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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Coopérative des concessions 347
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Coopérative des concessions 347
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Mer 18 Juil 2007    

"Certes, Questeur Charismus, et ne crois pas que j'ai attaqué cette proposition comme si elle était déjà gravée dans le marbre et qu'elle devait être supprimée ! Je te donne juste mon avis ! Et bien que tu ne te donnes pas plus de pouvoir qu'un autre membre, tu es une mine de renseignements pour moi qui découvre cette coopérative. C'est pourquoi je te demandais ton avis.

Oui, comme je le disais, la coopérative ne saurait s'envisager sans terre. Mais la faire sans concession en change aussi le but final puisqu'on ne le fait plus pour venir aux besoins de blé de la République...

Je pense qu'il nous faudrait un préambule à la Charte, dans laquelle il conviendra d'expliquer précisément en quoi consiste et quel but poursuit la Coopérative. Mais je vois qu'il faut déjà que nous nous mettions d'accord entre nous. Par exemple, je le répète, si la coopérative ne doit venir que principalement en aide à la République, alors elle ne doit fonctionner que sur les concessions... Si le but est aussi d'agir ainsi avec l'ager, cela signifiera que les ressources de la Coopérative seront constamment approvisionné et probablement toujours plus importantes... Ressources qui se doivent alors d'être réinvestis pour le plus grand bénéfice de la République... Comme tu l'as évoqué, cela peut être investi pour des prêts... pourquoi pas des constructions... Et ainsi de suite...

Mais s'il fallait suivre cette voie, alors la coopérative changerait à mon sens de signification et ne mériterait plus non plus de se nommer "Coopérative des concessions"

Mais comprenons bien, je ne suis pas fondamentalement opposé non plus à une telle évolution... Mettons juste les choses au point..."

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
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FURIUS Tiberius
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Posté le : Mer 18 Juil 2007    

Tout cela me semble clair questeur Charismus. Ce texte fournit un premier cadre que nous pourrons peaufiner avec le temps.

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Tiberius FURIUS Tiberii filius
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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

J'aimerais que chacun réponde, article par article, propose quelque chose, et j'écrirai alors une charte définitive.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Songeur

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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Certaines personnes présentes viennent murmurer quelques choses à l'oreille de Charismus, qui alors se remet à parler:
Bien, à l'avis général, la coopérative ne fonctionnera pas sur l'ager. Je sais bien que c'est une très mauvaise solution, je ne proposais cela que pour éviter une coopérative sans terres, mais je comprends bien la réaction de chacun. Donc, en année où il n'y aura pas de concessions, la coopérative existera mais sans terres, on gèrera simplement l'argent des prêts et la villa.

Sinon, j'abaisse la proposition du sénateur Maximus de cinq années de présence dans la coopérative à trois ans.

Et le questeur Marius pense que la priorité c'est la plèbe, donc que les prêts que la caisse fait à ses membres ne concernerait que la mise en culture. Si un membre a besoin d'argent, il peut éventuellement en parler et demander de l'aide de la caisse, à rembourser avant la fin des trois ans, mais y répondre n'est pas une nécessité mais une éventualité. En outre, le soutien à un projet de la République sera de même une hypothèse lancée par un membre présent lors d'une réunion, et la coopérative ne sera pas contrainte à y répondre.

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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

approuve de la tete

Cela me semble bien.
Bravo pour ton travail Lucius.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Hoche un peu la tête pour dire oui

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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

"Trois ans seulement ? J'espère que cela sera suffisant pour partager les bonnes et les mauvaises années...

Sinon, j'approuve aussi que les oeuvres de la Coopérative doivent se tourner principalement vers la Plèbe.

Par contre, je me disais aussi... Si la caisse de la Coopérative connaît un jour un bon excédent, pourquoi ne pas l'investir dans des terres qui se géreront au nom de la Coopérative ? Il ne s'agit pas d'acheter des millions d'ares, mais de donner ne serait-ce qu'une base solide, aussi minime soit-elle, à la Coopérative. Ainsi, même en cas d'année sans concession, la coopérative pourrait tirer quelques ressources et continuer de financer des prêts envers les Plébéiens... "

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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    


Citer : CARNEUS Tiberius
"Trois ans seulement ? J'espère que cela sera suffisant pour partager les bonnes et les mauvaises années...

Sinon, j'approuve aussi que les oeuvres de la Coopérative doivent se tourner principalement vers la Plèbe.

Par contre, je me disais aussi... Si la caisse de la Coopérative connaît un jour un bon excédent, pourquoi ne pas l'investir dans des terres qui se géreront au nom de la Coopérative ? Il ne s'agit pas d'acheter des millions d'ares, mais de donner ne serait-ce qu'une base solide, aussi minime soit-elle, à la Coopérative. Ainsi, même en cas d'année sans concession, la coopérative pourrait tirer quelques ressources et continuer de financer des prêts envers les Plébéiens... "


J'y ai pensé aussi, mais cela reposerait encore plus sur la confiance, puisqu'un seul aurait à gérer ces terres, qui en plus s'ajouteraient à son tributum. Il faut que cet homme ait la confiance de tous les autres et ne la trahisse pas. Mais c'est une proposition à voir...

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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Nous sommes entre gens de bonne famille et de bonne descendance, n'est-ce pas ?

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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Les terres sont execessivment cheres et je crois que les sommes que nous auront réussi à économiser peuvent etre bien mieux employé...

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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    

Voici donc la Charte de la coopérative:


Citer
Charte de la Coopérative des concessions


Préambule :
Les concessions sont des terres prises sur l’ager et distribuées par la questure, afin de fournir du blé à la République. De par leur nom, les concessions impliquent un gros risque pour le patricien qui les prend, un risque pour le bien de l’Etat. Prendre des concessions, cela coûte cher, et peut mettre un homme en déficit. Cette coopérative a pour but d’inciter les jeunes sénateurs à prendre des concessions, à accomplir cet acte civique, à rendre ce service à l’Etat, en limitant les risques qu’il prend, par un acte de solidarité.
La coopérative se réunit deux fois par an, au printemps, afin d’annoncer la surface demandée par chacun, de signer la Charte, et après les récoltes, pour procéder au partage des gains, annoncer le budget et écouter les propositions d’utilisation du budget. Ces réunions auront lieu dans une villa construite par des dons des membres entre les quartiers de l’Argilète et de Suburre.
Voici la Charte de la coopérative, rédigée par le questeur Lucius Charismus en 347, sur propositions du questeur Caius Marius et du navarque Fabius Maximus, les trois principaux membres fondateurs, avec l’accord des membres de la coopérative de cette année 347.
Cette Charte doit recueillir la signature de tout nouvel adhérent, qui s’engage ainsi sur l’honneur à la respecter et à subir les conséquences d’un éventuel non respect d’un article.
La Charte a été votée par les membres de l’année 347.

Article 1 : De l’intégration à la coopérative
Nul ne peut intégrer la coopérative sans s'engager pour cela à y participer au moins trois années, pour partager les moments de prospérité comme de pauvreté. Si l'un des membres part de la coopérative avant la fin de ces trois années, il s'engage à verser à la coopérative une somme équivalente à celle qu'il a versée l'année précédente pour la mise en culture, et ce chaque année jusqu'à ce que les trois années prennent fin. S'il quitte la coopérative après la mise en culture, la coopérative prend l'amende et ne paye pas la somme due par le sénateur à l'Etat.

Article 2 : Des responsabilités
Trois postes sont à pourvoir chaque année:
*Le secrétaire, qui gère l'argent de la coopérative, fait un récapitulatif des demandes de concessions et de la somme versée par chacun (qui se doit de vérifier que ces chiffres sont justes) et rend un rapport-bilan en lecture lors de la réunion après les récoltes des gains de chacun. C'est lui qui calcule le pourcentage que chacun représente sur l'ensemble de la surface demandée par la coopérative, qui calcule les bénéfices nets de la coopérative et fait le partage de ces bénéfices selon les pourcentages calculés.
*Un informateur, chargé de prévenir chaque sénateur nouveau au Sénat du fonctionnement des concessions et de la coopérative et de l'inviter. Il devra faire un rapport à la coopérative sur les noms des sénateurs qu'il a invités.
*Un responsable annuel de la coopérative, qui fait respecter la charte, ouvre les réunions et décide de les fermer. C'est lui qui représente la coopérative devant l'Etat, et il en est donc officiellement responsable la durée d'une année.

Article 3 : Du règlement des litiges
En cas de litige, d’erreur dans le partage ou le pourcentage, le sénateur favorisé ou défavorisé doit en parler au secrétaire, qui doit refaire ses calculs. Tout peut être régler hors tribunal, le fonctionnement de la coopérative étant uniquement basé sur la confiance. Si une erreur n’est pas réglée après discussion, le responsable de la coopérative, élu par l’ensemble des membres de l’année en cours, doit faire respecter la justice et l’équité.

Article 4 : Du fonctionnement des débats
Les réunions sont ouvertes à toute personne acceptant cette charte, et les décisions sont collégiales. L'avis d'un magistrat ne prime sur celui d'un jeune sénateur que s'il est meilleur, et non selon son poids. Les propositions de tous sont écoutées et réfléchies, un refus doit obligatoirement être suivi d'une explication du refus.
La coopérative est apolitique et il ne saurait y être question d'une affaire en cours. Ce genre de discussions peut être passible d'une exclusion de la réunion. Mais ne font pas partie de cela les propositions de soutien financier pour un projet de la République et les projets apolitiques ou de soutien de la plèbe, d’une province ou un effort de guerre.

Article 5 : Du fonctionnement de la coopérative
Chaque membre doit déclarer lors d'une réunion ouverte à cet effet au printemps la surface de concessions qu'il demande à la questure, afin que note en soit prise par le secrétaire.
Chaque membre, après les récoltes, doit signaler ses bénéfices avant le remboursement de la mise en culture, et tout cet argent sera partagé selon le pourcentage qu'occupe chaque membre sur la surface en ares demandée par l'ensemble de la coopérative. Vient après le remboursement des cultures, qui est gardé par celui qui le reçoit.

Article 6 : De la caisse de la coopérative
Chaque membre s'engage à verser après les récoltes 10% des bénéfices faits sur le partage (hors remboursement de la mise en culture) pour créer une caisse à la coopérative, qui sera utilisée comme suit :
*Prêt sans usure pour la mise en culture à un membre de la coopérative n'en ayant pas les moyens.
*Prêt sans usure à un sénateur désireux d'intégrer la coopérative et n'ayant pas les moyens de faire la mise en culture.
*Prêt sans usure à des plébéiens avec l'accord de l'ensemble de la coopérative et si le plébéien peut prouver être en mesure de rembourser avant que soient passées trois années.
*Remboursement des pertes en cas de mauvaise récolte générale pour l'ensemble des membres de la coopérative.
*Entretien de la villa de la coopérative (450 as par an).

Si, lors d’une réunion, un membre fait connaître un état d’endettement, ou si un membre parle d’un projet de la République ayant le soutien ouvert d’une grande majorité du Sénat (application d’un SC, projet d’aide à une province ou à la plèbe, effort de guerre), les membres présents peuvent éventuellement se prononcer sur la possibilité de donner ou prêter de l’argent venant de la caisse. Mais ceci n’est qu’une possibilité à voir au cas par cas et non une nécessité, non une attribution de la caisse.

Les amendes issues de l'abandon de la coopérative par un membre iront à cette caisse.

Article 7 : De l’attribution de l’argent de la caisse
Le responsable de la coopérative, avant la fin de la réunion qui suit les récoltes et le partage de l'argent, doit demander aux sénateurs présents s'ils ont un projet qu'ils veulent soutenir financièrement, ou s’ils ont une proposition d’utilisation d’une partie de la caisse. Le responsable note toutes les propositions et les soumet au vote. L'unanimité doit être atteinte pour que l'argent de la caisse soit utilisée hors du cercle des membres de la coopérative.

La caisse étant, à l’origine, une idée permettant d’éviter les suites d’une catastrophe agricole, 50% des gains annuels doivent être conservés dans la caisse, et la moitié des gains seulement peut être utilisée pour soutenir un projet.



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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    

Tres bien.

Moi, Fabius Maximus, jure sur l'honneur de participer pendant trois ans la coopérative des concessions et à respecter sa charte.

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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    

"Cela me semble un bon texte... Mais ne faudrait-il pas aussi prévoir un article pour permettre les modifications de la charte ? L'article 4 est-il suffisant ?"

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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    

bagatelle.
Cela ne fera qu'alourdir un texte dejà fort long et suffisament ambitieux.

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