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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : De l’Organisation des Territoires
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De l’Organisation des Territoires
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Titus Valerius Publicola
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Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Sam 16 Jui 2007    

LEX 346 – De l’Organisation des Territoires
La loi organique sur l’organisation des territoires de la République Romaine, adoptée en 346 ab Urbe Condita sous le consulat de XXX, sur proposition du Sénateur XXX, votée par les Comices et le Sénat de Rome, est applicable dès maintenant sur tout le territoire de la République.
Préambule : Le Sénat et le Peuple de Rome, dans son infini sagesse reconnaît aux territoires et aux peuples alliés, intégrés ou conquis différents droits ou statuts.
La LEX HARPAX 321 est abrogée par la présente loi.
TITRE I : DE L’AGER ROMANUS
I. L’Ager Romanus est constitué par l’ensemble des territoires appartenant à Rome.
II. Hormis Rome et le Latium, l’Ager Romanus regroupe les provinces vassales, les provinces de droit latin, les cités de droit latin, les provinces de droit romain, les colonies romaines et les cités ayant reçu le droit romain.
III. Un territoire, une cité, rejoint l’Ager Romanus par la volonté du Sénat et du Peuple de Rome ou par la volonté commune du territoire visé ou de la cité visée et celle du Sénat et du Peuple de Rome. Le statut du peuple du territoire visé ou de la cité visée est déterminé par le traité visant à vassaliser ou à intégrer l’Ager Romanus.
TITRE II : DES PROVINCES
I. Une Province, à l’exception de Rome et du Latium, est défini par une loi provinciale constitutive qui exprime la volonté du Sénat et du Peuple de Rome. Tout le territoire d’une province est versé à l’Ager Publicus et tout citoyen devra payer le stipendium habituel pour en jouir.
II. Par la dite loi provinciale constitutive, le Sénat fixent les frontières de la province, son statut fiscal et ses constitutions juridiques.
TITRE III : DE L’INTEGRATION COMPLETE D’UNE CITE OU D’UN TERRITOIRE A L’AGER ROMANUS
I. Une cité ou un territoire peut être intégrée à l’Ager Romanus si elle a manifesté de façon éclatante son désir, et si ses citoyens ont accepté de prêter un serment de fidélité à la République afin de devenir une cité ou un territoire de droit romain.
II. L’intégration est alors soumise à acceptation par le Sénat et le Peuple de Rome.

TITRE IV : DE L’INTEGRATION D’UNE CITE OU D’UN TERRITOIRE AUTONOME A L’AGER ROMANUS
I. Une cité ou un territoire autonome peut être intégrée l’Ager Romanus si elle a manifesté de façon éclatante son désir, et si ses citoyens ont accepté de prêter un serment de fidélité à la République afin de devenir une cité ou un territoire de droit latin.
II. L’intégration est alors soumise à acceptation par le Sénat et le Peuple de Rome.
III. Le Sénat et le Peuple de Rome reconnaît le droit Latin comme celui accordé aux cités désirant conserver leurs us et coutumes particuliers tout en intégrant la République en tant que citoyens. Ces cités ont toutes latitudes concernant leur politique intérieure mais Rome a autorité sur leurs relations extérieures et leur monnaie.
IV. Les citoyens de droit latin doivent s’acquitter de tous les devoirs d’un citoyen romain et ont les mêmes droits à l’exception du droit de vote qui leur est refusé.
V. Les citoyens de droit latin agissent en justice devant leurs instances locales mais peuvent faire appel d’une décision les concernant devant le prêteur.
VI. Les magistrats des cités de droit latin peuvent, s’ils en font la demande, acquérir la citoyenneté romaine plénière.
TITRE V : DES PROVINCES VASSALES
I. La République romaine reconnaît le statut de province vassale aux territoires des peuples soumis ou vaincus n’ayant pas été intégrés à la République.
II. Ces territoires et leurs habitants sont déchus de leurs droits à l’exception des cités et habitants visés par le traité de vassalisation et abandonnent toutes leurs prérogatives. Le Sénat et le Peuple de Rome a tout autorité sur ces territoires. Ils devront en outre verser un tribut annuel en or et fournir à Rome un contingent de troupes : tout ceci est fixé dans le traité de vassalisation.
III. Ces contributions peuvent à tout moment être modifiées par le Sénat et le Peuple de Rome qui peut également décider de réquisitions ou de mobilisations exceptionnelles sur ces territoires.
III. Si le traité de vassalisation ne précise pas l’établissement d’un gouverneur ainsi que la durée du mandat du dit gouverneur les provinces vassales sont administrés par un gouverneur jusqu’à pacification du territoire puis à terme par un préfet.
TITRE VI : DES ALLIES
I. Le Sénat et le Peuple de Rome conclut avec certaines cités ou territoires des traités qui leur octroient le statut d’alliés. Ces cités ou territoires conservent leur indépendance juridique à l’exception du domaine diplomatique confié à Rome.
II. Ces cités doivent remettre chaque année au Sénat le descriptif de leurs forces mobilisables. Dès réception, le Sénat fixe librement l’importance du contingent militaire à fournir par les alliés. L'armement de ce contingent est à la charge des alliés. Ces cités sont soumises à un tributum spécial, librement fixé par le Sénat chaque année et perçu par les questeurs.

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La Terreur du Sénat
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Inscrit le : Sam 23 Sep 2006
Posté le : Dim 17 Jui 2007    

Est il possible de souligner ce qui change et... d'où vient cette loi ?

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POUSSINUS Actarus
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Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
Posté le : Dim 17 Jui 2007    

Oui cela serait bien...

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PLINIUS VICTOR
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Dim 17 Jui 2007    

D'autant que je ne vois rien de novateur dans ce projet ou d'original.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

Je vois que cette loi, vise à remplacer la loi HARPAX, l'auteur au lieu de faire plusieurs amendements à surement préféré réécrire la loi. D'après le jugement rendu par CAMPANUS, je cite un extrait :


Citer
Il ne mérite pas, par l'acte ignoble qui fut l'assassinat d'un gouverneur de la République Romaine, de figurer dans les archives de la République et dans l'Histoire de Rome.



En tant qu'Historien, je vais m'ateller très rapidement à faire disparaître ce personnage, je vais demander à l'Edilité de faire disparaître de Rome et de l'Italie toutes inscriptions qui pourraient encore figuré sur des batiments. Pour information, il existe un autel à la concorde sur le capitol, et la liste n'est peut-être pas finie.
Afin de Comdaner sa mémoire il est important de réecrire les lois qu'il nous a laissé. En plus de cette raison, je tiens à souligner que HARPAX était un bien piêtre législateur. Après lecture de ses lois, je ne puis que féliciter les personnes qui voudraient les aborger et les réécrire. En effet, je ne compte même plus les erreurs, les oublis ou les désordres.

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

HJ goutte.gif goutte.gif goutte.gif goutte.gif goutte.gif goutte.gif

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OLECRANUS Thierus
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

/ se lève et applaudit le sénateur MARIUS Caius ! /

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Major de l ASLR 333; beau frère des sénateurs Aegidius, Labienus Titus et Flaminius ; Légat en Gaule 334/335 ; Général en Gaule 336/337 ; Ambassadeur en Grèce 338 à 340 ; Emprisonné en Grèce 341 et 342 ; Radié 358 et plus...
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GAIUS Lucius
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

Sans vouloir te couper dans ton élan, sénateur Marius, tout historien de la république que tu es tu ne peux pas remettre en cause le fait que toute nos institutions fonctionnent sur les principes mis en place par les lois Harpax. Tu ne peux pas remettre en cause celà. Et tout infâme que ce personnage puisse être, il reste et restera éternellement un symbole pour le peuple. Vouloir le supprimer, c'est s'attirer les foudres du peuple. Et je ne pense pas que ce soit le moment idéal pour ça.

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Sénateur depuis 330
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Edile 342
Préteur 343
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Qui pisse contre le vent se lave les dents.
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

avec calme

Mais Prétorien GAIUS, il ne tient qu'à nous, sénateurs, desormais de construire la Rome de demain. Le jugement dont-je parle fut validé par les augures, je suis assez instruit pour savoir que le peuple peut se soulever contre nous, mais je ne pense pas qu'ils iront contre la volonté divine. Quelques soient les actes qui lui ont attiré la bienveillance des Romains, n'oublions pas que ce personnage a commi des actes abjectes.

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

Jusqu'à présent la stratégie a été de ne plus parler de lui, de ne plus l'évoquer, de l'oublier... et je crois que le résultat a été assez satisfaisant. Parler de nouveau de lui, c'est ouvrir la possibilité pour les populistes de saisir le symbole que représente celui qui était appelé l'ami du peuple.

Je rejoins donc le sénateur Gaius.

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OLECRANUS Thierus
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

Tant que le jugement ne sera pas appliqué, tant que ses lois minables seront en vigueur, JAMAIS il ne sera oublié...même si le sénateur Laudanum a déjà fait une part du travail...

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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

Soit... tu n'as pas tord. J'ajouterai que tant que tu vivras il ne sera jamais oublié... alors tu vois, peut-être vaut-il mieux laisser le temps au temps et admettre qu'il ne sera jamais oublié tout comme Andronicus ne sera jamais oublié.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

tu t'égares Edile CARO, il est de ton devoir en tant qu'Edile de faire appliquer ce jugement. Le fait est, que la mémoire d'HARPAX est damné, il doit donc être oublié. Pour cela, Edile CARO, la tradition qui t'ai très précieuse, prévoit que les inscriptions soient éffacées, les statues renversées, les lois abrogés et le souvenir abolit.

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FULVIUS FLACCUS Quintus
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Posté le : Lun 18 Jui 2007    

Mais, un préteur seul a-t-il le droit de proclamer la damnatio mémoriae d'un homme?
Y a-t-il seulement une loi qui prévoie cette procédure?

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C'est la dose qui fait le poison

Patricien, Optimate, et Sénateur depuis 345
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Caius Marius Poplicola
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Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
Posté le : Lun 18 Jui 2007    

Je te renvois au codex Sénateur.


Citer
ART. II DES PREROGATIVES ET POUVOIRS DES PRETEURS.

Ils sont responsables du bon fonctionnement du pouvoir civil. Ils conduisent les procès, sont garants de l’impartialité de la justice et rendent des verdicts au nom du Peuple romain et du Sénat.



Le jugement étant validé par les augures, il est sans appel, or


Citer
Leurs verdicts sont sans appel. Néanmoins, les plébéiens romains(et eux seuls) peuvent en appeler au Sénat, par l'intermédiaire du Tribun de la plèbe.



HARPAX étant devenu plébien à la fin de sa vie cela aurait put s'appliquer, mais comme le jugement est motivé par le fait qu'il se soit sucidé après avoir commi des actes ignobles, il n'y a pas lieu de revenir sur celui-ci

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