| De l'ager |
| Auteur |
Message |
Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
 Posté le : Ven 08 Jui 2007 |
|
|
La Loi sur l’organisation budgétaire et foncier de la République, adoptée en l’an 346 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Gaius FLAMINIUS et Spurius VARUS, sur la proposition de l’Edile Mairus DECINUS est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République.
Préambule : La campagne victorieuse contre Tarente a rapporté de nombreuses terres l’Ager Publicus. A contrario, la république souffre très souvent de difficultés budgétaires qui bloquent les magistrats dans leurs actions et ont un effet négatif sur le développement de notre République. En conséquence, le Sénat décide ce qui suit :
Art 1 : Il sera dédier des terres issu de l’Ager Publicus à certains services de l’Etat afin qu’ils s’autofinancent pour ne plus entraver régulière les finances de l’Etat mais également pour que ces services puissent agir plus rapidement et plus efficacement.
Art 2 : Le clergé se voit dédier 1 millions d’ares de terres mises sous l’autorité du Pontife. Cette location permettra aux différents clergés de toucher directement l’argent que la loi leur attribuer pour financer les différentes fêtes en l’honneur de nos Dieux … cela se substitue dans le budget au budget religieux, soit la ligne 2200 du budget.
(soit un budget de 700 000 as)
Art 3 : Le clergé se voit dédier 1 millions d’ares de terres mises sous l’autorité du Pontife. Cette location permettra au Pontife de financer directement des constructions religieuses sans passer par un SC ni par l’autorisation des questeurs ou des Ediles. L’utilisation de ce budget sera soumis à l’accord du Conseil des Pontifes.
(soit un budget de 700 000 as)
Art 4 : L’Edilité se voit dédier 2 millions d’ares de terres mises sous l’autorité des Ediles. Cette location permettra aux Ediles de financer directement des constructions de tous types sans passer par un SC ni par l’autorisation des questeurs. Cela pourra également de permettre aux Ediles d’améliorer les services de l’Edilité. Ce budget s’intègre à la ligne 2320 du budget.
( soit 1,4 millions d’as)
Art 5 : Le Consulat se voit dédier 500 000 ares de terres mises sous l’autorité des Consuls. Cette location permettra aux Consuls de mener une vraie politique diplomatique et de créer un vrai système diplomatique. Cet argent servira entre autre à l’ouverture d’ambassades, de colonies, de comptoirs ….
( soit un budget de 350 000 as)
Art 6 : Même si ces terres sont sous l’autorité du Pontife, des Ediles et des Consuls, elles restent la propriété de l’Etat et donc restent sous le contrôle des questeurs.
Art 7 : Le Pontife, Ediles, Consuls décident chaque année le prix de location ainsi que ceux à qui ils les louent. Néanmoins, le prix ne peux pas être inférieur à 0,7 as l’are. Ces terres ne peuvent être louer qu’à des citoyens romains.
Art 8 : Les terres resteront intégré à l’Ager Publicus mais elles seront déclarés par les questeurs comme dotation d’utilité générale. Les questeurs se verront informés à la fin de l’année par le Pontife, les Ediles et les Consuls de qui ont loués ces terres et combien cela à rapporter aux différents services. Les questeurs devront publiés ses informations dans leurs rapports annuels.
(Les MJ donneront directement l’argent et les terres n’apparaîtront pas sur le bureau des PJ)
Art 9 : Le Pontife, Ediles et Consuls devront faire un rapport au Sénat sur l’utilisation de l’argent issu de ces locations de terres afin que le Sénat et le Censeur puisse contrôler l’utilisation de ses fonds publics.
Art 10 : En cas de difficulté financière et compte tenu que ces terres sont dédiés à des services de l’Etat ; l’Etat peux décider de geler les recettes de cette location. Les terres resteront dédiés aux services et les modalités et prix de la location resteront les mêmes, néanmoins les recettes de cette location pourra être temporairement réintégré dans le budget général de la République. Une telle procédure doit passer par un SC classique.
Art 11 : Malgré que certains services de l’Etat se voit, par cette loin doté de ressources fixes, cela ne modifie en rien les autres modalités prévus par le loi pour entreprendre des constructions, des colonies …. Cette loi permet seulement de créer un service financier minimal pour des actions essentielles pour la république.
----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power |
| |
  |
| |
AUGUSTINUS CARO Manius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 703
Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
|
Posté le : Ven 08 Jui 2007 |
|
|
sa moue s'accentue à chaque article
J'avoue être plutôt contre ce projet. Fractionner ainsi le domaine public, en donner une partie à chaque magistrature, cela me paraît peu conciliable avec les principes républicains. Non vraiment, je m'y oppose.
----------------------
Virtu, Valeur et Tradition
QUESTEUR 345
Edile suffect 346
Archiviste de la République |
| |
|
| |
FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
|
Posté le : Ven 08 Jui 2007 |
|
|
grimaçant
L'édile Décimus aurait au moins pu prendre des gants et suivre la procédure en annonçant son projet dans la politique intérieur.
Ce projet est inutile et dangereux. Il est inutile car ce n'est pas en attribuant l'ager aux différentes magistratures que ça va faire entrer plus d'argent.
C'est de la fumée.
C'est en plus dangereux car ça permet aux édiles par exemple d'agir sans qu'aucun magistrat n'ait son mot à dire, en se passant d'avis de la questure, alors qu'en définitive c'est quand même de l'argent public qui est utilisé.
Ce projet est une insulte au Sénat et au Peuple Romain.
----------------------
C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Sam 09 Jui 2007 |
|
|
Sénateur Fulvius, j'ai déjà annoncé mon idée dans un débat sur l'Ager, il y a donc déjà eu quelques disucssions. Néanmoins le principe de cette salle est le débat sur des projets de lois donc je vois pas trop le probleme !
Concernant, les Ediles effectivement, ils utiliseront une partie de l'argent publique avec moins de controle mais il devront énoncer dans leur programme lors des élections ce qu'ils feront de cette argent et le censeur et questeur vérifieront à leus sorties de charge l'utilisation de l'argent.
Lorsque nous élisons des magistrats nous leur donnons notre confiance dans les gestion des affaires de la République, je vois donc une continuité de la confiance du Sénat envers les magistrats.
Sénateur Augustinus, certains veulent vendre de l'Ager, d'autres cherchent au contraire à conserver ces terres dans le patrimoine de la république et en liant son utilisation à des taches, et c'est mon cas. De plus, il n'y a rien de bien nouveau dans cette démarche.
En effet, ma proposition suis tout à fait les principes républicains car c'est une extension du principe des concessions d'ager qui sont des terres voués à remplir les greniers de la république.
Là nous aurons des "concessions" qui seront voués à financer la religion ou les constructions. Vue que les concessions d'ager fonctionnent très bien en rendant Rome autonome du point de vue alimentaire, ces mêmes concessions religieuses et d'infrastructures rendront Rome beaucoup plus stable et autonome dans sa gestion des financements de la religion et de l'aménagement de son territoire !
Néanmoins, cette loi prévoit qu'à l'occasion d'une grande nécessité l'argent que rapportent ses terrs soient utilisé à autre chose que la religion et l'infrastruture, ce qui est un gage de liberté d'action et de controle du Sénat.
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
 |
|
| |
FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
|
Posté le : Sam 09 Jui 2007 |
|
|
Donc, en fait, cette loi ne sert strictement à rien, c'est bien ça?
----------------------
C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Sam 09 Jui 2007 |
|
|
Bien sûr que si sinon je ne l'aurais pas proposer sénateur !
Par cette loi, je souhaite donner aux magistrats des moyens fixes et annuels pour mieux faire leur travail.
Par exemple, l'an dernier afin d'attribuer une prime aux vigiles, j'ai du passer par un SC ce qui prend du temps.
Dans peu de temps, je proposerais un autre SC afin de remettre à niveaux notre système de gestion des incendies.
Ces 2 SC n devrait pas être nécessaire car ils incombent aux Ediles de faire ses investissements afin de bien faire leur travail. Cette loi leur permettra de financer une certaine politique directement sous controle du sénat comme toujours, mais de façon plus réactive.
Cela ne veut pas dire que le Sénat ne controle plus rien mais plutot que le Sénat pourra juger les magisrats sur leur politique.
Un autre exemple, le consul Flaminius a demander qu'on accorde 200 000 as au légat qui gère le sud. Il incombe pourtant aux consuls de gérer la guerre dans le sud et les premières mesures à prendre tant que ses provinces ne sont pas intégrés. Si les consuls avaient 500 000as de budget annuel en plus des fonds discrétionnaire, ils pourront alors mener une politique rapide et directe sur le terrain qui améliorerait la réactivité de la République.
Cette loi propose de donner plus de moyen aux magistrats afin de faire ce pour quoi on les a élu. Le sénat controlera toujours leurs dépenses mais ils seront plus libre et surtout plus réactif face aux situatons délicates et difficiles.
De plus, cela nous permettra de mener une politique de constructions véritablement stable dans le temps. Si les Ediles savent que chaque année qu'ils auront 1.5 millions pour les infrastructures quoiqu'il arrive alors ils pourront poursuivre les constructions en cours même si Rome a un budget plus maigre d'une année sur l'autre. Cela permettra que chaque année, les Ediles puissent financer au moins une petite partie des budgets de constructions afin que ce que nous lancons comme construction ne se perdent avec le temps !
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
|
Posté le : Sam 09 Jui 2007 |
|
|
| Citer | | Par cette loi, je souhaite donner aux magistrats des moyens fixes et annuels pour mieux faire leur travail. |
Dans ce cas pourquoi ne pas fixer tout simplement un budget annuel pour chaque magistrature? Pas besoin de cette manoeuvre agricole étrange et peu utile...
Tu dis aussi que tu es obligé de proposer des SC à chaque fois que tu propose quelque chose. C'est que ce sont des choses importantes nécessitant un SC, ou bien c'est que la loi concernant l'édilité a été mal conçue. Je ne le pense pas, mais après tout, tu peux toujours proposer un amandement à cette loi, plutôt que de la contourner ainsi.
Tu dis que les magistrats seront plus réactif, tu parles de budget supplémentaire pour les consuls ayant le même rôle que les FDC. Pourquoi ne pas augmenter tout simplement le budget des FDC?
Et donner une prime aux vigiles est une action qui n'est pas de première urgence, et j'estime normal que cela passe par un Sénatus Consulte. De même pour remettre à niveau le système de gesion des incendis. Aller plus vite ne serait pas être réactif mais agir dans la précipitation.
Enfin tu dis que cela aide les magistrats à faire efficacement ce pour quoi ils ont été élus.
Je te répondrai simplement que, d'une part on peut voter pour un magistrat sans pour autant adhérer à la totalité de son programme, et ta loi lui permettrait de faire passer en force un projet qui déplairait à une majorité du Sénat; D'autre part être réactif c'est réagir rapidement à des évenements imprévus, donc pas dans le programme, d'où là encore la possibilité ee faire passer en force un projet qui ne serait pas approuvé.
Bref, ce projet me semble inutile et dangereux.
----------------------
C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Dim 10 Jui 2007 |
|
|
Fixer un budget par la loi signifiera qu'on ne pourra plus revenir dessus ni utiliser cet argent d'une autre façon qu'en passant par une loi pour changer son affectation.
L'avantage de dédier des terres, c'est qu'on pourra reprendre les recettes de ces terres par simple SC. Mais surtout, l'autre avantage c'est qu'on conserve et protège le patrimoine foncier de l'Etat vis à vis de ceux qui souhaiteraient le vendre pour pouvoir s'enrichir !
En utilisant, ces terres pour des missions précises tout en gardant une liberté de les utiliser différents, les protège de la vente des plus avides !
Néanmoins, si t es d'accord pour fixer un budget annuel conséquent aux magistrats, c'est déjà un gros point de fond d'acquis, c'et donc la forme qui te pose problème !
Concernant, les consuls ce budget n'aura pas le même rôle que les FDC. Les FDC sont à la discrétion des consuls sans controle du Sénat. Le budget annuel que je souhaite mettre en place est lié à un controle du Sénat. Il y a donc une grande différence entre les fonds DISCRTIONNAIRE et le budget courant pour gérer les affaires courantes de la diplomatie de Rome.
Pour ce qui est des "Affaires Urgentes" chacun sa vision de l'urgence. A la sortie d'un soulèvement populaire, s'assurer de la fidélité de vigiles pour remettre de l'ordre est une urgence !
Remettre à niveau notre système de gestion des incendies après un soulèvement populaire de grande ampleur est une urgence !
Pourquoi ? Tot simplement car si le soulèvement populaire avait dévié vers des incendies de grande ampleur, on aurait bien vu et on aurait très vite faire de reprocher aux Ediles le manque de moyen alloué à la gestion des incendies. Quand Rome brulera car le Sénat n'aura pas donné les fonds nécessaire à la protection de la cité vis à vis des incendies, tu rigoleras moins !
On élit trop souvent des magistrats qui malheureusement sont pieds et point. Mené une politique de construction est dans la prérogative de l'Edilité, lui donner les moyens de faire un minimum pour que Rome avance peu à peu est logique. Maintenant, cela poussera peut etre au moment des élections, les sénateurs a mieux regarder le programme de chacun avant de voter pour eux !
Dire de ce projet qu'il est inutile alors qu'il souhaite instaurer un budget annuel courant pour des magistrats qui en ont besoin est exprimer sa mauvaise foi !
Dire de ce projet qu'il est dangereux alors que l'utilisation de ces fonds restent sous l'oeil vigilant du Sénat et des Questeurs est là aussi une preuve de mauvaise foi !
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
|
Posté le : Mar 12 Jui 2007 |
|
|
| Citer : Décinus Mairus | Néanmoins, si t es d'accord pour fixer un budget annuel conséquent aux magistrats, c'est déjà un gros point de fond d'acquis, c'et donc la forme qui te pose problème !
|
très calme
Excuse-moi j'ai du mal m'expliquer, mais je suis tout à fait opposé à la fixation de "budgets annuels conséquents pour les magistrats".
Pour moi c'est le rôle du Sénat que de contrôler l'action des magistrat. Les Magistrats ne sont que l'incarnation de la volonté du Sénat et du Peuple de Rome pendant une année, à part les consuls et surtout le censeur qui ont des prérogatives supplémentaires. En tous cas c'est ma vision des choses, et tu comprendras que ton projet me semble donc nuisible de ce point de vue.
De toutes façons je parle en toute bonne foi, et je serais tenté de dire que tes propos sont plus douteux:
| Citer | | Dire de ce projet qu'il est dangereux alors que l'utilisation de ces fonds restent sous l'oeil vigilant du Sénat et des Questeurs est là aussi une preuve de mauvaise foi ! |
Tel que ton projet m'est apparu (je me trompe peut-être, mais dans ce cas il faut modifier le texte qui peut prêter à confusion), ces fonds seront justement à la libre disposition des magistrats, et le Sénat et les Questeurs ne pourront les contrôler qu'une fois l'argent dépensé à la fin de l'année, alors qu'aujourd'hui le contrôle est possible et a lieu effectivement. Avoue que du point de vue du contrôle c'est une reggression, et c'est d'ailleurs en partie pour ça que tu trouve cette loi utile, tu l'as dit toi-même, que cela permettrait d'aller plus vite sans passer pas la consultation du Sénat et des Questeurs, c'est-à-dire sans leur contrôle.
C'est pour ça que ta loi me semble dangereuse
----------------------
C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Mar 12 Jui 2007 |
|
|
Non, effectivement tu as parfaitement compris l'esprit de ma loi sur le point du controle de certaines dépenses.
Le controle se fera une fois les dépenses faites et non plus avant les dépenses, enfin seulement une certaine somme.
En effer, ce changement de controle ne concerne qu'une somme "faible" si je puis dire. On laisserait un peu plus de liberté aux magistrats sur une certaine somme mais nous ne leur laissons pas les mains libre sur tout le budget.
Si les Ediles par exemple souhaitent dépenser plus que leur 1,5 millions de budget libre alors il devront passer comme maintenant par un SC. Ceci permet un minimum de dépense pour les constructions mais en laissant au Sénat le libre choix de dépenser plus et de construire autre chose.
Laisser 1,5 millions à l'Edilité de libre utilisation est un budget assez faible si on y regarde bien. Prenons un exemple, il suffit que l'Edile de l'année X décide de construire 2 routes sur 2 ans alors l'Edile de l'année X+1 sera tenue de finir ces constructions avec le budget libre de l'Edilité sans pouvoir débuter de nouvelles constructions.
Au final, nous aurons 2 nouvelles routes construites en 2 ans de façon rapide et réactive sans perdre de temps, cet exemple aurait par exemple permis de répondre favorablement à la demande du consul Varus pour les routes qu'ils souhaitent construire.
Je comprends mieux tes réticences sur l'aspect du controle et peut etre faudrait il mieux écrire la loi de façon à dire que toute constructions commencé par un Edile sur le budget libre devra être finit par l'Edile de l'année suivante grace aux budget libres.
De la même façon, on peut dire que toutes constructions prises sur le budget libre sera faite grace à un édit ce qui permettra le veto de l'autre Edile.
Je pense que nos masgistrats sont assez grands et sérieux pour gérer tout seul une partie "faible" du trésor de Rome.
Sachant tout de meme que leurs dépenses seront examinés par les questeurs et le Sénat en sera informe par un Edit de l'Edilité par exemple.
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
DETRITUS Tullius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1297
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
|
Posté le : Lun 18 Jui 2007 |
|
|
Stupide et sans interet, cela ne ferais qu'augmenter le nombre de problème et réduire la flexibilité du trésor de Rome ...
La République n'a pas à cultiver, que ces terres soient offertes aux honnêtes citoyens et elle bénéficiera des revenus du tributum ...
J'ajouterai aussi que ...
Marquant une pose
Je ne sais même pas pourquoi je m'ennui à commenter ce texte, qui à l'évidence n'est que la réflexion d'une nuit d'ennuis ... mais en voyant l'auteur et en constatant ses origines ... comment lui en vouloir ...
----------------------
gensdetrita@gmail.com |
| |
|
| |
CAVECANEM Pompee
Autorisation : Membre
Nb de messages : 14
Inscrit le : Dim 17 Jui 2007
|
Posté le : Lun 18 Jui 2007 |
|
|
Ce texte, magnifiquement obcéne, émane de l 'esprit de petits Trajan voulant rogner clairement les prérogatives de la Curie.
Quoi d'insignifiants fonctionnaires faisant main basse sur le Tributul pour faire fonctionner leur services, je vois d ici le tableau.
Les Magistrats quelle que soit leur valeur passent les fonctionnaires équestres restent
Quant au Pontificat, il a deja des ressources me semble t il, et l'evergetisme est là pour cà
|
| |
|
| |
FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
|
Posté le : Lun 18 Jui 2007 |
|
|
se tournant vers son voisin
Qu'est-ce qu'il raconte celui-là?
----------------------
C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Lun 18 Jui 2007 |
|
|
Mais bien sûr sénateur Détritus, nous voyons tout de suite à quel "honnète citoyen", tu fais allusion !
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
FULVIUS FLACCUS Quintus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 338
Inscrit le : Lun 19 Mar 2007
|
Posté le : Lun 18 Jui 2007 |
|
|
à l'édile
Edile, qui te dis que le sénateur Detritus fait allusion à un honnête citoyen en particulier? Il a tout à fait raison de rappeler le but de l'ager publicus, permettant aux citoyens qui en ont les moyens de cultiver une parcelle plus ou moins grande en fonction de leurs possibilités, et permettant l'enrichissement de la république en même temps que le leur.
Ton allusion me semble tout à fait déplacée.
----------------------
C'est la dose qui fait le poison
Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345 |
| |
|
| |
