La censure pour un soucis de clareté rapelle qu'en vertu des coutumes, les différents en matière d'héritage sont répartis comme suivant :
Vu la loi AUGUSTINA sur la Censure ; la loi AUGUSTINA abrogative des successions ; Considérant que le Censeur est l'autorité suprême quant à l'interprétation de la loi. Considérant qu'il est de la compétence du Censeur de déterminer les éléments attachés à la citoyenneté et aux capacités. Considérant que le prêteur n'a à connaître que des litiges portant sur la validité d'un testament. Le Censeur décide qu'en cas d'héritage il lui revient de déterminer qui devient pater familias et de se prononcer sur la dépendance envers celui-ci des femmes de la Gens.
Censor dixit
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
Posté le : Mar 05 Jui 2007
