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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Helvetica : Du Procurateur des Sodalités
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Lex Helvetica : Du Procurateur des Sodalités
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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Lex Helvetica : Du Procurateur des Sodalités

Loi Helvetica sur le Procurateur des Sodalités, adoptée l’an 345 après la Fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Caius Ruffinus et Ptolemeo Helveticius, sur proposition du Consul Ptolemeo Helveticius, est applicable sur l’ensemble des territoires de la République dès son adoption par le Sénat et le Peuple Romain.

Préambule :


La République Romaine, au nom du Sénat et du Peuple de Rome,



Au vu de la Lex Actae 320 De la réforme des Sodalités,

Au vu de la Lex Verres 334 Du Tribunat de la Plèbe,

Au vu de la Lex Laudana 322 De la création de l’Ordre Equestre,

Consciente de l’importance jusqu’à présent négligée et mésestimée des Sodalités,

Désireuse d’accorder plus d’écoute envers les Sodalités,

Soucieuse de tenir compte de leurs revendications,

Dans le but de raffermir les liens entre le Sénat, l’Ordre Equestre, les Sodalités et le Peuple, Souhaitant ainsi promouvoir une meilleure unité de la nation et engendrer une nouvelle ère de prospérité,



Décide de se doter de la loi suivante :



Titre premier : Des fonctions du Préfet des Sodalités :

Art. I:
Le Procurateur des Sodalités, ci-après le Procurateur, est le représentant au Sénat des Sodalités réunies. Il exerce une charge symbolique lui accordant néanmoins les prérogatives définies par les présents articles. La procurature n’est pas une magistrature.

Art. II :
Le Procurateur est chargé de défendre les intérêts et de faire entendre la voix des différentes Sodalités durant les réunions du Sénat.

Art. III :
En sus de ses prérogatives particulières, le Procurateur dispose exactement des mêmes droits et obligations qu’un Sénateur au Sénat. Ainsi le Procurateur peut siéger à la Curie de tout temps, s’y exprimer librement et y voter.

Art. IV :
Le Procurateur dispose d’un droit d’injonction spécifique : il est habilité à demander au Sénat ou à l’Ordre Equestre de se pencher sur une affaire qui touche aux intérêts des Sodalités, ou qui a pour but d’améliorer la situation de ces dernières. Nul ne peut clore une injonction sans l’accord du Procurateur. Le débat se déroule comme n’importe quel autre débat.

Art. V :
Le Procurateur peut présenter tous types de projets de loi au Sénat, sans discussion préalable, après avoir obtenu l’accord du Censeur.

Art. VI :
A l’issue de sa charge, le Procurateur non sénateur au moment de son élection le devient par acceptation tacite du Sénat. Au surplus, le Procurateur doit répondre aux conditions de cens exigées pour une admission au Sénat. Seuls les Tribuns ont le droit de contester, pour de justes motifs démontrés, cette faveur accordée au Procurateur sortant.

Titre deuxième : De l’élection du Procurateur des Sodalités :

Art. VII :
Peut être candidat à la procurature tout citoyen romain âgé de 30 ans au moins, quelque soit son statut social, pourvu qu’il soit parfaitement en ordre avec la Justice de Rome ainsi qu’avec l’acquittement de son Tributum au moment du dépôt de sa candidature.

Art. VIII :
Le candidat à la procurature doit être présent à Rome durant toute la procédure électorale, du dépôt de candidature jusqu’à la proclamation des résultats de l’élection.

Art. IX :
La procurature n’est cumulable avec aucune magistrature, mais peut être cumulée à la fonction de Prêtre, de Flamine, de Maître de Sodalité ou de toute autre charge.

Art. X :
Les dépôts de candidature sont ouverts en même temps que pour les autres élections, à savoir au début de l’automne, et sont closes au milieu de l’hiver de la même année. L’annonce est faite par tous les Maîtres de Sodalités, et les candidatures adressées aux Tribuns.

Art. XI :
Les élections ont lieu sur le Capitole, sous la surveillance des Tribuns de la Plèbe. Disposent du droit de vote tous les citoyens romains.

Art. XII :
Le Procurateur ne peut être élu qu’à la majorité absolue des votants. Si aucun candidat n’est élu à l’issue du second tour, seuls restent en lice les trois candidats ayant alors obtenu les meilleurs scores. Si après le troisième tour, il n’y a toujours aucun élu, le candidat obtenant la majorité simple au quatrième tour l’emporte.

Art. XIII :
Le Procurateur est élu pour un an renouvelable deux fois consécutivement. Une année de latence doit être respectée pour pouvoir se présenter à nouveau à la procurature.

Art. XIV :
Aucune élection suffect n’est prévue pour la procurature. Ainsi, si aucun candidat ne respectant les conditions nécessaires à l’élection ne se présente, où si le Procurateur élu ne peut plus assumer ses fonctions, que ce soit par démission, absence, maladie ou décès, il n’y aura plus de représentant des Sodalités pour l’année en cours.

Titre troisième : Des obligations du Procurateur des Sodalités :

Art. XV :
Le Procurateur doit être apte à renseigner de tout temps le Sénat sur toute affaire ayant trait aux Sodalités, sur demande d’un magistrat ou de trois sénateurs.

Art. XVI :
Le Procurateur est désormais le seul habilité à demander à la Questure le versement des fonds en faveur des diverses Sodalités pour l’année avenir.

Art. XVII :
De par sa fonction de représentant des Sodalités au Sénat, le Procurateur a l’obligation de rester à Rome pendant toute la durée de son mandat. Exceptionnellement, il pourra quitter l’Urbs s’il en reçoit la permission expresse du Censeur, mais en aucun cas il ne pourra sortir des territoires de la République.

Art. XVIII :
A la fin de chaque année, le Procurateur doit automatiquement rendre au Sénat un rapport détaillé sur la situation des différentes Sodalités, ainsi qu’un compte rendu précis des actions qu’il a menées dans l’exercice de sa charge durant l’année écoulée. De même, il doit dans ce rapport faire part des doléances des Sodalités pour l’année avenir.

Art. XIX :
En tant que membre à part entière du Sénat durant sa charge, le Procurateur a une obligation de discrétion sur ce qui est dit lors des réunions auxquelles il assiste. Il est bien entendu habilité à informer quiconque de toute affaire concernant les Sodalités, ou à chaque fois que les intérêts de ces dernières sont impliqués. Mais il n’est pas autorisé à divulguer les informations considérées comme sensibles, dont la connaissance par tout-un-chacun pourrait avoir des conséquences néfastes pour la République.

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La Terreur du Sénat
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Merci Censeur.

Voilà, la discussion que j'ai initiée au Sénat sur les Sodalités peut se poursuivre ici. Je vous laisse donc prendre plus attentivement connaissance de ce "projet concret", visant à renforcer le rôle des Sodalités dans la politique de développement de notre République. J'attends donc vos critiques, remarques et commentaires à ce sujet.

Je tiens encore à ajouter que cela fait longtemps que ce projet me tenait à coeur, et je pense sincèrement qu'il peut être très profitable pour l'unité de notre République.

Grand sourire en direction du sénateur Droneos godgrace.gif

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* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
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SEVERUS Licius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

Excellente initiative, c'était en plus une idée que j'avais developpé à une époque, mais on m'avait répondu que ce n'était pas à la République de faire ça, mais un détail, cette magistrature est censé représenter toutes les sodalités, que se passe-t-il si une monopolise la fonction, au détriment des autres ?

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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

Mail: severuslicius@yahoo.fr
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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    

En effet, le procurator étant le candidat d'une sodalité, il est clair qu'il fera tout pour favoriser la sienne et ne se préoccupera que peu de l'interet général, non ?

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Navarque 347-348-349-350.
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MJ Magnetis
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/ Sénateur Droneos, membre de la sodalité de Mercure/

Ce projet est EXCELLENT . godgrace.gif

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MJ à la retraite (2003; 2006-2009)
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MJ Magnetis
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    


Citer : MAXIMUS Fabius
En effet, le procurator étant le candidat d'une sodalité, il est clair qu'il fera tout pour favoriser la sienne et ne se préoccupera que peu de l'interet général, non ?



/sénateur Droneos/


Enfin, navarque !

Quand un questeur est élu, ne donne t il de l ager q'à sa faction ou ses amis ?
NON !

Il fait ce pourquoi il a été élu ! Il en sera de même avec ce poste.

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MJ Magnetis
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    


Citer : SEVERUS Licius
Excellente initiative, c'était en plus une idée que j'avais developpé à une époque, mais on m'avait répondu que ce n'était pas à la République de faire ça, mais un détail, cette magistrature est censé représenter toutes les sodalités, que se passe-t-il si une monopolise la fonction, au détriment des autres ?



/ Sénateur Droneos/

Le vote est celui de tous les citoyens romains, appartenant à toutes les sodalités.
Si une sodalité veut voir un candidat à elle gagner, elle devra motiver ses adhérents tout simplement.
Et les sodalités ne sont pas égales, il est normal que les plus importantes le soient considérées comme telle...

Quand au sénat, une puissante faction controle le sénat, c'est juste car ce sont les citoyens qui les ont choisis.

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SEVERUS Licius
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    


Citer
Et les sodalités ne sont pas égales, il est normal que les plus importantes le soient considérées comme telle...



Oui mais à force de contrôler cette insititution, et de l'utiliser pour protéger les intêrets de ceux qui l'ont élus, ce qui peut être en désaccord avec les intêrets d'autres sodalités, cela va créer une grande frustration, peut-être voir même des troubles, il faudrait créer un mécanisme pour éviter qu'une bonne idée se transforme en panier de crabes.

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MJ Magnetis
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Citer : SEVERUS Licius

Citer
Et les sodalités ne sont pas égales, il est normal que les plus importantes le soient considérées comme telle...



Oui mais à force de contrôler cette insititution, et de l'utiliser pour protéger les intêrets de ceux qui l'ont élus, ce qui peut être en désaccord avec les intêrets d'autres sodalités, cela va créer une grande frustration, peut-être voir même des troubles, il faudrait créer un mécanisme pour éviter qu'une bonne idée se transforme en panier de crabes.



/sénateur Droneos/

Je viens de dire que ce procurateur fera ce pour quoi il sera élu : s'occuper de TOUTES les sodalités...

De plus, le même homme ne peut être élu plus de 3 ans de suite, ce qui est une garantie de renouvellement.

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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Jeu 19 Juil 2007    


Citer : SEVERUS Licius
Excellente initiative, c'était en plus une idée que j'avais developpé à une époque, mais on m'avait répondu que ce n'était pas à la République de faire ça, mais un détail, cette magistrature est censé représenter toutes les sodalités, que se passe-t-il si une monopolise la fonction, au détriment des autres ?



Merci sénateur! Je crois que le sénateur Droneos a répondu à toutes tes questions, il y a juste un petit détail: d'une part, la procurature n'est pas une magistrature, et d'autre part, le Procurateur a l'obligation de tenir informé le Sénat de la situation, des opinions et des doléances de TOUTES les Sodalités! S'il ne le fait pas, c'est un grave manquement à sa fonction...

... D'ailleurs à ce sujet, je viens de me rendre compte que je n'ai pas prévu de procédure de destitution... je pourrais rajouter un article la prévoyant, cela ne coûte rien... Cela pourrait ainsi s'apparenter au "mécanisme" auquel tu faisais allusion, pour éviter toute dérive... Mais est-ce vraiment nécessaire de l'inscrire dans la loi? Toute personne étant élue à une charge, si elle contrevient à ses devoirs de manière flagrante, il est prévu par nos traditions des procédures de destitution par SC...

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SEVERUS Licius
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    


Citer
et d'autre part, le Procurateur a l'obligation de tenir informé le Sénat de la situation, des opinions et des doléances de TOUTES les Sodalités! S'il ne le fait pas, c'est un grave manquement à sa fonction...



Le Sénat a parfois des abscences, il ne voit pas tout parfois, et oublie des choses essentiels, ce qui est regrettable, mais je crois qu'on ne peut le nier,

Je penchais juste à un petit article qui empêcherait une sodalité de pouvoir présenter un candidat pour au moins une année,, si un de ses membres avaient effectué plus de trois ans de suite cette charge, mais c'est juste un détail,

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Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Hmmm... je vois ce qui te chiffonne... Mais peut-être est-il utile de préciser qu'un Procurateur n'est pas forcément affilié à une Sodalité! Dès le moment où il peut s'agir tant d'un patricien, d'un equites que d'un plébéien... Alors certes, c'est un petit détail qu'il serait facile de modifier. Mais je suis sûr que les Sodalités sont parfaitement conscientes que leur intérêt se trouve dans le fait de défendre une vision commune et des idées similaires devant le Sénat. Dès lors, je pense que l'affiliation à une même Sodalité plusieurs années de suite n'est pas en soit si déterminant que cela...

Maintenant, à un moment j'avais hésité à réserver le droit de vote aux seuls membres des Bureaux des Sodalités, à savoir les maîtres, trésoriers et secrétaires... de cette manière, chaque Sodalité aurait eu un poids égal pour désigner son représentant. Mais je ne suis pas garanti qu'une telle manière de faire soit le plus profitable pour la République...

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DETRITUS Tullius
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    

Je vais prendre le temps de lire ce texte en détail consul, mais à priori que suis défavorable ...

Un homme pour représenter tant de sodalité et qui plus est qui peux voter tel un sénateur ... pour ma part cela ne m'enchante guère ...

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    

Je me pose une question Consul, si les procurteurs sont considérés comme des membres du Sénat à part entière, et qu'ils obtiennent le droit de siéger dans notre auguste assemblée. Cesseront-ils toutes activités commeçiales ?

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Décinus Mairus
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Posté le : Ven 20 Juil 2007    

Seuls les patriciens ne peuvent pas pratiquer les activités commerciales, cela n'a rien à voir avec le statut de sénateur !

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