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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Bureau de la QUESTURE 360
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Bureau de la QUESTURE 360
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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Le Questeur observe le document apporté par le Consul et répond :

- Consul TUBBSARIUS, cette décision a été difficile à prendre, et je me suis référé à la Loi de Rome pour ne pas commettre d'erreur.
Malgré tout, je pourrais avoir fait le mauvais choix, je ne suis pas prêteur ou Censeur.
Toutefois, dans cette même Loi que tu me cites, voilà ce que je relève :

Citer
En contrepartie, les cives optimo jure ont des Devoirs Publics :

- Devoir de se présenter au recensement effectue par le Censeur

- Devoir de servir dans les Légions

- Devoir de payer le Tributum


Le Tributum a certes été payé par Angus Marius Dobrasianus.

Toutefois, le Censeur a relevé une irrégularité lors d'une présentation du Cens, ou fausse présentation du Cens par ce sénateur.

Le Censeur a pris une décision à l'encontre de ce sénateur et l'a banni du Sénat.

De fait, ce sénateur ne votera pas pendant les trois années à venir.
La Loi me semble-t-il s'applique à son cas.
S'il a été sanctionné en raison d'un manquement au Cens, alors il ne peut prétendre à l'Ager, comme le demandait le Censeur, puisqu'il n'a pas rempli les obligations pour prétendre à ses droits au vote.

Toutefois, je ne suis pas Prêteur de Rome, je suis uniquement en charge de l'Ager, effectivement.
Angus Marius Dobrasianus a fait appel aux Consuls et à la Prêture.
Aussi, je souhaiterais que le Prêteur se positionne à propos de ce sénateur banni.
Si la Prêture accède à la requête formulée par Angus Marius Dobrasianus, alors je reviendrai sur ma décision.
Si la Prêture estime que ce sénateur n'a pas commis un manquement à ses devoirs en ce qui concerne le Cens, non seulement elle me fera revenir sur cette décision, mais est-ce qu'alors le bannissement du Sénat pendant trois ans est-il lui aussi recevable ?

Enfin, je précise que je procède actuellement au versement de l'Ager Publicus, et j'ai signalé à Angus Marius Dobrasianus que je lui réservais 100 000 ares de terre, conformément à sa demande, au cas où je devais revenir sur cette décision.

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Questeur,
je ne suis moi meme ni preteur, ni censeur. cependant la lex est claire, un citoyen reste un citoyen sauf dans les trois cas mentionnés concernant la perte de sa citoyenneté.

que le citoyen n'ait pas assumé ses devoirs de citoyen, je ne saurai en etre juge, et justement, c'est une condition de perte de sa citoyenneté, tu as raison. cependant, ceci necessite jugement par un preteur de rome, comme indiqué dans l'extrait que je te présente. la seule présentation de preuves n'est pas suffisante, il faut proces et jugement prétorial. du moins, c'est ce qu'indique clairement la loi.

un preteur pourra confirmer ceci si necessaire. cependant, puisqu'il n'y a eu nullement de proces à ce jour, le citoyen angus est toujours citoyen et est en droit à ce jour de voter aux comices (pas au sénat, certes, mais aux comices, oui, comme tout citoyen). de ce fait, je ne pense pas que tu puisses t'appuyer sur la perte du droit de vote qu'il détient toujours pour le priver d'ager.

par contre, il est possible que d'autres aspects légaux l'empechent de bénéficier de cet ager, je n'en ai pas connaissance. tout ce que je souhaite dire ici est que mentionner la loi que tu mentionnes, dans ce document exposé, est une erreur du point de vue de notre codex. Si de nouveaux éléments ne sont pas portés à ta connaissance, questeur, je pense que le citoyen est d'un point de vue légaliste éligible au bénéfice de l'ager.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Le problème, Consul, est que tout repose sur cette fraude au Cens...

Le Sénat a accepté que le Censeur ait pu bannir ce sénateur pendant trois ans...
Cela n'a pas prêté à controverse, et déjà on n'en parle plus guère au sein du Sénat.

Aussi son cens étant sujet à fraude, il est inacceptable qu'on puisse lui attribuer de l'Ager....
Car en ce cas, il n'a pas payé un tributum correct...

Si on revient sur ma décision, ne remet-on pas en cause également la décision du Censeur lui-même ?

Bien entendu, je n'ai pas à préciser que j'ai agi en connaissance de la Loi que j'ai souhaité appliquer au mieux, et absolument pas de manière personnelle : je n'ai rien à reprocher pour ma part à cet homme, sinon qu'il a été banni pour fraude au Cens.
Si cette fraude est avérée, comment expliquer au peuple de Rome qu'on puisse réserver des terres du domaine public à un fraudeur ?
Et le fait qu'il soit banni, n'est-ce pas une sanction forte pour le Peuple de Rome ?

Des romains ont besoin de l'Aide à la Plèbe pour survivre, et que fait le sénat ?
Le Sénat donne des terres du domaine public à un sénateur banni de Rome pour trois ans, pour l'enrichir encore davantage...

Ce n'est pas sur la décision de droit à l'Ager que nous devons peut-être discuter, mais bien du bannissement de ce sénateur.
Car enfin, y a-t-il fraude au Cens oui ou non ?
Si oui, ce sénateur n'a pas droit à l'Ager.
Si non, ce sénateur a non seulement droit à l'Ager, mais alors pourquoi aurait-il été banni ?

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

questeur,

je répondrai une fois de plus d'un point de vue purement légaliste.

qu'il y ait fraude au cens, viol ou meme meurtre... que nous disposions de plus, de preuves accablantes voire inattaquables n'a pas de poids dans la décision qu'il faut rendre à ce jour: tant que le citoyen n'a pas été jugé coupable et déchu par un preteur de sa citoyenneté, il reste citoyen.

les seules exceptions possibles, compte tenu du contexte actuel, pour que ce citoyen ne dispose plus de la citoyenneté romaine à l'instant, sont qu'un tribun ou le pontifex le déclarent Sacer.

comprends bien que je me base sur nos textes de lois et sur aucune autre considération d'ordre personnel... ni aucune considération d'ordre moral. je me réferre à la loi stricto sensu sur la citoyenneté que je te mentionnais, et à celle que tu citais toi meme concernant le droit à l'ager.

dès lors, aux vues du cens du citoyen Dobrasianus, s'il est citoyen, il est citoyen "cives optimo jure" ce qui, d'office et sauf avis contraire, fait de lui un beneficiaire potentiel de l'ager au meme titre que tout patricien n'ayant pas acces au sénat.

c'est assez mécanique, parfois injuste, c'est certain... mais c'est cela que l'application de nos lois exactes.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Bien, Consul TUBBSARIUS, suite à ton intervention, et reconnaissant que je n'ai pas invoqué la Loi de manière correcte, je reviens sur ma décision, et ne réponds donc finalement pas favorablement à la demande du Censeur.
Ce sera à la Prêture de décider du devenir du sénateur Angus Marius, mais en attendant, il a le droit à l'accès à l'Ager Publicus, comme tout citoyen.

Je vais lui attribuer les 100 000 ares demandés.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Assez !

Cette histoire n'a que trop duré.

je répondrai une fois de plus d'un point de vue purement légaliste.

Cet homme est interdit de sièger au sein de cette curie pour des faits graves.
Mes services m'ont alerté d'une fraude au Cens.
La Censure en a les preuves.
Elle portera bientot plainte contre ce sénateur.
HJ: attente des reponses des MJ...

En attendant la Censure considère que de fait, en vertu de la Lex, et précisemment de la Loi sur la citoyenneté, que ledit sénateur ne peut jouir des bienfaits de la République et donc de cette demande farfelue d'Ager.


Citer
ROLE DU CENSEUR

Art. IV : Le Censeur est le garant de la vertu des citoyens de la République Romaine. Il est également le magistrat en charge du recensement.

C’est donc a lui que revient la responsabilité d’accorder ou non la civitas a un individu, ainsi que d’attribuer la citoyenneté de plein droit ou de droit mineur.

Il ne peut cependant le faire que dans un cadre légal, comme suit :

- Les Lois du Sénat définissent le peuple ou groupe social a qui la civitas peut être accordée, et quels Droits peuvent y être attachés.

- A l’intérieur de ce groupe, ou peuple, charge au Censeur de déterminer quels individus doivent être exclus de ce privilège, et quels individus sont en droit d’en bénéficier.



Parallèlement aux sanctions deja connu, la Censure précise que ces condamnations entrainent de fait, une perte des droits publics du citoyen DOBRASIANUS.

J'invite les questeurs a respecter le Codex et la décision d'un magistrat de la République, celle du Censeur de la République romaine.

Dans le cas contraire, la censure avisera en actionnant les recours possibles en sa possession: la voie judiciaire !

Vale.

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TUBBSARIUS Flavius
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Posté le : Lun 18 Mai 2009    

/observe le censeur, esquisse un léger sourire grimacé, comme s'il s'attendait à cette surenchere/

dans ce cas... si cette nouvelle condamnation accompagne la précédente, effectivement... d'un point de vue légal... cela change tout.

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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L'intendant qui suivait les discussions avec interêt tremble en écoutant le Censeur

Bon et bien, notre gens sera à quoi s'en tenir.
Je ne sais pas si les décisions doivent être retroactive, il semble que le Censeur considere que la retroactivité n'est pas un bon principe de droit! Ma gens ne fera donc pas de demande pour les années 361 et 362. Dans tous les cas je dois donner des contre instructions car des mesures ont déjà été prises pour cultiver les terres qui nous ont été attribuées.

hj : Que la questure ne me retire pas mes terres si c possible, les cultures sont enclenchées et je dois régler les problèmes techniques avec les MJ's.

Mon patron attend la plainte Censeur.

S'incline automatiquement pour le Censeur, mais bien plus bas pour le Consul

Consul Tubbsarius, ton nom restera dans les annales pour des siècles et des siècles !

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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS



La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive.
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CAIUS JULII Socrate
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Passant par la pour lui-même

"Et puis quoi encore, bientot il va le jeter de la roche tarpienne."

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Honor mea vis - L'honneur est ma force

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TUBBSARIUS Flavius
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/accepte le respect de l'intendant.. puis une fois qu'il s'est éloigné, et que les questeurs vaquent à leurs occupations, accompagnant le censeur dans sa sortie du bureau, devise avec le censeur/

Censeur, je crains que tu ne te laisses emporter, parfois... j'ai bien entendu les raisons de ta premiere condamnation, et comme je te l'ai dit, retarder la sentence pour attendre le proces aurait été tout à ton honneur... mais ajouter la perte des droits civils à la sentence précédente, ne crains tu pas que cela ne soit plus perçu que comme un conflit personnel, et ne crée de fait, un exemple à ne pas suivre?

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Cet individu n'a rien à faire ici !
Fait signe à ses licteurs de raccompagner vers la sortie l'intendant des DOBRASIANUS.

Consul Tubbsarius, ton nom restera dans les annales pour des siècles et des siècles !

Maintenant je n'ai que faire d'un homme de sa sorte.
Si c'était une affaire personnel, il n'aurait deja plus rien, même pas une toge a revetir, crois moi !

D'ailleurs je regrette que tu ne mettes pas plus de volonté à défendre la Lex, la tradition et la virtu plutot que de défendre un être de sa valeur.
Mais cela s'explique sans doute par ton côté légaliste à n'en pas douter.
Sourire

A Socrate
Te voila toi ?
C'est l'heure de ton petit tour quotidien à la Curie.
Tu rentres, tu sors.
Tu apparais de temps en temps avant de disparaitre aussi tôt.
Tel un véritable acteur de théâtre.
Drôle de façon de remplir ta mission pour la République mais je vois tellement de chose que je ne suis pas surpris, surtout venant de toi

Si tu veux a nouveau me traiter de tarquin ou je ne sais quoi, je suis la, devant toi !
Mais le courage n'est pas une valeur qui te caractérise n'est ce pas.
Tu préfères agir comme la dernière fois, me traiter et partir aussi sec du Sénat.
L'art de la rhétorique selon Socrate.

Je te laisse donc gambader ici et la.
J'attend ta peinture sur ma personne avec grande impatience.
Sourire

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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L'intendant s'en va tout seul, mais ne manque pas de sourire à la mention des licteurs imaginaires du Censeur ... happy.gif

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Le Censeur fait porter à l'extérieur de la Curie une missive à l'intendant des DOBRASIANUS...missive qui saura certainement faire perdurer ce magnifique sourire affiché par le visage de cet intendant omniprésent.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Le Questeur CURTIUS PHILO Kaeso assiste à ces échanges sans dire un mot.
Il écrit sur une tablette et donne des instructions.

Puis il passe à un autre travail : la vérification des Concessions 359, et les budgets des Sodalités.


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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Questeurs, je me dois de tenir a jour l'album sénatorial.

J'aurai besoin des noms des sénateurs n'ayant pas payés leur tributum ces deux dernières années.

En ce qui concerne le problème de Cens, veillez a ce que les sénateurs ayant un nouveau cens s'acquittent du tributum ancien et non nouveau.

Si il existe des differences, que les sénateurs et la République compensent, selon le cas de figure.

Aucune sanction ne doit être prise.

Merci.

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