Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Amendement à la Lex Caro Du Censeur
Index Le Sénat de ROME jpem
Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes  



Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses
Amendement à la Lex Caro Du Censeur
Auteur Message
Titus Valerius Publicola
Avatar

Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Mar 17 Juil 2007    

L'amendemant sur la Lex Caro Du Censeur, adoptée en l’an 347 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Leto ATREUS et Titus PUBLICOLA, sur proposition du sénateur T. PUBLICOLA, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.

L'article VI
Art. VI : En tant que citoyen de la plus grande autorité, le Censeur devra surveiller et organiser les débats pour que l’opinion du Sénat ne s’écarte pas de la droite raison. C’est lui enfin qui décidera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux Consuls de réunir les comices pour le vote des lois.

est remplacé par
Art. VI : En tant que citoyen de la plus grande autorité, le Censeur devra surveiller et organiser les débats pour que l’opinion du Sénat ne s’écarte pas de la droite raison. C’est lui enfin qui décidera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Le Censeur peut si il le désire demander aux consuls de mettre les lois aux votes, de convoquer les comices ainsi que les augures cependant les consuls peuvent aussi procéder à ces diverses taches d'eux mêmes comme les lois sur le consulat le permette.

----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power
  Haut de page Bas de page 
 
Titus Valerius Publicola
Avatar

Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Mar 17 Juil 2007    

Veuillez excuser l'erreur des noms des consuls que je rectifierai dans le projet final

----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power
  Haut de page Bas de page 
 
HELVETICIUS Ptolemeo
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 424
Inscrit le : Dim 27 Aoû 2006
Posté le : Mar 17 Juil 2007    

Je t'ai déjà fait une remarque à ce propos, Censeur: je pense qu'un amendement est inutile et complique de manière démesurée les choses. En effet, la loi du Sénat Caro est dans l'ensemble très bien rédigée, il y a uniquement un petit soucis d'interprétation qui peut se poser, et qui peut être facilement résolu, surtout si tu t'en tiens à l'objectif visé par le sénateur Caro. Comme le dit l'art. VIII de la Lex Caro 346, le Censeur est le "Gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l’actualisation. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois". Ainsi, tu es tout à fait habilité à donner une interprétation que tu rendras officielle pour l'art. VI de la Lex Caro, à savoir, que tu as simplement à signifier quand un projet de loi débattu peut être soumis au vote par les Consuls, une seule et unique fois au début de la procédure de vote.

Selon la Lex Caro, tu es en tant que Censeur le garant de la bonne tenue des débats. Dès lors, je trouve que c'est justifié que ce soit à toi de dire à quel moment un Consul a le droit de mettre une loi au vote.

Je trouverais prétéritable de vider la Censure du sens dont nous l'avons dotée....

----------------------
~ ~

* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
* Préteur 341-342
* Édile 340
* Questeur 338-339
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
Titus Valerius Publicola
Avatar

Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Mar 17 Juil 2007    

HJ prétéritable ?

----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power
  Haut de page Bas de page 
 
HELVETICIUS Ptolemeo
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 424
Inscrit le : Dim 27 Aoû 2006
Posté le : Mar 17 Juil 2007    

HJ: désolé, je viens de m'apercevoir que c'est une expression suisse (selon le Larousse en tous cas). Je voulais dire "dommageable" goutte.gif

----------------------
~ ~

* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
* Préteur 341-342
* Édile 340
* Questeur 338-339
 Adresse email Haut de page Bas de page 
 
AQUAE FLAVIAE Viriato
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1746
Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
Posté le : Mer 18 Juil 2007    

Un amendement pour une loi qui vient d'etre votée???
C'est absurde.

Pourquoi n'avoir pas manifester cela avant censeur ?
Une loi portant sur ta fonction aurait du mobiliser toute ton attention.

Pourquoi réagir avec une charette de retard?

----------------------
viriatooo@yahoo.fr


Officier de l’Ordre de Cincinnatus

PONTIFE depuis 363

Censeur 358-362
Consul 354-355-356
Préteur 349-350
Édile 347
Questeur 345-346

Flamine de Junon 347-362

Général victorieux en Etrurie 356
Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes
  Haut de page Bas de page 
 
Titus Valerius Publicola
Avatar

Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Mer 18 Juil 2007    

Je peux préciser que lorsque la loi a été voté je n'étais pas censeur.
Ensuite tu n'as pas connu l'époque ou tous les ans il y avait une proposition de loi sur une loi existante... La loi a été voté il y a maintenant trois ans et celle ci devient problématique sur un article et dans l'interprétation.

----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power
  Haut de page Bas de page 
 
AQUAE FLAVIAE Viriato
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 1746
Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
Posté le : Mer 18 Juil 2007    

Merci de m'avoir repondu censeur.
Je comprend.

----------------------
viriatooo@yahoo.fr


Officier de l’Ordre de Cincinnatus

PONTIFE depuis 363

Censeur 358-362
Consul 354-355-356
Préteur 349-350
Édile 347
Questeur 345-346

Flamine de Junon 347-362

Général victorieux en Etrurie 356
Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes
  Haut de page Bas de page 
 
Titus Valerius Publicola
Avatar

Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Mer 18 Juil 2007    

Maintenant nous avons deux optiques pour pallier au problème : soit ce n'est qu'une interprétation et alors nous pouvons remedier à celà comme je l'ai fait pour le moment. Soit de manière définitive en proposant un amendement d'où le sens de ma démarche car si un censeur cherche à bloquer ou ralentir toutes procédures législatives par une interprétation autre que la mienne alors celle-ci peut devenir problématique.

----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power
  Haut de page Bas de page 
 
DOBRASUS Romanus
Avatar

Autorisation : Membre
Nb de messages : 673
Inscrit le : Jeu 24 Aoû 2006
Posté le : Mer 18 Juil 2007    

Mais cet article 6 vide la loi amendee de sa substance... Je ne comprends pas.

----------------------

questeur 321 323
édile 324 326
préteur 325 329
consul 330 332 340 341 342
tribun de la plèbe 335 336 337
Pro consul victorieux 343
Gaius, escroc, le peuple aura ta peau
  Haut de page Bas de page 
 
Titus Valerius Publicola
Avatar

Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Mer 18 Juil 2007    

Je sais la formulation n'est pas encore adéquat mais le débat était pour l'instant de la nécessité ou non d'un amendement.

----------------------
La Terreur du Sénat
Censor Power
  Haut de page Bas de page 
 
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas poster de réponses






  Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB
Page générée en 10 requêtes