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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Projet de loi sur l'Ombrie
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Projet de loi sur l'Ombrie
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Décinus Mairus
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Lex Decinus 358 – Du statut de l’Ombrie

La Loi sur le statut de l'Ombrie, mise en application en l'an 358 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls DECINUS Mairus et ORLENUS Arturus, sur la proposition du consul DECINUS Marius est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Cette loi abroge la loi Trebonia de 326 sur l’Ombrie.



Préambule :

Le statut d’allié ayant été attribué à la province d’Ombrie, il y a plus de 30 ans avec la loi Trebonia daté de 326, l’évolution du statut des ombriens est nécessaire afin de poursuivre le processus de rapprochement entre Rome et l’Ombrie.



Des obligations lié au statut d’allié

Article 1 : le Sénat et le Peuple de Rome réaffirme le statut de province allié de la province d’Ombrie. Ainsi la province conserve son indépendance juridique à l’exception du domaine diplomatique et de la gestion militaire confiés à Rome.

Article 2 : la province d’Ombrie devra remettre chaque année aux consuls le descriptif de leurs forces mobilisables. Toutefois, ce descriptif annuel ne pourra pas être inférieur à 500 citoyens ombriens de droit latins. Les consuls pourront faire librement appel à ce contingent militaire fournit par leur allié ombrien.

Les hommes composant ce contingent devront être, en priorité, les plus jeunes ombriens de droit latins en âge de se battre. Ils seront renouvelés chaque année et ne pourront pas resservir au sein de ce contingent avant 10 ans.

Article 3 : la levée de ce contingent, son activation, son armement, son entretien et la solde des ombriens composant ce contingent est à la charge de l’Ombrie. La formation militaire sera assuré par des instructions romains.



De l’organisation interne de la province :

Article 4 : L'Ombrie, province allié de Rome, conserve également sa structuration de communauté de droit latin, dont la capitale est Ingovium. La municipe d'Ingovium dispose ainsi d'un Grand Conseil formé par ses anciens magistrats et des notables qu'ils auront cooptés. L'organisation des magistratures et du Grand Conseil est laissée à l'initiative des Ombriens, sous le contrôle du censeur. Cependant, nul ne pourra se voir interdire leur accès au prétexte qu'il est déjà citoyen romain, chevalier ou sénateur de Rome.

Article 5 : le statut de droit latin implique ainsi que la Ombrie conserver ses us et coutumes particuliers tout en intégrant la République. Quand à Rome, elle acquière autorité sur la monnaie en plus de la politique extérieure.

Article 6 : Ainsi les hommes libres d'Ombrie qui ne sont pas citoyens romains sont dits citoyens latins, qu'ils soient ingénus ou affranchis. Ils ne disposent pas du droit de voter et d'exercer des magistratures à Rome, agissent en justice devant leurs instances locales mais peuvent faire appel d'une décision les concernant devant le préteur.


De l’accès à la citoyenneté romaine pleine et entière

Article 7 : tous citoyens ombriens pourra demander l’accès à la citoyenne romaine pleine et entière. Le censeur sera en charge d’attribuer la citoyenneté.

Article 8 : le fait de siéger au sein du Conseil d’Ingovium donne de plein droit la citoyenneté romaine avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés. Ils peuvent exercer les mêmes responsabilités que les autres citoyens romains

Article 9 : le fait de servir Rome militairement dans le cadre du contingent annuel ombrien donne de plein droit la citoyenneté romaine à tous les membres de ce contingent avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés. Ils peuvent exercer les mêmes responsabilités que les autres citoyens romains



Du tributum et du développement de la province

Article 10 : tous les 2 ans, le censeur de Rome sera amené à procéder au recensement de la population de la province d'Ombrie.

Article 11 : dès l'an 359, les citoyens romains d'Ombrie seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum. Ainsi seuls les citoyens romains devront s’acquitter du Tributum.

Article 12 : toutefois l’exonération de tributum, pour les citoyens de droit latins, consentis par ce traité par rapport au traité antérieur sera compensé par un programme de construction financé par la province d’Ombrie elle même et le conseil d’Ignovium.

Ainsi, sur les 5 années suivants la signature de ce traité, le conseil d’Ingovium fera construire :

- 2 temples romains à Ingovium dédié à l’un à Cérès et l’autre à Jupiter

- des fortifications pour la ville d'Ingovium (petite fortification)

- un marché à Ingovium

- un théâtre à Ingovium

- des thermes à Ingovium


Article 13 : le conseil d’Ingovium prendra également en charge le financement des deux maisons qui doivent voir le jour dans le cadre du présent traité (culturelle et religieuse) cf article 15 et 16.

Article 14 : l’entretien de toutes les constructions citées dans ce présent traité seront à la charge du conseil d’Ingovium



Des échanges entre la République et l’Ombrie

Article 15 : une maison culturelle
Le Grand Conseil construira une maison romaine Capoua qui sera le siège d’une délégation romaine constitué en coopération avec les sodalités afin que les divers corps de métiers soient représentés. Cette délégation pourra ainsi initié des échanges avec les ombriens

Article 16 : une maison religieuse
Le Grand Conseil construira une maison romaine Capoua qui sera le siège d’une délégation religieuse composé d’une quinzaine de personnes dont la composition est laissé à la discrétion du collège des pontifes. Cette maison deviendra un lieu d’échanges théologiques entre les prêtres romains et ombriens et afin de trouver des corrélations entre nos cultes.

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Une première chose Consul, est-ce une Loi unilatéralement décidée ou bien les autorités d'Ombrie devront-elles les ratifier ?

De plus, quel est le sentiment des autorités Ombriennes sur ce traité ?

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La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive.
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Décinus Mairus
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Sénateurs,

Je pense que pour la plupart d'entre vous, vous devez vous souvenir qu'il y a quelques années le consul Fugitivus et le Censeur Darus avait créé un incident diplomatique en décidant de lever un tributum en Ombrie.

Leur volonté de lever ce tributum était légitime et légal au vue de la loi en vigueur depuis 326 sauf que cette disposition n'avait jamais été appliqué depuis près de 30 ans. Cette décision subite de lever ce tributum a bien entendu crispés les autorités de cette province allié alors même qu'elle avait engagé des pourparlers avec moi les années précédentes qui avait donné lieu à des propositions pour une romanisation progressive de cette province avec notamment la construction de deux demeures romaines que vous retrouver d’ailleurs à la fin de ce traité.

Après cette incident et après ma réélection, j’ai décidé de reprendre les discussions diplomatiques afin d’arriver à un compromis et une nouvelle donne entre Rome et l’Ombrie. De mes négociations avec les autorités ombriennes, en est ressortit ce traité qui réaffirme le caractère de province allié pour l’Ombrie et institue une romanisation progressive mais bien concrète de la province.


Quelles sont les concessions de Rome dans ce traité ?

L’unique concession de Rome, qui n’est pas des moindres, est de revenir à un tributum uniquement payé par les citoyens romains de la province et non plus par les citoyens romains et de droits latins.

Il est certain que cette concession représente une concession véritable mais virtuel. En effet, depuis 30 ans, nous n’avons jamais levé de tributum dans cette province. Ainsi cette concession, ne coûtera rien à Rome ou du moins cela ne représente pas des « as » en moins l’an prochain dans nos caisses !



Quelles sont les avantages pour Rome ?

1- Un programme de construction gratuit pour Rome

En échange de l’importante concession sur le Tributum, j’ai obtenu que les autorités ombriennes financent elle même le développement de leur province. Ainsi, elles seront contraintes de financer en 5 ans :

- 2 temples romains à Cérès et à Jupiter
- des petites fortifications pour Ingovium
- un marché
- un théâtre
- des thermes
- 2 demeures capoue pour Rome

Ces constructions sont des constructions importantes pour toute province et Rome aurait un jour ou l’autre due faire ces constructions. Or là, ce sont les ombriens qui vont les financer eux mêmes et surtout payer également leur entretien.

Ainsi, l’ensemble de ces constructions représente presque 12 millions d’as et un coût d’entretien de prêt de 600 000 as

Ces constructions représentent donc pour Rome, une vraie romanisation concrète et réelle avec le développement d’infrastructure tant religieuse que commerciale et civile.
Mais surtout cela représente une économie de 12 millions en terme de construction et de 600 000 as par an en terme de coût d’entretien


2 – La conscription

L’autre avantage de ce texte est l’instauration d’un contingent annuel de 500 ombriens que Rome pourra lever et dont toutes les dépenses seront là encore à la charge de l’Ombrie.
Quand on sait qu’une légion active de 5 000 hommes nous coûtent environ 1 million d’as, ce contingent de 500 hommes actifs représentent une économie de 100 000 as chaque année pour Rome.

Par ailleurs, ce contingent pourra être utilisé par les consuls pour assurer une certaine sécurisation de sa frontière nord.


3 – La citoyenneté

Le 3ème et dernier avantage de ce texte est le développement de la citoyenneté romaine en Ombrie. Voilà 30 ans que nos amis ombriens sont fidèles à Rome et participent à notre prospérité.
Toutefois, le développement de la citoyenneté romaine est quasi inexistante ce qui fait que l’Ombrie conserve toujours son statut de province allié et non de province romaine. Or nos amis ombriens méritent la citoyenneté romaine. J’ai donc profiter de ce traité pour instaurer un processus d’octroie progressif de la citoyenneté.

Ainsi, l’instauration de ce contingent dans lequel serviront en premier les plus jeunes ombriens de droit latins deviendront romains à l’issu de cette période de conscription.

Ainsi, en 10 ans, ce sont au moins 5 000 ombriens hommes qui deviendront citoyens romains, sans compter leurs femmes et enfants qui l’obtiendront par mariages ou naissances.

Ainsi le développement de la citoyenneté romaine s’accompagnera également du développement du tributum payer à Rome par les citoyens romains qui seront chaque année plus nombreux.


En conclusion, je vous propose un texte qui
- intègre progressivement les ombriens à la République romaine en octroyant progressivement la citoyenneté romaine

- propose le paiement d’un vrai tributum de l’Ombrie à Rome qui s’accroissera chaque année avec les 500 nouveaux romains annuel issu du contingent annuel ombrien

- l’investissement de 12 millions d’as en construction pour et par l’Ombrie elle même

- l’économie pour Rome d’environ 700 000 as annuellement (coût d’entretien des constructions et coût du contingent annuel)

- le développement de l’Ombrie et de la qualité de vie des ombriens durant les 5 prochaines années sans que nous ayons quoique ce soit à faire ou à payer

- une pacification de nos provinces du nord qui verront le développement de l’Ombrie comme un exemple splendide d’intégration à la République Romaine, sans parler également de nos voisins gaulois qui verront en 5 années le changement de visage de l’Ombrie et son formidable développement.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Merci, Consul, de cet exposé nous permettant de mieux cerner les avantages de ce traité.
Cela me semble du très bon travail.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Je suis favorable au plan de notre Consul.
Enfin un projet pour la République et ses provinces.

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DARUS BASSUS Brutus
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Je suis très mitigé sur cette loi... Certes elle nous apporte comme tu dis un vrai programme de romanisation, et de nouvelles fortifications au nord, le tout payé par les Ombriens.
Mais d'autre part elle crée bon nombre de cas particuliers, chose que je n'aime pas vraiment. Les Ombiens deviendraient donc des citoyens latins sans avoir à payer de tributum (au passage censeur, ceci est-il bien légal ?) et pourraient obtenir la citoyenneté romaine "sans effort", d'une manière inaccessible à d'autres peuples qui ne truandent pas la République avec acharnement depuis trente ans.
Se soucier de cette région est une bonne chose, même si je n'approuve pas les méthodes, mais il faut aussi se soucier des autres provinces. Et que vont-ils voir ? Que des alliés qui prennent autant de liberté que possible avec les traités signés voient leur province se développer, on leur accorde contre un an de service militaire des privilèges qui ne s'obtiennent normalement que par la naissance ou l'adoption... Ils vont réclamer la même chose, et ils n'auront pas tord. Combien cela risque de nous coûter en crédit si nous refusons, combien en as si nous cédons ?

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Décinus Mairus
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Sénateur Darus, les ombriens ne nous ont pas truander, c'est Rome qui a été laxiste durant 30 ans. Si nous avions fait notre travail, nous aurions touché ce tributum. Maintenant, nous devons trouver une nouvelle direction.

Par ailleurs, les ombriens ne deviendront pas des citoyens latins, ils sont des citoyens latins depuis plus de 30 ans. Par contre, ils méritent la citoyenneté romaine et ces 30 années de paix avec cette province, alors que l'Etrurie voisine c'est constamment révolté, mérite largement un processus d'obtention de la citoyenneté romaines spécifique.

Il faut bien etre conscient que si nous voulons diffuser notre culture, nos traditions à nos voisins notamment gaulois, il faut déjà savoir le faire au niveau de nos propres provinces, de nos propres provinces alliés.

Je propose effectivement autre chose qui crée un vrai programme de romanisation progressif lié à un programme de constructions et de développement de la province par les populations locales elles mêmes. Et c'est peut etre là, la voie que nous cherchions depuis longtemps !

Comment voulez vous que les populatins locales se révoltent contre Rome alors que ce sont elles mêmes qui vont se romaniser toute seule avec leur propre argent ?

En 5 ans, l'Ombrie va se développer elle même et construire toute seule des constructions romaines que nous aurions mis plusieurs décennies à faire nous même. Par ce biais, nous obtenons que les populations locales créent et financent elle même leur propre romanisation. C'est tout de même la première fois qu'un peuple accepte de se romaniser à ses frais.

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DARUS BASSUS Brutus
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Ben voyons ! Ce n'est pas la faute du voleur qui s'est introduit chez moi pour vider mon coffre, c'est ma faute à moi qui me suis montré laxiste et n'a pas barricadé ma porte ! Consul, qui espères-tu tromper ? Les Ombriens ont bien profité de notre "laxisme", ni toi ni moi n'avons besoin que les questeurs viennent frapper à notre porte avec les vigiles pour payer ce que nous devons à la République. Que les magistrats des trente dernières années se soient laissé marcher sur les pieds c'est une chose, qu'ils en aient profité en est une autre. La preuve c'est bien que mon père n'a rien obtenu de ces montagnards bouseux lorsqu'il les a rappelés à l'ordre.
Quant à leur accorder la citoyenneté, deux questions : pourquoi ne pas la leur donner directement au lieu d'instaurer cette espèce de mercenariat service-contre-citoyenneté ? les Ombriens en sont-ils à la fois digne et demandeurs s'ils refusent même de se plier aux obligations du droit mineur ? D'après ce que je m'était laissé dire ils étaient plutôt attachés à leurs coutumes et leur indépendance.

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Décinus Mairus
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Tu n'as pas vraiment tord sur le tributum, mais que proposes tu ?
Une guerre contre l'Ombrie pour récupérer 30 ans de Tributum ?

Non, nous devons avancer maintenant et inventer l'avenir;

Les Ombriens sont attachés à leurs coutumes et ils rejetteraient la citoyenneté pour toute leur province si nous leur proposions.
Pourquoi ?
Car justement, il y a peu de citoyen romains chez eux.

C'est un peu le serpent qui se mord la queue, je sais bien !

Mais voilà 30 ans que les ombriens sont devenus des citoyens latins dans une province alliée de Rome. Or ce nouveau statut en 326, ne s'accompagnait pas d'un processus clair de romanisation. Si, il y a 30 ans, nous avions signé ce traité que je vous propose aujourd'hui, nous aurions à présent, l'Ombrie comme province romaine à part entière, une province qui auraient su financer son propre développement et donc qui n'attendrait rien de Rome en terme d'investissement et surtout une province heureuse et qui payerait son tributum.

Nous devons faire le constat d'un échec de notre processus de romanisation en Ombrie et donc trouver de nouvelles idées. Ce traité est une voie nouvelle qui en 10 ans promet à Rome de voir l'Ombrie devenir une province romaine à par entière et surtout une province très bien équipé coté infrastructure.

Cela fait des années que j'ai lancé l'idée d'une amélioration de notre systèe de romanisation. Après les 12 millions d'as de construction l'an dernier, c'est à présent le second volet avec l'essai d'une intégration progressive, réglé et programmer.

Nous devons essayer des choses nouvelles et avec ce système, non seulement on ne perd pas d'argent mais en plus Rome va en gagné chaque année un peu plus tout en voyant une future province romaine se développer durablement.

Si ce nouveau système d'intégration est une réussite, cela pourrait très bien être décliné pour d'autres provinces que nous souhaitons romaniser et intégrer durablement à notre République

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Consul, la Loi que tu proposes est une excellente base de travail, même si dans sa globalité elle ne peut en l'état contenter le Sénat. Mais tu as le mérite de vouloir faire avancer la situation.

Je te remerçis d'avoir répondu à ma Question, car ce " traité ", cette " Loi " a bien été néçocié avec les autorités ombriennes. Enfin c'est ce que j'ai compris. Peux-tu me le confirmer ?

J'en reviens au projet de Loi.

Déjà, il y a 24000 hommes en Ombrie, c'est à dire qu'un cinquantième de la population en état de se battre sera mobilisé. Cela me parait être un bon compromis.

Je répprouve l'article 9, nos coûtumes veulent qu'un citoyen latin serve 25 années dans les contigents alliés pour avoir acquérir la citoyenneté. De plus, je crains qu'avec le nombre de citoyens mobilisés nous arrivions très vite à avoir des citoyens romains en Ombrie qui n'auront jamais fait au moins leurs services dans ce contingent d'ici à 30 ans. Et cela, je ne peux l'accepter. Les enfants qui auront la citoyenneté complète devront l'avoir car leurs pères auront accomplit un service exemplaire pour notre cité.

Pour ce qui est de l'article 10, je crois que les autorités ombriennes pourraient faire ce recensement quitte à donner au Sénat et donc au Censeur de Rome un droit de contrôle.

Maintenant, la citoyenneté Latine devrait être enlevé. Puisque comme le fait remarquer le Sénateur Brutus, on ne peut pas leur donner ce titre sans qu'il ne paye de Tributum. Il faut revoir ce point avec plus de précision. Quitte à leur donner des droits annexes AFIN que le terme citoyenneté Latine ne soit pas dévoyé. Mais, c'est pour l'avenir un bon compromis. Ne plus demander de Tributum et que les provinces se gèrent.

Ou sinon, pour garder cette citoyenneté Latine, en plus du contingent, demander le versement d'un Tribut annuel fixe.

Je partage l'ensemble des préoccupations du Sénateur Brutus !

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La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive.
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DARUS BASSUS Brutus
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Une guerre sans doute pas, mais qu'au moins on ne leur donne pas le beurre et l'argent du beurre ! S'ils ne veulent pas payer qu'ils abandonnent leur statut d'allié, je citerais le cas de Massalia qui est une alliée militaire sans que ses citoyens n'aient à nous verser quoi que ce soit, en quoi les Ombriens ne se satisferaient pas de cette situation ?
Ou alors qu'ils gardent le droit latin, qu'ils paient leur tributum, soyons même généreux et abandonnons les arriérés, et en échange nous nous engageons à appliquer le programme convenu. Si la solution est équitable pour nous elle doit bien l'être pour eux et évitera les précédents fâcheux.
Enfin pour la citoyenneté je resterais ferme : ou bien les Ombriens ont démontré leur loyauté et leur utilité à Rome et dans ce cas nous devrions voter une loi accordant à l'ensemble de leur peuple le droit romain, ou bien ils n'en sont pas dignes et ce n'est pas un an de garnison dans leur citadelle toute neuve qui leur vaudra le mérite nécessaire.
Et que l'on ne vienne pas me dire que les Ombriens ne voudront pas de cette citoyenneté, la loi prévoit une marge de manœuvre pour le censeur, il pourrait l'utiliser pour "refuser" la citoyenneté à ceux qui ne veulent pas la "subir", quitte à l'accorder plus tard par les vertus cumulées de la loi et d'un quelconque mérite à déterminer.

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ORLENUS Arturus
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Puisque plus personne ne s'exprime, nous allons donc voter

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Le Consulaire Decinus n'a pas répondu à nos interrogation ? Il y a encore des choses à dire Consul !

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La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive.
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DRUSUS Lucius
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Quant à moi, j'approuve entièrement le texte du Consul Decinus qui nous permet de sortir par le haut d'une situation fort dommageable pour l'autorité du Sénat et du Peuple romain.

Merci à toi Consul !

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Descendant en ligne directe de Lucius DRUSUS 8 fois Consul entre 199 et 207.
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Faciendum id nobis, quod parentes imperant. (Plaute)
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Il nous faut faire ce que commandent nos parents
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VANSTENUS Julius
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Je trouve le projet acceptable.

Comme pour tout projet, il y a des éléments qui le sont moins, comme l'octroi de la citoyenneté latine.
Par contre, ce projet permet de faire avancer les choses.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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