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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Bureau de la QUESTURE 360
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Bureau de la QUESTURE 360
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Ven 15 Mai 2009    

L'intendant Metellus se presente à la questure

Mon maitre, le Sénateur Petronius Sabinus Publius demande à louer 342000 ares de terres qu'il consacrera totalement à l'élevage.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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CURTIUS PHILO Kaeso
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Inscrit le : Sam 21 Mar 2009
Posté le : Ven 15 Mai 2009    

Sénateur BUSTOS, ta demande d'Ager est valable.
J'attribue l'Ager en fin d'été, les demandes peuvent encore se poursuivre jusque là.


Questeur PLINIUS et Censeur AQUAE, j'ai transmis la liste des paiements 359 et 360.
En ce qui concerne le sénateur ANGUS MARIUS Dobrasianus, pour ma part, je n'ai reçu aucun ordre de ne pas lui attribuer d'Ager pour cette année, et j'ai observé le paiement de son ager en 359 et 360 : il n'y aucune différence de paiement, contrairement à bon nombre de sénateurs.
Mais peut-être que les fonctionnaires de la Censure ont détecté une autre anomalie pour ce sénateur ?

Pour son Ager, ce sénateur même s'il est exclu du Sénat reste un Patricien de Rome.
Tout patricien a droit à l'Ager.
Si le Censeur me montre une Loi lui permettant de décider que le sénateur ANGUS MARIUS Dobrasianus n'a pas droit à l'Ager, alors sa demande sera bloquée.
Autrement, sans jugement de la prêture interdisant à ce Sénateur ou patricien de demander de l'Ager, je n'ai pas le pouvoir de lui interdire l'accès à l'Ager Publicus.


A tous les sénateurs,
les demandes d'Ager et de Concessions restent ouvertes jusqu'à la fin de l'été !
( HJ : samedi soir / attributions effectuées dimanche )

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Sénateur de Rome depuis 358 - 34 ans
QUESTEUR en exercice ( 360 - 361 )

curtiusphilo.kaeso@hotmail.fr
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AETIUS Flavius Martialis
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Inscrit le : Lun 31 Déc 2007
Posté le : Ven 15 Mai 2009    

L'intendant du préteur AETIUS vient porter la demande de son maitre :
655 000 ares d'ager et 135 000 ares de concessions

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
Questeur en 353
Edile en 354-355
Préteur en 360
Consul en 369

Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
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PLINIUS VICTOR Le jeune
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Posté le : Sam 16 Mai 2009    

Plinius fait passer à son collègue sa demande de 250000 ares d'ager


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CORNELIUS SCIPIO Numerius
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Posté le : Sam 16 Mai 2009    

Le sénateur Cornelius Scipio vient lui-même faire sa demande de 2000 ares d'ager.

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Entré au sénat en 356,
ambassadeur à Genoa en 365
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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

/Un serviteur de la gens des Poussini arrive en hate dans le bureau de la questure/

Salve questeurs,

Mon maitre m'a demandé de passer vous avertir qu'il prendrai 1.5M de concessions cette année.

Merci.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Las au questeur CURTIUS


Citer
Questeurs, mes services ont détecté une fraude au cens de la part du sénateur DOBRASIANUS.

La procédure est en cours, je vous demande donc ce ne pas prendre en compte l'éventuelle demande de ce sénateur, en vertu de la Lex.

Merci.



Si ce n'est pas prévenir à l'avance, je ne sais pas ce que c'est.

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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

L'intendant du Pontife tente de se frayer un chemin parmi les personnages présents au bureau de la questure.

Mon Maitre fait savoir aux services de la questure qu'il prendra 700.000 ares d'Ager dont 100.000 réservées à l'élevage ainsi que 500.000 ares de concessions.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Le Questeur CURTIUS PHILO Kaeso semble ennuyé avec cette affaire.
Il dit :


- Effectivement Censeur...
Sauf que la procédure étant en cours, il n'y a pas encore de jugement établissant sa culpabilité.
A ce jour, il est à jour de tributum.
A ce jour, il n'est pas sous le coup d'une condamnation.
Et si la Questure lui interdit l'accès à l'Ager, et si par la suite un procès le juge innocent, sait-on jamais, il pourrait déposer une plainte et demander des dommages et intérêts au Sénat et aux questeurs en exercice.
Je te le dis Censeur, je ne souhaite pas m'opposer à la Lex Romana, et si tu m'indiques une Loi du Sénat qui dit que le Censeur peut faire interdire un Sénateur d'Ager, je n'en distribue pas à ce sénateur ou patricien.
Si un jugement a lieu avant la distribution, je ne distribue pas d'Ager à ce sénateur ou patricien.
Mais si je décide par anticipation de ne pas donner d'Ager, même sous l'ordre de la Censure, et que le sénateur en question venait à être reconnu innocent, j'aurais placé le Sénat de Rome dans une très mauvaise posture et mal fait mon travail.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Les demandes de Concessions sont désormais closes.
Toutes les demandes déjà effectuées seront prises en compte, dans la mesure des terres disponibles.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Censeur, je vais exposer le cas du sénateur MARIUS à l'édilité et à la prêture, et sur les conseils de ces Magistrats, je déciderai si je maintiens ma position de lui attribuer de l'Ager ou si je change de position.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Rire
Si tu veux !
Fait comme bon te semble.
Après tout des preuves de la Censure...enfin passons.


Le Censeur part l'air désabusé


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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Le Questeur CURTIUS PHILO Kaeso fait afficher cet avis :


Citer
En ce qui concerne la demande du Censeur Aquae de priver d’Ager le sénateur banni ANGUS MARIUS Dobrasianus, actuellement soupçonné de fraude sur le Cens, et après prise de conseils auprès des Ediles et Prêteurs de Rome, et en vertu des Lois suivantes :



Citer
Lex 307 de la location d'Ager publicus,
Art. II : En préalable à toute location de terres à l’Ager publicus, le demandeur devra s’être mis en conformité avec la loi fiscale Ecritus rédigée en 247, adoptée en 249 et en particulier avec l’ Article III de ladite loi.

Selon la loi d'Ecritus 248,
Art. III Des conditions d’accès à l’Ager publicus.
La location de terres au titre de l’Ager publicus est subordonnée : - soit au versement de l’intégralité des sommes dues au titre du Tributum. A ce titre, il est équivalent d’assimiler droit de vote et droit d’accès à l’Ager publicus : la suspension du premier entraîne la suspension du second. La réciproque n’est pas vraie



J'ai pris la seule décision que j'estime en accord avec la Loi sus-citée.
J'ai donc décidé suite à la demande du Censeur de ne pas accorder au sénateur banni le droit à l'accès à l'Ager pour l'année 360.
Ce sénateur ayant perdu son droit de vote en étant banni du Sénat de Rome par le Censeur pour une durée de trois ans perd de ce fait son accès à l'Ager pour cette même durée.



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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

/entre, lit le document... repart, puis revient avec un document/

Questeur, quelle que soit ta décision, je tiens néanmoins à ce que celle ci ne soit pas mal motivée.

en effet, l'ex sénateur Angus reste citoyen de la république.


Citer : loi Actae de 330-Citoyenneté romaine, droits et devoirs des citoyen
Art. I : La citoyenneté (civitas) se définit comme l’appartenance d’un homme libre au corps civique de la République Romaine.

Art. II : La civitas est l’honneur et le privilège du citoyen né sur le territoire de la République Romaine (civis). Elle ne concerne que les hommes, libres et majeurs, c’est-à-dire ages de 17 ans révolus.

Art. III : Conditions d’Obtention La civitas s’acquiert, et s’acquiert uniquement, par l’une de ces trois conditions :

a) La naissance : La civitas se transmet par le sang à tous les fils nés d’un père citoyen et de sa légitime épouse. Par légitime épouse, on entend : Mariée sous le régime du Droit.

[...]

LES CITOYENS

Art. VI : Les cives optimo jure, ou citoyens de plein droit, sont les citoyens de Droit Romain disposant d’un Cens supérieur a 1.000 as.

Ils possèdent :

a) des Droit Publics :

- Droit de vote aux Comices

- Droit de faire appel au peuple (aux Comices) dans les procès publics

b) des Droits Prives :

- Droit de contracter un mariage reconnu par la Loi

- Droit de propriété, reconnue et protégé par la République

- Droit de saisir la Préture, et faire valoir ses droits en justice

En contrepartie, les cives optimo jure ont des Devoirs Publics :

- Devoir de se présenter au recensement effectue par le Censeur

- Devoir de servir dans les Légions

- Devoir de payer le Tributum

[...]

PERTE DE LA CIVITAS

Art. XII : Un citoyen de la République Romaine qui devient citoyen d’une autre Cite, perd la civitas, et les Droits y afférant. Sur le sol romain, il est des lors considère comme pérégrin.

Art. XIII : Un citoyen de la République Romaine peut être déchu de ses Droits par décision de justice. Il appartient a la Préture de déterminer le degré de déchéance en fonction de la gravite du crime. La déchéance peut aller jusqu’à la perte de la condition d’homme libre et la réduction a l’esclavage.

Art. XIV : Un citoyen de la République Romaine fait prisonnier par une puissance étrangère perd de facto la civitas et les Droits y afférent.




je pense que tu trouveras dans cet extrait de la lex, une démonstration de ton erreur, excusable, certes.

donc, si le citoyen Angus Marius Dobrasianus doit etre privé d'ager, cela ne doit pas etre pour la raison que tu évoques.
s'il n'en est nulle autre, daignes je te prie, questeur, reconsidérer ta décision, qui de fait serait illégale.

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Respublica defensor

Dictateur 362
Pontife (Crucifixion adept)341-342-343-344-345-346-347-348-349-350-351-352-353-354-355-356-357-358-359
Consul 333-334-335------360-361
Préteur 331-
Edile 330-
Questeur 328-329-
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DARUS BASSUS Brutus
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Inscrit le : Jeu 05 Mar 2009
Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Je ne l'aurais pas mieux dit. Mon beau-frère a été rayé de l'album sénatorial, il n'a pas été exilé.

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Brutus Darus, dit le grassouillet.
Fils-à-papa 323-357
Sénateur depuis 358
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