| Bureau de l'Archiviste des Lois |
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Message |
MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
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 Posté le : Ven 24 Avr 2009 |
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Un petit bureau est ouvert, afin que l'Archiviste puisse travailler au Sénat
Quelques annonces sont placardés:
- Le Codex est à jour, tous le merite en revient au précédent archiviste, le Sénateur Carminatus.
- Tous les Sénateurs à l'origine d'une Loi ou d'un SC, les Consuls à l'origine d'un décrêt Consulaire sont invités à me faire parvenir dès validation et acceptation la Loi, le décrêt ou le SC afin que ceux-ci puissent être incorporés au Codex.
- L'Archiviste est à disposition des Sénateurs et des Magistrats pour une recherche et/ou une explication.
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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Mar 02 Jui 2009 |
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Marcellus se présente à ce bureau et souffle la poussière avant de s'y installer.
Le bureau de l'Archiviste est ouvert à nouveau.
quelques rappels...
- que l'avis de l'archiviste est formel et technique, et qu'une pour une interprétation légale d'une loi il faut s'adresser au Censeur ou à un prêteur dans le cas d'un jugement.
-que l'archiviste peut apporter, si on le demande, sa contribution dans l'élaboration d'un texte , mais encore une fois il s'agit plus de vérifier la conformité du texte avec le codex.
-que tout sénateur qui remarquait une irrégularité ou une carence dans la loi, est le bienvenue de partager sa découverte...
-Je tenterai de rédiger un bref rapport sur les activités de 360 même si je n'étais par archiviste à ce moment...
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Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Mar 02 Jui 2009 |
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Rapport bref pour 360 (mise à jour..)
| Citer | Lois adoptées par la république en 360
(ou du moins avis officiel des augures et des comices)
-loi d'abrogation des lois caduques, Gnaeus Carminatus 358
-Traité de paix et d'amitié avec l'Egypte, Decinus 357
-De la Censure, Darus 356
Sénatus Consulte adoptés par le Sénat en 360
-SC pour l'inauguration des aqueducs
-SC pour l'équipement des vigiles
Remarques diverses
-Le SC sur la récompense et fidélisation du SUD fut voté tout comme le SC sur la construction d'un théâtre mais ils ne furent pas conclus officellement. Ils ne s'appliquent donc pas pour le moment, je demanderai au Censeur ou à un Consul d'en indiquer officiellement le résulat...
-Un certain nombres de lois sont toujours en attente de validation par les augures et les comices, je demanderais au Censeur ou à un Consul de faire avancé la procédure sur les textes concernés.
Loi abrogées
(selon la lex d'abrogation GC 358)
-la loi sur les représentants de la plèbe de 200
-le traité avec la Sabine, signé en 201
-le pacte de non agression signé en 203 avec l'Ombrie
-le traité avec la Sabine, signé en 207
-la loi de 208 portant création d'une colonie en Ombrie
-la loi de 210 sur la tarification de l'ager
-la loi de 248 réformant la location de l'ager publicus
-la loi de 250 sur le statut de la province d'Etrurie
-les traités avec Carthage de 271 et de 330
-le traité avec Tarente de 309
-la loi sur l'attribution du droit latin aux territoires romains d'ex-Etrurie de 317
-le traité de paix avec la Grèce de 320
-le traité de paix avec les Boïens de 320
- le traité commercial avec la Grande-Grèce de 323
(selon la lex darus 356)
-La loi sur la Censure de 346 |
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Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Mar 30 Jui 2009 |
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Rapport pour 361
| Citer | Lois adoptées par la république en 361
-Aucune
Sénatus Consulte adoptés par le Sénat en 361
-SC pour le renouvellement de la flotte
-SC sur aide exceptionnelle à la calabre et au brutium
-SC sur la construction d'un théâtre
Remarques diverses
Les procédures s'éternisent sur de nombreuses lois, encore une fois il est recommender aux consuls, de clore les votes, faire réunir et voter les comices, et soumettre les loi aux augures le plus vite possible.
Voici la liste des lois en souffrances (en ordre de priorité)
-projet de loi sur la questure
-du statut de la ombrie
-Lex de la location de l'ager publicus
-traité de paix et d'entente cordiale avec rhegium (sur le coup d'un veto, en attente des comices et augures)
-projet de loi sur la flotte de guerre
-réforme du tributum
-Amendement a la lax plinia de publica salubritate
Lois rejetés (par les comices)
-Traité d'aide et d'assistance avec l'alliance Hellène |
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Patricien Gens Claudii
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Consul en exercice |
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MARCELLUS Marcus claudius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 936
Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
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Posté le : Mar 08 Sep 2009 |
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Rapport pour 362
| Citer | Lois adoptées par la république en 362
-Loi sur la flotte de Guerre
-Loi sur la réforme du tributum
Remarques diverses
Les procédures s'éternisent encore et toujours sur de nombreuses lois, il est recommendés aux consuls, de clore les votes, faire réunir et voter les comices, et soumettre les loi aux augures le plus vite possible.
Voici la liste des lois en souffrances (en ordre de priorité)
-projet de loi sur la questure
-du statut de la ombrie
-Lex de la location de l'ager publicus
-Amendement a la lax plinia de publica salubritate
-Traité diplomatique Rome-Anares
-Amendement claudii à la loi coldeus 334
Sénatus Consulte adoptés par le Sénat en 362
-Aucun
Mise à Jour du Codex 362
Le texte du Codex est officiellement mis à jour dans son ensemble. Il peut être consulter sans crainte de pas y voir une rectification récente. |
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Patricien Gens Claudii
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