eu délit de la part du ou des Questeurs durant leur magistrature. |
En vert, les modifications et nouveautés par rapport à la loi antérieure.
En rouge, les nouveautés par rapport à mon premier texte.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
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AQUAE FLAVIAE Viriato
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1746
Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
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Posté le : Mer 08 Avr 2009 |
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Excellent travail mais ne pourrais tu pas greffer à ton projet, TOUTES LES LOIS faisant appel aux questeurs ?
Du genre Tributum, Ager, Concessions...
Une Loi retraçant toutes les compétences et les champs d'action d'un questeur.
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viriatooo@yahoo.fr
Officier de l’Ordre de Cincinnatus
 PONTIFE depuis 363
Censeur 358-362
Consul 354-355-356
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Édile 347
Questeur 345-346
Flamine de Junon 347-362
Général victorieux en Etrurie 356
Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes |
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CURTIUS PHILO Kaeso
Autorisation : Membre
Nb de messages : 397
Inscrit le : Sam 21 Mar 2009
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Posté le : Jeu 09 Avr 2009 |
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Je suis entièrement d'accord avec les modifications apportées.
Le fait de retracer dans cette Loi l'ensemble des Lois faisant appel aux questeurs peut sembler lourd, Censeur, mais je pense que tu as raison, ce serait mieux !
Pour de nouveaux venus au Sénat, pensant à se lancer tôt ou tard dans les honneurs du Cursus, cela permettrait de se référer à une seule et unique Loi qui engloberait l'ensemble des travaux à la Questure.
Cela permettrait de ne pas avoir à chercher dans l'ensemble du Codex les Lois se rapportant au travail de Questeur.
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Sénateur de Rome depuis 358 - 34 ans
QUESTEUR en exercice ( 360 - 361 )
curtiusphilo.kaeso@hotmail.fr |
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Ven 10 Avr 2009 |
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C'était ma première idée, censeur, que de regrouper toutes les lois concernant la questure en une seule, mais cela fait beaucoup...
Rapidement je dirais : Lois sur la questure, celle sur le Tributum, celle sur l'ager, celle sur les concessions, celles sur les sodalités, celles sur les FDC, celles sur la relgion avec le budget du grand pontife, celle sur l'aide à la plèbe... des lois qui sont appelés à servir d'autres magistrats, sénateurs, citoyens...
Une loi qui regrouperait toutes ces lois serait illisible.
C'est pour cela qu'il me semblait important d'avoir une loi sur la questure qui résumerait tout cela mais qui proposerait d'aller lire les lois importantes.
Une possibilité, ce serait de laisser les lois concernant une magistrature dans les tablettes des magistrats.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
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Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
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Consul 374, 375, 376.
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Dim 12 Avr 2009 |
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Consul, vu que personne n'a pris la parole... à moins que quelqu'un 'ait de choses à ajouter, peut-être peux-tu mettre le dernier texte que j'ai proposé au votes...
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MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
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Posté le : Dim 12 Avr 2009 |
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Toussote
Et bien, comme je viens d'être nommé archiviste, je vais faire quelques commentaires sur ce projet de Loi.
Premièrement, à la lumière des modifications apportées, ce texte n'a pas d'intérêt " legislatif ". L'intérêt est donc ailleurs et il reside dans le partage de l'expérience de l'honorable Sénateur BARREZUS. Questeur, reconnut trois années de suite.
| Citer : Ajout I |
Ainsi, il verse à l’édilité, les sommes nécessaires à l’entretien des cités et des bâtiments ainsi qu’à la construction de bâtiments décidée par un SC.
Il verse au consulat, les Fond Discrétionnaire Consulaire selon la loi en vigueur sur les FDC ainsi que le budget militaire nécessaire à la levée de légions.
Il verse au pontificat, le budget religieux annuel selon la loi en vigueur sur la religion civique.
Il verse au tribunat, l’aide à la plèbe selon la loi en vigueur sur l’aide à la plèbe et les demandes des tribuns.
Il verse aux sodalités, en hiver, leur budget pour l’année suivante selon la loi en vigueur sur les sodalités.
En fin d’année, il réunit les chefs de bureau pour vérifier l’application de la loi Junia sur l’administration, afin de verser le salaire des fonctionnaires.
Tout au long de l’année, il verse les sommes décidés par le sénat au titres de mesures exceptionnelles (fêtes, frais de mission d’une ambassade…)
Autres recettes fiscales : En fin d’année les questeurs enregistrent toutes les autres recettes fiscales : ager plébéien, tributum plébéien, as des dieux, taxes diverses, pour présenter le budget annuel.
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La Loi sur la Questure est clair et n'est pas modifiée ici
| Citer | | Ils sont seuls habilités à débloquer des sommes sur instruction du Sénat |
Ainsi, pour respecter la Loi, il faudrait séparer les versements obligés et déjà concédés par la Loi des versements que les Questeurs devraient faire débattre au Sénat.
Je ne parlerais pas en tant qu'archiviste sur ce point, car en tant que Sénateur, j'aimerais que les Questeurs viennent faire part des dépenses demandées par les sodalités ou le Tribunat par exemple. Il est préjudiciable à cette assemblée d'apprendre le montant de l'aide à la Plèbe ou le budget des Sodalités dans les rapports de fin de charge.
Certains pensent que les Questeurs sont investis de ce pouvoir, d'autres comme moi pense que les Questeurs ne sont que sous les ordres du Sénat et que tous devraient être discutés ici même.
Peut-être que ce projet de loi pourrait être l'occasion de ce débat de fond.
| Citer : Ajout II | En début d’année, les questeurs dressent une feuille de route des actions à mener par la questure au cours de l’année et se répartissent ces actions. Cette feuille de route doit pouvoir être présentée au sénat ou à un magistrat si la demande est formulée.
Les questeurs doivent être en mesure de présenter une prévision de budget annuel à tout magistrat en faisant la demande.
Les questeurs se doivent de vérifier régulièrement qu’il n’y a aucune irrégularité dans les comptes de la république, si c’est le cas, ils doivent en informer le sénat et prendre les mesures qui s’imposent.
Les questeurs doivent tenir des dossiers précis à jour sur chaque affaires dont ils s’occupent et être en mesure de transmettre ces dossiers à leurs successeurs.
Dans les provinces, les questeurs contrôle la bonne perception du Tributum et l'attribution des terres de l'ager publicus louées.
[...]Un questeur peut déclencher une enquête sur la fiscalité d’un citoyen, d’une sodalité, du tribunat, du pontificat, de l’édilité, des préfets s’il estime qu’il y a un détournement des biens publics ou fraude fiscale, il peut alors porter plainte auprès de la préture, pour que les préteurs mettent à sa disposition les moyens nécessaire à cette enquête ainsi que les édiles.( assesseur, vigiles, …). Il transmettra le compte-rendu de cette enquête aux préteurs qui décideront ou non de porter l’affaire en justice.
Un Questeur peut demander à l'Édilité l'aide de deux vigiles afin d’aller percevoir une amende due par une personne à son domicile propre. En cas de refus de paiement, il établit une constatation de délit, contresignée par les deux vigiles. Il l’apporte au bureau des préteurs, qui le condamnent alors, selon leur prérogative. Les vigiles doivent garder le mauvais payeur en attendant le jugement des préteurs.
Les questeurs peuvent nommer des sénateurs pour des missions concernant la gestion des biens de la république en province ( Tributum, ager publicus, taxes diverses, fraudes fiscales, détournement de fonds publics...).
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Je ne comprends pas l'utilité d'une feuille de route ainsi que l'étalage des devoirs du Questeur. En effet, on reprend des dispositions qui existe dans différentes lois. Tout cela peut très bien faire l'objet de consignes placarder dans le bureau de la Questure. L'intégrer à la Loi n'apporte rien à notre corpus législatif.
Les enquêtes " fiscales ", sont plus du domaine de l'Edilité ou de la Censure. Il faudrait sinon indiquer s'il s'agit d'une compétence partagée ou d'une compétence stricte. Au regard de la Loi et de notre Codex d'aujourd'hui, tout cela ne semble pas approprier.
L'idée d'un registre de la Censure est une avancée qui se calque sur ce qu'il se fait à l'édilité et qui devrait s'appliquer à toutes les magistratures. C'est un signe qui ne trompe pas sur la compétence d'un Magistrat.
| Citer : Ajout III | Article IV : De la présence des questeurs à rome et en provinces.
Il faut au moins un Questeur en permanence à Rome, afin de régler les affaires courantes.
Les deux autres questeurs sont présent une moitié de l'année à Rome et l'autre moitié de l'année l'un dans les provinces du nord, l'autre dans les provinces du sud.
Les questeurs doivent se répartir les tâches sur la feuille de route de manière à ce qu'il soit toujours deux à Rome dans l'année.
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C'est un point à détailler car j'entrevois déjà une contradiction, sur la présence d'au moins toujours un Questeur à Rome avec la volonté qu'il en reste deux.
Peut-être qu'il faudrait utiliser ce débat pour avancer dans le fond. Mais là c'est un débat de Sénateurs. Sur la forme, les propositions avancées méritent d'être clarifiées et détaillées.
Il y a sinon, beaucoup d'ajouts qui ne necessitent pas un projet de Loi, tout au plus un code d'usage à l'attention des Magistrats éluts.
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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Dim 12 Avr 2009 |
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Alors, je vais répondre à tes remarques, archivistes.
En ce qui concerne, le premier ajout, laisse moi te compter un petite histoire.
En 356, tu pourras lire cela dans mon rapport, je me suis trouvé dans une situation délicate : mes prédecesseurs n'avaient pas effectués tous les versement nécessaires.
Ainsi, j'ai dû dans l'année verser trois fois les budget de certaines sodalités qui avaient été oubliées les années précédentes ainsi que le salaire des fonctionnaires... ma loi aurait existé à ce moment, je ne serai pas retrouvé dans cette situation.
C'est pour cela que ces points ne me semblent pas futiles, mais bien au contraire capitaux.
Pour le deuxième point que tu soulèves, je ne suis pas contre bien au contraire cependant, j'y vois deux problèmes :
- les tribuns te répondront que l'aide à la plèbe est à leur discrétion, donc aucune intervention du sénat.
- je connais bien les procédures du sénat pour savoir que si un questeur doit demander au sénat de discuter et de voter les budgets des sodalités, celles-ci risquent de les obtenir au mieux tous les deux ans.
( hj suite après manger)
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381- |
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1846
Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Dim 12 Avr 2009 |
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Après une pause, le sénateur reprend son exposé.
La feuille de route peut s'avérer utile pour différentes raisons, avec elle, les questeurs sauront où ils vont et n'oublieront aucune affaire. Par ailleurs, les sénateurs qui en feront la demande pourront vérifier si le travail de la questure est une bonne chose.
Par ailleurs, il n'est aucune loi qui exige que les questeurs informent les magistrats par un budget prévisionnel permettant de savoir si les finances de Rome permettent un grand projet de développement.
Quant au rôles des questeurs dans les provinces, il me semble que cela peut-être une bonne chose de rappeler aux questeurs qu'ils doivent s'assurer que tout se passe bien en dehors de Rome, sur le territoire de la république... il peuvent par exemple vérifier qu'il n'y a pas de corruption.
Quant aux enquêtes fiscales, il me semble que ce sont les questeurs les plus au courant des finances qui peuvent vérifier s'il n'y a ni fraude fiscale, ni détournement de fonds publics...chaque jour que les dieux font, ils ont le nez dans les chiffres, dans les comptes, et sont plus à même que d'autre pour mener de telles enquêtes.
En ce qui concerne le dernier point je suis d'accord avec toi sur l'incohérence, je pensais à la situation pas si extraordinaire où il n'y a pas trois questeurs... mais je modifierai cette partie du texte pour que cela soit plus compréhensible.
Enfin, pour en revenir à ta conclusion, archiviste, je ne souahite pas à tout prix que ce texte soit une loi, même si cela me semble le plus judicieux... ce qui m'importe c'est d'éviter les erreurs passées et que les questeurs aient accès à ce texte pour s'y référer lors de leur magistrature pour le plus grand bien de la république.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381- |
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MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
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Posté le : Lun 13 Avr 2009 |
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Sénateur, si il y a eu des incapables, j'aimerais que les noms de ces incapables soient prononcés afin qu'il ne puisse jamais plus se faire élire sans avoir au préalable réparés leurs fautes.
Pour les raisons que tu exposes, que le rôle et les gestes d'un Questeur soient gravés dans la Loi, je ne trouve pas cela utile. Ce n'est pas une raison suffisante pour d'après moi, mobiliser le Sénat et les comices.
Ton expérience riche, pourrait faire l'objet de recommandations et/ou d'un règlement à l'usage des nouveaux Questeurs.
Par contre, je suis étonné. Depuis quand l'aide à la Plèbe est à la seule discrétion des Tribuns ?
Enfin, je reconnais que tu vois juste lorsque tu pointes du doigt la lenteur du Sénat.
Est-il possible de trouver des aménagement ? D'avoir des débats sur ces questions dans la première partie du printemps dès la fin des élections afin que ces versements soient éffectués au début de l'été ?
Enfin, au sujet des enquêtes, seul les Ediles disposent de la Potestas suffisante ainsi que les Preteurs et les Consuls. Un Questeur, en tant que " trésorier payeur " n'a pas les compétences pour aller voir si oui ou non il y a erreur dans la déclaration du Cens.
Les Questeurs vérifients que le Tributum soit payé, savor si c'est le bon Tributum, c'est à mon avis de la compétence du Censeur qui gère ces déclarations.
Mais, il serait utile par exemple de mieux préciser le rôle du Questeur dans ce genre d'affaire.
| Citer | Un questeur peut déclencher une enquête sur la fiscalité d’un citoyen, d’une sodalité, du tribunat, du pontificat, de l’édilité, des préfets s’il estime qu’il y a un détournement des biens publics ou fraude fiscale, il peut alors porter plainte auprès de la préture, pour que les préteurs mettent à sa disposition les moyens nécessaire à cette enquête ainsi que les édiles.( assesseur, vigiles, …). Il transmettra le compte-rendu de cette enquête aux préteurs qui décideront ou non de porter l’affaire en justice.
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Actuellement, seul le Censeur est habilité à pouvoir faire des contrôles et c'est pour ça qu'il est élut en autre. Donner ces compétences au Questeur serait une étrange nouveauté.
Si un Questeur a des doutes son devoir est d'en informer qui de droit et non remplacer l'Edilité, la Preture et la Censure dans les taches qui lui sot dévolues.
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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
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