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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Affaire Agrippa
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Affaire Agrippa
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MJ Mercure
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Posté le : Lun 02 Juil 2007    

(Aulus Brutus Verres, préteur et sénateur plébéien)

Le préteur Verres annonce qu'il statuera rapidement sur le cas Agrippa.

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MJ Mercure
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

(Aulus Brutus Verres, préteur, sénateur plébéien)


En cette année 346, moi Aulus Brutus Verres, préteur de la République, élu par le Sénat et le peuple romain déclare

    - compte tenu des actes odieux perpétrés par le Lucilius Agrippa à savoir d'avoir ordonné une charge d'hommes armés contre de nombreux citoyens romains non armés sur le forum

    - compte tenu de sa responsabilité avérée dans le meurtre de nombreux citoyens innocents

    - compte tenu de sa présence en arme à la tete d'un groupe armé dans l'enceinte sacrée de notre pomérium

    - compte tenu que ces faits sont reconnus de tous et indiscutables puisque commis en plein jours devant des dizaines de témoins


que le dénommé Lucilius Agrippa est reconnu coupable du viol du pomerium, de commandement illégal de troupes armées et d'assassinat de citoyens romains.

Par ailleurs et puisque les faits sont reconnus de tous, je déclare en tant que préteur responsable de la justice romaine qu'aucun procès n'est necessaire pour ce cas. Les faits sont indéniables et rien ne peut les excuser.

En conséquence, Lucilius Agrippa est condamné à mort. Il sera publiquement roué de coups de bâton au milieu du forum avant d'être précipité du haut de la Roche Tarpéienne.

Son nom sera frappé de la marque de l'infamie est bani à tout jamais de la République. Ses biens seront confisqués par la République et sa famille sera exilée loin de la République.



La justice est rendue.



Ce verdict sera soumis aux augures pour confirmation.

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VARUS Spurius
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

Préteur Atreus, ton verdict est illégal.

Je te rappelle qu'en vertu de la lex Coldea de 344 sur la tenue des procès, les crimes doivent être jugés par un tribunal. Le préteur ne peut statuer seul que dans le cas de délits. Et les actes dont est accusé le citoyen Agrippa relèvent clairement des crimes et non des délits. Dès lors un procès public s'impose.

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MJ Mercure
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

(Aulus Brutus Verres, préteur)

Mon verdict est rendu, les dieux le confirmeront ou l'infirmeront.

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VARUS Spurius
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

Constatant soudain qu'il s'agit du préteur Verres et non d'Atreus.

Ah c'est toi préteur Verres ! En entendant un jugement aussi expéditif j'avais cru qu'il s'agissait de ton collègue. Je ne te croyais pas capable d'une telle méconnaissance de nos lois.

J'espère bien que nos dieux vont invalider ce procès autrement cela voudra dire que nos lois ne valent rien et qu'on peut agir de manière arbitraire.

Si c'est le cas je vais peut être finir mon mandat en éliminant arbitrairement deux ou trois raclures.

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MJ Mercure
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

(Aulus Brutus Verres, préteur)

Il ne s'agit pas de méconnaissance des lois consul ! Tu en fais une interprétation toute personnelle. Pour ma part je me réfère aux prérogatives du préteur qui sont de rendre la justice. C'est précisemment ce que je viens de faire et cerise sur le gâteau , je le fais en économisant du temps pour tout le monde.

Tout cela a assez duré.

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VARUS Spurius
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

Les prérogatives du censeur ont par la suite été précisées par la lex Coldea de 344 qui fait une différence entre les procès pour crimes...


Citer
Titre I : Des procès pour crime

Article III :

La médiation avant un procès pour crime est impossible.

Article IV :

Est créé un tribunal suprême qui prendra en charge les infractions les plus graves, les crimes, tels que définis par la Lex Cornelia 313 – Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions, TITRE II : DU DROIT PENAL.

Article V :

Le tribunal suprême est composé de 3 juges patriciens issus de l'Ordre Sénatorial et de 3 juges plébéiens issus de l'Ordre Equestre, ainsi que du Préteur qui officie en tant que chef du tribunal.

[...]

Verdict :

Délibération des Juges.

Les 6 Juges prononcent leur verdict le lendemain de l'Actio Secunda (3 jours Hj) chacun leur tour sans aucun commentaire (coupable/non coupable). En cas d'égalité de voix, la voix du Préteur est prépondérante.

Le Préteur, en fonction de l'innocence ou de la culpabilité et selon la gravité des actes, prononce une condamnation qui doit être validée par les Augures.



et les procès pour délits...


Citer
Titre II : Des procès pour délit

Article X :

La médiation avant un procès pour délit est recommandée dans certains cas afin de ne pas surcharger inutilement le travail du tribunal. Le Préteur se charge de cette éventuelle médiation.

Article XII :

Les procès pour les infractions présentant un moindre caractère de gravité, les délits, tels que définis par la Lex Cornelia 313 – Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions, TITRE II : DU DROIT PENAL, auront lieu dans une basilique construite sur le forum.

Article XIII :

Le Préteur, en tant que chef du tribunal et seul membre du jury, est le garant de la bonne tenue du procès, ses licteurs, assistés de vigiles si nécessaire, assurent la sécurité et l'ordre pendant le procès.

[...]

Verdict :

Le Préteur prononce son verdict et, en fonction de l'innocence ou de la culpabilité et selon la gravité des actes, prononce une condamnation qui doit être validée par les Augures.



Il me semble clair que la loi a précisé les prérogatives du préteur en définissant dans quels cas il peut rendre la justice seul et dans quels autres cas c'est au tribunal de le faire.

Car a quoi bon mettre en place des tribunaux et faire de longs procès si le préteur peut rendre des verdicts sur toute affaire. Les procès ne sont pas un artifice facultatif que l'on actionne seulement pour certains accusés et pas pour d'autres.

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MJ Mercure
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

(Aulus Brutus Verres, préteur)

Je prend note de ton propos consul mais je maintiens ma décision.

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VARUS Spurius
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Inscrit le : Jeu 02 Mai 2024
Posté le : Ven 06 Juil 2007    

Je maintiens également ma position.

Si je me refère aux textes de loi, il est mentionné explicitement dans la loi que les consuls sont les détenteurs du droit d'auspices majeurs, c'est-à-dire de saisir les augures pour faire prendre ces auspices. Rien de tel n'est mentionné dans la loi concernant les préteur.

Ne souhaitant pas courrouccer les Dieux en leur soumettant un verdict illégal, je n'irais pas prendre les auspices tant que le verdict n'aura pas été rendu selon les procédures légales qui requièrent un procès pour les accusations de crimes.

Par ailleurs, je te signale que ce sont les licteurs des consuls qui procèdent aux executions capitales.

Sans l'assentiments des Dieux suivi d'une execution effective de la sentence, ton verdict ne vaut pas grand chose.

Aussi horribles que soient les crimes commis par Agrippa, il a droit à un procès.

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MJ Mercure
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Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
Posté le : Ven 06 Juil 2007    

(Aulus Brutus Verres, préteur)

Agacé

Il y a d'autres personnes qui disposent du droit d'auspice.

Par ailleurs, de tout temps ce sont les préteurs qui sont aller demander au collège des augures l'avis des dieux concernant une décision de justice, je ne vois pas pourquoi cela changerait.

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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    


Citer
Il y a d'autres personnes qui disposent du droit d'auspice.



/assiste à la joute avec un grand sourire avec l'agacement du preteur Verres/

/ajoute/


Va donc demander au censeur Publicola. godgrace.gif

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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien
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CARMANOVIUS Julius
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Posté le : Ven 06 Juil 2007    

Consul Varus, tu t'égare. Tu dispose du droit d'Auspices majeur, c'est à dire celui de prendre n'importe quels auspices.

Mais la Préture, par la coutume comme par la loi, a implicitement le pouvoir de prendre les auspices concernant uniquement ses verdicts.

Quel que soit la justesse de tes premiers arguments, tu ne dispose pas en l'affaire d'un droit de blocage. Tu devras attendre la réponse des auspices, qui devrait être négative si les Dieux se soucient de nos Lois, ou bien la fin du mandat du Préteur Verres pour le mettre en accusation.

Quoi qu'il en soit, je vous invite tous deux à plus de réserve dans vos propos. Il n'est pas sain de voire se déchirer l'Imperium à Rome, et il n'en est jamais rien sorti de bon.
Je comprend tes griefs contre Agrippa, Préteur Verres, mais la réthorique du Consul Varus est légalement imparable, c'est un fait.

Dans cette position, je vous demande à tous deux de conserver une prudente réserve jusqu'à ce que le Préteur Atreus donne son avis sur la question.
Il pourra, selon son analyse, mettre son veto à l'action de son collègue ou bien au contraire l'appuyer, mais quoi qu'il en soit au moins ce sera fait dans les règles.

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Titus Valerius Publicola
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Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Ven 06 Juil 2007    

Sénateur Poussinus, le pire dans ta remarque c'est que je crois que c'est vrai.

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La Terreur du Sénat
Censor Power
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MJ Mercure
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Autorisation : Membre
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Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
Posté le : Ven 06 Juil 2007    

(Aulus Brutus Verres, préteur, sénateur plébéien)

Souriant, à l'adresse du sénateur Carmanovius

Mon cher Julius, tu imagines bien qu'avant de prendre ma décision, j'ai longuement discuté avec le préteur Atreus et je sais pertinemment quelle sera sa décision.

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CARMANOVIUS Julius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1309
Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006
Posté le : Ven 06 Juil 2007    

J'aimerais tout de même qu'il nous en fasse officiellement part.

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